DIRECTION DE L’URBANISME
SERVICE DES COMITÉS D’URBANISME ET MILIEU BÂTI
SÉANCE ORDINAIRE
CONSEIL D’ARRONDISSEMENT DE DESJARDINS 19 juillet 2017, à 18 h 30
795, boulevard Alphonse-Desjardins, Lévis
ORDRE DU JOUR
Recueillement
Procès-verbal pour ce soir 1.0 Adoption de l’ordre du jour
2.0 Période de questions du public
3.0 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 28 juin 2017
4.0 Demandes de dérogation mineure – Décisions :
4.1 Nombre, superficie et revêtement extérieur de bâtiments complémentaires – 870, rue Archimède (secteur Lévis) – Lot 4 625 538 – CRT Construction inc.
4.2 Hauteur (en mètres) d’un bâtiment principal – 4460, rue Saint-Georges (secteur Lévis) – Lot 2 219 705
4.3 Largeur de cases de stationnement et localisation d’un espace de stationnement – 5000, rue
Saint-Georges (secteur Lévis) – Lots 2 221 417, 2 221 424, 2 221 426 (lot projeté 6 116 179)
4.4 Marge de recul latérale – 1636, rue Guillaume-Barthe (secteur Lévis) – Lot 3 261 488
4.5 Marge de recul arrière et localisation d’espaces de stationnement – rue Berlioz (secteur Lévis) – Lots 5 360 886 à 5 360 889 et 5 360 891 à 5 360 894
5.0 Demande d’autorisation d’un usage conditionnel 5.1 Aucune
6.0 Demandes de PIIA – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2011-11-29
6.1 Construction d’un bâtiment et aménagement de terrain - 4795, rue de la Pascaline (secteur
Lévis) – Précinov (Innoparc Lévis)
6.2 Construction d’un solarium – 1381, rue des Péridots (secteur Lévis)
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT TENUE LE MERCREDI 19 JUILLET 2017, A 18 H 30 PAGE 2
Réunion du conseil d’arrondissement du 19 juillet 2017
6.3 Rénovation extérieure – 101, rue des Spirées (secteur Lévis)
6.4 Rénovation extérieure – 107, rue des Spirées (secteur Lévis)
6.5 Construction d’un bâtiment principal – 4915, rue de la Pascaline (secteur Lévis) – Garderie – industrie – bureaux
7.0 Demandes de PIIA patrimonial – Travaux réalisés dans le cadre du Règlement RV-2011-11-31
7.1 Travaux de rénovation - 455, rue Dorimène-Desjardins (secteur de Lévis)
7.2 Travaux de rénovation - 3915, rue de la Fabrique (secteur Lévis)
7.3 Travaux de rénovation - 27, côte du Passage (secteur Lévis)
7.4 Travaux de rénovation – 20, rue Carrier (secteur Lévis)
7.5 Travaux de rénovation - 430, rue Saint-Joseph (secteur Lévis)
7.6 Travaux de rénovation - 34, rue du Mont-Marie (secteur Lévis)
7.7 Travaux de rénovation - 10, rue Charest (secteur Lévis)
7.8 Travaux de rénovation - 10, rue Saint-Félix (secteur Lévis)
7.9 Travaux de rénovation - 7261, chemin des Forts (secteur Lévis)
7.10 Travaux de rénovation - 22, rue Thomas-Bertrand (secteur Lévis)
7.11 Travaux de rénovation – 268, rue Samson (secteur Lévis)
7.12 Travaux de rénovation – 434, rue Édouard-Perreault (secteur Lévis)
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT TENUE LE MERCREDI 19 JUILLET 2017, A 18 H 30 PAGE 3
Réunion du conseil d’arrondissement du 19 juillet 2017
7.13 Travaux de rénovation – 479, rue Édouard-Perreault (secteur Lévis)
7.14 Travaux de rénovation – 54, rue Mont-Marie (secteur Lévis)
7.15 Travaux de rénovation – 3223, rue Saint-Laurent (secteur Lévis)
7.16 Travaux d’agrandissement – 6117, rue Fraser (secteur Lévis)
7.17 Travaux d’agrandissement – 6223, rue Fraser (secteur Lévis)
7.18 Travaux de rénovation, d’aménagement extérieur et d’installation d’un bâtiment accessoire – 5, rue Guenette (secteur Lévis)
7.19 Travaux de rénovation – 12, rue du Silence (secteur Lévis)
8.0 Demandes de restriction à la délivrance d’un permis ou d’un certificat
8.1 Lotissement et construction d’une habitation unifamiliale isolée – Zone à risque d’éboulis - 5, rue J.-K.-Laflamme (secteur Lévis)
8.2 Construction d’une habitation unifamiliale isolée avec garage intégré – Capacité portante – 1649, rue Ernest-Chouinard (secteur Lévis)
8.3 Construction d’une habitation unifamiliale isolée avec patio – Capacité portante – 2866, rue Basile-Nolin (secteur Pintendre)
8.4 Construction d’une habitation unifamiliale isolée – Capacité portante – 2890, rue Basile- Nolin (secteur Pintendre)
9.0 Affaires nouvelles 9.1
10.0 Période d’intervention des membres du conseil
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT TENUE LE MERCREDI 19 JUILLET 2017, A 18 H 30 PAGE 4
Réunion du conseil d’arrondissement du 19 juillet 2017
11.0 Période de questions du public
12.0 Levée de la séance
Tous les documents sont disponibles pour consultation au bureau du Service de l’urbanisme situé au 996, rue de la Concorde, Lévis, aux jours et heures d’ouverture des bureaux.
