DIRECTION DE L’URBANISME
SERVICE DES COMITÉS D’URBANISME ET MILIEU BÂTI
SÉANCE ORDINAIRE
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT (CCE) 14 novembre 2018, à 19 h
959, rue Nolin, Lévis (secteur Saint-Jean-Chrysostome)
ORDRE DU JOUR
Recueillement
1.0 Adoption de l’ordre du jour
2.0 Période de questions du public
3.0 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 10 octobre 2018
4.0 Demandes de dérogation mineure
4.1 Définition, hauteur et superficie pour une enseigne principale autonome ‒ 1100, boulevard
Guillaume-Couture (secteur Saint-Romuald) lot 6 160 970 - Complexe L’Austral
4.2 Hauteur d’un garage détaché – 58, rue John-A.-Scott (secteur Sainte-Hélène-de-Breakeyville)
– Lot 2 384 358
4.3 Marge de recul arrière d’un bâtiment principal – 2639, rue du Vieux-Moulin (secteur Saint-
Romuald) – Lot 2 157 412
4.4 Nombre et superficie d’une enseigne appliquée pour une entreprise – 1200, boulevard
Guillaume-Couture, bureau 305 (secteur Saint-Romuald) – Lot 4 285 684 – AXO Physio
4.5 Marge de recul latérale d’un bâtiment principal – 5193, rue des Mélomanes (secteur Charny)
– Lot 2 381 816
5.0 Demande d’autorisation d’un usage conditionnel
5.1 Aucune
6.0 Demandes de PIIA – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2017-17-66
6.1 Installation d’une enseigne autonome – 1100, boulevard Guillaume-Couture (secteur Saint-
Romuald) – Complexe l’Austral
6.2 Installation d’une enseigne appliquée – 700, avenue Taniata, bureau 203 (secteur Saint-Jean- Chrysostome) – Dermo Épilation
ORDRE DU JOUR
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DU 14 NOVEMBRE 2018 PAGE 2
Réunion du conseil d’arrondissement (CCE)
6.3 Aménagement de terrain – 1205, boulevard Guillaume-Couture (secteur Saint-Romuald) – Centre intégré de santé et de services sociaux
6.4 Installation d’une enseigne appliquée – 1190B, rue de Courchevel, bureau 306 (secteur Saint- Romuald) – Yoga Expérience
6.5 Installation d’une enseigne appliquée – 1200, boulevard Guillaume-Couture, bureau 305
(secteur Saint-Romuald) – AXO Physio
6.6 Installation d’une enseigne appliquée – 1100, boulevard Guillaume-Couture, bureau 150 (secteur Saint-Romuald) – Tellution
6.7 Installation d’une enseigne autonome – 1060, boulevard Guillaume-Couture (secteur Saint- Romuald) – IGA extra
7.0 Demandes de PIIA patrimonial – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement
RV-2011-11-31
7.1 Travaux de rénovation – 139, rue de la Grande-Hermine (secteur Saint-Romuald)
7.2 Travaux d’agrandissement – 2480, chemin de Charny (secteur Charny)
7.3 Travaux de rénovation – 73, rue du Collège (secteur Saint-Romuald)
7.4 Travaux de rénovation- 2370, rue Saint-Jean-Baptiste (secteur Saint-Romuald)
7.5 Travaux de rénovation – 66, rue Saint-Damase (secteur Saint-Romuald)
7.6 Travaux de rénovation – 1528, chemin du Fleuve (secteur Saint-Romuald)
7.7 Travaux de rénovation – 1954, chemin du Fleuve (secteur Saint-Romuald)
8.0 Demandes de restriction à la délivrance d’un permis ou d’un certificat
8.1 Construction d’habitations unifamiliales jumelées – Capacité portante – 1727 et 1731, rue du Romarin (secteur Saint-Jean-Chrysostome)
ORDRE DU JOUR
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Réunion du conseil d’arrondissement (CCE)
8.2 Construction d’une habitation unifamiliale jumelée - Capacité portante – 1752 et 1756, rue de la Sarriette (secteur Saint-Jean-Chrysostome)
8.3 Construction d’une habitation unifamiliale jumelée – Capacité portante – 1768 et 1772, rue de la Sarriette (secteur Saint-Jean-Chrysostome)
9.0 Période d’intervention des membres du conseil
10.0 Période de questions du public
11.0 Levée de la séance
Tous les documents sont disponibles pour consultation au bureau du Service de l’urbanisme situé au 996, rue de la Concorde, Lévis, aux jours et heures d’ouverture des bureaux.
