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> RAA SPECIAL N° 8 SEPTEMBRE 2011

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(1)

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPECIAL N ° 8 - SEPTEMBRE 2011

http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web

PREFET DE L'AUDE

PUBLIE LE 14 SEPTEMBRE 2011

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SOMMAIRE

DDTM 11

Arrêté N °2011251-0004 - prolongation d'arrêté portant permission de voirie Bd

Omer SARRAUT à Carcassonne ... 1

Préfecture de l'Aude

pref11- SECRETARIAT GENERAL

Arrêté N °2011248-0003 - déclaration utilité publique et urgence travaux aménagement pluvial ruisseau Saint- Martin à Montredon, et acquisition par voie

expropriation des terrains nécessaires à cette opération commune de Carcassonne... 4

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Références

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