DIRECTION DE L’URBANISME
SERVICE DES COMITÉS D’URBANISME ET MILIEU BÂTI
SÉANCE ORDINAIRE
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DE DESJARDINS 30 septembre 2020, à 18 h 30
Visioconférence Séance tenue à huis clos
ORDRE DU JOUR
Recueillement
1.0 Adoption de l’ordre du jour
2.0 Période de questions du public
3.0 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 26 août 2020
3.1 Dépôt du rapport sur la consultation écrite
4.0 Demandes - Dérogation mineure
4.1 Distance minimale de la ligne latérale de terrain pour un garage attenant – 689, rue des
Violettes (secteur Lévis) – Lot 3 017 672
4.2 Écran tampon et arbres – 29 à 29C, route du Président-Kennedy (secteur Lévis) – Lot
6 338 630
4.3 Distance d’une ligne avant d’une enseigne autonome – 530, route du Président-Kennedy
(secteur Pintendre) – Lot 6 323 414 – Larry Autos Caravanes inc.
4.4 Marge de recul avant d’un garage attenant – 26, rue du Vieux-Fort (secteur Lévis) – Lot
3 017 615
4.5 Clôture et cabanon – 29, rue Marguerite-D’Youville (secteur Lévis) - Lot 2 433 173
4.6 Marge de recul pour un garage attenant – 16, rue de l’Esplanade (secteur Lévis) - Lot
2 435 043
4.7 Localisation d’enseignes principales appliquées et superficie d’enseignes sur vitrine 9, rue
Melville (secteur Lévis) - Lot 2 431 787 – Hippo-Action
5.0 Demande - Autorisation d’un usage conditionnel
5.1 Aucune
ORDRE DU JOUR
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6.0 Demandes - PIIA – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2017-17-66
6.1 Travaux d’agrandissement du bâtiment principal – 565, route du Président-Kennedy (secteur Lévis) – LBB Auto
6.2 Travaux d’installation d’une enseigne autonome – 530, route du Président-Kennedy (secteur
Pintendre) – Larry Autos Caravanes inc
6.3 Travaux de rénovation du parvis d’un bâtiment principal - 100, rue des Commandeurs
(secteur Lévis) – Desjardins, siège social
6.4 Travaux de rénovation extérieure d’un bâtiment principal – 200, route Monseigneur-Bourget
(secteur Lévis) – Les Centres Jeunesses Chaudière-Appalaches
6.5 Travaux d‘installation d’une enseigne appliquée et d’une enseigne autonome – 205, route
Monseigneur-Bourget (secteur Lévis) – CÉGEP Lévis
6.6 Travaux d’installation d’une enseigne appliquée – 570, route du Président-Kennedy (secteur
Pintendre) – IPL
6.7 Travaux de construction d’une habitation multifamiliale et d’un cabanon ainsi que des travaux
d’aménagement de terrain – 877, route du Président-Kennedy (secteur Pintendre)
6.8 Travaux d’installation de deux enseignes appliquées – 9, rue Melville (secteur Lévis) –
Hippo-Action
7.0 Demandes - PIIA patrimonial – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement
RV-2019-19-74
7.1 Travaux de rénovation – 31, rue Montcalm (secteur Lévis)
7.2 Travaux de rénovation – 6200, rue Fraser (secteur Lévis)
7.3 Travaux de rénovation – 129, rue de l’Entente (secteur Lévis)
7.4 Travaux de rénovation – 30, rue Montcalm (secteur Lévis)
7.5 Travaux de rénovation – 48, côte du Passage (secteur Lévis)
7.6 Travaux de rénovation – 216, rue Saint-Joseph (secteur Lévis)
ORDRE DU JOUR
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 30 SEPTEMBRE 2020 PAGE 3 7.7 Travaux d’installation d’une clôture – 8, rue Sauvageau (secteur Lévis)
7.8 Travaux de rénovation – 72, rue Wolfe (secteur Lévis)
7.9 Travaux de rénovation – 6379, rue Fraser (secteur Lévis)
7.10 Travaux de rénovation – 23, rue Chabot (secteur Lévis)
7.11 Travaux de rénovation – 82, rue de l’Entente (secteur Lévis)
7.12 Travaux de rénovation – 840, chemin de Pintendre (secteur Lévis)
7.13 Travaux d’opération cadastrale – 5680, rue Saint-Laurent (secteur Lévis)
7.14 Travaux de construction et d’aménagement extérieur – Terrain rue Saint-Laurent – Lot 6 391 269 (secteur Lévis)
7.15 Travaux de rénovation – 35, rue Saint-Étienne (secteur Lévis)
7.16 Travaux d’opération cadastrale – 4710, rue Saint-Laurent (secteur Lévis)
8.0 Demandes - Restriction à la délivrance d’un permis ou d’un certificat
8.1 Travaux d’installation d’une piscine hors-terre et de construction d’un patio – Capacité
portante – 3310, rue de Coutances (secteur Pintendre)
8.2 Travaux de construction d’une habitation bifamiliale isolée de trois étages – Secteur à fortes pentes associé au talus rocheux – 5670 et 5672, rue Saint-Laurent (secteur Lévis)
8.3 Travaux de construction d’une habitation multifamiliale isolée – Capacité portante – 2431, rue
des Labours (secteur Lévis)
8.4 Travaux de construction d’une habitation multifamiliale isolée – Capacité portante – 2883, rue
de Coutances (secteur Pintendre)
9.0 Affaires nouvelles
9.1 Aucune
10.0 Période d’intervention des membres du conseil
ORDRE DU JOUR
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11.0 Levée de la séance
Tous les documents sont disponibles pour consultation au bureau du Service de l’urbanisme situé au 996, rue de la Concorde, Lévis, aux jours et heures d’ouverture des bureaux.
