CALENDRIER DE LA DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2021
Texte intégral
Documents relatifs
Les moyens consacrés à la vie étudiante sont en hausse de 134 M € par rapport à 2020, dont plus de 80 M € seront consacrés aux bourses sur critères sociaux (avec en
Cette révision nous engage aussi vis-à-vis de l’avenir : nos successeurs hériteront des modifications que nous proposons ; ils ne seront pas forcément dans
La politique monétaire restrictive de la BCT (notamment la hausse du taux directeur de la BCT) a eu pour impact l’augmentation des dépôts à vue et des dépôts à terme des
Fournitures de bureau et techniques, petit entretien (hors carburant ) des unités décentralisées à. petits budgets
Comme corollaire au dépôt électronique des factures, ledit décret a consacré la signature électronique du maître d’ouvrage et du prestataire. Suite à la crise pandémique,
– A compter de la même date, les crédits de paiement et les crédits d'engagement prévus à l'article 48 ci - dessus sont répartis par chapitre conformément au tableau
Si vous trouvez des difficultés à consulter ou à télécharger ces documents, veuillez nous contacter par messagerie en cliquant sur le lien suivant: Contact &
18 Produits à provenir des autres établissements publics Mémoire Chapitre Article Paragraphe DESIGNATION DES RECETTES Evaluations pour. l'année
