Les enjeux locaux : bruit et pollution atmosphérique

Au niveau local les problèmes de pollution atmosphérique sont fortement ressentis par les habitants des grandes agglomérations. Comme le montrent les graphiques ci-dessous, les transports y jouent un rôle important, même si le renforcement progressif des normes européennes et les progrès technologiques ont permis une sensible amélioration.

21

Cf. p. 27 de CEMT (1997), Emissions de CO2 et transports. Paris, Les Editions de l’OCDE. 230 p. 22

CITEPA (1999), Emissions de l’air en France, substances impliquées dans le phénomène d’accroissement de l’effet de

serre. Version du 15 décembre 1999. http://www.citepa.org/emissions/nationale/Ges/Emissions_FRmt_GES.pdf.

23

CEMT (1997), Op. Cit. 24

Cf. p. 26 de Commissariat Général du Plan (groupe présidé par Benjamin DESSUS), (1997), Energie 2010-2020 – rapport

Graphique 10 : Evolutions de divers polluants atmosphériques liés aux transports en France entre 1990 et 1998 0 500 1 000 1 500 2 000 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 Emissions de NOx Milliers de tonnes 0 2 000 4 000 6 000 8 000 10 000 12 000 1990 19911992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 Emissions de CO Milliers de tonnes 0 500 1 000 1 500 2 000 2 500 3 000 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 Emissions d’hydrocarbures Milliers de tonnes 0 200 400 600 800 1 000 1 200 1 400 1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 Emissions de SO2 Milliers de tonnes

Transports Autres activités

A partir des Comptes Transports de la Nation (1999)25 Ces améliorations, sensibles, vont se poursuivre dans les années qui viennent avec le renforcement régulier depuis 10 ans des normes européennes sur les véhicules neufs. Les travaux menés dans le cadre du programme Auto-Oil II montrent par exemple que les émissions du trafic routier en Europe devraient systématiquement se retrouver en 2010 à moins de 40% de leur niveau de 1995 et à moins de 20% en 2020 – sauf pour le cas du CO2 qui progresserait de 10 à 15% (cf. graphique 11).

Cependant même si ces progrès technologiques ont des effets positifs importants, les enjeux politiques à long terme ne diminueront pas forcément dans les mêmes proportions. En effet, la sensibilité des populations vis-à-vis des problèmes de pollution atmosphérique va croissant : entre début 94 (date de la première enquête de suivi menée par l’Institut Français de l’Environnement -IFEN- sur ce thème) et début 98, la proportion de Français déclarant la réduction de la pollution de l’air et de l’atmosphère comme action prioritaire en matière d’environnement est passée de 30,1 à 43,7%, avec une progression régulière chaque année26_.

Dans la prise en compte monétaire des coûts externes générés par les transports, cette montée

25

INSEE, « Les transports en 1998 – 36ème rapport de la commission des comptes des transports de la Nation », Synthèses n°32, novembre 1999.

26

Cf. pp. 14-15, IFEN (1999), L’opinion publique sur l’environnement et l’aménagement du territoire en 1998, collection Etudes et Travaux n°22.

des inquiétudes vis-à-vis de l’environnement et du cadre de vie vient en partie contrebalancer les effets des améliorations technologiques27_.

Graphique 11 : évolution des émissions des transports routiers en Europe, de 1995 à 2020

0 20 40 60 80 100 120 1995 2000 2005 2010 2015 2020

CO NOx VOC NMVOC

Benzene PM diesel CO2 SO2

Source : Auto Oil II

http://europa.eu.int/comm/environment/autooil/auto-oil_en.pdf Autre problème ayant un fort impact sur la qualité de vie des riverains, les nuisances sonores, par contre, risquent d’aller en s’amplifiant avec la croissance des trafics.

Le renforcement des normes d’émissions sonores ont permis des progrès sensibles (-8 dB pour les véhicules légers, -11 dB pour les poids lourds) dans des conditions de test normalisées. Par contre en conditions réelles de circulation, la baisse ne serait que de 1,5 dB. La réponse par les normes aurait donc été nettement moins efficace dans le cas du bruit que pour la pollution atmosphérique. Les plaintes enregistrées pour causes de nuisances sonores ne concernaient le bruit occasionné par les transports que pour quelques pour cents au début des années 80. Cette part s’élevait à 52% en 1999 : la sensibilité de la population vis-à-vis de cette question risque donc de la faire passer au premier plan dans les années qui viennent. Ce d’autant plus que les politiques de protection en la matière, si elles devraient parvenir à résorber le nombre de points noirs (lieux où l’exposition en façade des riverains est supérieure à 70 dB), seront insuffisantes pour enrayer la progression actuelle des zones grises (60-70 dB)28_.

27

Cette prise en compte est intégrée dans l’évaluation des projets d’infrastructures de transports depuis la « circulaire Idrac » - Secrétariat d’Etat aux Transports (1995), Instruction cadre relative aux méthodes d’évaluation économique des grands

projets d’infrastructure de transport, jointe à la circulaire du 3 octobre 1995 du secrétaire d’Etat aux transports. 28 p. Ainsi,

dans un exercice d’évaluation des évolutions de ces coûts externes, Jean-Pierre Orfeuil montre que les coûts liés aux émissions atmosphériques des transports routiers pourraient même légèrement augmenter entre 1991 et 2010 malgré les progrès attendus. L’exercice prospectif réalisé par l’auteur n’est certainement pas à prendre comme la prévision de ce qui va arriver ; par contre il traduit bien l’idée qu’entre l’estimation physique des émissions et la manière dont elle sont perçues, les évolutions peuvent être divergentes et conduire à des résultats contre-intuitifs. Jean-Pierre ORFEUIL (1997), Les coûts

externes de la circulation routière – essai d’évaluation et étude de stratégies de minimisation. Arcueil, rapport INRETS

n°216. 103 p. 28

Voir Kail Michel, Lambert Jacques, Quinet Emile, 1999, Evaluer les effets des transports sur l’environnement, le cas des

nuisances sonores. Rapport du CADAS n°16. La baisse de 1,5 dB des émissions sonores des véhicules en condition réelle de

circulation fait référence à un travail de Sandberg U., 1993, « Noise emissions of Road Vehicles – effects of regulations ».