Texte intégral
http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web
PREFET DE L'AUDE
Préfecture de l'Aude
pref11- SECRETARIAT GENERAL
Arrêté N °2011243-0001 - Arrêté délégation de signature à M. Henri CASTETS,
directeur de l'Ecole Nationale de Police de Nîmes ... 1
Documents relatifs
Arrêté N °2011258-0012 - Arrêté préfectoral donnant délégation de signature à M. BOVET, directeur de
Daniel FAUVRE, Directeur de la DREAL par intérim, au titre de l'industrie, de l'eau et de la faune et flore sauvages,. pour le département
http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web. PUBLIE LE 28
Arrêté N °2012241-0013 - Arrêté préfectoral donnant délégation de signature à M. Nicolas
Direction Régionale des Finances Publiques (DRFIP) DDFIP 11. Arrêté N °2013245-0009 - Arrêté portant délégation de signature
Michel BROUSSE président du SIAEP de Salles sur l' Hers Georges COMBES vice-président du SYADEN (ZM) En qualité de représentants du département de l'Aude (4 sièges)
Arrêté N °2014232-0003 - Arrêté préfectoral portant abrogation de la prescription d'élaboration du plan de prévention des risques technologiques autour du site. DPPLN à Port
Arrêté N °2014265-0007 - ordonnant une mission particulière d'effarouchement en vue de prévenir les tentatives de prédation du loup (Canis lupus) sur la commune.
