Le présent chapitre s’attarde aux écrits conceptuels et empiriques concernant la récurrence en lien avec les services de protection de la jeunesse. Je débute avec un survol des définitions et opérationnalisations du concept de la récurrence tel qu’utilisé dans la littérature recensée. Je présente ensuite de manière sommaire le développement de ce champ de
recherche et d’indicateurs de performance en lien avec la récurrence dans certaines
juridictions, particulièrement aux États-Unis d’Amérique. Après avoir défini le corpus revu dans ce chapitre, je développe sur les principaux modèles conceptuels utilisés pour étudier et comprendre la récurrence. Le chapitre se conclut avec les connaissances empiriques, portant sur l’ampleur de la récurrence et les caractéristiques qui y sont associées.
Définitions et opérationnalisations de la récurrence dans un contexte de protection de la jeunesse – état global de la littérature recensée
Pour ma recherche doctorale, je m’intéresse aux contacts et services récurrents d’un enfant avec les services de protection de la jeunesse. Si bon nombre d’études publiées à ce jour touchent à ce sujet, c’est en grande partie de manière indirecte. En effet, la majorité des études définisse leur objet d’étude comme étant la récurrence de la maltraitance, un concept lié mais néanmoins différent. Si ces études peuvent nous informer sur la récurrence de contact ou de services en protection de la jeunesse, c’est parce qu’elles utilisent les données des services de la protection de la jeunesse pour identifier les jeunes ayant vécus des mauvais traitements. Ces données ne sont, en soit, que le moyen le plus accessible et pertinent pour étudier la question, puisque les services de protection de la jeunesse forment le système conçu pour prendre en charge les cas de mauvais traitements envers les enfants.
La notion de « récurrence » n’est, à la base, qu’une référence à quelque chose qui se répète. Pour qu’un événement soit « récurrent », il faut qu’il y ait eu un premier événement de ce qui nous intéresse; nous appellerons cet événement « l’événement repère ». Lorsque
l’événement repère est terminé et qu’il y a répétition de la situation qui nous intéresse, nous appellerons cet événement « l’événement de récurrence ».
Les systèmes de protection de la jeunesse enregistrent leur « contact » avec les enfants à chaque point de décision. Lors d’études portant sur la récurrence, de maltraitance ou de
58 contact avec les services de protection de la jeunesse, les équipes de recherche s’attardent donc aux enfants pour qui il y a eu, au minimum, deux contacts distincts avec les services de protection de la jeunesse. Il existe plusieurs façons de définir ce qui est l’événement repère, ce qui constitue le point de départ de l’observation pour la récurrence, et ce qui est considéré de la récurrence. Il faut également prendre en compte que la durée de la période d’observation pour identifier un événement récurrent varie au travers des études. Globalement, les études qui sont discutées dans ce chapitre considèrent l’événement repère et l’événement de récurrence comme étant minimalement un signalement à la protection de la jeunesse, que celui-ci soit retenu pour évaluation ou non. Ceci étant dit, la majorité des études utilise comme critère d’entrée un signalement retenu pour évaluation ou un signalement évalué et jugé fondé. Ces distinctions sont mentionnées lorsque pertinent.
Conceptualiser la récurrence selon la répétition de contact ou de service en protection de la jeunesse soulève la question complexe de l’influence des modalités et patrons de prise en charge. Par exemple, un déclin du nombre d’évaluation pour les agressions sexuelle effectuées par la protection de la jeunesse a été noté au Canada entre 1998 et 2010 (Trocmé et coll., 2010). Cependant, Silva et Collin-Vézina (2017) ont illustré que le déclin, au Québec, a été en partie lié aux changements apportés par les amendements de 2007 quant au traitement des cas au signalement. De même, les formes de négligence qui sont couvertes par la protection de la jeunesse varient grandement selon divers états américains (Hollinshead, 2012; Jonson-Reid et coll., 2019) et selon les provinces et territoires canadiens (Caldwell et Sinha, 2020). Le Québec est aussi unique en incluant les troubles de comportement comme étant un motif justifiant l’intervention de la protection de la jeunesse en lui-même. À l’opposé, des enfants dont les besoins sont grands et qui sont mis en contact de manière répétée avec les services de protection de la jeunesse peuvent être considérés parmi les groupes à risque, malgré qu’ils n’aient jamais été en situation de maltraitance (Jenkins et coll., 2017, 2019). Selon l’étape choisie pour identifier l’entrée dans la cohorte ou pour définir la récurrence, il est important de considérer quelles sont les pratiques et politiques qui peuvent, au-delà de l’expérience vécue, avoir influencé la décision (à ce titre, voir le modèle tort/preuve [Drake, 1996] présentés plus bas, qui illustre ce phénomène à l’étape de l’évaluation). Finalement, il demeure important de
59 souligner qu’il existe aussi plusieurs situations de mauvais traitements qui ne sont jamais
signalées aux autorités, et qui ne sont donc jamais comptabilisées par les services de protection de la jeunesse. Ainsi, définir la récurrence selon le contact avec la protection de la jeunesse permet d’être plus juste par rapport à ce qui est réellement mesuré.
Développement du champ d’étude et d’indicateurs de performance
Cette section offre un bref survol du développement du champ d’expertise concernant la récurrence en lien avec la protection de la jeunesse dans un contexte de reddition de compte des agences de protection de l’enfance à partir de la fin des années 90, en particulier aux États- Unis d’Amérique. Ce résumé permettra de mieux situer les études plus récentes et celles issues d’autres contextes sociojuridiques, en particulier le Québec et l’Australie.
L’étude de la récurrence en lien avec la maltraitance s’est développée suite à
l’instauration de systèmes de protection de la jeunesse modernes. En effet, ceux-ci visaient à réduire la maltraitance vécue, en prévenant autant que possible des épisodes subséquents de maltraitance envers les enfants en ayant déjà vécu. Il n’est donc pas étonnant, tel que
démontré par DePanfilis et Zuravin (1998), que les premières recherches liées à la récurrence de maltraitance pour les familles connues des services de protection de la jeunesse, dès les années 70 et 80, se soient penchées sur deux aspects des services de protection de la jeunesse qui devaient soutenir la prévention de la récurrence de la maltraitance : l’efficacité de
traitements ou d’interventions spécifiques et l’efficacité d’outils d’évaluation du risque vécu par les enfants. En effet, parmi les 45 études révisées dans leur recension portant sur les taux, les patrons et la fréquence de récurrence (allégations fondées à l’événement repère et à la récurrence) de la maltraitance dans les familles connues des services de protection de la jeunesse, 21 avaient comme objet d’étude principal l’évaluation du risque, et 18 portaient sur les résultats d’un traitement ou d’une intervention spécifique. Seules six études avaient pour objectif principal l’étude de la récurrence de maltraitance parmi les familles connues des services de protection de la jeunesse. Néanmoins, cette recension leur a permis de statuer que le discours populaire voulant que plusieurs enfants vivent de la maltraitance fréquente et chronique même après avoir été signalés aux services de protection de la jeunesse n’était pas fondé.
60 De plus, très peu de ces 45 études utilisaient des méthodes statistiques d’analyse de survie pour comprendre la récurrence. La majorité des études prenaient alors des mesures réelles de récurrence selon diverses périodes de suivi; si cela s’avère pertinent pour évaluer l’efficacité d’un programme ou d’un outil, les limites pour observer la récurrence en tant que telles sont importantes. En effet, il faut s’assurer que chaque enfant est suivi pour la même durée, que les enfants font toujours partis du groupe à risque, et, surtout, attendre que la période désirée soit écoulée avant de publier les résultats, ce qui peut induire de longs délais ou, inversement, mener à la publication de données sur la récurrence sur une période de temps réduite.
La récurrence de maltraitance pour les familles connues des services de protection de la jeunesse a pris son envol comme champ d’études aux États-Unis d’Amérique à partir du milieu des années 90, soit en conjonction avec de grands changements au plan des politiques sociales liées à la protection de la jeunesse. En effet, c’est en 1994 que l’évaluation de la performance des agences de services à l’enfance passe d’une évaluation des processus à une évaluation basée sur les résultats (Child and Family Services Reviews Information Portal, 2020). Suite à l’adoption du Adoption and Safe Family Act en 1997, des indicateurs de performance ont été établis dans trois grands domaines : sécurité, permanence et bien-être. Dans le domaine de la sécurité, le premier résultat était que les enfants étaient d’abord et avant tout protégés de l’abus et de la négligence, et la récurrence est devenue un indicateur permettant de statuer sur ce résultat attendu. La mesure initiale, utilisée lors de la première ronde de révision complétée entre 2001 et 2004, stipulait :
A State meets the national standard for this indicator if, of all children who were victims of substantiated or indicated child abuse and/or neglect during the first six months of the period under review, 6.1% or fewer children had another substantiated or indicated report within six months. (US DHHS, 2001, cité dans Hollinshead, 2012, p. 4)
Lors de la deuxième ronde (de 2007 à 2010), la formulation a été inversée – c’est-à-dire que l’on mentionnait le pourcentage d’enfant ne vivant pas de récurrence afin que cet indicateur suive une formulation positive comme les autres indicateurs (Carnochan et coll., 2013). La manière de déterminer qui avait vécu ou non de la récurrence était cependant la même. De
61 plus, le standard à atteindre a été légèrement modifié : si 94,6% des enfants devaient ne pas avoir vécu de la récurrence, c’est donc de dire que 5,4% ou moins d’enfants devaient avoir vécu de la récurrence, soit 0,7 point de pourcentage de moins que lors de la première ronde.
En prévision de la 3e ronde (2015-2019), il avait été prévu de modifier substantiellement
cet indicateur (US DHHS, 2014) . En effet, la proposition était alors d’utiliser le pourcentage d’enfant ayant un signalement retenu pour évaluation dans les 12 mois suivant un signalement retenu pour évaluation, ce signalement retenu initial ayant eu lieu lors de la période de révision d’une durée de 12 mois. La raison principale de ce changement était que cette nouvelle mesure prendrait un pouls plus large de la réponse des agences lors de signalement de maltraitance. Tel qu’il sera présenté plus bas, les recherches démontrant que plusieurs cas non fondés partageaient des similitudes avec les cas jugés fondés ont certainement joué un rôle dans ces réflexions. Cependant, la majorité des parties prenantes du domaine de la protection de l’enfance a soulevé de multiples problématiques à utiliser un indicateur ainsi construit pour statuer sur la sécurité des enfants. La mesure finalement utilisée est donc la suivante :
Of all children who were victims of a substantiated or indicated maltreatment report during a 12-month period, what percent were victims of another substantiated or indicated maltreatment report within 12 months? (US DHHS, 2014, p. 61244)
Le standard maximum est fixé à 9,1% de récurrence; ce standard a été établi en utilisant les données nationales pour les années fiscales 2012 et 2013 (US DHHS, n.d. ). La mesure
initialement proposée – utilisant les signalements retenus – sera rapportée mais uniquement afin de dresser le portrait du contexte général dans chaque état (US DHHS, 2014). Il est à noter que des voix se sont parfois élevées pour demander des cibles par états au lieu de cibles nationales, afin de tenir compte des contextes locaux. Si ces appels semblent justifiés
considérant que la protection de la jeunesse est dirigée soit au niveau de l’état, soit au niveau des comtés (une sous-division des états), ces indicateurs se basent dans des législations nationales, visant à obtenir une perspective nationale et ils sont ainsi demeurés à ce niveau. Il est important de souligner que dans le contexte états-unien, ces objectifs ne sont pas purement qu’un idéal à atteindre : le financement des agences de protection est en lien avec l’atteinte des objectifs et celles qui ne s’y conforment pas doivent présenter un plan de
62 redressement à ce propos. On peut donc supposer que ces orientations politiques – avoir des indicateurs de performance, leur libellés, les normes à atteindre et les conséquences de ne pas atteindre ces normes – ont toutes une importance sur la recherche qui s’effectue dans ce domaine. Il n’est donc pas étonnant qu’une écrasante majorité d’études de la récurrence soient états-uniennes.
L’Australie est une autre juridiction qui a implanté des indicateurs de performance au tournant du 21e siècle, incluant un indicateur de resignalement et un autre de répétition du
fondement des faits (Tilbury, 2003). Cette transformation s’est effectuée, selon Tilbury (2004), par le biais de réforme managériale et non législative, « exhortant les gestionnaires à être redevable non seulement de leurs budgets, mais aussi de leur ‘résultats’ » (traduction de l’autrice, p.230). Ce serait donc dès 1997 que les juridictions se sont entendues sur un
ensemble d’indicateurs de performance à propos desquels elles rapporteraient leurs résultats. Cependant, il semble que ces indicateurs ne soient pas normés ni, en conséquence, associés à du financement ou des plans de redressement. En terme de recherche et publications
scientifiques, le portrait est assez limité : s’il y a eu quelques contributions au début des années 2000 (Tilbury, 2003 avec des indicateurs étatiques; Swanston et coll., 2002, sur les cas d’abus sexuel mais dans des hôpitaux et non en protection de la jeunesse), les études plus poussées sont limitées : Laslett et collègues ont publiés deux analyses (2012 et 2014) portant sur des cas dans l’état de Victoria, alors que Jenkins et collègues (2018, 2019; 2017) ont tout récemment abordé ce sujet plus en profondeur dans le contexte de l’état du Queensland.
Pour ce qui est du Canada, la Matrice d’indicateurs de protection de la jeunesse (MIP) a été publiée afin que les gestionnaires et décideurs politiques puissent en faire usage (Trocmé et coll., 2009). Parmi les indicateurs, on y trouve des mesures de sécurité des enfants, mesuré entre autres via un indicateur de récurrence. Selon Trocmé et collègues (2019), certaines provinces – soit le Québec (via l’initiative GFISC), l’Ontario (via le Ministère des services aux enfants et aux jeunes) et la Colombie-Britannique (via le Ministry of Children and Family Development) ont publié des taux récents de récurrence.
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Description du corpus revu
Cette recension s’attarde aux études pour lesquelles la récurrence en lien avec la protection de la jeunesse fait partie des objectifs principaux. Les études publiées au cours des 20 dernières années (1999 à 2019) sont discutées. Les études concernant uniquement les juridictions privilégiées pour la comparaison, soit l’Australie et les États-Unis d’Amérique (aucune étude provenant d’Aotearoa n’a été recensée) sont revues, et plus particulièrement lorsqu’elles concernent des enfants autochtones. Les études portant sur le contexte québécois sont mises en lumière puisque qu’il s’agit de la juridiction étudiée, que les enfants autochtones soient identifiés ou non. Les études ne s’étant intéressées qu’à un seul ou qu’à quelques types de formes de maltraitance sont incluses.
Il est important de noter que cette recension ne s’attardera pas aux ensembles de recherche suivants, qui s’intéressent à des phénomènes ou concepts connexes, mais qui demeurent toutefois différents de la récurrence de contacts ou de services avec la protection de la jeunesse à proprement parler. Tout d’abord, j’exclue les études liées à la récidive, soit celles qui observent le retour des auteurs de maltraitance comme auteurs allégués ou corroborés de maltraitance. En deuxième lieu, j’exclue les études portant sur l’efficacité de programmes ou interventions spécifiques; ces études portent généralement sur la comparaison de taux de récurrence entre un groupe contrôle et un groupe ayant été exposé à un
programme spécifique ayant pour but de réduire la maltraitance et la récurrence. Troisièmement, je ne m’attarde pas aux études s’intéressant à l’efficacité des outils
d’évaluation du risque à prédire la récurrence des enfants évalués à l’aide de ces outils. De plus, certaines études portant sur la récurrence vont également utiliser le placement ou le retour en placement comme critère de récurrence. Puisque je m’intéresse à la récurrence de contacts et de services et non aux types de services reçus lors d’un épisode de services, ces études ou ces résultats parmi les études recensées ne font pas l’objet de discussion dans ce chapitre.
Finalement, toutes les études recensées sont en lien avec les services de protection de la jeunesse. J’ai ainsi exclu les études qui étudiaient la récurrence de la maltraitance via d’autres moyens, comme les hôpitaux (par ex. Swanston et coll., 2002).
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Ancrages théoriques et conceptuels de la récurrence
La nature même de ce qui est considéré récurrent varie selon les études. La façon de théorisé le « problème » de la récurrence a ainsi influencé comment celui-ci a été étudié du point de vue méthodologique et interprétatif. Cette section décrit les ancrages théoriques ou conceptuels utilisés par les chercheuses et chercheurs lors de leurs études portant sur la récurrence. Cette façon de faire s’inscrit dans une approche transformative; elle permet de considérer comment ces ancrages influencent les résultats empiriques auxquels nous avons accès.
Trois modèles articulés avec suffisamment de détails dans des études de la récurrence sont présentés. Deux modèles sont ancrés dans une approche écosystémique, sont spécifiques à la protection de la jeunesse et, s’ils n’ont pas été originellement conceptualisés pour
expliquer la récurrence spécifiquement, ont été adapté pour l’étude de la récurrence; il s’agit du modèle tort/preuve et de l’écologie de la prise de décision. Le troisième modèle a appliqué la théorie des systèmes complexes, issue de la physique, à la récurrence en protection de la jeunesse.
Avant d’expliquer ces modèles plus spécifiques, il est à noter qu’une majorité d’études de la récurrence n’a pas cherché à conceptualiser la récurrence en profondeur et s’inscrit directement dans l’ensemble des théories étant à la base de la compréhension de la
maltraitance et des services de protection de la jeunesse. Par exemple, certaines des études vont mentionner la théorie de l’attachement (Jonson-Reid et coll., 2019), les théories du développement humain/de l’enfant (Jonson-Reid, 2002), et, de manière plus marquée,
l’approche écosystémique (Drake et coll., 2006; Jonson-Reid et coll., 2010; White et coll., 2015). Certaines études ne nomment aucun modèle conceptuel ou théorique (par ex., Loman, 2006). Toute ces études ont souvent pour but de déterminer des facteurs de risque (rarement des facteurs de protection), en utilisant des éléments liés à l’enfant, aux familles, et aux services, laissant supposer que l’approche visée s’inscrit sommairement dans une approche
écosystémique concentrée surtout sur les niveaux très près de l’enfant. Selon Nadan et collègues (2015), cette tendance à se concentrer sur les explications centrées sur les individus est problématique pour la recherche face à la maltraitance de manière générale, et non
65 exclusive à la recherche sur la récurrence. Il est à noter que ces études ont aussi comme
fondement la logique empirique – soit d’étudier les facteurs ayant déjà été identifiés comme étant liés à la maltraitance ou la récurrence. Cette logique s’inscrit dans un mode de pensée post-positiviste d’identification de faits « objectifs » ayant une influence sur le « résultat » qui nous intéresse, et ce résultat étant lui-même considéré comme objectif et neutre. Néanmoins, tout projet de recherche émane d’êtres humains et est ainsi empreint de valeurs (Weinstock, 2007); cette réflexion s’applique également à tout ce qui touche à l’organisation sociale, comme les services de protection de la jeunesse, et l’instauration d’objectif de service, comme