ORDRE DU JOUR

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DIRECTION DE L’URBANISME

SERVICE DES COMITÉS D’URBANISME ET MILIEU BÂTI

SÉANCE ORDINAIRE

CONSEIL D’ARRONDISSEMENT (CCO) 12 décembre 2018, à 18 h 30

711, avenue Albert-Rousseau, Lévis (secteur Saint-Étienne-de-Lauzon)

ORDRE DU JOUR

Recueillement

1.0 Adoption de l’ordre du jour

2.0 Période de questions du public

3.0 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 28 novembre 2018

4.0 Demandes de dérogations mineures

4.1 Nombre de cases de stationnement – 770, rue de Bernières (secteur Saint-Nicolas) – Lots

6 138 587 et 6 138 588

4.2 Distance entre un cabanon et une ligne avant de terrain – 1241, rue du Bourgeois (secteur

Saint-Rédempteur) – Lots 2 283 637 et 2 283 634

4.3 Définition d’un abri d’auto – 3071, route des Rivières (secteur Saint-Étienne-de-Lauzon) –

Lot 2 845 868

5.0 Demande d’autorisation d’un usage conditionnel

5.1 Aucune demande

6.0 Demandes de PIIA – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2017-17-66

6.1 Travaux de rénovation extérieure du bâtiment principal et d’aménagement de terrain - 3100, route Lagueux (secteur Saint-Étienne-de-Lauzon) – Centre commercial Saint-Étienne /

UrbaniaBeauté, Dollarama, etc.

6.2 Installation de deux enseignes appliquées – 1076, chemin Industriel (secteur Saint-Nicolas) -

Everest Automation

6.3 Travaux d’agrandissement et d’aménagement de terrain – 960, chemin Olivier (secteur Saint-

Nicolas) - Les Pierres Technoprofil inc.

7.0 Demandes de PIIA patrimonial – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2011-11-31

7.1 Travaux de rénovation – 1176, chemin Vire-Crêpes (secteur Saint-Nicolas)

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ORDRE DU JOUR

SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 12 DECEMBRE 2018 PAGE 2

8.0 Demande de restriction à la délivrance d’un permis ou d’un certificat

8.1 Aucune demande

9.0 Affaire nouvelle 9.1

10.0 Période d’intervention des membres du conseil

11.0 Période de questions du public

12.0 Levée de la séance

Tous les documents sont disponibles pour consultation au bureau du Service de l’urbanisme situé au 996, rue de la Concorde, Lévis, aux jours et heures d’ouverture des bureaux.