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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 2 FEVRIER 2008

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(1)

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

N° 2 – FEVRIER 2008

Date de parution : 18 mars 2008

(2)

SOMMAIRE DE FEVRIER 2008

REGLEMENTATION... 10

I – ACTES DU PREFET DE LA LOIRE... 11

CABINET... 12

ARRETE N° A-2008-14 DU 11/02/2008 PORTANT AGREMENT EN QUALITE DE CONTROLEUR AU BANC D'EPREUVE... 12

ARRETE N° A-2008-DU 04/01/2008 MEDAILLE D'HONNEUR AGRICOLE PROMOTION DU 1ER JANVIER 2008... 12

ARRETE N° A-2008-2 DU 04/01/2008 MEDAILLE D'HONNEUR REGIONALE, DEPARTEMENTALE ET COMMUNALE - PROMOTION DU 1ER JANVIER 2008... 17

ARRÊTÉ N° 2008-09 DU 24/01/2008 PORTANT ATTRIBUTION DE LA MÉDAILLE D’HONNEUR DU TRAVAIL, ÉCHELONS ARGENT, VERMEIL, OR, GRAND OR... 41

SECRETARIAT GENERAL... 134

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES... 134

BUREAU DES ÉLECTIONS ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE... 134

ARRETE DU 04/02/ 2008 PORTANT RENOUVELLEMENT D’HABILITATION D’UN OPERATEUR FUNERAIRE... 134

BUREAU DE LA CIRCULATION... 135

ARRETE DU 4 FEVRIER 2008 PORTANT SUR LA REUNION DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DES TAXIS ET DES VEHICULES DE PETITE REMISE DU 14 FEVRIER 2008... 135

ARRETE DU 11/02/08 CONCERNANT LE PLAN PRIMEVERE 2008... 135

BUREAU DE LA POLICE ADMINISTRATIVE... 137

ARRÊTÉ N° 58/2008 DU 07/02/2008 PORTANT ATTRIBUTION D’UN AGRÉMENT TOURISME À M. LOUIS SCANO POUR LE COMPTE DE L’ASSOCIATION SOLEIL ET NEIGE... 137

ARRÊTÉ N°57/2008 DU 07/02/2008 AUTORISANT L’INSTALLATION D’UN DÉBIT DE BOISSONS EN ZONE PROTÉGÉE AU BOURG DES NOES... 138

ARRÊTÉ N° 60/2008 DU 08/02/2008 MODIFIANT UN ARRÊTÉ DU 11 AOÛT 2004 PORTANT ATTRIBUTION D’UNE AUTORISATION TOURISME À M. YVES SANNEJEAN REPRÉSENTANT LE COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME ... 139

ARRETE N° 47/2008 DU 14/02/2008 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 25 OCTOBRE 2007 AUTORISANT L'INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE AU BENEFICE DE « LA VILLE DE ST ETIENNE »... 139

ARRETE N° 49/2008 DU 14/02/2008 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 20 JUILLET 2001 AUTORISANT L'INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE AU BENEFICE DE LA VILLE DE BOURG ARGENTAL... 140

ARRETE N° 51/2008 DU 14/02/2008 PORTANT AUTORISATION D'INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE AU BENEFICE DE LA VILLE DE MONTBRISON... 141

(3)

ARRETE N° 50/2008 DU 14/02/2008 PORTANT AUTORISATION D'INSTALLATION D'UN

SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE AU BENEFICE DE LA VILLE DE SAINT CHAMOND... 143 ARRETE N° 54/2007 DU 14/02/2008 PORTANT AUTORISATION D'INSTALLATION D'UN

SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE AU BENEFICE DE LA VILLE DE ST ETIENNE... 144 ARRETE N° 55/2008 DU 14 /02/2008 PORTANT AUTORISATION D'INSTALLATION D'UN

SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE AU BENEFICE DE LA VILLE DE ST ETIENNE... 145 ARRETE N° 52/2007 DU 14/02/2008 PORTANT AUTORISATION D'INSTALLATION D'UN

SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE AU BENEFICE DE LA VILLE DE ST ETIENNE... 146 ARRETE N° 56/2008 DU 14/02/2008 PORTANT AUTORISATION D'INSTALLATION D'UN

SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE AU BENEFICE DE LA VILLE DE SAINT ETIENNE ... 147 ARRETE N° 48/2008 DU 14/02/2008 PORTANT AUTORISATION D'INSTALLATION D'UN

SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE AU BENEFICE DE LA VILLE DE ROANNE... 148 ARRETE N°39/2008 DU 28/02/2008 PORTANT AUTORISATION D'INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE AU BENEFICE DU MAGASIN « CHAMPION » À SORBIERS...150 ARRETE N° 84/2008 DU 29/02/2008 MODIFIANT L'ADRESSE DE LA SOCIETE

«BULL SECURITE » A SORBIERS... 151 ARRÊTÉ N° 67/2008 DU 22/02/2008 MODIFIANT UN ARRÊTÉ DU 9 JUILLET 1997 PORTANT ATTRIBUTION D’UN AGRÉMENT TOURISME À MADAME ANNICK PARENTI POUR LE

COMPTE DE L'ASSOCIATION ESCAPADES EN ROANNAIS... 151 ARRETE N° 75/2008 DU 26/02/2008 MODIFIANT LE NOM DU GERANT DE LA SOCIETE

« PROSEGUR SECURITE HUMAINE » A SAINT ETIENNE... 152 ARRETE N° 76/2008 DU 26/02/2008 MODIFIANT LE NOM DU GERANT DE LA SOCIETE

« PROSEGUR TRAITEMENT DE VALEURS » A LA TALAUDIERE... 153 ARRETE N° 74/2008 DU 26/02/2008 MODIFIANT LE NOM DU PRESIDENT DU CONSEIL

D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE « PROSEGUR FRANCE » A SAINT ETIENNE...153 ARRETE N°40/2008 DU 28/02/2008 PORTANT AUTORISATION D'INSTALLATION D'UN

SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE AU BENEFICE DU « MUSEE D'ART MODERNE» à

SAINT ETIENNE... 154 ARRETE N°81/2008 DU 28/02/2008 PORTANT AUTORISATION D'INSTALLATION D'UN

SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE AU BENEFICE DE LA « PARFUMERIE NEYRET

FAURIEL » À SAINT ETIENNE... 155 ARRETE N°80/2008 DU 28/02/2008 PORTANT AUTORISATION D'INSTALLATION D'UN

SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE AU BENEFICE DE LA « PHARMACIE NEYRET FAURIEL » À ST ETIENNE... 156 ARRETE N°38/2008 DU 28/02/2008 PORTANT AUTORISATION D'INSTALLATION D'UN

SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE AU BENEFICE DE « SPORTS LEADER » À SAINT

ETIENNE... 157 DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES... 158 BUREAU DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES... 158 ARRETE N° 41 DU 07/02/2008 RELATIF AU DEROULEMENT DE L'ENQUETE SUR LES TERRAINS

(4)

A SOUMETTRE A L'ACTION DE L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE

SAINT-MARCEL-D'URFE... 158

ARRETE N° 52 DU 05/02/2008 PORTANT AUTORISATION DE PÉNÉTRER POUR DES OPÉRATIONS GÉODÉSIQUES ET CADASTRALES CANALISATIONS DE TRANSPORT DE GAZ NATUREL SUR LES COMMUNES DE FIRMINY, LA FOUILLOUSE, LA TALAUDIERE, LA TOUR EN JAREZ, LE COTEAU, L'ETRAT, PERREUX, SORBIERS, SAINT-CHAMOND, SAINT-ETIENNE ET UNIEUX... 159

ARRETE N° 102 DU 20/02/2008 PORTANT APPROBATION ET AUTORISATION D'EXECUTION DES TRAVAUX DE REALISATION DE LIGNE SOUTERRAINE A 63 KV VEAUCHE VOLVON 3 SUR LES COMMUNES DE VEAUCHE ET SAINT BONNET LES OULES... 161

DIRECTION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES ET EUROPEENNES... 162

BUREAU DU DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE... 162

ARRETE N° 2008 – 037 DU 21/02/2008 PORTANT COMPOSITION DE LA COMMISSION DEPARTEMETALE D’EQUIPEMENT COMMERCIAL... 162

BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT... 163

ARRETE PREFECTORAL DU 26/02/2008 PORTANT SUR L'EXPLOITATION D’UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES PRIS POUR APPLICATION DE L’ARTICLE L.541-30-1 DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT... 163

SOUS PREFECTURE DE ROANNE... 168

ARRÊTÉ N° 34/08 DU 19/02/2008 PORTANT HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE... 168

ARRÊTÉ 35/08 DU 19/02/2008 PORTANT HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE...169

SOUS PREFECTURE DE MONTBRISON... 170

ARRETE N° 2008 – 6 DU 04/02/2008 APPROUVANT LA VENTE DE DEUX PARCELLES DE TERRAIN APPARTENANT A LA SECTION"ROCHE–VERNATIE" COMMUNE D'USSON-EN- FOREZ... 170

ARRÊTÉ N° 08/28 DU 06/02/2008 PORTANT RENOUVELLEMENT D'HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE... 171

ARRÊTÉ N° 08/27 DU 06/02/2008 PORTANT RENOUVELLEMENT D'HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE... 172

AUTRES SERVICES DE L'ETAT DANS LE DEPARTEMENT... 172

TRESORERIE GENERALE... 172

ARRETE N° 4 DU 15/02/2008 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE... 172

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE... 173

ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-082... 173

ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-083... 175

(5)

ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-084... 176 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-085... 178 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-086... 179 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-087... 180 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-088... 181 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-089... 183 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-090... 184 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-091... 186 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-092... 187 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-093... 188 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-094... 190 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-095... 191 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-096... 193 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-097... 194 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES

(6)

AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-098... 196 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-099... 197 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-100... 198 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-101... 200 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-102... 201 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-103... 202 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-104... 204 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-105... 205 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-106... 207 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-107... 208 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-108... 210 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-109... 211 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-110... 212 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-111... 214 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

(7)

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-112... 215 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-113... 217 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT QUALITE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-Q-115... 218 ARRETE DU 15/12/2007 PORTANT AGREMENT SIMPLE D’UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES

AGRÉMENT N° R-15.12.07-A-042-S-114... 219 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES... 220

ARRETE N° 2008-045 DU 13/02/2008 PORTANT AGRÉMENT DE L’ASSOCIATION BOUTIQUE SANTÉ DU ROANNAIS, EN VUE DE DÉLIVRER DES ATTESTATIONS D’ÉLECTION DE

DOMICILE AU TITRE DE L’AIDE MÉDICALE DE L’ETAT... 220 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES VETERINAIRES... 221

ARRETE N° 18 SV 08 DU 20/02/2008 PORTANT ABROGATION DU MANDAT SANITAIRE DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE... 221 ARRETE N° 17 SV 08 DU 20/02/2008 PORTANT ABROGATION DU MANDAT SANITAIRE DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE... 222 ARRETE N° 16 SV 08 DU 20/02/2008 PORTANT ATTRIBUTION DU MANDAT SANITAIRE

DEFINITIF DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE... 222 ARRETE N° 07 SV 08 DU 20/02/2008 PORTANT ATTRIBUTION DU MANDAT SANITAIRE

PROVISOIRE DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE... 223 ARRETE N° 10 SV 08 DU 20/02/2008 PORTANT ATTRIBUTION DU MANDAT SANITAIRE

PROVISOIRE DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE... 223 ARRETE N° 14 SV 08 DU 20/02/2008 PORTANT ATTRIBUTION DU MANDAT SANITAIRE

PROVISOIRE DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE... 224 ARRETE N° 12 SV 08 DU 20/02/2008 PORTANT ATTRIBUTION DU MANDAT SANITAIRE

PROVISOIRE DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE... 225 ARRETE N° 13 SV 08 DU 20/02/2008 PORTANT ATTRIBUTION DU MANDAT SANITAIRE

PROVISOIRE (ANIMAUX D’AQUACULTURE) DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE... 225 ARRETE N° 09 SV 08 DU 20/02/2008 PORTANT ATTRIBUTION DU MANDAT SANITAIRE

PROVISOIRE DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE... 226 ARRETE N° 08 SV 08 DU 20/02/2008 PORTANT ATTRIBUTION DU MANDAT SANITAIRE

PROVISOIRE DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE... 226 ARRETE N° 06 SV 08 DU 20/02/2008 PORTANT ATTRIBUTION DU MANDAT SANITAIRE

PROVISOIRE DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE... 227 ARRETE N° 15 SV 08 DU 20/02/2008 PORTANT ATTRIBUTION DU MANDAT SANITAIRE

PROVISOIRE DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE... 228 ARRETE N° 11 SV 08 DU 20/02/2008 PORTANT ATTRIBUTION DU MANDAT SANITAIRE

(8)

PROVISOIRE DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE... 228 II – ACTES DES AUTRES AUTORITES... 231 MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE... 232

DÉCISION RELATIVE À UN TRAITEMENT DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL CONCERNANT LA CONSULTATION VIA INTERNET DES DROITS

DES ASSURÉS DU RÉGIME AGRICOLE À TITRE EXPÉRIMENTAL PAR LES ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS... 232 DÉCISION RELATIVE AUX ÉCHANGES ENTRE MSA ET AGRICA

CONCERNANT LA TRANSMISSION DES CRÉANCES IMPAYÉES POUR AGRICA

(FLUX KCREA)... 233 DÉCISION RELATIVE À LA SURVEILLANCE ÉPIDÉMIOLOGIQUE DE LA

MALADIE DE PARKINSON EN MILIEU AGRICOLE... 234 DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES... 236

ARRÊTÉ SGAR 07-252 DU 04/07/2007

LOIRE, ARTHUN, CHÂTEAU DE BEAUVOIR ET SON DOMAINE... 236 ARRÊTÉ SGAR : 07-256 DU 04/07/2007

LOIRE - SAINT-ETIENNE - IMMEUBLE SITUÉ 5 RUE TRAVERSIÈRE... 237 ARRÊTÉ SGAR : 07-251 DU 04/07/2007

LOIRE – SOLEYMIEUX - MOULIN SUC... 238 ARRÊTÉ SGAR : 07-169 DU 27/06/2007

LOIRE - SAINT-ETIENNE - IMMEUBLE "HÔTEL DES INGÉNIEURS"... 239 ARRÊTÉ SGAR : 07-255 DU 04/07/2007

LOIRE - SAINT-ETIENNE - IMMEUBLE SITUÉ 30 RUE SAINT JEAN... 240 ARRÊTÉ SGAR : 07-254 DU 04/07/2007

LOIRE - SAINT-ETIENNE - IMMEUBLE SITUÉ 14 RUE FRANÇOIS GILET... 241 ARRÊTÉ SGAR : 07-253 DU 04/07/2007

LOIRE - SAINT-ETIENNE - IMMEUBLE BERNOU DE ROCHETAILLÉE... 242 ARRÊTÉ SGAR : 07-170 DU 27/06/2007

LOIRE - SAINT-ÉTIENNE - IMMEUBLE "LES NOUVELLES GALERIES"... 243 ARRÊTÉ COLLECTIF DU 12/12/2007 PORTANT ATTRIBUTION ET RETRAIT DE LICENCE D’ENTREPRENEUR DE SPECTACLES... 244 DIRECTION REGIONALE DU TRAVAIL DES TRANSPORTS... 246

ARRÊTÉ DRTT DU 12/02/2008

NOMINATION DE MME ISABELLE BRUN-CHANAL... 246 SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES REGIONALES... 246

ARRÊTÉ MODIFICATIF N° 08- 042 DU 18/02/2007 PORTANT NOMINATION

D’ADMINISTRATEURS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SAINT ETIENNE (LOIRE)... 246 ARRÊTÉ MODIFICATIF N° 08-070 DU 27/02/2008 PORTANT NOMINATION DE MEMBRES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA CAISSE RÉGIONALE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE DANS LES MINES (CARMI) DU CENTRE... 247

(9)

ARRETE N° 08-063 DU 21/02/2008 PORTANT RENOUVELLEMENT DES MEMBRES NON ÉLUS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D’ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE MONTBRISON PRECIEUX/ ST

GENEST-MALIFAUX... 248

ARRETE N° 08-062 DU 21/02/2008 PORTANT RENOUVELLEMENT DES MEMBRES NON ÉLUS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D’ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE ROANNE/CHERVE... 249

DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES CENTRE-EST... 251

ARRETE N° 2008127002 DU 25/01/2008 DE VOIRIE PORTANT ACCORD DE VOIRIE... 251

ARRETE N° 2008163001 DU 14/02/2008 DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE... 253

ARRETE N° 2008163002 DU 31/01/2008 DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE VOIRIE... 255

AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION... 257

ARRETE N°2008/42/027 DU 28/02/2008 MODIFIANT LA COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’HOPITAL LOCAL DE BOEN... 257

ARRÊTÉ N° 2008-42-026 DU 18//02/2008... 259

ARRETE 2008 – RA - 97 DU 12/02/2008 PORTANT MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE SAINT-ETIENNE... 260

ARRÊTÉ N° 08-RA-105 DU 20/02/2008... 261

ARRÊTÉ N° 2008-42-019 DU 18/02/200/8... 263

ARRÊTÉ N° 2008-42-020 DU 18/02/200/8... 264

ARRÊTÉ N° 2008-42-023 DU 18/02/2008... 265

ARRÊTÉ N° 2008-42-021 DU 18/02/2008... 266

ARRÊTÉ N° 2008-42-024 DU 18/02/200/8... 267

ARRÊTÉ N° 2008-42-025 DU 18/02/200/8... 269

ARRÊTÉ N° 2008-42-022 DU 18/02/200/8... 270

III – IMFORMATIONS... 272

CONCOURS... 274

CONCOURS INTERNE SUR EPREUVES PERMETTANT L'ACCES AU GRADE D'AGENT CHEF . 274 CONCOURS EXTERNE SUR TITRES PERMETTANT L'ACCES AU GRADE D'AGENT CHEF ...275

CONCOURS SUR TITRES POUR LE RECRUTEMENT DE TROIS ASSISTANTS SOCIO-EDUCATIFS (EMPLOI D'ASSISTANT DE SERVICE SOCIAL)... 276

CONCOURS SUR TITRES POUR LE RECRUTEMENT DE DEUX ASSISTANTS SOCIO-EDUCATIFS (EMPLOI D'EDUCATEUR SPECIALISE)... 276

(10)

REGLEMENTATION

(11)

I – ACTES DU PREFET DE LA LOIRE

(12)

CABINET

ARRETE N° A-2008-14 DU 11/02/2008 PORTANT AGREMENT EN QUALITE DE CONTROLEUR AU BANC D'EPREUVE

Le Préfet de la Loire Chevalier de la Légion d'honneur Officier de l'Ordre national du mérite

VU les décrets n°60-12 et 60-531 des 12 janvier et 7 juin 1960 et 71-807 du 20 septembre 1971 ;

VU les décrets n°81-117 du 29 janvier 1981, n° 82-137 du 27 janvier 1982 et n°95-589 du 6 mai 1995 modifiés ; VU les arrêtés des 22 juin et 2 juillet 1960, 26 août 1982, 31 octobre 2002, 1er avril 2005 et 12 mai 2006 de M. le Ministre de l’Industrie fixant les conditions d’organisation et de fonctionnement du banc d’épreuve de Saint-Etienne pour les armes à feu portatives du commerce, les engins assimilés et leurs munitions ;

VU la commission du 3 janvier 2008 de M. Patrice RENAUDOT, directeur du banc officiel d'épreuve des armes et munitions de St Etienne tendant à faire agréer la nomination de M. Cyril PIETROY en qualité de contrôleur au Banc d’Epreuve ;

Sur proposition du sous-préfet, directeur de Cabinet ;

ARRETE

Article 1er : M. Cyril PIETROY né le 19 décembre 1984 à St Etienne, y résidant 57 boulevard Jules Janin, est agréé en qualité de contrôleur au Banc d’Epreuve.

Article 2 : Le présent agrément est valable pour une période renouvelable de trois ans à dater de ce jour, c'est-à-dire jusqu'au 10 février 2011, sauf si avant cette date M. Cyril PIETROY venait à cesser ses fonctions, auquel cas l'agrément deviendrait nul de droit.

Article 3 : Lorsque M. Cyril PIETROY cessera d'exercer les fonctions pour lesquelles il est agréé, le directeur du banc d'épreuve de Saint-Etienne, devra en aviser immédiatement le Préfet de la Loire, en faisant retour de la commission délivrée à l'intéressé.

Article 4 : Copie du présent arrêté sera adressée à M. le Directeur du Banc d'Epreuve. Il sera fait mention sur la commission de M. Cyril PIETROY de la décision qui le concerne.

Fait à Saint-Etienne le 11 février 2008 Pour le Préfet et par délégation le sous-préfet, directeur de cabinet

Laurent BUCHAILLAT

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ARRETE N° A-2008-DU 04/01/2008 MEDAILLE D'HONNEUR AGRICOLE PROMOTION DU 1ER JANVIER 2008

Le Préfet de la Loire Chevalier de la Légion d’honneur Officier de l’Ordre national du mérite VU le décret du 17 juin 1890 instituant la médaille d'honneur agricole ; VU l'arrêté du 8 juillet 1976 portant délégation de pouvoirs aux préfets ;

VU le décret 84-1110 du 11 décembre 1984, modifié par décret n° 2001-740 du 23 août 2001, relatif à l’attribution de la médaille d’honneur agricole ;

A l'occasion de la promotion du 1er janvier 2008 ;

Sur proposition de M. le sous-préfet, directeur de cabinet, A R R E T E

(13)

Article 1 : La médaille d’honneur agricole ARGENT est décernée à : - Monsieur CHALAL Zahir

Conducteur de machine, CANDIA, LA TALAUDIERE.

- Monsieur CHENET Alain

Chef comptable, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Monsieur CORNILLON Henri

Assistant technique travaux neufs, YOPLAIT FRANCE, VIENNE.

- Monsieur MASSON Daniel

Ouvrier hautement qualifié, LES SERRES DE MONTJONIER, ST JUST ST RAMBERT.

- Madame PHILIDET Martine

Manoeuvre, LES SERRES DE MONTJONIER, ST JUST ST RAMBERT.

- Monsieur PINEDE Erick

Chargé d'activité contrôle permanent, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Madame POCHON Marie Claude née BEC

Secrétaire, LES SERRES DE MONTJONIER, ST JUST ST RAMBERT.

Article 2 : La médaille d’honneur agricole VERMEIL est décernée à : Madame BARTOSIK Marie Thérèse née VIOLO

Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Madame BAURY-FRAISSENON Marie Christine

Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Madame BOUCHUT Martine née BASSON

Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Monsieur CALLET Ennemond

Cadre bancaire, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Madame CHABANNE Michèle

Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Monsieur CORNILLON Henri

Assistant technique travaux neufs, YOPLAIT FRANCE, VIENNE.

- Monsieur DUCHEZ Claude

Cadre bancaire, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Madame LIOTARD Odile

Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Monsieur MASSON Daniel

Ouvrier hautement qualifié, LES SERRES DE MONTJONIER, ST JUST ST RAMBERT.

(14)

- Madame NICOSIA Sylvana

Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Monsieur PELLETIER Alain

Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Madame PEYRE Colette née BOUCHER

Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Madame PHILIDET Martine

Manoeuvre, LES SERRES DE MONTJONIER, ST JUST ST RAMBERT.

- Madame POCHON Marie Claude née BEC

Secrétaire, LES SERRES DE MONTJONIER, ST JUST ST RAMBERT.

- Monsieur POULIN Patrick

Conseiller de clientèle particuliers intermédiaires, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Monsieur REVIRON Bruno

Chargé de développement promotion immobilière, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Monsieur ROBERT Jean Luc

Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Madame SOARESOINHEIRO Véronique née ANGENIEUX

Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Monsieur TARDY Joël

Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

Article 3 : La médaille d’honneur agricole OR est décernée à : - Monsieur AMOUROUX Joël

Technicien informatique, GIE AMT, ANNECY.

- Madame BALLANDRAUX Josiane

Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Monsieur BARROCA Charles

Responsable chariot, CANDIA, VIENNE.

Monsieur BONNARD Maurice

Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Monsieur BONNET Jean Paul

Technicien, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

(15)

- Monsieur BOURGIN Jean Marie

Conseiller clientèle, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Monsieur BOURREL Alain

Technicien Assistance, GIE AMT, ANNECY.

- Madame BRUYERE Josiane

Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Monsieur CARBONEL Gérald

Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Monsieur CHAUMARAT Michel

Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Madame CHOURRE Geneviève née ROLLY

Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Monsieur CORON Daniel

Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Madame DELFORGES Karine née MAGRECKI

Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Madame DELORME Martine née GALLET

Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Monsieur DURY Jean-Pierre

Responsable unité assistance poste de travail, GIE AMT, ANNECY.

- Monsieur FERIEL Alain

Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Madame HARAIGUE Yvette

Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

Monsieur KOCH Christian Employé, GIE AMT, ANNECY.

- Madame KOCH Gisèle née GUILLEMOT

Assistante, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Madame LAGER Martine née DREVET

Assistante polyvalente, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Monsieur MARCHAT Michel

Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Monsieur MASSON Daniel

Ouvrier hautement qualifié, LES SERRES DE MONTJONIER, ST JUST ST RAMBERT - Monsieur MERCIER Jean

Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Madame MICHAUD Marie Agnès née MADET

Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

(16)

- Madame MUNOZ Sylviane

Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Monsieur PAILLIES Marc

Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Madame PEQUIGNOT Michelle

Assistante de service social, MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE DU RHÔNE, LYON.

- Monsieur PERRIER Gérard

Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Madame PICOT Evelyne née GRUSSI

Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Monsieur PORTE Jacques

Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Monsieur RAYMOND André

Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Madame RIGAUD Julienne Marie-Claude née PEYRET

Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Madame SAHUC Agnès née BERNON

Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Madame SAUVIGNET Denise née GINOT

Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Monsieur SEGAUD Alain

Cadre administratif, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Monsieur TARDY Gérard

Conseiller de clientèle, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Monsieur TAVAUD Bernard

Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Madame THOMAS Colette née MARTIN

Secrétaire, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Madame VARINNIER Monique née LAMURE

Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Madame VERJAT Dominique

Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Madame WOLFF Marie-Paule née GIROUX

Employée de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

Article 4 : La médaille d’honneur agricole GRAND OR est décernée à : Monsieur MARTIN Jean-Paul

Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

(17)

- Monsieur MONDIERE Jean-Pierre

Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Monsieur SABATIER Joannès

Employé de banque, CRÉDIT AGRICOLE LOIRE HAUTE-LOIRE, ST ETIENNE.

- Monsieur VILLET Paul

Cadre bancaire, CRÉDIT AGRICOLE CENTRE-EST, CHAMPAGNE AU MONT D'OR.

Article 5 :

Le secrétaire général et le directeur de cabinet sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture.

Saint-Etienne, le 4 janvier 2008 Christian DECHARRIERE

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ARRETE N° A-2008-2 DU 04/01/2008 MEDAILLE D'HONNEUR REGIONALE, DEPARTEMENTALE ET COMMUNALE

PROMOTION DU 1er JANVIER 2008 Le Préfet de la Loire

Chevalier de la Légion d’honneur Officier de l’Ordre national du mérite

VU le décret n° 87-594 du 22 juillet 1987 modifié par décret n° 88-309 du 28 mars 1988 et par décret n° 2005-48 du 25 janvier 2005, portant création de la Médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale ;

A l'occasion de la promotion du 1er janvier 2008 ;

Sur proposition de M. le sous-préfet, directeur de Cabinet ; A R R E T E

Article 1 : Les médailles d’honneur régionale, départementale et communale sont décernées aux titulaires de mandats électifs dont les noms suivent :

Médaille ARGENT

- Monsieur BOUTTET Régis

Maire de SAINT-PIERRE-DE-BOEUF - Monsieur CHAVOT Gérard

Maire de VALEILLE

- Madame CLEMENCIN Marie Paule née MONCORGER Adjoint au maire de CUINZIER

- Monsieur DELORME Raymond

(18)

Adjoint au maire de VALEILLE - Monsieur FILHOL Marc

Adjoint au maire de BOURG ARGENTAL - Monsieur RIVIERE Abraham

Conseiller municipal de MIZERIEUX - Madame TRUCHET Martine née RICHARD

Adjoint au maire de ROZIER-EN-DONZY Médaille VERMEIL

Monsieur BERNE Jean Louis

Adjoint au maire de LA GRAND CROIX Monsieur BERNE Maurice

Adjoint au maire de BOURG ARGENTAL - Monsieur BERNE Stéphane

Adjoint au maire de ST GALMIER - Mademoiselle CHOUZY Simone

Conseiller municipal de MONTCHAL - Monsieur NOAILLY Jean

Maire de CUZIEU - Monsieur PAIRE Pierre

Maire de ST CYR DE FAVIERES - Monsieur PROSPER Raymond

Adjoint au maire de POUILLY LES NONAINS - Madame VAGINAY Liliane née FILLON

Maire de SEVELINGES Médaille OR

- Monsieur DESORMIERE Michel Adjoint au maire de RENAISON - Monsieur DUCREUX Jean

Conseiller municipal de MONTCHAL

Article 2 : Les médailles d’honneur régionale, départementale et communale sont décernées aux fonctionnaires et agents des collectivités locales dont les noms suivent :

Médaille ARGENT

Monsieur AITMOUKHAS Abdelkrim

Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE de ST ETIENNE - Monsieur ANGLARD Edmond

Maître ouvrier, MAISON DE RETRAITE de ANDREZIEUX BOUTHEON

(19)

- Monsieur ANTOINE Bruno

Adjoint technique de 1ère classe, MAIRIE de ST JUST ST RAMBERT - Monsieur AYEL Gilles

Agent de maîtrise principal, MAIRIE de ST PRIEST EN JAREZ - Madame BAGLIACCI Solange née BLANCHARD

Technicienne de laboratoire, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Monsieur BALMES Gilles

Adjoint technique principal, MAIRIE de ST ETIENNE - Madame BALMES Rachida née AIT ADDIOINE

Adjoint technique territorial de 2ème classe, MAIRIE de LA RICAMARIE - Madame BARGE Michèle née MAZENOD

Assistante socio-éducative principale, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Monsieur BARTHOLIN Dominique

Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE de BOEN - Madame BERTHELIER Sylvie née VERDIER

Adjoint administratif territorial principal de 1ère classe, MAIRIE de BUSSY ALBIEUX - Madame BERTHOMIER Monique née MORETON

Adjoint technique de 2ème classe, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Madame BETTIOL Marie-Thérèse née FIGINI

Infirmière de classe supérieure, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE de VIOLAY - Madame BIARD Florence née ROMEAS

Adjoint technique principal de 2ème classe, MAIRIE de ST ETIENNE - Madame BLACHON Isabelle

Adjoint technique de 2ème classe, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Madame BLANZAT Sylvie

Technicienne de laboratoire, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

(20)

- Madame BONNOT Anne-Marie née BASSY

Adjoint administratif territorial principal de 1ère classe, MAIRIE de POUILLY LES NONAINS - Madame BORREGO Christine née TROJANOWSKI

Cadre territorial de santé, MAIRIE de ST ETIENNE - Mademoiselle BOUILHOL Geneviève

Infirmière diplômée d'Etat, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Monsieur BOUQUIN Roger

Adjoint technique territorial principal de 2ème classe, MAIRIE de ST ROMAIN LE PUY - Madame BOURRAT Christine née TARDIF

Adjoint administratif de 2ème classe, LOIRE HABITAT de ST ETIENNE - Monsieur BOUTHE Eric

Adjoint technique principal de 2ème classe, MAIRIE de FIRMINY - Monsieur BOUVIER Georges

Conducteur ambulancier de 1ère catégorie, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Madame BREAS Marie-Christine née PEREIRA

Adjoint administratif de 2ème classe, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Madame CARREZ Lucile née BUISSON

Infirmière psychiatrique, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Mademoiselle CATALANO Marie

Auxiliaire de soins de 1ère classe, MAIRIE de ST ETIENNE - Monsieur CESAR Roger

Agent de maîtrise principal, MAIRIE de LA RICAMARIE - Monsieur CHALENCON Robert

Agent technique principal de 1ère classe, LOIRE HABITAT de ST ETIENNE Madame CHANUDET Françoise

Adjoint administratif de 2ème classe, MAIRIE de LA GRAND CROIX Monsieur CHAPUIS Aimé

Adjoint technique territorial principal de 2ème classe, MAIRIE de FIRMINY - Mademoiselle CHARBONNIER Brigitte

Adjoint administratif de 2ème classe, SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS de ST ETIENNE

(21)

- Monsieur CHARBOUILLOT Pascal

Adjoint technique territorial de 2ème classe, MAIRIE de LA TALAUDIERE - Madame CHASTAGNER Nadine

Infirmière diplômée d'Etat, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Madame CHATAIN Anne Marie née DESPERBEN

Rédacteur principal, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Madame CHAUDIER Monique née DEPEYRE

Auxiliaire de puériculture, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Monsieur CHAUSSIERE Michel

Attaché territorial, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Madame CHAUSSIN Marie-José née PHILIPPON

Infirmière diplômée d'Etat, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Monsieur CHEURFA Karim

Agent technique territorial principal de 1ère classe, MAIRIE de ST PRIEST EN JAREZ - Madame CHEVALIER Martine née MIZIKIS

Agent des services hospitaliers qualifié, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Madame COIN Sylvie née BERGE

Secrétaire médicale de classe normale, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Monsieur COLAS Pascal

Agent de maîtrise, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE de FIRMINY Madame CONTARDO Lucia née PARRENO

Agent des services hospitaliers qualifié, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

Madame COTTE Chantal née PLASSON

Adjoint technique de 2ème classe, FOYER RESIDENCE DU LAC de MACLAS - Madame COUTURIER Monique née GANTZ

Agent administratif territorial de 2ème classe, LOIRE HABITAT de ST ETIENNE - Monsieur DAUCHOT Philippe

Ingénieur subdivisionnaire, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Madame DESCOURS Ghislaine née FOUILLAT

Directeur général des services, MAIRIE de AMPLEPUIS - Monsieur DESSALCES Jean

Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE de FIRMINY - Madame DI PASQUALI Sabrina née REBOUR

Standardiste, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Madame DIEL Huguette née GAGNE

Infirmière de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER de GIVORS - Monsieur DUCHAMP Yves

Technicien supérieur territorial chef, MAIRIE de ST ETIENNE

(22)

- Monsieur DURANTET Jean-Paul

Adjoint technique territorial de 2ème classe, MAIRIE de NOAILLY - Monsieur FANNI Roger

Adjoint administratif territorial de 2ème classe, MAIRIE de LA TALAUDIERE - Monsieur FARABET Eric

Educateur des activités physiques et sportives, MAIRIE de CHARLIEU - Madame FARGE Joëlle née FARJAUD

Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE de ROANNE - Monsieur FAVARD Olivier

Agent technique principal de 2ème classe, MAIRIE de VILLEREST - Monsieur FERNANDES Joao

Adjoint technique de 1ère classe, MAIRIE de VILLEREST Madame FERRAND Jacqueline née GIRAUD

Directrice, MAISON DE RETRAITE de ANDREZIEUX BOUTHEON - Monsieur FERRET Emmanuel

Technicien de laboratoire, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Madame FILLON Hélène née CIANCI

Adjoint administratif de 2ème classe, MAIRIE de RIVE DE GIER - Madame FLOTTE Marie-Paule née RICHARD

Adjoint administratif de 2ème classe, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Monsieur FORESTIER-FERRAND Eric

Agent de maîtrise qualifié, MAIRIE de LE CHAMBON FEUGEROLLES - Madame FOUVET Chantal née CHARRET

Agent de service technique, MAIRIE de SAINT LAURENT LA CONCHE - Madame FOYATIER Christine née THOMAS

Cadre de santé moniteur, CENTRE HOSPITALIER de MONTBRISON Madame FURNON Andrée née MOREL

Adjoint du patrimoine de 2ème classe, MAIRIE de ST ETIENNE - Madame GAGNEUX PERGIER Nadine née PERGIER

Infirmière diplômée d'Etat, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Madame GALATIOTO Bambina née VISCIO

Infirmière diplômée d'Etat, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Mademoiselle GAMET Isabelle

Adjoint administratif principal de 1ère classe, MAIRIE de PELUSSIN - Madame GARCIA Bernadette née GOUTTENOIRE

Attachée, MAIRIE de VIOLAY - Monsieur GARCIA Claude

Ingénieur principal, MAIRIE de ST ETIENNE

(23)

- Madame GARCIA Dominique née MANDAROUX

Puéricultrice de classe supérieure, COMMUNAUTE DE COMMUNES "LES MARCHES DU VELAY" de MONISTROL SUR LOIRE

- Madame GAY Evelyne née VALLA

Aide soignante, MAISON DE RETRAITE de ANDREZIEUX BOUTHEON - Monsieur GAY Laurent

Adjoint technique principal de 2ème classe, MAIRIE de ST ETIENNE - Madame GERARD Marie-Christiane née ROLLAND

Assistante socio éducative, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Madame GERIFAUD Odile

Infirmière diplômée d'Etat, CENTRE HOSPITALIER de MONTBRISON - Madame GERMANI Marie-Ange

Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE de LA GRAND CROIX - Madame GIFFARD-BOUVIER Françoise

Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE de LA GRAND CROIX - Madame GIMENO Laure née DIMAND

Rédacteur territorial, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Madame GIRARD Corinne née BOUHOURS

Assistante socio éducative, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Madame GIRAUD Odile née PENET

Infirmière, MAISON DE RETRAITE de ANDREZIEUX BOUTHEON - Madame GREA Joëlle née CERVANTES

Ouvrier professionnel qualifié, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Madame GROMOLARD Liliane née MASSOL

Aide-soignante de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Madame GUERRA Yvette née CHEVRIN

Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE de ST ETIENNE - Monsieur GUILLON Philippe

Adjoint administratif territorial de 1ère classe, MAIRIE de LE COTEAU - Madame GUIMBAUD Sylvie née BIOUGNE

Ingénieur principal, MAIRIE de ST ETIENNE - Madame GUIXA Danielle née BEYLE

Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE Madame HENRION Joëlle née VIAL

Adjoint administratif de 1ère classe, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Madame HIRSEMANN Hélène née HARTER

Agent spécialisé 1ère classe des écoles maternelles, MAIRIE de VILLARS - Madame IBARS Jeannine née DELAPLACE

Adjoint technique territorial de 1ère classe, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE de FIRMINY

(24)

- Madame JALIGOT Michèle née BARLET

Rédacteur en chef, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Madame JOASSARD Nathalie née TISSEUR

Secrétaire médicale de classe normale, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Monsieur JOLY Michel

Adjoint technique territorial de 2ème classe, MAIRIE de LE COTEAU - Madame JUCHS Danielle née RINCHE

Adjoint administratif de 1ère classe, MAIRIE de ST ETIENNE - Madame JUGE Josette née RAYMOND

Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE de RIVE DE GIER - Monsieur KHENNOUF Mustapha

Directeur adjoint hors classe, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Madame LAURENT Marcelle née BRUNET

Adjoint administratif hospitalier de 2ème classe, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Madame LAUWERS Thérèse-Marie née HUMEZ

Infirmière - cadre de santé, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Madame LEGAT Michèle née BILLARD

Agent technique principal de 2ème classe, MAIRIE de BONSON - Madame LEONARD Jacqueline née BASSEUIL

Adjoint administratif principal de 2ème classe, MAIRIE de VILLEREST - Monsieur LINOSSIER Pascal

Adjoint technique territorial de 2ème classe, OPAC DE L'ONDAINE de LE CHAMBON- FEUGEROLLES

Madame LYONNET POYET Marie Christine

Assistante socio-éducative principale, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Madame MAILLARD Claire née MASSARDIER

Rédacteur territorial, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE Madame MALEYSSON Laurence née BOULHOL

Infirmière - cadre de santé, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Madame MALLARD Monique née BRUNEL

Adjoint administratif territorial principal de 2ème classe, MAIRIE de ST MARCELLIN EN FOREZ

- Madame MALLET TATU Rolande née MALLET

Infirmière psychiatrique, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Madame MARCONNET Simone née ALVES

ATSEM, MAIRIE de FIRMINY

- Madame MARSANNE Yvette née MARTIN

Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE de ST ETIENNE - Madame MASSON Régine née FOUVET

Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE de LA RICAMARIE

(25)

- Mademoiselle MATRAY Sylvie

Attachée territoriale, MAIRIE de ROANNE

- Madame MAZARD-DURAND Brigitte née MAZARD (En retraite)

Infirmière de classe supérieure, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE de CHARLIEU - Monsieur MAZUET Eric

Adjoint technique territorial principal de 2ème classe, MAIRIE de POUILLY LES NONAINS - Madame MEILLAND Annick

Auxiliaire de puériculture, CENTRE HOSPITALIER de MONTBRISON - Madame MENDEZ Françoise née LOCHIS

Infirmière diplômée d'Etat de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Monsieur MERLATON Christophe

Ouvrier professionnel qualifié buandier, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Monsieur METGE Vincent

Adjoint technique principal de 2ème classe, MAIRIE de ST ETIENNE - Monsieur MICHEL Dominique

Infirmier anesthésiste diplômé d'Etat de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Madame MILKER Marie-Claude née TARDY

Adjoint administratif principal de 2ème classe, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Madame MONTALBANO Agnès née CHAMBADE

Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER GENERAL de FIRMINY - Monsieur MORA Angel

Agent chef de 2ème catégorie, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Madame MOREL Monique née BOUCHET

Infirmière diplômée d'Etat de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Monsieur MORILHAS Georges

Agent technique territorial principal de 1ère classe, MAIRIE de LA TOUR EN JAREZ - Madame MOUCHEL Marie-Claire née LASSABLIERE

Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE de ST GALMIER - Madame MOUNIER Lucie née GUILLAUMOND

Technicienne de laboratoire, CENTRE HOSPITALIER de MONTBRISON - Madame MOURIER Brigitte née PROUT

Rédacteur principal, MAIRIE de ST ETIENNE - Monsieur MOUSSE Serge

Agent technique principal, SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS de ST ETIENNE

- Madame MULLER Véronique née OGIER

Adjoint technique territorial principal de 2ème classe, MAIRIE de ST PRIEST EN JAREZ

(26)

Monsieur MURAT Yvon

Agent technique d'entretien, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Madame NOUVET Pascale

Infirmière diplômée d'Etat, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Mademoiselle PACCALET Véronique

Infirmière psychiatrique de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Madame PELIN Nathalie

Infirmière diplômée d'Etat, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Monsieur PERBET Didier

Agent de maîtrise principal, MAIRIE de ST ETIENNE - Madame PIGNAL Nadine née PAUCHON

Médecin de 1ère classe, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Monsieur PONCET Roger

Adjoint technique principal de 1ère classe, MAIRIE de ST GALMIER - Madame PONT Jeannine née PORTE

ATSEM de 1ère classe, MAIRIE de FIRMINY - Monsieur POYET Robert

Adjoint technique de 1ère classe, MAIRIE de LA GRAND CROIX - Monsieur PROTTE Pascal

Maître ouvrier, CENTRE HOSPITALIER GENERAL de FIRMINY - Madame RINGUET Solange née MOULIN

Adjoint Administratif de 2ème classe, MAIRIE de ST ETIENNE - Madame RIVIERE Dominique née GUITTER

Adjoint administratif principal de 2ème classe, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Madame ROBERT Joëlle née DURIER

Adjoint administratif principal de 1ère classe, MAIRIE de ST ANDRE D'APCHON - Madame ROCHE Annie née VIALLARD

Technicienne de laboratoire, CENTRE HOSPITALIER de MONTBRISON Madame ROCHE Chantal née SALVIN

Rédacteur principal, MAIRIE de ROANNE - Madame ROUX Alix née MARTIN

Adjoint administratif principal de 2ème classe, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Madame SABOT Murielle née PAQUET

Adjoint administratif hospitalier de 2ème classe, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Madame SANCHEZ Martine née GIRON

Adjoint technique principal de 2ème classe, MAIRIE de ST ETIENNE - Madame SANNER Véronique née VINCENDON

Médecin de 1ère classe, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Madame SAUZET Dominique

(27)

Assistante socio-éducative principale, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Monsieur SCHAUB Laurent

Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE de VILLEREST - Mademoiselle SINTES Martine

ATSEM de 1ère classe, MAIRIE de ST ETIENNE - Monsieur SMYKOWSKI Gérard

Agent des services hospitaliers qualifié, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Madame SUZAT Catherine

Assistante socio-éducative principale, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Madame TAFFIN Alice née DEFOURD

Infirmière diplômée d'Etat de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Madame TERRA Marie-Thérèse née CHAPUIS

Assistant qualifié de conservation de 2ème cl - patrimoine et bibliothèques, MAIRIE de LA TALAUDIERE

- Monsieur TESSIER Guy

Adjoint technique territorial de 2ème classe, MAIRIE de LE CHAMBON FEUGEROLLES - Madame THEVENIN Simone née BOUST

Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE de ST ANDRE D'APCHON Madame THEVENON Viviane née BARTHELEMY

Adjoint administratif de 2ème classe, MAIRIE de ROANNE - Monsieur THINARD José

Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE de ST MARTIN LA SAUVETE - Madame TORRALBA Marie-Laure née RENAUDIER

Rédacteur, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Monsieur TRANCHAND Gilbert

Agent de maîtrise, MAIRIE de PELUSSIN - Monsieur TRAPANI Jean-Christophe

Adjoint administratif, SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS de ST ETIENNE

- Madame VACHER Eliane

Infirmière diplômée d'Etat, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Madame VALENTE Caroline

Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE de LA GRAND CROIX - Madame VALLARD Sylviane née SARRY

Manipulatrice radio, CENTRE HOSPITALIER de MONTBRISON - Monsieur VASSOILLE Michel

Agent de maîtrise territorial, MAIRIE de LE COTEAU - Madame VERNAY Hélène née PLANCHE

Adjoint administratif principal de 2ème classe, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE

(28)

- Madame VERNAY Marie-Thérèse née NOIRIE

Adjoint technique territorial de 2ème classe, FOYER RESIDENCE DU PARC de SURY LE COMTAL

- Madame VILLETON Jocelyne née TRANCHANT

Adjoint administratif de 1er classe, MAIRIE de ST ETIENNE - Madame VINCENT Dominique née BERARD

Attachée territoriale, MAIRIE de ST ETIENNE Médaille VERMEIL

- Madame ABAD Carmen

Infirmière psychiatrique de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Madame ACHARD Christiane

Infirmière diplômée d'Etat de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Madame ALLEGRE Florence née ROBERT

Ouvrier professionnel qualifié, MAISON DE RETRAITE DE LA LOIRE de ST JUST ST RAMBERT

- Mademoiselle ALLIX Pascale

Manipulateur électroradiologie de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Madame ANTRA Dominique née MATHOULIN

Aide soignante de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Madame AUDEVAL Hélène née GUIBERT Attaché principal, MAIRIE de RIVE DE GIER - Monsieur AVINAIN Jean-Luc

Agent de maîtrise, MAIRIE de RIVE DE GIER - Monsieur BAILLY André

Ingénieur principal, MAIRIE de ST ETIENNE - Monsieur BAILLY Michel

Technicien supérieur chef, MAIRIE de RIVE DE GIER - Madame BASTIE Joëlle née VINSON

Adjoint des cadres hospitaliers, MAISON DE RETRAITE de ANDREZIEUX BOUTHEON - Monsieur BAYARD Christian

Ingénieur principal, MAIRIE de ST ETIENNE - Madame BAYLE Jocelyne

A.S.H. qualifié, CENTRE HOSPITALIER de MONTBRISON - Monsieur BAZIN Dominique née BERRUYER

A.S.H. qualifié, MAISON DE RETRAITE DE LA LOIRE de ST JUST ST RAMBERT Madame BEAL Anne née KOTECKI

Infirmière diplômée d'Etat de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

(29)

- Monsieur BENET Jean-François

Agent de maîtrise principal, MAIRIE de ST ETIENNE - Madame BENHAMMADA Madedda

Agent des services hospitaliers qualifié, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Monsieur BERNABEU Louis

Maître-ouvrier principal, ETABLISSEMENT d'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES de LE PEAGE DE ROUSSILLON

- Madame BERT Yvelyne née LAGIER

Auxiliaire de puériculture de classe exceptionnelle, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Madame BERTHOLET Odile née BRUEL

Adjoint administratif principal de 1ère classe, MAIRIE de FIRMINY - Madame BILLOTET Josiane née PELLETIER

Agent des services hospitaliers qualifié, MAISON DE RETRAITE de PANISSIÈRES - Monsieur BLANCHETON Daniel

Agent de maîtrise principal, SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS de ST ETIENNE

- Madame BONNARD Christine née LESCURE

Infirmière diplômée d'Etat de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Monsieur BONNET Alain

Adjoint technique principal, MAIRIE de ST ETIENNE - Madame BOREL Martine née CHEUCLE

Infirmière cadre de santé, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Madame BORGY Dominique

Adjoint Administratif de 1ère classe, MAIRIE de ST ETIENNE - Madame BOUCHET Claudette née CHAZAL

Auxiliaire de puériculture, CENTRE HOSPITALIER de MONTBRISON Monsieur BOUCHET Roger

Contremaître, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Madame BOURGIER Martine née ROMEUF

Auxiliaire de puériculture de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

Madame BROCHU Marie-Claire née SERRET Rédacteur, MAIRIE de ST ETIENNE

- Monsieur BRUCHET Daniel

Maître ouvrier principal, CENTRE HOSPITALIER GENERAL de FIRMINY - Madame BRUN Christine

Infirmière psychiatrique de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

(30)

- Madame BRUN Marie-Thérèse née FAURE

Aide soignante de classe exceptionnelle, MAISON DE RETRAITE DE LA LOIRE de ST JUST ST RAMBERT

- Monsieur BRUYAS Jean-Pierre

Contrôleur, MAIRIE de RIVE DE GIER - Madame BRUYAS Marie Josèphe née DALLERY

Adjoint administratif hospitalier de 1ère classe, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Madame BURNICHON Joëlle

Educatrice principale de jeunes enfants, MAIRIE de VIENNE - Madame CAPEL Sylviane née LAVAL

Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Madame CASSARO Joséphine

Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER GENERAL de FIRMINY - Monsieur CATOIRE Michel

Adjoint administratif hospitalier de 1ère classe, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Mademoiselle CELLARD Martine

Agent territorial spécialisé des écoles maternelles de 1ère classe, MAIRIE de PELUSSIN Madame CELLE Jeannine

Infirmière, CENTRE HOSPITALIER GENERAL de FIRMINY - Monsieur CESSIECQ Michel

Cadre de santé, CENTRE HOSPITALIER de MONTBRISON - Madame CHAPELON Marie Claude

Adjoint administratif hospitalier de 1ère classe, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Monsieur CHARREL André

Agent de maîtrise principal, MAIRIE de FRAISSES - Monsieur CHAUX Jean-Paul

Agent de maîtrise, MAIRIE de ROANNE - Monsieur CHAVIGNON Jean-Baptiste

Adjoint technique principal de 1ère classe, MAIRIE de ROANNE - Monsieur COFFY Christian

Attaché territorial, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ENERGIES DE LA LOIRE de ST ETIENNE

- Madame COGNET Simone

Conseillère socio-éducative, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Mademoiselle COLOMBAN Maryse

Adjoint administratif principal de 2ème classe, MAIRIE de ST ETIENNE - Madame CONSTANTINOU Annie née GILBERT

Maître ouvrier, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

(31)

- Madame CORROY Josiane née DUPUY

Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER de MONTBRISON - Madame COULET Keltoum née KHAMALLAH

Assistante socio éducative, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Monsieur DANTHONY Pierre

Attaché principal - directeur général des services, MAIRIE de LA GRAND CROIX - Madame DE MENECH Patricia

Permanencier auxiliaire régulateur médicale principale, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Madame DECITRE Hélène née JULLIEN

Infirmière cadre de santé, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Madame DEFAY Cécile née ALLEMAND

Infirmière psychiatrique de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Monsieur DEFOUR Jean-Pierre

Adjoint technique principal de 2ème classe, MAIRIE de ST ETIENNE - Monsieur DEGEMARD Reynald

Infirmier - cadre de santé, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Madame DELACROIX Christiane née RICARD

Puéricultrice - cadre de santé , MAIRIE de ST ETIENNE - Madame DERVIEUX Marie née LEDDA

Maître ouvrier, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Monsieur DESCLOITRE Alain

Contrôleur de travaux, SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS de ST ETIENNE

- Monsieur FAURE Jacques

Agent chef de 1ère catégorie, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Madame FAURIAT Viviane née JORJET

Aide soignante de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Madame FAYARD Bernadette née BOUCHET

Secrétaire médicale de classe exceptionnelle, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Monsieur FOLCHER Jean François

Maître ouvrier principal, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Monsieur FRADIN Patrick

Technicien supérieur chef, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Madame FRAISSE Patricia

Adjoint administratif de 1ère classe, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE Madame FRANCESCOLI Martine née PERRIN

Rédacteur chef, MAIRIE de ST ETIENNE

(32)

- Madame FRASSE Marie-Claude née CALANDRY

Adjoint administratif principal de 1ère classe, MAIRIE de ROANNE - Monsieur FREYSSINET Jean-Marc

Agent de maîtrise principal, MAIRIE de MARLHES - Madame FUMAS Annick née ODIN

Aide soignante de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Monsieur GALICHON Xavier

Agent de maîtrise principal, MAIRIE de ROANNE - Mademoiselle GALLAND Marie-Claude

Adjoint technique, MAIRIE de BOURG ARGENTAL - Madame GARCIA Marie née PEREZ

Adjoint administratif, MAIRIE de ST ETIENNE - Madame GASTALDI Bernadette née LEPORI

Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER GENERAL de FIRMINY - Madame GEROSSIER Nicole née THEVENON

Attachée territoriale, MAIRIE de LEZIGNEUX - Madame GIL Danielle née DELORME

Moniteur éducateur, MAISON DE RETRAITE DE LA LOIRE de ST JUST ST RAMBERT - Monsieur GIRAUD Bernard

Maître ouvrier principal, CENTRE HOSPITALIER de MONTBRISON - Madame GIRAUDIAS Denise née BORDAS

Auxiliaire de puériculture, CENTRE HOSPITALIER de MONTBRISON - Madame GIROUD Madeleine née AUROUER

Rédacteur principal, MAIRIE de ROANNE - Madame GOUGAY Marie José née MAMASSIAN

Adjoint administratif principal de 1ère classe, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Mademoiselle GOULOIS Josette

Adjoint administratif principal de 2ème classe, MAIRIE de ST ETIENNE Monsieur GRAS Serge

Adjoint technique territorial principal, MAIRIE de VOUGY - Monsieur HIVERT Michel

Attaché principal, MAIRIE de LA RICAMARIE - Monsieur JANUEL Marcel

Agent technique territorial principal de 2ème classe, MAIRIE de ST PRIEST EN JAREZ - Madame JAYOL Hélène

Aide soignante de classe exceptionnelle, MAISON DE RETRAITE DE LA LOIRE de ST JUST ST RAMBERT

- Monsieur JULLIEN Alain

Contrôleur de travaux en chef, MAIRIE de ESTRABLIN

(33)

- Monsieur JUST Gérard

Agent de maîtrise, MAIRIE de LE CHAMBON FEUGEROLLES - Monsieur KASMI Farid Roger

Infirmier psychiatrique de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Madame LA GRECA Denise née DUGAT

Infirmière psychiatrique de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Madame LAROIS Geneviève

Educateur de jeunes enfants de classe normale, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Madame LASHERMES Simone née BEGON Rédacteur chef, MAIRIE de ST ETIENNE - Monsieur LAURAND Bernard

Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE de ST ANDRE D'APCHON - Monsieur LEOTOING Jean-Paul

Technicien en organisation de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Madame LIOGIER Evelyne née QUET Attaché territorial, MAIRIE de UNIEUX - Madame M'HAND Jocelyne née PATOUILLARD

Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Madame MANCUSO Marie-José née POIZAT

Attaché territorial, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE Madame MANIC Yvonne née DENIS

Cadre socio éducatif, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE Mademoiselle MARCHET Christiane

Infirmière psychiatrique de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Madame MARGNAC Josiane née GRANGEON

Agent des services hospitaliers qualifié, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Mademoiselle MASSON Marie-Hélène

Infirmière psychiatrique de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Madame MAZET Anne Marie née DOBREMETZ

Secrétaire médicale de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Madame MELAY Chantal née DUPIN

Agent des services hospitaliers qualifié, MAISON DE RETRAITE de PANISSIÈRES Madame MICHAUD Michèle née MAURICE

Ingénieur territorial, MAIRIE de FIRMINY

(34)

- Madame MOREL Jacqueline

Infirmière de classe supérieure, HOSPICES CIVILS de LYON - Madame MURATEL Lucienne née BESSON

Adjoint administratif principal de 2ème classe, MAIRIE de ST ETIENNE - Monsieur NEEL Antoine

Adjoint technique principal de 2ème classe, MAIRIE de RIVE DE GIER - Madame NICOLLE Marie-José née CHAUVOT

Educateur de 1ère classe des activités physiques et sportives, COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION LOIRE FOREZ de SURY LE COMTAL

- Monsieur PASCAL Bernard

Adjoint technique territorial principal de 2ème classe, MAIRIE de LE CHAMBON FEUGEROLLES

- Madame PASCAL Marie-Dominique

Adjoint administratif principal de 1ère classe, MAIRIE de FRAISSES Monsieur PATOUILLARD Roger

Adjoint technique principal de 1ère classe, MAIRIE de ROCHE LA MOLIERE - Monsieur PEALAS Georges

Adjoint technique de 2ème classe, MAIRIE de FIRMINY - Madame PEPIN Eliane née COLLARD

Agent des services hospitaliers qualifié, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Monsieur PEREA Aimé

Contrôleur des travaux, MAIRIE de ST ETIENNE - Monsieur PEYRON Marc

Adjoint technique principal, MAIRIE de ST ETIENNE Madame PINEY Ghislaine née REY

Infirmière psychiatrique de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Madame PIOTEYRY Annick née FONTAN

Secrétaire médicale de classe exceptionnelle, CENTRE HOSPITALIER GENERAL de FEURS - Madame PONCHON Marie-Thérèse née COMPIGNE

Secrétaire médicale, CENTRE HOSPITALIER de MONTBRISON - Madame POYARD Marie Hélène née MEYNARD

Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE Madame POYET Martine née PASCAL

Adjoint administratif principal de 1ère classe, MAIRIE de ST ETIENNE - Madame QUITAUD Adeline

Infirmière diplômée d'Etat de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Madame RAJOT Suzanne née GOUDARD

Cadre de santé infirmier, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE de LE CHAMBON

(35)

FEUGEROLLES

- Madame RAY Michèle née GROS

Rédacteur territorial principal, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Mademoiselle RENAUDIER Martine

Attaché d'administration hospitalière, FOYER DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE DE LA LOIRE de ST ETIENNE

demeurant 43 rue Jean-Jacques Rousseau à UNIEUX - Madame RIOU Anne Marie née PRUDHOMME

Conseillère socio-éducative, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Monsieur RIVOIRON Bernard

Adjoint technique principal de 2ème classe, MAIRIE de ROANNE - Madame ROCHE Maryse

Technicienne de laboratoire de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Monsieur ROMEAS Jean-Pierre

Adjoint technique principal, MAIRIE de ST ETIENNE - Monsieur RULLIERE Christian

Agent de maîtrise principal, MAIRIE de FIRMINY - Madame SABOT Hélène née GATEL

Monitrice éducatrice, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Madame SALAMONE Carmen née FARINA

Adjoint administratif principal, MAISON DE RETRAITE DE LA LOIRE de ST JUST ST RAMBERT

- Madame SALIBA Marie Pierre née CHARBOGNE

Adjoint administratif hospitalier de 1ère classe, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Monsieur SEGURA François

Ouvrier professionnel qualifié, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Madame SEROR Nicole née CHAZALET

Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER GENERAL de FIRMINY - Madame SINARDET Christine née HERVIER

Maître ouvrier, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Monsieur SOLINA Roland

Agent de maîtrise principal, MAIRIE de RIVE DE GIER - Monsieur SOLIVERES Serge

Ingénieur en chef de classe exceptionnelle, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE - Madame SUCHON Michelle née CHARDON

Adjoint technique de 2ème classe, FOYER RESIDENCE DU LAC de MACLAS Madame TARDY Marie Odile née ARNAUD

Infirmière cadre de santé - Moniteur Ecole, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

(36)

- Madame TARDY Martine née FOLLEAS

Adjoint administratif principal, SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS de ST ETIENNE

- Monsieur TERRAT Dominique

Technicien supérieur chef, MAIRIE de ST ETIENNE - Monsieur THIOLLIER Paul

Contrôleur en chef, MAIRIE de RIVE DE GIER - Madame TILLON Odile

Ouvrier professionnel qualifié imagerie, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Madame TISSIER Danielle née BOIDIER

Maître ouvrier, CENTRE HOSPITALIER GENERAL de FEURS - Monsieur VALETTE Pierre

Maître ouvrier, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE - Madame VICENS Marie-Thérèse

Infirmière psychiatrique de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Madame VILLEMAGNE Gisèle Rédacteur, MAIRIE de GIVORS - Monsieur VIOLA Angelo

Agent de maîtrise, MAIRIE de RIVE DE GIER - Madame WALTER Josiane

Rédacteur territorial, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE Médaille OR

- Madame ARNAUD Martine

Puéricultrice - cadre de santé, MAIRIE de VILLARS - Madame AUSSOURD Josiane née TAMIZHER

Adjoint administratif principal, SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS de ST ETIENNE

Monsieur BERTHOLAT Jacques

Technicien supérieur territorial chef, MAIRIE de ST PRIEST EN JAREZ - Madame BESSE Christine née DELHOMME

Adjoint administratif de 1ère classe, MAIRIE de ST ETIENNE - Madame BOURLIERE Christiane

Directeur général adjoint, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION de ROANNE - Madame BOYET Christiane née MARTIN

Infirmière psychiatrique de classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE de ST ETIENNE

- Monsieur BROSSIER Michel

Adjoint administratif de 1ère classe, CONSEIL GENERAL de ST ETIENNE

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