Plan du dix-septième étage établi le 17 novembre 2017
ELEMENTS PERMETTANT DE FIXER LA REPARTITION DES CHARGES Suivant le cas par types de charges :
II. Charges d'équipements
Article 10 alinéa 1 de la loi du 10 juillet 1965 : "Les copropriétaires sont tenus de participer aux charges entraînées par les services collectifs et les équipements communs en fonction de l'utilité que ces services et éléments présentent à l'égard de chaque lot".
Il est tenu compte dans les charges d'équipements des lots effectivement desservis par l'équipement commun en fonction de son utilité potentielle.
a) Charges d'ascenseur
Les critères de répartition sont les suivants :
niveau du lot desservi (infrastructure et superstructure) : Pondération des lots du rez-de-chaussée de la cage B = 0,10 Pondération des lots du rez-de-chaussée de la cage C = 0,20 Pondération 1er niveau desservi = 1
Pondération 2e niveau desservi = 1,25 Pondération 3e niveau desservi = 1,50 Pondération 4e niveau desservi = 1,75 Pondération 5e niveau desservi = 2,00 Pondération 6e niveau desservi = 2,20 Pondération 7e niveau desservi = 2,40 Pondération 8e niveau desservi = 2,60 Pondération 9e niveau desservi = 2,75 Pondération 10e niveau desservi = 2,90 Pondération 11e niveau desservi = 3,05 Pondération 12e niveau desservi = 3,20 Pondération 13e niveau desservi = 3,30
Pondération 14e niveau desservi = 3,40 Pondération 15e niveau desservi = 3,50 Pondération 16e niveau desservi = 3,60
Pondération des logements des cages A et C pour accès à la toiture terrasse collective = 0.20
affectation du lot :
Pondération habitation = 1
Pondération locaux annexes (locaux rangement, parkings) = 0,50 nombre de desserte du lot :
Lot desservi par un ascenseur : pondération = 1 Lot desservi par trois ascenseurs : pondération = 1/3
La pondération moyenne (produit de ces trois critères) est appliquée à la superficie du lot.
b) Charges de chauffage collectif
Dans les immeubles qui ne disposent pas de compteurs de calories, la répartition des charges est proportionnelle aux volumes chauffés (surface x hauteur sous plafond).
c) Charges d'eau chaude collective
L’immeuble disposant de compteurs individuels, la répartition des charges autres que les charges de consommation est proportionnelle aux superficies des lots desservis.
d) Charges ventilation
La répartition des charges est proportionnelle aux volumes ventilés (surface x hauteur sous plafond).
Les charges d'un lot sont obtenues selon la formule suivante : Charges d'un lot =
total des charges (1.000, 10.000, 100.000….) x surface pondérée du lot
somme des surfaces pondérées e) Charges parkings
La répartition des charges est proportionnelle au nombre de places desservies.
Quotes-parts des parkings simples = 10
Les lots comprennent : Lot numéro 1
Un local à usage commercial situé au rez-de-chaussée, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 1 et les deux cent cinquante-trois / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 253 Lot numéro 2
Un local à usage commercial situé au rez-de-chaussée, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 2 et les soixante-douze / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 72 Lot numéro 3
Un appartement de deux pièces principales
portant le numéro A101, situé au rez-de-chaussée, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 3
et les cinquante / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 50 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’une terrasse.
Lot numéro 4
Un appartement de deux pièces principales
portant le numéro A102, situé au rez-de-chaussée, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 4
et les quarante-neuf / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 49 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’une terrasse.
à reporter ... 424 Lot numéro 5
Un duplex de trois pièces principales portant le numéro A111,
situé aux premier et deuxième étages, bâtiment A tel qu'il figure aux plans sous le numéro 5
et les soixante-six / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 66 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive de balcons.
Lot numéro 6
Un duplex de trois pièces principales portant le numéro A112,
situé aux premier et deuxième étages, bâtiment A tel qu'il figure aux plans sous le numéro 6
et les soixante-dix / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 70 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 7
Un appartement de trois pièces principales
portant le numéro A113, situé au premier étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 7
et les quatre-vingt-un / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 81 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 8
Un appartement de trois pièces principales
portant le numéro A121, situé au deuxième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 8
et les soixante-cinq / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 65 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 9
Un appartement de trois pièces principales
portant le numéro A122, situé au deuxième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 9
et les soixante-dix-neuf / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 79 Lot numéro 10
Un appartement de deux pièces principales
portant le numéro A123, situé au deuxième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 10
et les cinquante / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 50 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 11
Un appartement d’une pièce principale
portant le numéro A124, situé au deuxième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 11
et les quarante-deux / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 42 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 12
Un appartement de cinq pièces principales
portant le numéro A125, situé au deuxième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 12
et les cent vingt-six / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 126 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’une terrasse.
Lot numéro 13
Un appartement de quatre pièces principales
portant le numéro A126, situé au deuxième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 13
et les quatre-vingt-onze / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 91 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’une terrasse.
Lot numéro 14
Un appartement de trois pièces principales
portant le numéro A131, situé au troisième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 14
et les soixante-six / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 66 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 15
Un appartement de quatre pièces principales
portant le numéro A132, situé au troisième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 15
et les quatre-vingt-quatorze / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 94 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d'un balcon/terrasse.
Lot numéro 16
Un appartement de deux pièces principales
portant le numéro A133, situé au troisième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 16
et les cinquante et un / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 51 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 17
Un appartement d’une pièce principale
portant le numéro A134, situé au troisième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 17
et les quarante-deux / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 42 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 18
Un appartement de cinq pièces principales
portant le numéro A135, situé au troisième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 18
et les cent vingt-cinq / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 125 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 19
Un appartement de quatre pièces principales
portant le numéro A136, situé au troisième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 19
et les quatre-vingt-douze / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 92 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 20
Un appartement de deux pièces principales
portant le numéro A141, situé au quatrième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 20
et les cinquante / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 50 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 21
Un appartement de quatre pièces principales
portant le numéro A142, situé au quatrième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 21
et les quatre-vingt-dix-sept / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 97 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d'un balcon/terrasse.
Lot numéro 22
Un appartement de deux pièces principales
portant le numéro A143, situé au quatrième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 22
et les cinquante-deux / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 52 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 23
Un appartement de trois pièces principales
portant le numéro A144, situé au quatrième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 23
et les soixante-treize / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 73 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d'un balcon/terrasse.
Lot numéro 24
Un appartement de quatre pièces principales
portant le numéro A145, situé au quatrième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 24
et les quatre-vingt-dix-huit / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 98 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d'un balcon/terrasse.
Lot numéro 25
Un appartement de deux pièces principales
portant le numéro A146, situé au quatrième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 25
et les cinquante-cinq / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 55 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 26
Un appartement de deux pièces principales
portant le numéro A151, situé au cinquième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 26
et les cinquante et un / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 51 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 27
Un appartement de trois pièces principales
portant le numéro A152, situé au cinquième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 27
et les soixante-quatorze / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 74 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d'un balcon/terrasse.
Lot numéro 28
Un appartement de deux pièces principales
portant le numéro A153, situé au cinquième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 28
et les cinquante-trois / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 53 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 29
Un appartement de trois pièces principales
portant le numéro A154, situé au cinquième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 29
et les soixante-douze / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 72 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 30
Un appartement de quatre pièces principales
portant le numéro A155, situé au cinquième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 30
et les quatre-vingt-dix-neuf / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 99 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 31
Un appartement de deux pièces principales
portant le numéro A156, situé au cinquième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 31
et les cinquante-sept / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 57 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 32
Un appartement de quatre pièces principales
portant le numéro A161, situé au sixième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 32
et les quatre-vingt-dix / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 90 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d'un balcon/terrasse.
Lot numéro 33
Un appartement de trois pièces principales
portant le numéro A162, situé au sixième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 33
et les soixante-dix-huit / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 78 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d'un balcon/terrasse.
Lot numéro 34
Un appartement de quatre pièces principales
portant le numéro A163, situé au sixième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 34
et les cent neuf / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 109 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d'un balcon/terrasse.
Lot numéro 35
Un appartement de trois pièces principales
portant le numéro A164, situé au sixième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 35
et les soixante-dix-sept / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 77 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 36
Un appartement de quatre pièces principales
portant le numéro A171, situé au septième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 36
et les quatre-vingt-dix / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 90 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 37
Un appartement de trois pièces principales
portant le numéro A172, situé au septième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 37
et les soixante-seize / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 76 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 38
Un appartement de quatre pièces principales
portant le numéro A173, situé au septième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 38
et les cent sept / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 107 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 39
Un appartement de trois pièces principales
portant le numéro A174, situé au septième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 39
et les soixante-dix-huit / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 78 Lot numéro 40
Un appartement de trois pièces principales
portant le numéro A181, situé au huitième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 40
et les soixante-treize / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 73 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d'un balcon/terrasse.
Lot numéro 41
Un appartement de deux pièces principales
portant le numéro A182, situé au huitième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 41
et les cinquante-six / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 56 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’une terrasse.
Lot numéro 42
Un appartement de quatre pièces principales
portant le numéro A183, situé au huitième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 42
et les quatre-vingt-dix-neuf / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 99 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d'un balcon/terrasse.
Lot numéro 43
Un appartement de deux pièces principales
portant le numéro A184, situé au huitième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 43
et les soixante-deux / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 62 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 44
Un appartement de trois pièces principales
portant le numéro A191, situé au neuvième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 44
et les soixante-quinze / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 75 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d'un balcon/terrasse.
Lot numéro 45
Un appartement de deux pièces principales
portant le numéro A192, situé au neuvième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 45
et les cinquante-six / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 56 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 46
Un appartement de quatre pièces principales
portant le numéro A193, situé au neuvième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 46
et les cent un / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 101 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d'un balcon/terrasse.
Lot numéro 47
Un appartement de deux pièces principales
portant le numéro A194, situé au neuvième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 47
et les soixante-deux / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 62 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 48
Un appartement de trois pièces principales
portant le numéro A1101, situé au dixième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 48
et les soixante-seize / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 76 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d'un balcon/terrasse.
Lot numéro 49
Un appartement de deux pièces principales
portant le numéro A1102, situé au dixième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 49
et les cinquante-cinq / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 55 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 50
Un appartement de quatre pièces principales
portant le numéro A1103, situé au dixième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 50
et les cent un / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 101 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d'un balcon/terrasse.
Lot numéro 51
Un appartement de deux pièces principales
portant le numéro A1104, situé au dixième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 51
et les soixante-trois / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 63 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 52
Un appartement de trois pièces principales
portant le numéro A1111, situé au onzième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 52
et les soixante-dix-sept / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 77 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 53
Un appartement de deux pièces principales
portant le numéro A1112, situé au onzième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 53
et les cinquante-cinq / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 55 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 54
Un appartement de trois pièces principales
portant le numéro A1113, situé au onzième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 54
et les quatre-vingt-cinq / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 85 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 55
Un appartement de trois pièces principales
portant le numéro A1114, situé au onzième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 55
et les soixante-dix-neuf / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 79 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 56
Un appartement de trois pièces principales
portant le numéro A1121, situé au douzième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 56
et les soixante-seize / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 76 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d'un balcon/terrasse.
Lot numéro 57
Un appartement de deux pièces principales
portant le numéro A1122, situé au douzième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 57
et les cinquante-six / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 56 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d’un balcon.
Lot numéro 58
Un appartement de quatre pièces principales
portant le numéro A1123, situé au douzième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 58
et les cent trois / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 103 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d'un balcon/terrasse.
Lot numéro 59
Un appartement de deux pièces principales
portant le numéro A1124, situé au douzième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 59
et les soixante-quatre / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 64 Lot numéro 60
Un appartement de trois pièces principales
portant le numéro A1131, situé au treizième étage, bâtiment A tel qu'il figure au plan sous le numéro 60
et les soixante-dix-sept / dix millièmes
des parties communes générales, ci ... 77 Incluse dans ce lot la jouissance exclusive d'un balcon/terrasse.
Lot numéro 61
Un appartement de deux pièces principales
portant le numéro A1132, situé au treizième étage, bâtiment A
portant le numéro A1132, situé au treizième étage, bâtiment A