Les difficultés administratives

Les couples mixtes qui lient un citoyen français avec un étranger, surtout originaire d’un des pays du Maghreb, affrontent plus de difficultés que les couples franco-français⁸². Parmi ces couples, nous pouvons rencontrer deux cas disparates : soit le conjoint est dans son pays d’origine, soit il est déjà en France. Dans le premier cas, il est nécessaire d’entamer une procédure de transcription du mariage célébré à l’étranger, ensuite celle de délivrance d’un visa pour pouvoir faire venir le conjoint en France. Les couples mixtes sont généralement entendus par les services consulaires pour une vérification de la sincérité de leur mariage. Ces entretiens, d’après les témoignages recueillis, manquent d’objectivité et de professionnalisme⁸³. Des agents se permettent de poser des questions très intimes et de faire des remarques inattendues.

« La dame du consulat a cherché à me dégoûter de mon futur mari avec des propos racistes

qui m’ont fait peur sur notre avenir en France (que mon mari me dépouillerait de tout ce que je possède et qu’il me quitterait sans aucun scrupule). En tant que française, je ne pensais pas

être reçue dans le consulat français avec autant de mépris et sans aucun respect. Je trouve inadmissible de faire subir toutes ces remarques, ces préjugés, à des couples. La procédure a

été un calvaire à vivre, j’ai vécu tous ces mois avec beaucoup de difficultés physiques et

82 Cf. Neyrand G., M’Sili M., Mariages mixtes et nationalité française, op. cit.

83

Rapport Cimade Couples-Mixtes-2008, in

morales. […] Nous avons très mal vécu l’entretien au consulat qui a été plus un interrogatoire qu’autre chose. On se sent totalement impuissant et soumis à l’arbitrage total de l’agent qu’on a en face. Notre intimité n’est pas respectée, on nous considère d’emblée comme des tricheurs. Aucune question judicieuse et objective n’est posée. Que des questions

agressives. »⁸⁴

Parfois, toute la procédure de transcription et de délivrance de visa peut durer plusieurs mois, voire plusieurs années. C’est une attente jugée trop longue par les couples mixtes impatients d’être réunis.

Une fois en France, les tracas administratifs ne s’arrêtent pas. L’obtention d’une carte de « résident » peut s’avérer plus difficile que prévu. Selon le rapport de Cimade (une association de solidarité active avec les migrants, les réfugiés et les demandeurs d’asile) 85

, les immigrés, livrés au bon vouloir des agents de la préfecture, doivent parfois surmonter les exigences incohérentes. A chaque renouvellement du titre de séjour, des problèmes administratifs réapparaissent.

« Dans les mairies, les consulats, les préfectures, les commissariats et les tribunaux,

les témoignages racontent l’extraordinaire complexité de ces parcours, la confrontation jusqu’à l’absurde avec une législation et des pratiques qui ont ajouté des contrôles aux contrôles, des conditions aux conditions, et toujours plus d’arbitraire, d’intrusion dans les

choix de la vie personnels. Ils ne relatent pas des dysfonctionnements exceptionnels, mais mettent au jour un système répressif généralisé qui exprime la mise au ban institutionnalisée des couples mixtes dans notre pays. »⁸⁶

Dans la deuxième partie de ce sous-chapitre, je présenterai plus en détails les difficultés administratives rencontrées par des couples mixtes sur le sol français.

« Et bien, on est marié mais… mais il est tunisien et il ne peut pas venir en France juste

comme ça, même si on est marié avec un Français ou une Française, les frontières restent

fermées. Il faut passer par toutes ces paperasses pour pouvoir réunir la famille. C’est pas

facile ! Il faut vraiment du courage pour pouvoir atteindre le but : être ensemble en France,

bien sûr légalement. Et ça dure, ça dure vraiment longtemps pour les gens qui s’aiment et qui ont envie de vivre leur vie à deux tranquillement. On n’a qu’une envie, que ça finisse enfin, mais notre envie n’est pas partagée par l’administration française. » (Céline)

Dans le deuxième cas, le conjoint réside, légalement ou non, en France. La régularisation de sa situation peut être faite par le mariage même. Le problème est que même les demandes de dossier de mariage sont rejetées par les employés de la mairie et de la préfecture. Tel était le cas de Karimatou et Aurélien, décrit par Hugo Lattard⁸⁷ dans un article

84 Témoignage publié dans le rapport Cimade Couples-Mixtes-2008, op. cit.

85 Rapport Cimade Couples-Mixtes-2008, op. cit.

86

Cf. Ibidem.

publié dans Le Monde. La jeune Ivoirienne et le jeune Français ont subi deux refus avant de pouvoir se marier. Leurs périples ne se sont pas arrêtés là, car une fois leur union officialisée, la légalisation de la situation de Karimatou leur a posé, de nouveau, des problèmes. Sa demande de visa « conjoint de Français », nécessaire pour prétendre au « titre de séjour » en France, n’a pas été enregistrée pendant deux ans après le mariage, pour de multiples raisons. Durant toute cette période, la jeune fille est restée en situation irrégulière, en risquant à tout moment l’expulsion vers son pays d’origine. Les agents de la préfecture ont proposé au couple une seule solution pour accélérer la procédure.

« A chaque fois, on nous a invités à aller faire la demande en Côte d'Ivoire. Mais je ne vais pas payer un billet aller-retour pour deux personnes alors que la loi nous autorise à faire la demande en France. »⁸⁸

La pratique de la vérification de l’honnêteté d’un couple franco-étranger est devenue monnaie courante. Des agents de la mairie ou de la préfecture saisissent systématiquement le procureur pour procéder à une enquête à l’égard des cas qui leur semblent suspects. Il arrive que des futurs époux soient interpellés par la police à la sortie de la mairie, le jour du dépôt de leur dossier de mariage ou pire le jour de leur mariage.

« On était obligé de préparer notre mariage rapidement, pas des mois de réflexion, de

préparation… on n’a pas eu le temps parce que j’ai reçu une demande de quitter le territoire français, c’était chaud ! Très chaud ! J’ai senti… j’ai eu l’impression d’être poursuivi par la

police ! C’était mon obsession à cette époque… obsession ou pas parce que la police saisit

rapidement une occasion de renvoyer quelqu'un !!! Alors on a fait vite, au moins on a essayé

parce que même à la mairie il y a eu toujours quelqu’un contre nous, pour mettre des bâtons

dans les roues… mais en fin de compte on a réussi à avoir tous les papiers nécessaires ! Enfin ! Il fallait juste survivre jusqu’au jour J ! Et le jour J, qui nous a attendus devant la mairie ?! Et bien sûr la police, qui d’autre?! Et là c’était la panique “Qu’est-ce qu’on fait ?!

C’est fini, ils vont forcément nous empêcher de nous marier!” Dans ma tête, je faisais mes adieux à tout le monde “Allez c’est fini ! ” J’étais dégoûté ! Mais on a décidé quand même de

faire comme si on ne les avait pas vus, et ils n’ont pas bougé de leur voiture ! Pas une seule

tentative de m’attraper ! Ils sont restés en spectateurs ! Et je ne sais pas pourquoi, peut-être… parce qu’il y a eu, quand même beaucoup d’invités, et… peut-être ils voulait éviter des émeutes ! Ou peut-être ils se sont dit que “C’est un vrai mariage puisqu’il y a tant d’invités!” Je ne sais pas ou vous savez, je ne veux pas savoir ! Je m’en fous ! On a réussi à surmonter tous ces problèmes !!! On s’est marié!!! On peut rester ensemble sans s’inquiéter

de ce qui va nous arriver demain !!! » (Amine)

Le nombre d’exemples des péripéties administratives vécues par des couples franco -étrangers ne cesse d’augmenter.

« Dans la France des droits de l’Homme, Emrah et Elif sont interpellés par la police à la sortie de la mairie où ils venaient de déposer leur dossier de mariage, Abdullah est expulsé le jour de son mariage avec Muray, Laetitia est interpellée, menottée et contrainte de livrer son compagnon à la police, Mohamed est conduit sur le bateau pour être expulsé au moment même où sa compagne accouche de leur enfant, Rose, enceinte de plusieurs mois, et son mari

abandonnent leur domicile et se réfugient chez des amis pour éviter l’expulsion … »⁸⁹

D’après l’enquête menée par Hugo Lattard, depuis la loi Sarkozy du 24 juillet 2006, qui a durci les conditions d'entrée des conjoints de Français sur le territoire de l’Hexagone, les dysfonctionnements dans le traitement des demandes des conjoints présents en France se multiplient.

«Parmi ces obstacles, on a des refus de dossiers, des étrangers qui déposent leur demande mais qui sont expulsés avant le traitement de cette demande, des gens à qui on ne délivre pas une attestation provisoire de séjour, des dossiers qui restent sans réponse pendant des mois et des mois. Alors que ces pratiques ont toutes été condamnées par les tribunaux. (Propos de

Nicolas Ferran recueillis par Hugo Lattard). »⁹⁰

L’officialisation de l’union par le mariage ne rend guère plus faciles les relations des couples mixtes avec des agents de la préfecture. Les problèmes réapparaissent à chaque renouvellement du titre de séjour.

« Les couples mixtes sont de plus en plus nombreux à tenter des recours devant la

justice administrative pour faire valoir leurs droits. La hausse des recours contentieux a même été jugée “préoccupante” par le comité interministériel de contrôle de l'immigration, dans son cinquième rapport transmis au Parlement. »⁹¹

Les couples mixtes, même mariés, sont parfois contrôlés à leur domicile par des officiers de la police qui cherchent à arrêter des couples frauduleux. Ils vérifient la réalité de la vie familiale en pénétrant dans les pièces les plus intimes, la chambre ou la salle de bains, et en posant des questions embarrassantes sur la vie sexuelle des conjoints. D’après le rapport de Cimade⁹², les policiers n’hésitent pas à demander si le mariage a bien été consommé, ou quelle est la fréquence des rapports sexuels. Ces contrôles peuvent intervenir tout au long de la vie conjugale d’un couple : avant le mariage, avant la transcription du mariage célébré à

89 Rapport Cimade Couples-Mixtes-2008, op. cit.

90 Lattard H., Les couples mixtes se heurtent aux entraves des préfectures, op.cit.

91

Ibidem.

l’étranger, avant la délivrance d’un visa pour la France, avant la première délivrance d’un titre de séjour et ensuite à chaque renouvellement du titre de séjour temporaire⁹³.

« Les policiers sont venus chez nous un après-midi vers 16 h, ils ont eu de la chance de nous

trouver tous les deux car nous travaillons et on est pas souvent ensemble à l’appartement. On

nous a posé toute une série de questions : quand on s’est connu, depuis quand on est ensemble, la date de notre Pacs (on ne s’en rappelait plus précisément), etc. Puis, ils sont

allés dans la salle de bains (voir les brosses à dents), ils ont visité la chambre pour vérifier

s’il y avait ses habits, etc. Ça fait bizarre de voir la police rentrer comme ça dans son intimité et de subir un interrogatoire comme si on était hors-la-loi. »⁹⁴

Chaque mariage mixte avec un étranger d’origine maghrébine porte en soi un soupçon du mariage blanc ou gris, célébré en vue de la régularisation de la situation. C’est pour cette raison que le gouvernement français a modifié la loi en prolongeant jusqu’à quatre ans le temps nécessaire pour acquérir la nationalité par le mariage. Durant cette période, le conjoint étranger ne peut pas participer activement à la vie de la société française, puisqu’il n’a pas le droit de vote. Exclu, il ne peut, en se projetant dans l’avenir, que penser au statut du/de la citoyen(ne), à une réelle participation et à une assimilation.

Les quatre ans écoulés, le couple est, encore une fois, obligé de se présenter à la préfecture pour passer un interrogatoire à la base duquel le/la conjoint(e) étranger(ère) pourra, enfin, obtenir la nationalité française.

Le soupçon de fraude pèse lourdement sur tous les couples mixtes qui unissent les Français et les étrangers d’origine magrébine. Leur lien doit être nécessairement officialisé par l’acte de mariage. Ils n’ont pas le choix de rester en union libre ou en concubinage, car ils risquent l’expulsion du conjoint maghrébin du territoire français. La stigmatisation de la mixité conjugale par des pratiques administratives est une épreuve aussi bien pour un(e) conjoint(e) étranger(ère) que pour un/une Français(e). Ces derniers risquent par exemple d’être poursuivis pour aide au séjour irrégulier lorsqu’ils sont en couple avec une personne sans papiers. Voici un exemple d’une Française en concubinage avec un Turc sans papiers, arrêtée par la police à la sortie de l’avion.

« Je n’ai pas compris ce qui se passait. Devant tous les passagers, j’ai été humiliée, j’ai été arrêtée sans explication comme si j’étais une meurtrière. J’ai été fouillée de A à Z ainsi que les valises. On me disait de me taire quand je posais des questions. On m’a déshabillée et ils

ont fouillé tout mon corps. On a pris mes empreintes et j’ai été mise en garde à vue. […] On

93

Cf. Rapport Cimade Couples-Mixtes-2008, op. cit.

voulait juste fonder un foyer comme tout le monde et mener une vie stable et normale. Je suis

d’accord, mon fiancé était en situation irrégulière. Mais pourquoi ne pas nous laisser nous marier sinon pour faire augmenter le nombre des expulsions ? Et pourquoi me poursuivre devant le tribunal correctionnel ? Ma seule erreur a été d’aimer un homme sans papiers. L’amour ne demande pas des papiers, je n’ai pas commis de meurtre, mais j’ai aimé,

beaucoup aimé et cela me conduit au tribunal ! Pourtant moi je suis née en France, j’ai grandi en France, j’ai fait mes études en France. Je suis poursuivie par la justice de mon propre pays, cela me fait peur. Moi j’ai honte, c’est très douloureux ce que je vis en ce moment. Pourquoi les officiers de police ont le droit de nous humilier, de nous blesser avec leurs paroles ? Un officier de police nous a dit que le 24 novembre 2007 serait un jour inoubliable pour nous et ils ont expulsé Abdullah le jour de notre mariage… Je n’accepte pas d’être poursuivie pour aider au séjour irrégulier car la personne que j’ai hébergée est l’homme que j’aime et qui devait être mon mari si on ne nous avait pas séparés. Je suis

bouleversée par ce qui nous arrive et mon fils souffre aussi beaucoup de tout ça. Il a fallu que je lui explique que la France, son pays, a expulsé son papa. Ce qui nous arrive est inhumain,

mon fils est très perturbé et il en pleure encore. C’est un cauchemar pour nous tous. Nous

aussi, on avait droit à une vie heureuse. Je vais être jugée par un tribunal. Est-ce que la

justice va aussi réparer tout le mal qu’on nous a fait ? »⁹⁵

Pourtant, l’article L. 622-4 du Code de l’entrée et du séjour des étrangers96

stipule que les membres de la famille d’un étranger en situation irrégulière ne peuvent pas être poursuivis pénalement pour l’héberger ou l’aider dans sa vie quotidienne. Ainsi, cette immunité pénale concerne les ascendants ou descendants de l’étranger, ses sœurs et frères, son conjoint ou la personne qui vit notoirement en situation maritale avec lui.

Vu les circonstances, ce sont les deux conjoints qui s’estiment victimes des redoutables politiques migratoires en France. Ils expriment leur souhait de voir, un jour, la mise en cause de la logique répressive vis-à-vis des couples franco-étrangers par les autorités françaises.

Face au durcissement des lois et des pratiques administratives à l’égard des couples franco-étrangers, plusieurs organisations de défense de leurs droits ont vu le jour. Parmi eux, les « Amoureux au banc public »⁹⁷: c’est un collectif implanté dans plusieurs villes de France qui, par-delà l’aide juridique, tente de mettre en lumière tous les problèmes rencontrés par des couples mixtes, avertir le grand public de leur souffrance quotidienne et ainsi rompre leur isolement. Le bilan des investigations menées par ce collectif et la Cimade auprès des couples mixtes est troublant.

« Ils expriment leur peur de l’expulsion, leur détresse ou leur révolte de devoir vivre cachés ou séparés, le traumatisme des arrestations à domicile, des interrogatoires policiers

95 Témoignage publié dans le rapport Cimade Couples-Mixtes-2008, op. cit.

96

Cf. http://www.legifrance.gouv.fr.

qui ne respectent pas les règles élémentaires de déontologie, d’objectivité et de respect des

personnes et qui leur imposent de dévoiler les aspects les plus intimes de leur existence. »⁹⁸

Les difficultés liées à la procédure de légalisation du séjour des conjoints étrangers sur le sol français n’épuisent pas le nombre de problèmes administratifs rencontrés par ces personnes sur le territoire français. Les Maghrébins qui ont quitté leur pays d’origine à l’âge adulte, munis d’un diplôme d’enseignement supérieur, sont obligés d’entamer une procédure pour obtenir une homologation, une équivalence, une assimilation ou une reconnaissance de leur diplôme s’ils souhaitent poursuivre leurs études ou exercer leur métier en France. Selon le cas, les démarches à suivre sont plus ou moins compliquées, comme par exemple la reconnaissance du niveau par une commission, ou l’obtention d’équivalence par une décision juridique⁹⁹. La plupart du temps, les difficultés de faire reconnaître les acquis scolaires et professionnels poussent les étrangers soit à accepter la dégradation, soit à passer des examens supplémentaires. C’est un défi de plus pour les couples franco-étrangers qui souhaitent mener leur vie en France.

« En arrivant en France, j’ai eu déjà un diplôme marocain en poche, maîtrise en économie, et je n’ai pas pu continuer mes études, mon diplôme n’a pas été reconnu, j’ai été obligé de

refaire des années d’études… une vraie perte de temps, et je sais que je ne suis pas le seul dans cette situation. Apparemment c’est une procédure habituelle pour embêter des étrangers, pour démontrer qu’on n’a pas de bon niveau, qu’on est incapable de faire nos

études correctement ailleurs qu’en France ! Ce nationalisme devient agaçant et empêche les

gens d’avancer ! Et vous avez entendu toutes ces histoires de médecins étrangers qui sont discriminés à cause de leur diplôme ! C’est absurde ! » (Hamid)

Les problèmes rencontrés par les couples formés, dans la majorité, par un immigrant maghrébin et une Française ne ressemblent guère aux problèmes rencontrés par la deuxième génération, les enfants de ces immigrés nés sur le sol français. L’avantage d’être né en France fait disparaître a priori tous les soucis administratifs : l’acquisition de la nationalité et du droit de vote, la reconnaissance de l’équivalence des diplômes etc. Pourtant,

« […] la pratique sociale crée les “secondes générations de l’immigration” qui, le plus souvent, ne sont ni immigrés – puisque “arrivés” en France à leur naissance – ni

étrangers lorsqu’ils sont de nationalité française. Ou qu’elle continue à désigner comme