DIRECTION DE L’URBANISME
SERVICE DES COMITÉS D’URBANISME ET MILIEU BÂTI
SÉANCE ORDINAIRE
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT (CCO) 18 mars 2020, à 18 h 30
1325, rue de Saint-Denis, Lévis Séance tenue en huis clos
ORDRE DU JOUR
Recueillement
1.0 Adoption de l’ordre du jour
2.0 Décret de huis clos pour les séances du conseil d’arrondissement
3.0 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 19 février 2020
4.0 Demande - Dérogation mineure 4.1 Aucune
5.0 Demande - Autorisation d’un usage conditionnel 5.1 Aucune
6.0 Demandes - PIIA – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2017-17-66
6.1 Travaux de construction d’une habitation unifamiliale isolée et d’un garage attaché et d’aménagement de terrain – 1376, rue de l’Estran (secteur Saint-Nicolas)
6.2 Travaux d’installation d’une enseigne appliquée – 498, rue de Bernières (secteur Saint- Nicolas) – Bernières automobiles inc.
6.3 Travaux d’installation d’une enseigne appliquée – 450, rue des Chutes-de-la-Chaudière (secteur Saint-Nicolas) - Bonisoir
6.4 Travaux d’aménagement de terrain (modification de l’espace de stationnement) – 530, rue de Bernières (secteur Saint-Nicolas) – Restaurant Normandin
6.5 Travaux d’installation d’une enseigne appliquée – 790, chemin Olivier (secteur Saint-Nicolas) - Finar
6.6 Travaux d’installation de deux enseignes appliquées – 3044, route Lagueux (secteur Saint- Étienne-de-Lauzon) - Animobouffe
7.0 Demande - PIIA patrimonial – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2011-11-31
7.1 Aucune
ORDRE DU JOUR
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 18 MARS 2020 PAGE 2
8.0 Demande - Restriction à la délivrance d’un permis ou d’un certificat 8.1 Aucune
9.0 Affaires nouvelles 9.1
10.0 Période d’intervention des membres du conseil
11.0 Levée de la séance
Tous les documents sont disponibles pour consultation au bureau du Service de l’urbanisme situé au 996, rue de la Concorde, Lévis, aux jours et heures d’ouverture des bureaux.
