45-200. Le chapitre 3856 fournit des indications sur le traitement comptable des couvertures d’opérations futures :
Paragraphe 3856.33 L’entreprise traite comme suit la couverture admissible d’une opération future :
a) L’élément couvert (l’opération) est initialement comptabilisé au montant de la contrepartie à payer ou à recevoir. Le gain ou la perte sur l’élément de couverture (le contrat à terme de gré à gré ou le pourcentage du contrat correspondant à l’élément couvert) est comptabilisé en tant qu’ajustement de la valeur comptable de l’élément couvert lorsque l’opération future donne lieu à la comptabilisation d’un actif ou d’un passif. Lorsque l’élément couvert est comptabilisé directement en résultat net, le gain ou la perte sur l’élément de couverture est comptabilisé dans la même catégorie de produits ou de charges.
b) Si l’élément de couverture vient à échéance avant la comptabilisation de l’élément couvert, le gain ou la perte sur l’élément de couverture (le contrat à terme de gré à gré ou le pourcentage du contrat correspondant à
l’élément couvert) est comptabilisé sous un poste distinct, dans les capitaux propres, jusqu’à la comptabilisation de l’opération constituant l’élément couvert. Lorsque cette opération est comptabilisée, le gain ou la perte sur l’élément de couverture est sorti de ce poste distinct et porté en ajustement de la valeur comptable de l’élément couvert ou en résultat net
conformément à l’alinéa a) (voir le paragraphe 3856.A62A).
c) Si l’élément de couverture vient à échéance après la comptabilisation de l’élément couvert, l’élément de couverture (le contrat à terme de gré à gré ou le pourcentage du contrat correspondant à l’élément couvert) est
comptabilisé à la même date que l’élément couvert, au prix au comptant ou au taux en vigueur à cette date (c’est-à-dire à un montant correspondant à la différence entre le taux du contrat et le cours au comptant à la date d’évaluation, multipliée par le montant notionnel ou la quantité que vise le contrat). Le gain ou la perte est inclus dans la valeur comptable de l’élément couvert ou dans le résultat net conformément à l’alinéa a), et le montant compensatoire est comptabilisé en tant qu’actif ou passif lié à un dérivé, selon le cas. Si une période se termine avant l’échéance de l’élément de couverture, cet élément est réévalué au prix au comptant ou au taux en vigueur à la date de clôture de la période, et tout gain ou perte résultant de cette réévaluation est comptabilisé en résultat net. Lorsque l’élément de couverture vient à échéance, l’actif ou le passif lié à un dérivé est décomptabilisé, l’élément de couverture est comptabilisé au montant du
règlement et tout gain ou perte additionnel sur l’élément de couverture est comptabilisé en résultat net.
45-201. Lorsqu’un dérivé répond aux conditions requises pour être utilisé comme élément de couverture d’une opération future, il n’est pas comptabilisé au bilan avant la première des deux dates suivantes : la date à laquelle il vient à échéance ou la date à laquelle l’opération future se réalise. Le tableau qui suit résume les indications du
paragraphe 3856.33 présenté ci-dessus : Couverture d’une opération future
Élément couvert Élément de couverture
(c’est-à-dire un contrat à terme de gré à gré) Si l’élément de couverture (c’est-à-dire le contrat à terme de gré à gré) vient à échéance AU MOMENT OÙ l’élément couvert est comptabilisé :
Lorsque l’opération future a lieu, l’élément couvert est
initialement comptabilisé au montant de la contrepartie à payer ou à recevoir.
L’élément de couverture (c’est-à-dire le contrat à terme de gré à gré) n’est pas comptabilisé tant qu’il ne vient pas à échéance.
Lorsque l’élément de couverture (c’est-à-dire le contrat à terme de gré à gré) vient à échéance, le gain ou la perte est comptabilisé en tant qu’ajustement de la valeur comptable de l’élément couvert lorsque l’opération future donne lieu à la comptabilisation d’un actif ou d’un passif.
Lorsque l’élément couvert est comptabilisé directement en résultat net, le gain ou la perte sur l’élément de couverture est comptabilisé dans la même catégorie de produits ou de charges dans l’état des résultats.
Si l’élément de couverture (c’est-à-dire le contrat à terme de gré à gré) vient à échéance AVANT la comptabilisation de l’élément couvert :
Le gain ou la perte sur l’élément de couverture (c’est-à-dire le contrat à terme de gré à gré) est comptabilisé sous un poste distinct, dans les capitaux propres, jusqu’à la comptabilisation de l’élément couvert.
Lorsque l’élément couvert est comptabilisé, le gain ou la perte sur l’élément de couverture (c’est-à-dire le contrat à terme de gré à gré) est sorti de ce poste distinct et porté en ajustement de la valeur comptable de l’élément couvert ou en résultat net, selon ce qui convient.
Dans le cas précis d’un achat futur libellé en monnaie étrangère couvert par un contrat de change à terme (c’est-à-dire l’élément de couverture) faisant l’objet d’un
règlement brut au moyen de l’échange des deux monnaies, toute monnaie étrangère acquise lors du règlement du contrat de change à terme est initialement comptabilisée au
Couverture d’une opération future
cours au comptant en vigueur à la date de règlement. Bien que cette monnaie étrangère ne remplisse pas les
conditions requises pour être une couverture, le
chapitre 3856 prévoit un certain allègement. Si la somme en monnaie étrangère est conservée de la date de règlement du contrat à terme de gré à gré jusqu’à la date de comptabilisation de l’opération d’achat, le gain ou la perte résultant de la conversion de cette somme est alors présenté sous un poste distinct, dans les capitaux propres, jusqu’à ce que l’achat soit comptabilisé. Lorsque l’achat est comptabilisé, le gain ou la perte relatif à la somme en monnaie étrangère détenue est sorti de ce poste distinct et porté en ajustement de la valeur comptable de l’actif acquis dans l’opération d’achat ou en résultat net, selon ce qui convient.
Ces indications s’appliquent aux opérations d’achat futures seulement et ne peuvent s’appliquer aux couvertures d’opérations de vente futures (3856.A62A).
Si l’élément de couverture (c’est-à-dire le contrat à terme de gré à gré) vient à échéance APRÈS la comptabilisation de l’élément couvert :
L’élément de couverture (c’est-à-dire le contrat à terme de gré à gré) est comptabilisé à la même date que l’élément couvert, au prix au comptant ou au taux en vigueur à cette date (c’est-à-dire à un montant correspondant à la
différence entre le taux du contrat et le cours au comptant à la date d’évaluation, multipliée par le montant notionnel ou la quantité que vise le contrat).
Par exemple, si l’on suppose que le cours au comptant est de 1,01, le contrat de change à terme qui oblige une entité à acheter 100 $ US dans 30 jours au cours de 1,04 est donc évalué à 3 $ ([1,04 – 1,01] × 100) et comptabilisé dans le bilan comme un passif dérivé.
Le gain ou la perte correspondant est inclus dans la valeur comptable de l’élément couvert ou dans le résultat net.
Lorsque l’élément de couverture vient à échéance, l’actif ou le passif est décomptabilisé, et tout gain ou perte
additionnel sur le contrat de change à terme est
comptabilisé en résultat net. La différence entre le gain ou la perte inscrit lors de la comptabilisation de l’élément couvert et le montant du gain ou de la perte réalisé à l’échéance de l’élément de couverture compensera le gain ou la perte à l’égard du montant à recevoir ou à payer qui résulte de l’élément couvert.