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1 COM Patrimoine culturel immatériel

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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)

Patrimoine culturel immatériel

Distribution limitée

1 COM

ITH/06/1.COM/CONF.204/9 Paris, le 27 septembre 2006 Original: anglais

ORGANISATION DES NATIONS UNIES

POUR L’ÉDUCATION, LA SCIENCE ET LA CULTURE

COMITÉ INTERGOUVERNEMENTAL

DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL

Première session

Alger, Algérie, 18-19 novembre 2006

Point 9 de l’ordre du jour provisoire : Élection des membres du Bureau de la deuxième session du Comité

Décision requise: paragraphe 2

(2)

1. Comme prévu dans le Règlement intérieur provisoire (articles 12 et 13), qui est proposé pour adoption par le Comité à sa première session, au titre du point 3 de l’ordre du jour provisoire, il élit à l’issue de chaque session ordinaire les membres d’un Bureau dont le mandat court jusqu’à la fin de la session ordinaire suivante.

2. PROJET DE DÉCISION 1.COM 9 Le Comité,

1. Élit * * * (nom/État membre) Président(e) du Comité, 2. Élit * * * (nom/État membre) Rapporteur du Comité,

3. Élit * * * (État membre), * * * (État membre), * * * (État membre) et * * * (État membre) Vice-présidents du Comité.

2

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