Patrimoine culturel immatériel 2 COM
Distribution limitée
ITH/07/2.COM/CONF.208/5 Rev.
Tokyo, 2 September 2007 Original: français
ORGANISATION DES NATIONS UNIES
POUR L’ÉDUCATION, LA SCIENCE ET LA CULTURE
COMITÉ INTERGOUVERNEMENTAL
DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL
Deuxième session
Tokyo, Japon, 3 - 7 septembre 2007
Point 5 de l’ordre du jour provisoire : Admission des observateurs
Décision requise : paragraphe 4
1. Le Comité intergouvernemental de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel (le
« Comité ») a adopté, à sa première session extraordinaire, la décision 1.EXT.COM 4 bis concernant l’admission des observateurs à ses sessions.
2. En application du paragraphe 2 de la décision 1.EXT.COM 4 bis, sont autorisés à assister aux sessions du Comité en qualité d’observateurs le Secrétariat des Nations Unies et les organisations du système des Nations Unies.
3. Autorisation du statut d’observateur :
a) En application du paragraphe 3 de la décision 1.EXT.COM 4 bis, les États suivants qui ne sont pas parties à la Convention mais qui sont États membres de l’UNESCO ou des Nations Unies, les missions permanentes d’observation auprès de l’UNESCO, les organisations intergouvernementales autres que les Nations Unies et les organisations du système des Nations Unies suivantes, souhaitant obtenir le statut d’observateur et qui en ont fait la demande par écrit au Secrétariat, ont été autorisés par le Comité à participer en qualité d’observateurs à sa deuxième session ordinaire :
Autriche Kenya
Bahrain Kowëit
Bénin Pologne
Danemark Slovénie
États-Unis d'Amérique Suisse
Indonésie Togo
Italie Ukraine
b) Suite au mandat (voir décision paragraphe 6 de la décision 1.EXT.COM 4 bis) donné par le Comité, à titre exceptionnel, au Président du Comité, le Président a autorisé le Directeur général à inviter les organisations non gouvernementales locales, nationales, régionales et internationales suivantes qui en ont fait la demande, à participer en qualité d’observateurs à sa deuxième session ordinaire :
Asia/Pacific Cultural Centre for UNESCO (ACCU) Centro UNESCO de Castilla-La Mancha
Centro UNESCO de Cataluña
Centro UNESCO de la Ciudad Autonoma de Melilla Centro UNESCO de Navarra
Centro UNESCO de San Sebastián Chinese Academy of Arts
Fédération des Associations de Musiques et Danses Traditionnelles (FAMDT)
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International Council of Museums (ICOM) International Council for Traditional Music Japan Arts Council
Mediterranean Diet Foundation
National Research Institute for Cultural Properties, Tokyo Nihon Kougeikai
Traditions pour demain World Martial Arts Union
4. La Région administrative spéciale de Macao de la République populaire de Chine, Membre associé de l’UNESCO, a demandé l’autorisation de participer en qualité d’observateur à la deuxième session ordinaire du Comité.
5. En outre, les organisations suivantes ont également demandé l’autorisation de participer en qualité d’observateur à la deuxième session ordinaire du Comité :
Associazione Culturale Scuola Addestramento UNESCO Unitwin Network
Le Comité souhaitera peut-être autoriser un ou plusieurs de ces organes à participer en qualité d’observateur à cette session et/ou à ses sessions futures.
6. Un nombre de personnes—y compris la presse et des personnes physiques—ont demandé l’autorisation d’assister à la deuxième session ordinaire du Comité. Les sessions du Comité étant publiques sauf décision contraire du Comité, en principe elles seront admises à assister aux débats, sous réserve des restrictions estimées nécessaires par le pays hôte pour des raisons de sécurité ou de santé publiques.
7. Le Comité souhaitera peut-être adopter la décision suivante : PROJET DE DÉCISION 2.COM 5
Le Comité,
1. Prenant en considération la décision 1.EXT.COM 4 bis ;
2. Ayant examiné le document ITH/07/2.COM/CONF.208/5 Rev. ;
3. Se félicite de la participation en qualité d’observateur à sa deuxième session ordinaire des États suivants qui ne sont pas parties à la Convention mais qui sont États membres de l’UNESCO ou des Nations Unies, des missions permanentes d’observation auprès de l’UNESCO, des organisations intergouvernementales autres que les Nations Unies et les organisations du système des Nations Unies suivantes : xxx
xxx xxx
4. Confirme la participation en qualité d’observateur à sa deuxième session ordinaire des organisations non gouvernementales suivantes, qui ont été invitées par le
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Directeur général suivant l’autorisation qui lui a été donnée par le Président du Comité et sur leur demande écrite :
xxx xxx xxx
5. Autorise la participation en qualité d’observateur à sa deuxième session de la Région administrative spéciale de Macao de la République populaire de Chine.
6. Autorise également la participation en qualité d’observateur à sa deuxième session les organisations suivantes :
xxx xxx xxx
7. Autorise également le Directeur général à inviter les entités mentionnées aux paragraphes [… et …] de la présente décision à participer à [sa prochaine session]
[ses sessions futures].
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