11 Cf. annexe 5 - Les effectifs rémunérés au 31 décembre de chaque année
17/44 considérée comme une nécessité au regard du positionnement géographique et de la spécificité de l’hôpital.
L’absentéisme
L'établissement a eu recours à du personnel médical de remplacement au cours des trois dernières années (un praticien et un assistant).
L’absentéisme paramédical est compensé par des travaux en heures supplémentaires et le recours à des recrutements à durée déterminée. En 2011, un absentéisme plus important dû aux formations qualifiantes et aux longues maladies, a été constaté. En début d’année 2012, les postes ont été pourvus par un recrutement d’IDE à l’issue de leur scolarité.
L'établissement ne rencontre pas de difficultés de recrutement pour cette catégorie de personnel. Il bénéficie d’une bonne image due à la technicité des soins réalisés, à la possibilité de réaliser des mobilités internes et à la qualité des échanges avec les autres CH adresseurs.
2.3.2.Les locaux dédiés à l'activité des services SSR
Les travaux d’aménagement, de rénovation, de mise aux normes et d’extension concernent les locaux de l’ensemble des activités de l’établissement. La restructuration est réalisée par étapes. Elle conduit à une prédominance des chambres individuelles.
Pour le service de SSR, cette rénovation se traduit par l’atteinte de la capacité autorisée à l’horizon 2014. L’évolution du plateau technique de rééducation apportera une amélioration en termes d’implantation, d’équipements et de locaux.
L’organisation des soins Les pôles d'activités
Le CH de Carnelle a créé trois pôles d’activité : le pôle « SSR de spécialités » prend en charge les VIH, l’hématologie, la cancérologie et les SSR polyvalents. Le pôle « gériatrique » comprend les SSR de gériatrie et le long séjour. Un médecin coordonnateur a été désigné pour l’USLD. Le pôle « informations médico-économiques et activités médicotechniques » comprend le Dim, la pharmacie, la biologie et l’imagerie.
La continuité des soins
La permanence médicale est assurée 24h/24h, soit par des praticiens contractuels, soit par des médecins libéraux de garde sur place, doublés d’un praticien en astreinte. Les gardes ou astreintes sont financées par la dotation de financement.
Des infirmiers sont présents en permanence sur la structure. Les plannings font état en semaine de sept IDE en journée et de deux IDE la nuit. L’effectif est, le week-end, de six IDE en journée et de deux IDE la nuit pour le service de SSR de spécialités.
L’établissement dispose de personnels en contrat de temps partagé avec le groupe hospitalier intercommunal du Vexin (attachée d’administration en charge des ressources humaines) et avec le centre hospitalier intercommunal des Portes de l’Oise (technicien biomédical).
18/44 Les dispositifs et procédures en cas d’urgence
Chaque secteur de soins dispose d’une valise d’urgence. Il existe, au sein des services de soins, un chariot d’urgence disponible à tout moment, dont le contenu, l’utilisation et la gestion font l’objet d’une procédure répertoriée.
La conduite à tenir, en cas d’urgence vitale, est décrite dans une procédure.
En cas d’urgence au sein du plateau médicotechnique, le médecin du service ou de garde peut être rapidement appelé.
L’ensemble des personnels est formé aux gestes de premiers secours.
2.3.3.Le plateau technique
Le plateau technique du centre hospitalier de Carnelle est regroupé dans le pôle d’activité médicotechnique.
L’établissement dispose de l’ensemble des équipements de base requis.
Chaque chambre du nouveau bâtiment est équipée de rails de transfert, pour faciliter l’ergonomie des soignants et diminuer la douleur du patient à la mobilisation. Les lits électriques sont à hauteur variable avec des matelas de prévention d’escarre. Chaque tête de lit est dotée d’un système d’appel malade et de fluides médicaux. Pour l’instant, les autres unités de soins sont équipées de lèves-malade et de verticalisateurs. A terme, toutes les chambres seront pourvues de rails de mobilisation.
Les chambres rénovées possèdent un cabinet de toilette accessible aux personnes à mobilité réduite. Elles peuvent recevoir un climatiseur mobile et sont équipées de tables de chevet réfrigérées.
Chaque niveau de bâtiment, dédié aux soins, comprend une salle de bain équipée d’une baignoire à hauteur variable et d’un système d’hydro-massage et de chromothérapie pour des soins de confort et de bien-être.
Une salle à manger spacieuse rafraichie en été et un salon pour l’accueil des familles complètent les lieux destinés aux patients.
Un logement est proposé aux familles qui souhaitent accompagner leurs proches.
Les espaces de rééducation ont été totalement rénovés sur une surface de 222 m². Les locaux d’ergothérapie, de kinésithérapie et d’orthophonie sont regroupés. Un atelier plus grand a été créé pour l’ergothérapeute. Une pièce destinée à l’informatique est utilisée par plusieurs personnels.
L’établissement dispose d’équipements de kinésithérapie, d’ergothérapie de diététique et de rééducation respiratoire, en lien avec les spécialités autorisées.
19/44 Une salle équipée d’une hotte à flux laminaire permet la préparation des cytotoxiques. Les infirmières sont formées et maîtrisent la préparation et la surveillance des effets secondaires de ces produits. Les normes de préparation imposent une convention de partenariat qui est en cours de réalisation avec l’hôpital de Pontoise.
Une cuisine thérapeutique équipée permet la participation des patients à des ateliers de cuisine.
Les patients ont accès au service de radiologie qui fonctionne avec des médecins radiologues vacataires et des manipulateurs en radiologie. Il réalise des radiologies courantes et des électrocardiographes (ECG). Les examens complexes, comme les scanners ou l’imagerie par résonnance magnétique (IRM) sont effectués tant dans le secteur public que privé. En cas d’urgence, en dehors des heures d’ouverture du service, les patients sont transférés au centre hospitalier des Portes de l’Oise. La numérisation et la télé-radiologie sont prévues pour le premier semestre 2012, afin de pérenniser cette activité.
L’activité de biologie est externalisée et mutualisée avec le centre hospitalier intercommunal des Portes de l’Oise (CHIPO), depuis février 2010. Les prélèvements biologiques sont acheminés plusieurs fois par jour. Les résultats sont communiqués aux médecins de manière journalière et sont accessibles en temps réel. En cas d’urgence, les prélèvements sont transmis par les moyens de l’établissement, le service de transport d’astreinte du CHIPO ou un prestataire externe.
Un groupement de coopération sanitaire (GCS) devrait être créé entre plusieurs établissements dans le cadre du projet médical de territoire. L’activité de biologie serait transférée au GCS.
2.4. L'admission 2.4.1. La procédure
Les patients sont admis dans l’établissement, soit en provenance d’un service de court séjour, soit du domicile. L’établissement s’est organisé pour apporter des réponses rapides aux demandes.
L’hôpital dispose d’un dossier informatisé de demande d’admission. Le dossier de pré-admission comporte plusieurs volets. Il comprend l’ensemble des rubriques réglementaires12. Les chefs de pôle, en concertation avec les cadres décident des admissions. Lors d’une demande d’admission assortie du caractère d’urgence ou de soins complexes, l’admission est étudiée entre médecins. Le suivi des demandes est réalisé à l’aide d’un tableau de bord mentionnant tous les « items » d’identification relatifs aux patients ayant sollicité une admission.
Une réponse est donnée soit par téléphone, soit par télécopie. Le délai entre la demande et l’admission est de 5,16 jours en moyenne en 2009. Le nombre d'admissions en attente est en moyenne de 10.
12 Circulaire DHOS/O1/ 2008/ 305 du 3 octobre 2008, relative aux décrets n° 2008-377, du 17 avril réglementant l’activité de soins de suite et de réadaptation.
20/44 Le logiciel Trajectoire qui permet une meilleure orientation des patients est opérationnel depuis le mois de septembre 2010. Jusqu’en avril 2011, les demandes émanaient des hôpitaux de l’AP-HP. A compter de juin 2011, elles proviennent des hôpitaux du département de la Seine-Saint-Denis et, depuis août 2011, des hôpitaux du département du Val-d’Oise. En septembre 2011, 117 demandes enregistrées dans ce logiciel ont été analysées et traitées rapidement. Le déploiement de l’outil Trajectoire est perçu très favorablement. L’état du patient est décrit de manière plus précise. Les médecins adresseurs doivent désormais mieux définir le projet thérapeutique du patient pour son séjour en SSR.
Les demandes d’admission pour les soins gériatriques et polyvalents sont importantes. Les refus pour inadéquation et manque de places sont nombreux (70 à 80 %). Pour les spécialités onco-hématologie et VIH, les refus concernent 50 % des demandes. Toutefois, l’équipe médicale souligne que le nombre de demandes ne retrace pas la réalité des besoins. Pour certains patients, jusqu'à six dossiers d’admission peuvent être déposés dans divers établissements.
2.4.2. L’adéquation des orientations des patients
Les critères de refus sont les causes d’inadéquation des demandes aux prises en charge offertes. Le taux de refus en 2010 était de 18 %, soit 332 refus sur 1 818 demandes.
L’outil Trajectoire permet de compléter l'évaluation de l'adéquation de l'orientation du patient aux prises en charge offertes par la structure.
Le projet thérapeutique du patient n’est pas toujours compatible avec les prises en charge proposées.
Quelques dysfonctionnements d’adressage en SSR existent toutefois. Des demandes sont reçues pour des patients déjà admis dans d’autres services de SSR. Des patients ont été renvoyés en médecine - chirurgie - obstétrique (MCO), avant d’être réadressés dans l’établissement en raison de la lourdeur de leur prise en charge. L’établissement a constaté que les patients admis en service de SSR gériatriques, en provenance de MCO gériatriques, bénéficient d’une évaluation de leurs besoins et d’un meilleur projet thérapeutique. Pour les patients en provenance de services MCO, l’établissement doit réaliser l’évaluation après l’admission en SSR.
La chambre constate que, pour certains patients en provenance des courts séjours de spécialité, l’évaluation de leur besoin mériterait d’être mieux définie par les établissements
« adresseurs » en amont du séjour en SSR.
2.4.3.Le mode d’entrée
Les patients sont en majorité transférés depuis des établissements publics de soins de court séjour du département ou de l’AP-HP13.