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Conseil d'administration

de

l'ENS Paris-Saclay

Séance

du

13

mars

2020

Délibération n' 2020-01 Point de I'ordre du iour ^{: I}

Obiet

:

Approbation du procès-verbal

de

la

séance

du

13

décembre

2019.

Vu le décret n"20tl-2| du

5

janvier

2011,

modifié, relatif

à

l'École normale supérieure Paris-Saclay Vote unique

:

Le conseil d'administration approuve le procès-verbal de la séance du 13 décembre 2019 du conseil d'administration

de

l'École normale supérieure Paris-Saclay.

Nombres de votants

^:

24

Pour:

Contre

^:

Abstentions

1

Fait

à Cachan,

le

13

mars

2020.

Pour extrait conforme,

Le

Président

de

l'École normale supérieure Paris-saclay

Ir

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Pierre-Paul ZALIO

Pièce Procès-verbal de Ia séance

du 13/12/2019

23

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Modalités de recours contre la présente délibération :

En application de I'article R.421-1

et

suivants

du

code de iustice administrative, la présente délibération pourra faire I'objet, dans un délai

de

deux

mois à

compter

de sa

notification

et /ou

^{de sa}

publication, d'un recours gracieux auprès du Président de I'ENS Paris- Saclay, et/ou d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Melun.

Classée

au registre des délibérations sous

la référence :

cA

-

13.03.2020 - D.2020.01

Publiée sur le site internet de I'ENS Paris-Saclayle :

Rendue exécutoire comnte tenu de la transmission au

Ministère de I'Enseignement supérieur de

la Recherche et de I'Innovation le :

PARIS.SACLAY

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