Patrimoine culturel immatériel 2 COM
Distribution limitée
ITH/07/2.COM/CONF.208/16 Paris, 13 juin 2007
Original: français
ORGANISATION DES NATIONS UNIES
POUR L’EDUCATION, LA SCIENCE ET LA CULTURE
COMITE INTERGOUVERNEMENTAL
DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATERIEL
Deuxième session
Tokyo, Japon, 3 - 7 septembre 2007
Point 16 de l’ordre du jour provisoire : Election des membres du Bureau de la troisième session du Comité
Décision requise : paragraphe 4
1. En vertu des articles 12 et 13 de son Règlement intérieur le Comité élit à la fin de chaque session ordinaire son Bureau composé d’un Président, un ou plusieurs Vice-Président(s) et un Rapporteur qui resteront en fonction jusqu’à la fin de la session ordinaire suivante.
2. Conformément à l’article 13.3 du Règlement intérieur du Comité, le Président, le ou les Vice- Président(s) et le Rapporteur sont immédiatement rééligibles pour un deuxième mandat à condition que le pays qu’ils représentent continue d’être Etat membre du Comité au moins jusqu’à la fin du mandat renouvelé. Dans l’élection du Bureau, le Comité tient dûment compte de la nécessité d’assurer une représentation géographique équitable et, dans la mesure du possible, un équilibre entre les différents domaines du patrimoine culturel immatériel (article 13.4).
3. En application de l’article 6.3 de la Convention, le mandat de la moitié des Etats membres actuelles du Comité est limité à deux ans (résolution 1.EXT.GA 5). Sont ainsi éligibles aux postes de Président, Vice-Président(s) et Rapporteur de la troisième session du Comité les Etats membres du Comité suivants, dont le mandat se terminera en 2010:
Groupe I: Turquie Groupe IV: Inde Viet Nam Groupe II: Belarus
Estonie Hongrie
Groupe V(a): République Centrafricaine Gabon
Mali Groupe III: Mexique
Pérou
Groupe V(b): Emirats Arabes Unis
4. Le Comité souhaitera peut-être adopter la décision suivante : PROJET DE DECISION 2.COM.16
Le Comité,
1. Élit * * * (nom/État membre) en tant que Président(e) du Comité, 2. Élit * * * (nom/État membre) en tant que Rapporteur du Comité,
3. Élit * * * (État membre), * * * (État membre), * * * (État membre) et * * * (État membre) en tant que Vice-Présidents du Comité.
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