Modalités de traitement

Le traitement du chèque est différencié en fonction de son montant. Ainsi, tous les chèques sont numérisés, c'est-à-dire qu'un enregistrement électronique reprenant les données permettant de confier un chèque au système de

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télécompensation est créé. Chaque chèque est comptabilisé manuellement sous DELTA1 après réception de la RIO attribuée à l'opération concernée.

Tous les chèques doivent être scannés et numérisés quel que soit leur montant, qu'il s'agisse d'échange intra ou inter bancaire.

L'image recto verso résultante des chèques M2 et M3 sont envoyée automatiquement vers la banque confrère tirée (interbancaire) ou vers l'agence CPA2 tirée (Intrabancaire).

Quant à la vignette M3, elle est mise immédiatement en circulation ; Pour les vignettes Ml et M2 elles sont transmises ultérieurement vers la banque ou l'agence concernée3

En résumé, il faut noter les éléments suivants :

Chèque numérisé et scannés (Ml montant inférieur à 50 000 DZD).

Les chèques d'un montant inférieur à Ml sont réglés par la banque tirée sur la seule présentation de l'enregistrement numérisé.

Chèque numérisé et scanné (M2 = montant compris entre 50.0000 et 200.000 DZD). Pour les chèques de type M2, l'image scannérisée est transmise en complément de l'enregistrement numérisé par la banque du client bénéficiaire (donneur d'ordre) à la banque du tireur via le Réseau d'Echange des Images des Valeurs (R.E.I.V). Ils sont réglés sur la base des informations contenues dans l'enregistrement numérisé et de l'image scannée échangé dans le système de Télé compensation.

1 _{DELTA : système de traitement interbancaire de la banque CPA} 2 _{CPA : crédit populaire d‘Algérie}

3 _{Référence Interbancaire d'Opération ; donnée créée par le SCPM permettant d'identifier de façon unique une} opération après validation.

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Il est de la responsabilité de la banque du bénéficiaire de mettre à la disposition de la banque tirée les images scannées des chèques dans le délai défini.

Les deux types de vignettes Ml et M2 (dites non circulantes) sont transmises à la Banque et ou agence tirée à l'expiration des délais de rejet (J+3).

Chèques M31 de montant supérieur à 200 000 DZD dit circulant.

L'image scannérisée est transmise en Complément de l'enregistrement numérisé par la banque du client bénéficiaire (donneur d'ordre) à la banque du tiré. Les valeurs papiers sont échangées 4 par acheminement urgent entre la banque du bénéficiaire et la banque /Agence firée dès réception de la RIO.

Ils sont réglés :

- Sur la base des informations contenues dans l'enregistrement numérisé échangé dans le système de compensation électronique,

- Le règlement des chèques M3 interviendra qu'il y ait eu réception préalable ou non de ces vignettes,

- après vérification de l'image scannérisée ou la valeur papier si elle est reçue dans les délais prévus 0+3) avant le cut-off interne2.

Tous les chèques sont rendus à la banque tirée pour contrôle et archivage.

NB : Le chèque non normalisé est exclu du circuit automatisé interbancaire.

A titre transitoire et pour une période limitée, ces chèques font l'objet d'un échange traditionnel (Compensation Manuelle). Ces chèques non normalisés sont identifiables, soit par le front office (détection visuelle), soit automatiquement

1 _{Procédures internes des traitements interbancaires entre participants du réseau bancaire.} 2

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lors du passage en lecteur (scanner) car la clé RIB contenue dans la ligne OCRB est erronée

Le diagramme suivant présente le circuit d'échange interbancaire entre deux participants directs.

Schéma : Circuit d'échange interbancaire entre deux participants directs

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5.4.1. La normalisation de la carte bancaire.

C‘est l‘instruction n°04-04 du 2 août 2004 qui traite de la normalisation de la carte bancaire à puce.

La normalisation de la carte bancaire1 couvre les éléments suivants : - la normalisation des zones de marquages et d‘estampage ; - l‘encodage des pistes magnétiques ;

- la gravure de la puce.

L‘instruction donne les définitions suivantes de la puce et de la piste de la carte bancaire.

- la puce permet les transactions de paiement les terminaux de paiement électronique (TPE) ;

- la piste permet les retraits sur les distributeurs automatiques de billet (DAB) et les guichets automatiques de banques (GAB).

- Selon cette instruction, la carte à puce doit répondre aux normes internationales EMV (Europy Mastercard Visa).

- L‘instruction prévoit, en outre, que les terminaux de paiement électronique (TPE) doivent être capables de traiter les cartes à puce de paiement conformes à la norme EMV.

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5.4.2. La normalisation de l’identification bancaire.

L‘identification bancaire1 est normalisée au moyen de l‘instruction n°06-04 du 2 août 2004 émanant de la banque d‘Algérie.

Elle comprend deux éléments :

- Le numéro de compte bancaire attribué à la clientèle ; - Le relevé d‘identité bancaire.

Le numéro d‘identité bancaire est composé de vingt caractères numériques répartis impérativement dans l‘ordre suivant :

- 03 caractères pour le code banque ; - 05 caractères pour le code agence ;

- 10 caractères pour le numéro de compte individuel du client ; - 02 caractères pour la clé de contrôle de numéro de compte.

De son coté, le relevé d‘identité bancaire (RIB) est défini par l‘article 5 de l‘instruction comme étant « un document réunissant les principales informations nécessaires à l‘identification du client, le relevé doit être présenté par le client chaque fois que le banquier ou autre institution émetteur d‘instruction de paiement veut s‘assurer de son identité ».

- cet article précise, en outre, les éléments composant le RIB ; à savoir : - les noms et prénom ou dénomination sociale du titulaire du compte ; - l‘intitulé en claire de l‘établissement et de l‘agence domiciliaire ; - le numéro d‘identité bancaire composé de 20 caractères.

1

Instruction n°06-04 du 2 août 2004 émanant de la banque d‘Algérie portant sur la normalisation de l‘identification bancaire.

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Section II