PREFECTURE DE LA REGION DE FRANCHE-COMTE
Conseil scientifique régional du patrimoine naturel
FRANCHE-COMTE DIREN Franche-Comté Service des milieux naturels Affaire suivie par : Michel CARTERON tél : 03.81.61.53.27 – fax : 03.81.81.24.96
michel.carteron@developpement-durable.gouv.fr
Compte rendu de la séance du CSRPN du 15 octobre 2009
Date : 15 octobre 2009 de 10 h à 16 heures Lieu : Cité administrative Sarrail - salle CIO Ordre du jour :
1. Validation du compte rendu de la séance du 17 mars 2009 2. Consultation électronique du 9 juillet 2009,
3. Remplacement de Y. Ferrez, membre démissionnaire du CSRPN, 4. Recherche d'un animateur pour le groupe de travail "inventaire",
5. Précision du règlement intérieur sur les modalités de consultation électronique, 6. Examen de l’inventaire ZNIEFF du Doubs,
7. Situation des Tétraonidés en Franche-Comté,
8. Point sur le projet de recherches Peatwarm et incidences du ponton d’accès dans la RNR de Frasne,
9. Questions diverses Membres du CSRPN présents :
Gilles BAILLY, Michel CAMPY, François CHAMBAUD, Alain CHIFFAUT, Patrick GIRAUDOUX, Robert GUYETANT, Jean-Pierre HEROLD, Pascal MOESCHLER, Marc MONTADERT, Sébastien ROUÉ, Jean- Claude VADAM, Jean-Paul VERGON (à partir du point 6), Frédéric MORA (à partir du point 6), Nadine BERNARD (à partir du point 7),
Membres du CSRPN excusés :
Claude AMOROS, Philippe BERNY, Nadine BERNARD (jusqu’au point 6), Loïc COAT, Daniel GERDEAUX, Frédéric MORA (jusqu’au point 5), Jean-Yves ROBERT, Otto SCHAEFFER, Jean-Paul VERGON (jusqu’au point 5)
Membres de droit présent :
Patrick SEACH (DIREN) et Michel Halliez à partir du point 7 Membres de droit excusés :
Martine PEQUIGNOT (Vice Pte du Conseil régional) et Michel HALLIEZ excusé pour le matin Autres personnes présentes : DIREN : Sandrine PIVARD, Michel CARTERON, Jean-Paul BALAY Autres personnes excusées : Conseil général du Doubs pour le dossier ZNIEFF
Mise en forme : Puces et numéros
COMPTE RENDU DE SEANCE La séance débute à 10h00.
M. le Président souhaite la bienvenue à l’ensemble des personnes présentes. Il présente les excusés des membres du Conseil absents et du représentant du Conseil régional. Patrick SEAC’H informe qu’il ne pourra être présent toute la journée en raison d’autres obligations.
Agnès COMPAGNE présente les excuses de Mme Martine PEQUIGNOT retenue pour la journée et de M. Michel HALLIEZ absent ce matin.
1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 17 MARS 2009
Daniel Gerdeaux a sollicité, par écrit, une modification de rédaction afin de préciser le dernier alinéa du point relatif à la liste rouge des écrevisses.
Cette modification apportée, le compte rendu de la séance du 17 mars 2009 est adopté à l’unanimité.
2. RESULTATS DE LA CONSULTATION ELECTRONIQUE DU 9 JUILLET 2009 Présentation du dossier : Michel CARTERON
Lors de la réunion plénière du 17 mars 2009, deux projets d'avis devaient être soumis pour examen et validation par courrier électronique : méthode de diagnostic des zones humides et dérogation pour déplacement de chiroptères. Ces deux projets ont été retravaillés en collaboration avec les responsables de groupe de travail Yorick Ferrez et Sébastien Roué.
Le groupe de travail réuni à Remoray le 7 mai pour l'examen des plans de gestion des réserves naturelles de l'Ile du Girard et du Lac de Remoray ayant bénéficié d'un important recrutement (12 membres), les participants se sont prononcés pour une consultation par courrier électronique.
Après préparation des avis, cette consultation a été organisée à partir du 9 juillet 2009 pour une durée de 15 jours conformément au règlement intérieur. La moitié au moins des membres du CSRPN ayant voté, les 4 avis soumis à consultation sont validés.
3. REMPLACEMENT DE YORICK FERREZ, MEMBRE DEMISSIONNAIRE DU CSRPN Présentation du dossier : Michel CAMPY
Yorick Ferrez a démissionné de son mandat de membre du CSRPN en date du 30 juillet 2009.
M. Campy rappelle l’importante action conduite par Y. Ferrez (listes rouges, inventaire ZNIEFF, Plate forme nature), le remercie pour son important engagement et déclare accepter cette démission. Sandrine Pivard, au nom de la DIREN, remercie également Y. Ferrez pour l’important travail réalisé durant la période 2006-2009.
L’article R211.19 du Code de l’environnement prévoyant le remplacement d’un membre démissionnaire du CSRPN pour la durée du mandat restant à courir, un appel à candidature est à envisager
Débat :
Une discussion s’engage visant à définir la discipline pour laquelle une recherche de candidature doit être opérée. M Campy fait part de la problématique importante démarrée sur l’inventaire des géotopes et le défaut, hormis lui, de géologue dans le CSRPN. Après un échange sur ses compétences, Vincent Bichet est proposé. Il est noté qu’il convient de rester vigilant sur une bonne répartition des compétences au sein des disciplines et un équilibre entre universitaires et naturalistes. La dimension d’une bonne vision du territoire régional et du fonctionnement des écosystèmes est appréciée. En conclusion, les membres se déclarent favorables à cette ouverture. Quant aux modalités de recrutement, la DIREN lui proposera de compléter un dossier tel que celui qui avait été remis en 2006 pour la constitution du CSRPN. A réception du dossier, l’avis du Conseil régional sera sollicité avant proposition d’un
La question est posée sur d’autres compétences dont il conviendrait de se doter, pédologie et ornithologie en particulier. Eric Lucot qui est intervenu sur la problématique zone humide est proposé. Outre, sa compétence en pédologie, sa capacité d’intégration d’autres problématiques est appréciée. Une dernière proposition concerne Jean-Christophe Weidmann dont la polyvalence (ornithologie, botanique, gestion des donnés) et la connaissance large des écosystèmes comtois sont appréciées. Il est proposé qu’un dossier de candidature leur soit envoyé.
Intervenants : P Giraudoux, S Pivard, S Roué, M Campy, A. Chiffaut, P Moeschler, F Chambaud, M Montadert
4. RECHERCHE D'UN ANIMATEUR POUR LE GROUPE DE TRAVAIL "INVENTAIRE DU PATRIMOINE"
Présentation du dossier et débat
Démissionnaire du CSRPN, Y. Ferrez laisse vacant la responsabilité d’animateur du groupe de travail "Inventaire du patrimoine". Préoccupé par cette question, M. Campy fait le point sur les dossiers à venir : achèvement de l’inventaire ZNIEFF, révision des listes rouges. Il lui apparaît important que le candidat ait une pratique du CSRPN. Après un tour de table, A. Chiffaut accepte cette responsabilité en mentionnant qu’il interviendra plutôt dans un rôle d’animateur que d’expert.
Cette proposition est acceptée unanimement par les membres présents.
Intervenants : M Campy, P Giraudoux, S Roué, A. Chiffaut, G Bailly, P Moeschler, J-P Hérold, M Montadert, J-C Vadam
5. PRECISION DU REGLEMENT INTERIEUR SUR LES MODALITES DE CONSULTATION ELECTRONIQUE Présentation du dossier : Michel CAMPY
Sous peine de multiplier les séances plénières (minimum de 5 par an), le maintien d’une procédure d’adoption d’avis par consultation électronique apparaît indispensable pour être en mesure de répondre dans les délais au nombre croissant de demandes de dérogations aux dispositions de protection des espèces de faune et de flore sauvage. Les régions n’ayant pas prévu cette procédure dans les premiers règlements intérieurs sont en train de l’introduire à la faveur des renouvellements de CSRPN.
Débat :
Suite à la dernière consultation électronique de juillet 2009, il apparaît nécessaire de préciser le cadre de sa mise en œuvre. Après débat, les précisions à apporter portent sur :
- le délai de saisine qui ne doit pas être éloigné du temps de discussion (maxi d’un mois),
- une utilisation restreinte de la procédure de vote électronique,
- les conditions du respect de la neutralité du vote notamment la place des débats qui doivent se situer en amont et éventuellement en aval de la procédure de vote. Le démarrage de la procédure de vote doit être clairement annoncé,
- la teneur des débats en plénière qui ne doivent pas déboucher sur un vote électronique lorsque le dossier ne paraît pas encore suffisamment approfondi,
- la possibilité de laisser au président, après discussion avec l’animateur du groupe de travail, d’interrompre la procédure de vote électronique si un débat s’instaure par messages Internet.
Il est convenu que ces remarques ne donnent pas lieu à une modification du règlement intérieur.
Intervenants : P Giraudoux, A Chiffaut, M Montadert, G Bailly, S Roué, M Carteron, M Campy, P Séac’h
6. EXAMEN DE L’INVENTAIRE ZNIEFF DU DOUBS Présentation du dossier : Michel CARTERON
Sur la base de la note de présentation de l’inventaire et d’un diaporama, l’inventaire ZNIEFF du Doubs est présenté. L’inventaire soumis à l’examen du CSRPN intègre l’exploitation des données les plus récentes en matière de connaissance : études Natura 2000, études thématiques (insectes, écrevisse à pattes blanche), études de projets d’aménagement (LGV), étude "Espaces naturels sensibles" conduite par le Conseil général du Doubs soit près de 200 références. L’inventaire proposé montre une couverture homogène et une cohérence à l’échelle du territoire départemental, s’appuie sur une description détaillée des sites et un inventaire représentatif des habitats et des espèces et, enfin, répond aux critères de qualification établis par la méthodologie nationale et sa déclinaison régionale. A l’issue de ce travail, sont proposés le déclassement de 59 zones (avec distinction de l’origine du déclassement), une mise en instance de 11 pour compléments et l’actualisation de 164 figurant à l’inventaire 1996. 110 zones nouvelles sont proposées. Désormais, l’inventaire comprend 261 zones de type 1 (398 km2 soit 7,6 % de la superficie du Doubs) et 9 zones de type 2 (404 km2 soit 7,7 % de la superficie du Doubs). Il faut observer que :
- l’occupation du sol des régions orphelines est dominée par les cultures,
- les grandes unités identifiées lors de l’inventaire 1996 continuent de structurer l’inventaire, - la vallée du Doubs et le nord du Premier plateau sont désormais pris en compte.
Pour les ZNIEFF de type 1, l’année de dernière visite se situe à moins de 5 ans pour 236 zones, entre 5 et 10 ans pour 35 alors que 8 zones figurant à l’inventaire en 1996 n’ont pas fait l’objet d’une visite depuis moins de 10 ans. Concernant la richesse en espèces, il faut observer que 144 zones de type 1 sont caractérisées par 1 à 5 espèces et 55 par 6 à 10 espèces. Pour les classes identiques d’habitats, les valeurs sont de 141 et 72. 5 zones de types 1 montrent plus de 40 espèces et 2 zones de type 2 plus de 50 espèces.
Débat :
Répondant aux critères de qualifications (présence d’habitats déterminants et visite datant de moins de 10 ans), 4 zones en instance (00000213, 00000225, 00000242 et 02260001) sont validées. Des bryophytes rares les caractérisent.
Un déficit de ZNIEFF forestières est constaté en plaine et sur les plateaux. Le CSRPN demande que les forêts de plaine riches en chiroptères et celles d’altitude en tétraonidés fassent l’objet d’une inscription à l’inventaire en vue d’une validation ultérieure. Le principe serait une zone de type 2 vaste qui engloberait la zone de présence régulière ou celle d’alimentation avec une individualisation des points chauds internes sous forme de zones de type 1. Pour certains groupes (chiroptères, amphibiens…), ce principe se heurte toutefois aux difficultés de recherche et d’identification des espèces et de leur gîte, difficulté que pourrait pallier la présence d’espèces indicatrices ou l’identification des caractéristiques de l’habitat. Il est fait mention des recherches conduites à l’Université de Grenoble : grâce à un séquençage de l’ADN des sols, une corrélation a pu être établie avec le niveau de biodiversité global.
Parmi les zones proposées au déclassement pour justification insuffisante, il est demandé que celui-ci reste réversible ; c’est le cas pour les bois de Saint-Vit (stations de chêne chevelu), des Cordées (données de chiroptères). Enfin, suite à l’examen qu’ils ont conduit, certains membres apporteront des compléments à certaines zones pour ce qui concerne les habitats ou les espèces.
Intervenants : G Bailly, J-P Vergon, J-C Vadam, F Mora, A Chiffaut, P. Giraudoux, M Montadert, M Campy, S Roué, J-P Hérold
Avis :
◊ le projet d’avis soumis au CSRPN reçoit un avis favorable unanime (13 voix),
◊ 4 zones de type 1 mises en instance pour défaut d’espèces déterminantes sont qualifiées en raison de la présence d’habitats déterminants et de bryophytes rares,
◊ l’inventaire sera transmis au Muséum national pour validation définitive, diffusé aux collectivités territoriales et locales et porté à connaissance des intéressés et citoyens.
7. SITUATION DES TETRAONIDES EN FRANCHE-COMTE Présentation du dossier : Marc MONTADERT
M. Montadert présente l'état des lieux des connaissances sur le statut et les tendances des populations de grand-tétras du massif jurassien, après 2 ½ années de travail sous l’égide de l’ONCFS et des DIREN Franche-Comté et Rhône-Alpes.
La présentation sur les points qui suivent : état général des connaissances sur le Grand-Tétras, historique de l'évolution dans le massif jurassien, outils de diagnostic disponibles, tendances observées et menaces actuelles et évolution.
Au regard des résultats obtenus, il apparaît que le Grand-Tétras a beaucoup régressé entre 1995 et 2003, ce qui a conduit certaines petites populations locales à l'extinction. Un accroissement notable de la population a été noté dans certaines populations entre 2004 et 2008 ; il n'a cependant pas permis de recouvrer complètement les effectifs perdus pendant la période précédente. Pour l'essentiel, il apparaît que ces fluctuations ne résultent pas directement de changements avérés des pratiques et usages en forêt, mais plutôt de variations des paramètres démographiques indépendants de ceux-ci. Il semble, plus probablement, que l'action combinée des changements climatiques et de la pression de prédation, abaisse le succès reproducteur en dessous du seuil qui permettrait le maintien des effectifs. Il n'en reste pas moins que des menaces directement issues des activités humaines (qualité des habitats, dérangement touristique) continuent de peser sur l'espèce et qu'il convient donc de veiller à une gestion compatible des espaces encore occupés par le Grand-Tétras.
Débat :
A la question d’un suivi des populations coordonné avec la Suisse, il est précisé que les suivis sont réalisés en Suisse sur la base du bénévolat. Ils montrent une tendance d’évolution similaire à celle connue en France. Un récent Plan d’action "Grand Tétras Suisse" décrit la stratégie de protection et de conservation du Grand Tétras. Il définit les objectifs à moyen terme, les priorités des mesures ainsi que le cadre organisationnel et financier de la mise en œuvre afin de régénérer les effectifs de l’espèce d’ici 2035 à 1100 coqs sur les places de parade (niveau des années 1970). La mise en œuvre est basée sur une démarche d’achat de prestations environnementales. A ce jour, aucun programme franco-suisse n’est officiellement défini.
Si certains facteurs (qualité de l’habitat, dérangement hivernal) paraissent déterminants, il apparaît, à la lumière des suivis, que les causes de régression sont "multifactorielles". Parfois, elles peuvent même être contradictoires : il existe des régressions en zones calmes et des évolutions favorables en zones fréquentées et perturbées (chablis à Jougne). Localement, pour les massifs présentant de petits effectifs, les menaces ne sont pas forcément liées à la gestion mais à des facteurs accidentels. Les arrêtés de protection de biotope n’apportent qu’une solution partielle. Dans ce contexte, et pour une évolution favorable des populations de tétraonidés, il est fondamental de conserver des habitats forestiers et une structure des peuplements favorables sur des ensembles qui s’étendent beaucoup plus largement que les zones sensibles de présence fréquente. A cette échelle, les politiques nationales revêtent une grande importance.
Parmi les autres facteurs de déclin, la qualité sanitaire ou génétique des populations ne semble pas en cause. A la question posée du contrôle des prédateurs (corvidés, renard ou martre) pour augmenter le succès reproducteur, certaines études ont montré des corrélations. Dans un autre registre, le renforcement de populations existantes par des lâchers de tétras n’a abouti à aucun résultat positif en Allemagne. En Ecosse, les réintroductions sur zone non peuplée ont fonctionné. Enfin, il convient de mentionner qu’une thèse est en projet sur les effets de l’évolution climatique.
Intervenants : F Chambaud, P Giraudoux, R Guyetant, J-P Hérold, P Moeschler, S Roué, M Halliez, S Pivard
8. POINT SUR LE PROJET DE RECHERCHES PEATWARM ET INCIDENCES DU PONTON D’ACCES DANS LA RNR DE FRASNE
Présentation du dossier : Daniel GILBERT (et Michel HALLIEZ)
Un an après les travaux de construction de la station de recherche de la RNR de Frasne, une étude d’impact du ponton et les premiers résultats des recherches sont présentés.
En ce qui concerne l’impact du ponton sur la végétation, 29 placettes réparties tout au long du ponton ont été photographiées en octobre 2008 et septembre 2009. Ces photos ont fait l’objet d’une analyse systématique par ordinateur (100 points de mesures par photo). Les résultats ne montrent pas de différences entre les deux dates. Le suivi se poursuivra dans les prochaines années et devrait faire l’objet d’une publication dans une revue technique.
La station météorologique est opérationnelle depuis novembre 2008. Les variations annuelles de température dans l’air, en surface et en profondeur dans la tourbe, la relation pluie/hauteur de nappe semblent particulièrement intéressantes à étudier. Les premiers résultats montrent que les systèmes de réchauffement (Open Top Chambers) permettent d’augmenter la température de 2 à 3°C en été. La structure des communautés végétales, la composition de la tourbe entre 0 à 50 cm, les biomasses microbiennes ont, entre autres, été étudiées pour le mois de juin 2008. Les résultats de juin 2009 devraient être disponibles d’ici décembre 2009.
Débat :
La durée d’étude de quatre ans est susceptible d’être prorogée suite à la présentation finale des résultats aux élus régionaux notamment. Pour ce qui concerne l’étude d’impact du ponton, il est remarqué que la comparaison avec la zone hors ponton est fondée sur une méthodologie différente à savoir relevés terrain et non des photos.
Concernant le programme de recherche, l’étude météo montre que les effets des pluies d’hiver sont plus favorables à la nappe que celles d’été. Par ailleurs, apparaît la nécessité d’accumuler les données précipitation et températures avant analyse par rapport à la biomasse de carbone et aux flux de CO2. Ce système de mesure est lourd à suivre.
Intervenants : G Bailly, M Campy, A Chiffaut, P Giraudoux, M Montadert, S Roué, J-C Vadam, N Bernard , M Halliez
9. QUESTIONS DIVERSES
- Rapporteur du plan de gestion de la RNN du Ravin de Valbois : son examen est prévu lors d’un prochain groupe de travail et Alain CHIFFAUT se propose.
- Information sur les écrevisses : après la Haute-Saône, les arrêtés préfectoraux de protection de biotope sont signés dans le Jura (1.07.2009) et le Doubs (19.08.2009).
Prochaines séances :
- Groupe de travail : Jeudi 3 décembre 2009 - Plénière : Jeudi 17 décembre 2009
Tous les points de l’ordre du jour étant abordés, le Président remercie l’ensemble des membres et lève la séance à 15h45.
Le secrétaire de séance Le président du CSRPN
Michel CARTERON Michel CAMPY
Mise en forme : Puces et numéros
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