Chapitre 1er : L’obligation de la caution simple : illustration d’obligation subsidiaire.
Section 1ère : La mise en œuvre du bénéfice de discussion : illustration d’une
gradation des poursuites.
Section 2 : Les effets du bénéfice de discussion : la subsidiarité de l’obligation de la
caution.
Section 3 : Les limites de la subsidiarité de l’obligation de la caution.
Section 4 : La coexistence dans le cautionnement des deux notions d’accessoirité et
de subsidiarité.
Chapitre 2 : L’obligation aux dettes sociales des associés de sociétés
civiles de droit commun et de groupements assimilés : illustration
d’obligations subsidiaires susceptibles de degrés.
Sous-chapitre 1er : Les groupements soumis à l’exigence de la préalable et vaine
poursuite : illustration d’une subsidiarité forte.
Section 1ère : Les conditions de la responsabilité des associés aux dettes sociales.
Section 2 : Les nécessités relatives à l’exécution de la dette à l’encontre des associés. Section 3 : Explication du fondement de la subsidiarité de l’obligation des associés :
la personnalité morale des sociétés civiles.
Section 4 : L’obligation subsidiaire des associés et le cautionnement.
Sous-chapitre 2 : Les groupements soumis à l’exigence de la mise en demeure
préalable : illustration d’une subsidiarité atténuée.
Section 1ère : Les questions soulevées pour tous les types de groupements.
Section 2 : Les questions spécifiques à chaque type de groupement.
∗ Ceci n’est pas une table des matières exhaustive, mais vise à rappeler le lecteur des matières qui seront traitées dans les pages qui suivent. Cet énoncé s’arrête au demeurant au niveau de la section.
Sous-chapitre 3 : Les correctifs admis en droit positif aux exigences mises en place
pour la poursuite des associés pour le passif social : illustration d’une subsidiarité rejetée.
Section 1ère : La dispense accordée aux créanciers de devoir se plier aux exigences
édictées par le droit des affaires.
Section 2 : La persistance d’exigences s’imposant aux créanciers par le droit des
entreprises en difficulté.
Chapitre 3 : la subsidiarité des voies d’exécution : le cas de la saisie-
vente.
Section 1ère : La mise en œuvre de la saisie-vente et l’effet de subsidiarité.
Section 2 : Les applications jurisprudentielles de la subsidiarité de la saisie-vente. Section 3 : Appréciation critique de la subsidiarité de la saisie-vente.
Conclusion du chapitre.
Conclusion du titre premier.
Titre 2 : La subsidiarité processuelle.
Chapitre 1
er: La pratique de la demande subsidiaire dans le procès.
Section 1ère : L’intérêt qui s’attache au recours à la demande subsidiaire dans le
procès.
Section 2 : Les violations infligées à la demande subsidiaire dans le procès. Section 3 : La demande subsidiaire et l’objet du litige.
Section 4 : La demande subsidiaire et le deuxième degré de juridiction.
Section 5 : Les conclusions subsidiaires sur le fond et l’effet dévolutif de l’appel
dans le cas de nullité de l’acte introductif d’instance.
Section 6 : La demande subsidiaire et la loyauté de la demande en justice.
Chapitre 2 : La réglementation de la demande subsidiaire par le
Section 1ère : La prohibition de la subsidiarité de la demande.
Section 2 : L’exigence de la subsidiarité de la demande.
Section 3 : La définition impérative du fondement de la demande subsidiaire.
Chapitre 3 : La nature juridique de la subsidiarité comme défense dans le
procès.
Conclusion du titre deuxième.
Conclusion de la première partie.
Première partie : La primauté du principal préservée par la
subsidiarité.
125. – Etudier la fonction de la subsidiarité préservant la primauté du principal, concerne, à la différence de la deuxième fonction de la subsidiarité qui ne se rapportera qu’au droit substantiel237, deux facettes de la notion. La première se rapporte au droit substantiel, le droit au fond, et, la deuxième se rapporte au droit
procédural.
Dans le droit substantiel, la subsidiarité, dans cette première fonction de préservation de la primauté du principal, sera illustrée de manière principale par
l’obligation subsidiaire.
En droit procédural, il s’agira de la subsidiarité dans la procédure civile, c’est- à-dire, de première part, la subsidiarité appliquée à la demande en justice, autrement dit, la demande subsidiaire dans le procès, de deuxième part, la réglementation de la demande subsidiaire par le législateur, et de troisième part, la subsidiarité examinée du point de vue procédural, autrement dit, la nature juridique de la subsidiarité opposée dans le procès.
126. –Sera donc étudiée, dans un titre premier, la subsidiarité se rapportant au
fond du droit, illustrée principalement par l’obligation subsidiaire, et illustrée aussi
par la subsidiarité des voies d’exécution. Et dans un titre second, sera étudiée la subsidiarité se rapportant au droit procédural ou, à la procédure civile ; il s’agira alors de la subsidiarité processuelle.
Titre 1
er: La subsidiarité dans le droit substantiel.
127. – L’obligation subsidiaire suppose qu’existent, dans ce cas de figure, un débiteur principal et un débiteur subsidiaire. Celui-ci sera tenu de la dette dans le cas où le débiteur principal n’exécute pas son obligation.
L’hypothèse qui nous vient le plus spontanément à l’esprit est l’obligation de
la caution. L’obligation de la caution constitue l’illustration la plus simple et la plus
familière de l’obligation subsidiaire. Vient après elle, comme étant moins familière aux esprits mais ne constituant pas pour autant, une moins bonne illustration de l’hypothèse de l’obligation subsidiaire, l’obligation au passif social des associés de sociétés civiles ainsi que d’autres groupements assimilés. Puis après avoir envisagé l’obligation subsidiaire dans ces deux chapitres, nous passons dans un troisième chapitre à une autre matière, illustrant aussi de manière très pertinente la fonction de la subsidiarité de préserver la primauté du principal. C’est la matière des voies
d’exécution, dans laquelle la subsidiarité caractérisant la saisie-vente illustre
parfaitement cette fonction.
128. – Nous commencerons par envisager, dans un premier chapitre,
l’obligation de la caution simple, car ceci nous aidera à mieux comprendre l’obligation au passif social des associés de sociétés civiles et de groupements assimilés, qui, à la différence du cautionnement, nécessite l’étude d’une diversité de
questions qui s’en ramifient. Elle sera étudiée dans un deuxième chapitre. Sera par la
suite envisagée la subsidiarité des voies d’exécution illustrée par celle caractérisant la