DIRECTION DE L’URBANISME
SERVICE DES COMITÉS D’URBANISME ET MILIEU BÂTI
SÉANCE ORDINAIRE
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT (CCE) 14 mars 2018, à 19 h
959, rue Nolin, Lévis (secteur Saint-Jean-Chrysostome)
ORDRE DU JOUR
Recueillement
1.0 Adoption de l’ordre du jour
2.0 Période de questions du public
3.0 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 février 2018
4.0 Demande de dérogation mineure
4.1 Régularisation – Localisation et distance d’une ligne latérale de terrain (spa et pavillon de
bain) – 3192, rue Omer-Poirier (secteur Charny) – Lot 2 382 564
5.0 Demande d’autorisation d’un usage conditionnel 5.1 Aucune
6.0 Demandes de PIIA – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2011-11-29
6.1 Enseigne appliquée – 1100, boulevard Guillaume-Couture (secteur Saint-Romuald) -
Saladshop
6.2 Réaménagement de terrain – 950, rue de la Concorde (secteur Saint-Romuald) – Logisco
6.3 Installation d’enseignes (identification et utilitaires) – 1170, rue de Courchevel (secteur Saint- Romuald) – Le Magnétik / Complexe Pôle Sud
7.0 Demandes de PIIA patrimonial – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2011-11-31
7.1 Travaux de rénovation – 3053, rue Pierre-Fontaine (secteur Charny)
7.2 Travaux de construction – 1020, rue de la Butte (secteur Saint-Jean-Chrysostome)
7.3 Travaux d’agrandissement – 2123, chemin du Fleuve (secteur Saint-Romuald)
7.4 Travaux de rénovation – 3389, avenue des Églises (secteur Charny)
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT TENUE LE MERCREDI 14 MARS 2018, A 19 H PAGE 2
Réunion du conseil d’arrondissement du 14 mars 2018
8.0 Demande de restriction à la délivrance d’un permis ou d’un certificat 8.1 Aucune
9.0 Période d’intervention des membres du conseil
10.0 Période de questions du public
11.0 Levée de la séance
Tous les documents sont disponibles pour consultation au bureau du Service de l’urbanisme situé au 996, rue de la Concorde, Lévis, aux jours et heures d’ouverture des bureaux.
