• Aucun résultat trouvé

ar 156 2019 plh a venir 2019 2024 second arret 2

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "ar 156 2019 plh a venir 2019 2024 second arret 2"

Copied!
3
0
0

Texte intégral

(1)

Accusé de réception en préfecture 006-240600551-20190912-156-2019-DE Date de télétransmission : 18/09/2019 Date de réception préfecture : 18/09/2019

(2)

Accusé de réception en préfecture 006-240600551-20190912-156-2019-DE Date de télétransmission : 18/09/2019 Date de réception préfecture : 18/09/2019

(3)

Accusé de réception en préfecture 006-240600551-20190912-156-2019-DE Date de télétransmission : 18/09/2019 Date de réception préfecture : 18/09/2019

Références

Documents relatifs

• La  prise  en  compte  des  objectifs  de  rattrapage  triennaux  dans  les  Contrats  de  Mixité sociale,. • Le  taux  de  PLAI  retenu  pour  chaque 

1 – Lutter contre la vacance et favoriser la production d’un parc de logements de qualité en centre ancien : Un objectif de requalification et de remise sur le marché de 15%

Deux secteurs d'extension urbaine définis dans le cadre du SCoT dont "les Saliniers" situé à l'Est de la commune dont la mise en œuvre permettra de produire 140 logements sur

En 2019, il commence un nouveau cycle en partenariat avec La Villette, Olympicorama, proposition de mise en jeu des jeux olympiques, en plusieurs saisons et plusieurs épreuves

La production neuve de SFHE est orientée vers une vaste palette d’habitats, permettant un parcours résidentiel complet : logements familiaux, logements adaptés aux personnes

L’objectif d’amélioration de la qualité des soins et de l’accompagnement de tous les usagers sur le territoire ne pourra être poursuivi que si les travaux de la HAS sont

La partie appelante devant la juridiction a quo rappelle que l’article 52-3 du Code des droits de succession, tel qu’il a été inséré par l’article 2 du décret de

Il convient par ailleurs de tenir compte de ce qu’il a été prévu tant pour les travailleurs qui ont réduit leurs prestations de travail sur la base d’une