PRÉFACE... V REMERCIEMENTS... VII TABLE DES ABRÉVIATIONS... IX
INTRODUCTION... 1
§ 1. Est-ce du droit ?... 4
§ 2. Les rangs et la « constitution » du royaume... 7
Section 1. Questions et hypothèses... 9
§ 1. Distinction des rangs dans l’ancien droit et du protocole moderne par la hiérarchie... 9
§ 2. S'intéresser aux choses et non aux causes... 11
§ 3. Les rangs : irréductibles à la distinction entre ordre déclaratif et ordre constitutif ?... 13
§ 3. Le moyen formel de résistance d’une conception ancienne et hiérarchique de l’ordre du royaume... 14
§ 4. L’apparition de la souveraineté : ses relations ambiguës avec la hiérarchie des dignités... 19
§ 5. Le souverain face aux hiérarchies : d’un rôle de conservateur à un rôle de planificateur ?... 22
§ 6. L’état des ordres et la complexité des hiérarchies... 24
§ 7. Champs de forces, ordre des discours... 28
Section 2. Définitions... 29
§ 1. Protocole et étiquette... 29
§ 2. Rang et préséance... 29
§ 3. Dignité et honneur... 30
§ 4. Titres et qualités... 32
Section 3. Sources et méthode 33
PARTIE 1
PHÉNOMÉNOLOGIE DU DROIT DES RANGS
Titre 1 : Approchestatique... 41
Chapitre 1. Qu’est-ce que le rang : signes, syntaxe, actions... 43
Section 1. Les signes disputés... 43
§ 1. Précéder... 44
§ 2. Opiner le premier... 44
§ 3. Avoir la main droite, tenir la droite... 45
§ 4. La préposition du nom dans les actes officiels... 46
§ 5. Occuper le milieu ou le centre... 47
Section 2. Origine des conflits... 48
§ 1. Une grammaire cérémonielle en composition avec des revendications particulières... 48
§ 2. Ce que l’on doit à sa dignité et ce que permet la liberté... 49
Chapitre 2. Juridictions... 55
Section 1. Le roi et les latérales regis... 56
Section 2. Le conseil du roi... 58
Section 3. Les cours souveraines... 59
Chapitre 3. Résolution des conflits... 63
Section 1. Principes d’autorité... 63
§ 1. L’usage prouvé par titres et par possession... 63
A. Les titres... 64
B. La possession... 65
C. Un ordre du royaume supérieur au roi et aux magistrats... 67
a) La conservation des « ordres anciens »... 67
b) Hiérarchie des corps constitués : ordres, états généraux et cours souveraines... 69
c) Le débat de prééminence du Grand Conseil et du Parlement de Paris... 73
§ 2. La volonté royale... 76
§ 3. L'émanation ou la représentation du roi... 80
A. Dignités contre commissions et gouvernements... 84
a) Le garde des Sceaux contre le chancelier... 84
b) Gouverneur contre duc et pair... 88
B. Latérales regis contre représentants du roi « au fait de justice »... 89 ■
a) Sang royal contre représentants de la majesté royale.... 90
b) L’autre procès de cent ans : ducs et pairs contre parlementaires... 92
Section 2. Règles... 102
§ I. Règles au sein d’un même corps... 102
A. Entre dignités égales... 102
B. Entre dignités inégales... 104
§ 2. Règles au sein d’assemblées mêlant des dignités hétérogènes... 104
A. Entre magistrats des cours souveraines et conseillers-nés de la couronne... 106
B. Les dignités d’église : honorées et tenues à l’écart... 111
a) La prèlature : une primauté par définition... 111
b J Dignités du royaume contre dignités de l’Église aux cérémonies civiles... 112
Titre 2 : Évolutionjuridictionnelleetmatérielle... 115
Chapitre 1. Juridiction... 117
Section 1. Réquisitions des gens du roi et droit commun des hiérarchies... 117
§ I. L’autorité des préjugés... 117
§ 2. Les embarras de l’ordre avec l'extraordinaire... 119
Section 2. Portée des jugements... 121
§ 1. Des expédients... 122
$ 2. Confirmation de la possession... 123
§ 3. Établissements durables... 124
Section 3. Poursuite antiquaire de l’autorité et recours au cérémonial... 124
§ 1. Le cérémonial comme règlement intérieur pris en forme par le Parlement... 125
§ 2. Une requête des parties : le cérémonial à défaut de titres ou de possession reconnue... 126
§ 3. Un souci intermittent du pouvoir... 127
Chapitre 2. D’un ordre successif à un ordre discontinu... 131
Section 1. Le rang comme conséquence du pouvoir... 132
§ 1. Les dignités du royaume selon Coquille et Furetière... 135
§ 2. L’élévation du principal ministre : exception ou marche-pied
de la souveraineté désincarnée ?... 136
Section 2. Le rang comme conséquence du sang et de la capacité souveraine... 138
§ 1. L’exception du sang royal... 138
A. Exception des princes du sang de la hiérarchie des dignités... 139
B. Exception de la personne royale... 142
C. Les femmes de sang royal... 144
§ 2. Des suites de princes sans suite à la suite du souverain... 145
A. Princes étrangers... 145
a) Querelles internes pour un rang intermédiaire... 145
b) Des ordres internes perméables à une hiérarchie supérieure... 151
B. Cardinaux... 159
PARTIE 2 DOCTRINE DU DROIT DES RANGS Titre 1 : Ledébatjuridique : l’usageetlagrâce... 171
Chapitre 1. Les antiquaires et les cérémonialistes... 173
Section 1. Jean du Tillet : Recueil des Roys de France... 173
Section 2. Théodore et Denis Godefroy : le Cérémonial françois... 177
Chapitre 2. Les légistes de la souveraineté... 181
Section 1. L’impossible rang du sujet (Bodin)... 181
Section 3. Une économie naturelle des rangs (Leschassier)... 185
Section 3. La hiérarchie dissimulée par la souveraineté (Le Bret)... 188
Section 4. L’ombre portée de Hobbes... 189
Chapitre 3. Traités sur les offices, les dignités, et plaidoyers sur les préséances... 193
Section 1. « La Precedence de la noblesse » (D’Oncieu)... 193
Section 2. Le souverain et l’officier relevés au-dessus de toutes les dignités (Loyseau)... 199
§ 1. Le rang de droit réservé à l’office... 200
§ 2. Les ordres exclus de l’ordre du pouvoir... 203
§ 3. La seigneurie : une histoire téléologique de la souveraineté... 207
Section 3. Le droit des rangs parmi les couronnes fermées (Bignon)... 211
§ 1. Définition de la préséance... 214
§ 2. Conformité de la hiérarchie au cosmos... 214
§ 3. Moyens de droit... 216
§4. Puissances juridictionnelles... 216
§ 5. Puissance de droit et puissance de fait... 217
§ 6. Formules d’honneur... 218
§ 7. Stratégies discursives... 218
Chapitre 4. Les juristes du second xvne siècle et du xvme siècle... 221
Section 1. Les rangs privés de l’analogie hiérarchique (Domat)... 221
§ 1. Les « questions de rangs, & de presséances » : le versant traditionnel d’une doctrine... 222
§ 2. De l’analogie à la représentation... 226
§ 3. L’arborescence des règles du droit en lieu et place de la hiérarchie... 229
Section 2. La décision de la préséance entre officiers : matière des arrêtistes... 233
§ 1. La Bibliothèque des arrests de Laurent Jovet... 233
§ 2. Le Dictionnaire d’arrêts de Brillon... 234
§ 3. Le Dictionnaire de droit et de pratique de Claude-Joseph de Ferrière... 235
§ 4. La Collection de décisions nouvelles de Denisart... 236
Section 3. Une reconnaissance en demi-teinte : le Traité des dignités et le Répertoire de Guyot... 237
§ 1. Offices, honneurs et monarchie dans le Traité des dignités... 238
§ 2. « Prince » et « préséance » dans le Répertoire Guyot... 239
Titre 2 : L’espritpublicetlesrangs... 243
Chapitre 1. Ses sources : la cité terrestre ordonnée à celle de Dieu... 245
Section 1. La hiérarchie d’après la scolastique : sources chrétiennes... 245
§ 1. La pensée dionysienne... 245
§ 2. Tradition diony sienne dans la doctrine juridique... 247
Section 2. Sources romaines... 249
§ 1. Dignitas et majestas... 249
§ 2. La glose romaniste de la dignité... 251
§ 3. La référence byzantine... 253
Chapitre 2. La réduction de la pensée hiérarchique en lieux communs allégoriques... 255
Section 1. Relais spirituels de la pensée dionysienne : Pierre de Bérulle.... 255
§ 1. La pensée et le langage de l’état... 256
§ 2. Dieu et la Création : un modèle pour la relation du souverain avec la hiérarchie terrestre... 258
Section 2. Hiérarchie et représentation dans le discours public... 260
Chapitre 3. Crise et renouvellement de la pensée hiérarchique... 265
Section 1. Soupçon moderne porté sur les rangs... 265
§ 1. Amitié aristocratique, nominalisme et scepticisme (La Boétie, Montaigne)... 266
§ 2. Charron... 269
Section 2. Le langage des rangs dans les sources littéraires... 271
§ 1. Le langage des rangs : un véhicule universel pour les philosophes et les moralistes... 272
§ 2. Le droit des rangs : un symbole du droit à des fins apologétiques.... 21A Section 3. Réforme catholique, augustinisme et hiérarchie... 276
§ 1. Pascal... 279
§ 2. Les Essais de morale de Nicole... 282
§ 3. Les Plaidoyers de Le Maistre... 282
§ 4. Le Règlement de la duchesse de Liancourt... 284
Titre 3 : Larivalitéfondamentaleoccultée : hiérarchie ET SOUVERAINETÉ... 295
Chapitre 1. Apories et non-dits de la doctrine... 297
Section 1. Rangs et principe de spécialité... 297
Section 2. Rangs et hiérarchie des normes... 298
Section 3. Rangs et constitution coutumière... 302
Chapitre 2. Deux ontologies concurrentes de la chose publique... 311
Section 1. L’opposition entre offices représentatifs et dignités émanées de la Couronne... 311
Section 2. Les faces contradictoires de la doctrine parlementaire... 320
§ 1. Une doctrine inaboutie de la représentation... 320
§ 2. Une légitimation par un pouvoir de médiation... 324
Section 3. Les arguments des pairs et ceux des présidents du Parlement à l’épreuve de la controverse de 1662-1664... 330
§ 1. Premier et deuxième mémoires des pairs au roi... 330
§ 2. Premier mémoire des présidents... 331
§ 3. Troisième mémoire des pairs au roi... 334
§ 4. Second mémoire des présidents au roi... 336
§ 5. Arrêt du Conseil et réflexions des pairs sur le dernier mémoire des présidents... 336
Section 4. Un langage constitutionnel cérémoniel commun... 338
§ 1. Indécision doctrinale du conflit et règlement royal par la « montre »... 338
§ 2. L’intuition formaliste du duc de Saint-Simon... 342
§ 3. Topologie constitutionnelle, énumération ordinale et ordre de subsidiarité... 346
§ 4. Une échappatoire pour la robe : l’institutionnalisation du cérémonial... 351
Chapitre 3. L’effacement du paradigme hiérarchique dans la France des Lumières... 355
Section 1. Identité et limites du second ordre : la construction de l’incertitude... 356
§ I. La contestation de la hiérarchie des dignités et de la prééminence de la noblesse d’épée... 356
§ 2. L’intérêt du commerce et de la paix : la qualité de la noblesse controversée... 357
§ 3. Le contrôle de la qualité : la renommée contre les bureaux... 360
Section 2. Un nouveau point de vue sur les rangs : le libéralisme aristocratique... 362
§ 1. Historicisme et égalitarisme nobiliaire (Boulainvilliers)... 363
§ 2. Une relecture utilitaire de la hiérarchie (Montesquieu)... 369
Section 3. Les rangs compris dans la perspective de la souveraineté... 371
§ 1. Voltaire et la table des rangs... 371
§ 2. Conquêtes de l'ordre bureaucratique sur l’ordre hiérarchique... 374
§ 3. Utopies inégalitaires... 375
§ 4. Les rangs et l'avènement du légalisme... 377
CONCLUSION... 381
SOURCES ET BIBLIOGRAPHIE... 393
BIBLIOGRAPHIE... 405
TABLE DES ANNEXES... 425
La difficile exception du sang royal de l’ordre des dignités... 427
Hiérarchie terrestre et protection juridique des rangs selon Guillaume d’Oncieu... 429
Un expédient : la préséance alternative des parlements de Bordeaux et de Grenoble à l’assemblée des notables de 1626... 431
Le nouveau rang du garde des Sceaux au lit de justice du 12 août 1632.... 433
Seconde lettre au roi des ducs et pairs datée du 15 décembre 1715... 435
Le « passage de la féodalité au rétablissement de la monarchie »... 439
Satire inédite... 443
INDEX... 445
OUVRAGES PARUS DANS LA MÊME COLLECTION 455
