DIRECTION DE L’URBANISME
SERVICE DES COMITÉS D’URBANISME ET MILIEU BÂTI
SÉANCE ORDINAIRE
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT (CCE) 8 mars 2017, à 19 h
959, rue Nolin, Lévis (secteur Saint-Jean-Chrysostome)
ORDRE DU JOUR
Recueillement
Procès-verbal pour ce soir
Extraits de procès-verbal CCU du 14 février 2017 Extraits de procès-verbal CCU du 28 février 2017 1.0 Adoption de l’ordre du jour
2.0 Période de questions du public
3.0 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 8 février 2017
4.0 Demandes de dérogation mineure – Décisions :
4.1 Régularisation – Marge de recul avant pour une habitation unifamiliale isolée – 1002, rue Sainte-Hélène (secteur Saint-Jean-Chrysostome) – Lot 2 060 590
4.2 Marges de recul arrière et latérale pour l’agrandissement d’une habitation unifamiliale jumelée – 937, rue de Boulogne (secteur Saint-Jean-Chrysostome) – Lot 2 695 024
4.3 Régularisation – Marges de recul avant – 1955, 5e Rue (secteur Sainte-Romuald) - Lot 2 156 681
5.0 Demande d’autorisation d’un usage conditionnel 5.1 Aucune
6.0 Demandes de PIIA – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2011-11-29
6.1 Enseigne appliquée – 1100, local 120, boulevard Guillaume-Couture, (secteur Saint- Romuald) – Suite S&M Coiffure
6.2 Enseigne appliquée – 700, avenue Taniata (secteur Saint-Jean-Chrysotome) – CBI Excellence Physio & Réadaptations
6.3 Enseigne appliquée – 1190-B, rue de Courchevel (secteur Saint-Romuald) – Regus
ORDRE DU JOUR
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Réunion du conseil d’arrondissement du 8 mars 2017
6.4 Agrandissement, rénovation extérieure et aménagement de terrain – 1069, rue du Parc-
Industriel (secteur Saint-Jean-Chrysostome) – Les aciers Coudibec
6.5 Ajout d’un avant-toit pour une habitation unifamiliale jumelée – 6104, rue des Amarantes (secteur Charny)
6.6 Enseigne appliquée et enseignes utilitaires – 1244, rue de la Concorde (secteur Saint- Romuald) – Banque Scotia
6.7 Enseignes appliquées – 1100, boulevard Guillaume-Couture (secteur Saint-Romuald) –
Centre de Santé Dentaire Beaudoin - Dentistes
6.8 Travaux de modification d’un mur et installation d’une enseigne appliquée – 1238, rue de la
Concorde (secteur Saint-Romuald) – Archambault
6.9 Agrandissement d’une habitation unifamiliale jumelée – 6400, rue des Perce-Neige (secteur Charny)
6.10 Enseigne appliquée – 469, avenue Taniata (secteur Saint-Romuald) – ES Café
6.11 Enseigne appliquée – 909, avenue Taniata (secteur Saint-Romuald) – De Vallières
Construction, Entrepreneur général
7.0 Demandes de PIIA patrimonial – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2011-11-31
7.1 Travaux de rénovation – 2217, chemin du Fleuve (secteur Saint-Romuald)
7.2 Opération cadastrale – 2500, rue Sainte-Hélène (secteur Sainte-Hélène-de-Breakeyville)
8.0 Demande de restriction à la délivrance d’un permis ou d’un certificat
8.1 Construction de deux habitations unifamiliales jumelées - Zone à risque d’éboulis – 1479 et 1483, rue de la Crête (secteur Saint-Romuald)
9.0 Affaires nouvelles 9.1
10.0 Période d’intervention des membres du conseil
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Réunion du conseil d’arrondissement du 8 mars 2017
11.0 Période de questions du public
12.0 Levée de la réunion
Tous les documents sont disponibles pour consultation au bureau du Service de l’urbanisme situé au 996, rue de la Concorde, Lévis, aux jours et heures d’ouverture des bureaux.
