DIRECTION DE L’URBANISME
SERVICE DES COMITÉS D’URBANISME ET MILIEU BÂTI
SÉANCE ORDINAIRE
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT (CCE) 26 août 2020, à 18 h 30
Visioconférence Séance tenue à huis clos
ORDRE DU JOUR
Recueillement
1.0 Adoption de l’ordre du jour
2.0 Période de questions du public
3.0 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 8 juillet 2020
3.1 Dépôt du rapport sur la consultation écrite
4.0 Demandes - Dérogation mineure
4.1 Couverture végétale et porte d’entrée piétonnière – 1645, boulevard Guillaume-Couture
(secteur Saint-Romuald) – Lot 2 155 319 – Le Guillaume
4.2 Emplacement de deux enseignes appliquées – 8171, rue du Mistral (secteur Charny) – Lot
4 735 846 – Clinique vétérinaire Harmonia
4.3 Marge de recul avant d’une habitation unifamiliale existante – 3807, Vieux Chemin (secteur
Sainte-Hélène-de-Breakeyville) – Lot 2 384 531
4.4 Pente d’un talus – 720, avenue Taniata (secteur Saint-Jean-Chrysostome) – Lot 2 692 859
4.5 Installation d’une génératrice – 8171, rue du Mistral (secteur Charny) – Lot 4 735 846 –
Clinique vétérinaire Harmonia
4.6 Marges de recul avant d’une habitation unifamiliale isolée existante – 290, rue Louis-Quentin
(secteur Saint-Romuald) – Lot 2 156 016
4.7 Nombre de cabanons – 20 et 24, rue des Radeaux (secteur Sainte-Hélène-de-Breakeyville) –
Lot 5 464 723
4.8 Superficie d’occupation au sol d’une gloriette – 900, rue des Cormiers (secteur Saint-Jean-
Chrysostome) – Lot 2 694 577
ORDRE DU JOUR
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 26 AOUT 2020 PAGE 2
Réunion du conseil d’arrondissement (CCE)
4.9 Distance de la ligne latérale de terrain pour un garage existant – 2438, rue Sainte-Hélène
(secteur Sainte-Hélène-de-Breakeyville) – Lot 2 383 917
5.0 Demande - Autorisation d’un usage conditionnel
5.1 Aucune
6.0 Demandes - PIIA – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2017-17-66
6.1 Travaux d’installation d’enseignes appliquées – 8171, rue du Mistral (secteur Charny) –
Clinique vétérinaire Harmonia
6.2 Travaux de construction et d’aménagement de terrain – 1645, boulevard Guillaume-Couture
(secteur Saint-Romuald) – Le Guillaume
6.3 Travaux d’aménagement de terrain – 720, avenue Taniata (secteur Saint-Jean-Chrysostome)
6.4 Travaux d’installation d’une enseigne autonome – 773, avenue Taniata (secteur Saint-Jean-
Chrysostome) – Entre Bonnes Griffes
7.0 Demandes - PIIA patrimonial – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement
RV-2019-19-74
7.1 Travaux de rénovation – 2228, chemin du Fleuve (secteur Saint-Romuald)
7.2 Travaux de rénovation – 3162, avenue des Églises (secteur Charny)
7.3 Travaux d’aménagement extérieur – 1532, chemin du Fleuve (secteur Saint-Romuald)
7.4 Travaux de rénovation – 2345, rue Saint-Albert (secteur Saint-Romuald)
7.5 Travaux de rénovation – 2039, chemin du Fleuve (secteur Saint-Romuald)
7.6 Travaux de rénovation – 3357, avenue des Églises (secteur Charny)
8.0 Demandes - Restriction à la délivrance d’un permis ou d’un certificat
8.1 Travaux de construction d’une habitation unifamiliale isolée – Glissement de terrain – 81, rue
Gédéon-Cantin (secteur Sainte-Hélène-de-Breakeyville)
8.2 Travaux d’aménagement d’un écran tampon et d’un espace d’entreposage – Glissement de
terrain – 3805, avenue Saint-Augustin (secteur Sainte-Hélène-de-Breakeyville)
9.0 Affaires nouvelles
ORDRE DU JOUR
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 26 AOUT 2020 PAGE 3
Réunion du conseil d’arrondissement (CCE)
9.1
10.0 Période d’intervention des membres du conseil
11.0 Levée de la séance
Tous les documents sont disponibles pour consultation au bureau du Service de l’urbanisme situé au 996, rue de la Concorde, Lévis, aux jours et heures d’ouverture des bureaux.
