Dossier n° II201211 CHEVALIER
TRAVERSE CHEVALIER 13010 MARSEILLE
LOT N°1 - INSTALLATION DE LA VMC
Maître d'Ouvrage : INLI PACA
12 BOULEVARD RENE CASSIN
06200 - NICE
TABLE DES MATIERES
1.1 GENERALITES ... 3
1.1.1 OBJET DES TRAVAUX ... 3
1.1.2 PREAMBULE ... 4
1.1.3 CONTRAINTES DE CHANTIER ... 4
1.1.4 RECONNAISSANCE DES LIEUX ... 5
1.1.5 PRESCRIPTIONS COMMUNES ... 5
1.1.5.1 DOCUMENTS TECHNIQUES PARTICULIERS ... 5
1.1.5.1.1 DOCUMENTS DE REFERENCE CONTRACTUELS ... 5
1.1.5.1.2 DTU et normes DTU. ... 6
1.1.5.1.3 NORMES ... 7
1.1.5.1.4 NIVEAU SONORES ... 14
1.1.5.2 PROCEDES ET PRODUITS DE TECHNIQUES NON COURANTES ... 14
1.1.5.3 REGLES PROFESSIONNELLES ... 14
1.1.5.4 AVIS TECHNIQUES ... 14
1.1.5.5 AGREMENTS OU PROCES-VERBAUX D'ESSAIS ... 14
1.1.5.6 MARQUAGE ATG ... 14
1.1.5.7 REGLEMENTATION SECURITE INCENDIE ... 14
1.1.5.8 REGLEMENTATIONS CONCERNANT LA SANTE ET LA SECURITE DES OUVRIERS SUR LE CHA ... 15
1.1.5.9 REGLEMENTATIONS CONCERNANT LES DECHETS ET LES BRUITS DE CHANTIER ... 15
1.1.6 CONTROLE ... 16
1.1.7 DOCUMENTS... 16
1.1.8 PROTECTION DES OUVRAGES ... 16
1.1.9 NETTOYAGE ... 16
1.1.10 OBLIGATIONS DE L'ENTREPRISE ... 16
1.1.11 INTERVENTIONS EN SITE OCCUPE ... 17
1.1.12 RECEPTION ... 18
1.1.13 GARANTIE ... 18
1.2 DESCRIPTION DES OUVRAGES ... 19
1.2.1 ETENDUE DES TRAVAUX ... 19
1.2.2 BASE DE VIE ... 19
1.2.2.1 INSTALLATION DE CHANTIER ... 19
1.2.2.2 CLÔTURE DE CHANTIER ... 20
1.2.2.3 PANNEAU DE CHANTIER ... 20
1.2.3 ESSAIS DES CONDUITS EXISTANTS : RAMONAGE, PASSAGE CAMERA, CHEMISAGE ... 20
1.2.4 DETALONNAGE DE PORTE ... 21
1.2.5 LES ENTREES D'AIRS ... 21
1.2.6 PLAQUE D'OBTURATION ... 22
1.2.7 BOUCHES D'EXTRACTION ... 22
1.2.8 LES PLENUMS ... 23
1.2.9 TRAINASSE PVC ... 24
1.2.10 UNITES DE VENTILATION VTR EVO ... 25
1.2.10.1 VTR EVO 3000 ... 25
1.2.11 RESEAU AERAULIQUE GALVANISE ... 25
1.2.12 INFOBOX REVOLUTION... 26
1.2.13 ALIMENTATION ELECTRIQUE ... 27
1.2.14 FOURNITURE DU DOSSIER DES OUVRAGES EXÉCUTÉS ... 27
1.1 GENERALITES
1.1.1 OBJET DES TRAVAUX
Le présent CCTP a pour objet de définir les prestations à fournir au titre des travaux d'installations de ventilation mécanique de la résidence " CHEVALIER" située : Traverse Chevalier – 13010 MARSEILLE.
Cette résidence est composée de 3 bâtiments :
Synoptique des logements :
La ventilation des logements sera générale et permanente.
Cette ventilation consiste à introduire naturellement de l’air dans les pièces principales (l'introduction d'air neuf s'effectue dans les pièces principales dites sèches (séjour, chambre,.. .) via des orifices situées en façade sur les montants des fenêtres ou coffre de volet roulant) et à extraire l’air vicié depuis les pièces de service dites humides (cuisine, salle de bains ou douches, WC) mécaniquement par un moteur d’extraction, situé en toiture et permettant un transfert d’air
horizontal des pièces sèches vers les pièces humides : Le transfert de l'air est assuré par des passages de transit au droit des portes intérieures (détalonnage à charge du présent lot).
Le bon fonctionnement des installations sera réalisé au contradictoire entre l’entreprise et le maître d’œuvre ; si les résultats ne sont pas satisfaisants, l’entreprise exécutera, à ses frais, les travaux nécessaires pour respecter son obligation de résultats.
L’entreprise aura à sa charge l’établissement par un bureau de contrôle technique d’un rapport de conformité.
1.1.2 PREAMBULE
Le présent CCTP est prépondérant au niveau des engagements contractuels de l’entrepreneur, il complète et précise le DPGF. Aucun devis de l’entreprise ne saurait s’y substituer.
L’entrepreneur devra se rendre sur place pour constater la nature et les sujétions du site et en tenir compte dans son offre globale et forfaitaire, sachant qu’il a à intervenir sur des ouvrages existants.
La signature du marché et son acceptation impliquent pour l’entreprise que les prix tiennent bien compte des sujétions et/ou des conséquences de l’état du site.
Dans la description qui va suivre, le Maître d’œuvre s’est efforcé de renseigner l'entrepreneur sur la nature des travaux à effectuer, il convient de signaler que cette description n'a pas de caractère limitatif, et que l'adjudicataire devra exécuter, comme étant compté dans ses prix sans exception ni réserve, tous les travaux nécessaires et indispensables pour une complète finition des prestations des lots, y compris les servitudes découlant des règles de l'art non mentionné ci-dessous.
De la même façon, il signalera au Maître d'œuvre toutes omissions, contradictions ou imprécisions constatées sur les pièces écrites, compromettant la tenue des ouvrages, ou en discordance avec les documents techniques de référence.
Il est bien précisé que les travaux envisagés doivent se faire sans gêne et perturbations pour les locataires, le site étant occupé.
1.1.3 CONTRAINTES DE CHANTIER
L’attention de l’entreprise est attirée sur le fait que les travaux se dérouleront en milieu occupé et qu’ils ne devront pas perturber les habitants du site :
Les accès aux entrées d’immeubles devront être assurés en permanence et en toute sécurité quel que soit l’usager. Aucun matériel ne devra être stocké dans les parties communes,
La circulation sur les voies ne devra pas être interrompue pour une durée supérieure à 15 min (accès pompier à respecter),
Toutes les nuisances (bruits, vibration, …) devront être réduites au minimum admissible,
Les suggestions dues à l’évacuation de matériaux divers seront limitées par 1 stockage par benne et un enlèvement quotidien si nécessaire,
La zone de stockage du matériel et matériaux sera limitée et sécurisée,
Sur les zones d’intervention (grutage, etc.…) le chantier devra être signalé et sécurisé.
L’affichage publicitaire est interdit sur le chantier sauf sur le panneau de chantier selon le décret n° 79.492 du 13 juin 1979.
Le site étant occupé, les bruits dus aux installations n’entraîneront pas une gêne supérieure :
Pour les occupants des bâtiments : aux limites définies dans les bases de calcul et par les arrêtés en vigueur.
Pour le voisinage : aux limites fixées par la recommandation du Ministère de la Santé publique.
Pendant la durée des travaux, l’entrepreneur devra :
Protéger les ouvrages existants
Éviter les dégradations aux bâtiments ainsi qu’aux plantations et abords des bâtiments traités
L'entrepreneur prendra toutes les précautions nécessaires afin de n'occasionner aucune détérioration. Il sera tenu pour responsable de tout accident, dégradation ou préjudices susceptibles d'intervenir du fait de ces travaux aux personnes ou aux ouvrages.
1.1.4 RECONNAISSANCE DES LIEUX
Les structures existantes sont par hypothèse reconnues en bon état et permettant l’exécution des ouvrages objet du présent CCTP.
L’entrepreneur est réputé être allé sur le site. L’acceptation de l’offre implique qu’il en accepte toutes les imprécisions, anomalies qu’il pourrait avoir à rencontrer lors de l’exécution des travaux.
Par ailleurs, l'entrepreneur devra si nécessaire demander au Maître d'œuvre tous les renseignements complémentaires qu'il jugerait utiles afin d'étudier complètement et sans omission les travaux lui incombant.
1.1.5 PRESCRIPTIONS COMMUNES
Les entrepreneurs se référeront pour tous les ouvrages cités dans le CCTP aux règlements de constructions et aux normes françaises et/ou européennes en vigueur à la date d’établissement de l’Acte d’Engagement.
D’une façon générale, les entrepreneurs devront fournir échantillons, procès-verbaux, documentation technique et justificatifs de tous les matériaux mis en œuvre.
Seront considérés comme Règles de l’Art, et de ce fait applicable contractuellement au marché d’entreprise, les DTU, cahiers des charges et règles de calcul, les exemples de solution satisfaisant aux règles de l’art figurant dans le REEF et les prescriptions générales, émises par le CSTB, ainsi que les règles professionnelles éditées par la fédération nationale du Bâtiment.
Les matériaux ou techniques non normalisés mis en œuvre devront faire l’objet d’un avis technique ou d’une enquête spécialisée et bénéficier de l’acceptation en garantie de la commission technique des assurances et des services de sécurité habilités.
Les caractéristiques techniques minimales indiquées dans le CCTP sont imposées aux entrepreneurs qui doivent en tenir compte dans leur chiffrage. D’autres modèles pourront être proposés à l’acceptation du Maître de l’ouvrage et du Maître d’œuvre sous forme de variante.
L’entrepreneur devra suivre les recommandations et/ou prescriptions du fabricant lors de la mise en œuvre des matériels concernés.
Le prix devra prendre en compte le montant des travaux indispensables à la terminaison des ouvrages.
Les entrepreneurs sont tenus de vérifier, avant toute mise en œuvre et chiffrage, les éventuelles discordances entre le CCTP et les documents fournis qui pourraient nuire à la parfaite réalisation des ouvrages. Ils les signaleront par écrit, par lettre en RAR.
Le CCTP décrit l’essentiel des ouvrages dus par l’entrepreneur. Les travaux comprennent tous ceux induits nécessaires à la bonne finition des ouvrages.
Le personnel en toiture devra être équipé en permanence de matériel de sécurité nécessaire. Les points d’accrochage éventuellement nécessaires seront prévus par l’entreprise titulaire.
Les entreprises devront équiper leurs ouvriers de badges de reconnaissance à présenter aux locataires.
1.1.5.1 DOCUMENTS TECHNIQUES PARTICULIERS 1.1.5.1.1 DOCUMENTS DE REFERENCE CONTRACTUELS
Les "Documents de référence contractuels" applicables aux travaux du présent marché sont notamment les suivants, sans que cette énumération ne soit exhaustive.
Les ouvrages faisant l’objet du présent marché devront répondre à toutes les clauses, conditions et prescriptions des documents techniques et des documents réglementaires qui leur sont applicables, dont notamment tous les documents suivants, sans que cette énumération ne soit exhaustive :
Le Code civil ;
Le Code de la construction et de l’habitation ;
Le Code général des collectivités territoriales ;
Le Code des communes ;
Le Code de la santé publique ;
Le Code de l’environnement ;
Le Code de l’urbanisme ;
Le Code rural ;
Le Code du travail ;
Tous les autres codes applicables ;
Le Règlement sanitaire national et/ou départemental ;
La Réglementation sécurité incendie ;
Les textes concernant les déchets de chantier et les bruits de chantier ;
Les textes concernant le respect de l'environnement pendant les travaux ;
Les textes concernant les conséquences sur l'environnement des travaux du présent marché ;
etc.
Ainsi que tous les documents énumérés ci-dessous.
1.1.5.1.2 DTU et normes DTU.
A. Installations de ventilation mécanique
NF DTU 68.3 (P50-413) : Installations de ventilation mécanique
NF DTU 68.3 P1-1-1 (juin 2013) : Travaux de bâtiment - Installations de ventilation mécanique - Partie 1-1-1 : Règles générales de calcul, dimensionnement et mise en œuvre - Cahier des clauses techniques types (Indice de classement : P50-413-1-1-1)
NF DTU 68.3 P1-1-2 (juin 2013) : Travaux de bâtiment - Installations de ventilation mécanique - Partie 1-1-2 : Ventilation mécanique contrôlée autoréglable simple flux - Règles de calcul, dimensionnement et mise en œuvre - Cahier des clauses techniques types (Indice de classement : P50-413-1-1-2)
NF DTU 68.3 P1-1-3 (juin 2013) : Travaux de bâtiment - Installations de ventilation mécanique - Partie 1-1-3 : Ventilation mécanique contrôlée gaz - Règles de calcul, dimensionnement et mise en œuvre - Cahier des clauses techniques types (Indice de classement : P50-413-1-1-3)
NF DTU 68.3 P1-2 (juin 2013) : Travaux de bâtiment - Installations de ventilation mécanique - Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux (Indice de classement : P50-413-1-2)
NF DTU 68.3 P2 (juin 2013) : Travaux de bâtiment - Installations de ventilation mécanique - Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types (Indice de classement : P50-413-2)
B. Autres DTU pouvant être applicables pour les parties des travaux du présent marché qui sont traités dans ces DTU.
NF DTU 24.1 (P51-201) : Travaux de fumisterie
NF DTU 24.1 P1 (février 2006) : Travaux de bâtiment - Travaux de fumisterie - Systèmes d'évacuation des produits de combustion desservant un ou des appareils - Partie 1 : Cahier des clauses techniques - Règles générales + Amendement A1 (décembre 2011) + Amendement A2 (décembre 2012) (Indice de classement : P51-201-1)
NF DTU 24.1 P2 (février 2006) : Travaux de bâtiment - Travaux de fumisterie - Systèmes d'évacuation des produits de combustion desservant un ou des appareils - Partie 2 : Cahier des clauses techniques - Règles spécifiques d'installation des systèmes d'évacuation des produits de combustion desservant un ou des appareils raccordés dits de type B utilisant des combustibles gazeux + Amendement A1(décembre 2011) (Indice de classement : P51-201-2)
NF DTU 24.1 P3 (février 2006) : Travaux de bâtiment - Travaux de fumisterie - Systèmes d'évacuation des produits de combustion desservant un ou des appareils - Partie 3 : Cahier des clauses spéciales (Indice de classement : P51- 201-3)
NF DTU 60.1 (P40-201) : Plomberie sanitaire pour bâtiments
NF DTU 60.1 P1-1-1 (décembre 2012) : Travaux de bâtiment - Plomberie sanitaire pour bâtiments - Partie 1-1-1 : Réseaux d'alimentation d'eau froide et chaude sanitaire - Cahier des clauses techniques types (Indice de classement : P40-201-1-1-1)
NF DTU 60.1 P1-1-2 (décembre 2012) : Travaux de bâtiment - Plomberie sanitaire pour bâtiments - Partie 1-1-2 : Réseaux d'évacuation - Cahier des clauses techniques types (Indice de classement : P40-201-1-1-2)
NF DTU 60.1 P-1-1-3 (décembre 2012) : Travaux de bâtiment - Plomberie sanitaire pour bâtiments - Partie 1-1-3 : Appareils sanitaires et appareils de production d'eau chaude sanitaire -Cahier des clauses techniques types (Indice de classement : P40-201-1-1-3)
NF DTU 60.1 P1-2 (décembre 2012) : Travaux de bâtiment - Plomberie sanitaire pour bâtiments Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux (Indice de classement : P40-201-1-2)
NF DTU 60.1 P2 (décembre 2012) : Travaux de bâtiment - Plomberie sanitaire pour bâtiments - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types (Indice de classement : P40-201-2)
NF DTU 61.1 (P45-204) : Installations de gaz
NF DTU 61.1 P1 Compil (août 2006) : Travaux de bâtiment - Installations de gaz dans les locaux d'habitation - Partie 1 : Terminologie (Indice de classement : P45-204-1)
NF DTU 61.1 P2 Compil (juin 2010) : Travaux de bâtiment - Installations de gaz dans les locaux d'habitation - Partie 2 : Cahier des clauses techniques - Dispositions générales (Indice de classement : P45-204-2)
NF DTU 61.1 P3 Compil (juin 2010) : Travaux de bâtiment - Installations de gaz dans les locaux d'habitation - Partie 3 : Cahier des clauses techniques - Dispositions particulières hors évacuation des produits de combustion (Indice de classement : P45-204-3)
NF DTU 61.1 P4 Compil (juin 2010) : Travaux de bâtiment - Installations de gaz dans les locaux d'habitation - Partie 4 : Cahier des clauses techniques - Dispositions particulières à l'évacuation des produits de combustion (Indice de classement : P45-204-4)
NF DTU 61.1 P5 Compil (juin 2010) : Travaux de bâtiment - Installations de gaz dans les locaux d'habitation - Partie 5 : Aménagements généraux (Indice de classement : P45-204-5)
NF DTU 61.1 P6 (août 2006) : Travaux de bâtiment - Installations de gaz dans les locaux d'habitation - Partie 6 : Cahier des clauses spéciales (Indice de classement : P45-204-6)
NF DTU 61.1 P7 (décembre 2008) : Travaux de bâtiment - Installations de gaz dans les locaux d'habitation - Partie 7 : Règles de calcul (Indice de classement : P45-204-7)
DTU 70.1 (P80-201) : Installations électriques des bâtiments à usage d'habitation
- DTU 70.1 (NF P80-201-2) (mai 1998) : Installations électriques des bâtiments à usage d'habitation - Partie 2 : Cahier des clauses
1.1.5.1.3 NORMES
A. Classification des normes
NF EN : norme française homologuée provenant d’une norme européenne
NF EN ISO : norme française homologuée provenant d’une norme européenne qui a une origine internationale
NF ISO : norme française homologuée d’origine internationale
NF : norme française
CEI : norme européenne (Commission Electrotechnique Internationale)
Remarque : l'intégralité des textes des normes citées ci-dessous est disponible auprès de l'AFNOR (www.afnor.fr).
B. Ventilation
ISO 10294-1 :1996 (99.999.99) - Déc. 96
Essais de résistance au feu. Clapets résistant au feu pour des systèmes de distribution d'air. Partie 1 : méthode d'essai.
ISO 10294-2 :1999 (99.999.99) - Avril 99
Essais de résistance au feu - Clapets résistant au feu pour systèmes de distribution d'air - Partie 2 : classification, critères et domaine d'application des résultats d'essai
ISO 10294-3 :1999 (99.999.99) - Avril 99
Essais de résistance au feu - Clapets résistant au feu pour systèmes de distribution d'air - Partie 3 : lignes directrices sur la méthode d'essai
ISO 10294-4+ A1 :2001 (99.999.99) - Avril 01
Essai de résistance au feu - Clapets résistant au feu pour systèmes de distribution d'air - Partie 4 : méthode d'essai du mécanisme de déclenchement thermique
ISO 10294-5 :2005 (99.999.99) - Mars 05
Essais de résistance au feu - Clapets coupe-feu pour systèmes de distribution d'air - Partie 5 : clapets résistants au feu intumescent
ISO/DIS 10294-4/A1 (99.999.99) - Oct. 14
Projet d'amendement 1 à la norme ISO 10294-4 :2001 NF D35-302 (D35-302) - Mars 50
Tuyaux et coudes de fumée en tôle (Tirage 4 (1970-04-01)) NF EN 12792 (E51-600) - Déc. 03
Ventilation des bâtiments - Symboles, terminologie et symboles graphiques FD E51-620 (E51-620) - Avril 13
Ventilation des bâtiments - Conduits droits circulaires en tôle d'acier agrafée - Épaisseur et matériau NF EN 13180 (E51-708) - Janv. 02
Ventilation des bâtiments - Réseau de conduits - Dimensions et prescriptions mécaniques pour les conduits flexibles NF E51-711 (E51-711) - Déc. 07
Composants de ventilation mécanique contrôlée (VMC) - Bouches d'extraction pour VMC-Gaz - Caractéristiques et aptitude à la fonction
NF E51-713 (E51-713) - Oct. 05
Composants de ventilation mécanique contrôlée (VMC) - Bouches d'extraction pour VMC - Spécifications et contrôle de la conformité aux spécifications.
NF EN 1505 (E51-714) - Oct. 98
Ventilation des bâtiments - Conduits en tôle et accessoires à section rectangulaire - Dimensions.
NF EN 1506 (E51-715) - Sept. 07
Ventilation des bâtiments - Conduits en tôle et accessoires à section circulaire - Dimensions.
NF EN 1507 (E51-716) - Juil. 06
Ventilation des bâtiments - Conduits aérauliques rectangulaires en tôle - Prescriptions pour la résistance et l'étanchéité NF EN 12237 (E51-717) - Juin 03
Ventilation des bâtiments - Réseau de conduits - Résistance et étanchéité des conduits circulaires en tôle NF EN 1751 (E51-718) - Mars 14
Ventilation des bâtiments - Bouches d'air - Essais aérodynamiques des registres et clapets.
NF EN 1886 (E51-719) - Janv. 08
Ventilation des bâtiments - Caissons de traitement d'air - Performances mécaniques NF EN 12220 (E51-720) - Août 98
Ventilation des bâtiments - Réseau de conduits - Brides circulaires pour ventilation générale. Dimensions.
NF EN 12236 (E51-721) - Avril 02
Ventilation des bâtiments - Supports et appuis pour réseau de conduits - Prescriptions de résistance NF EN 12238 (E51-722) - Nov. 01
Ventilation des bâtiments - Bouches d'air - Essais aérodynamiques et caractérisation pour applications en diffusion à mélange
NF EN 12239 (E51-723) - Nov. 01
Ventilation des bâtiments - Bouches d'air - Essais aérodynamiques et caractérisation pour applications à déplacement d'air
NF EN 12599 (E51-724) - Déc. 12
Ventilation des bâtiments - Procédures d'essai et méthodes de mesure pour la réception des installations de conditionnement d'air et de ventilation
NF EN 12589 (E51-725) - Janv. 02
Ventilation des bâtiments - Unités terminales - Essais aérodynamiques et évaluation des unités terminales à débit constant et variable
NF EN 13030 (E51-726) - Juin 02
Ventilation des bâtiments - Bouches d'air - Essai de performance des grilles d'air extérieur soumises à une pluie simulée NF EN 13053+A1 (E51-727) - Oct. 11
Ventilation des bâtiments - Caissons de traitement d'air - Classification et performance des unités, composants et sections
NF EN 13142 (E51-728) - Avril 13
Ventilation des bâtiments - Composants/produits pour la ventilation des logements - Caractéristiques de performances exigées et optionnelles
NF EN 13141-1 (E51-729-1) - Août 04
Ventilation des bâtiments - Essais de performance des composants/produits pour la ventilation des logements - Partie 1 : dispositifs de transfert d'air montés en extérieur et intérieur
NF EN 13141-10 (E51-729-10) - Juin 08
Ventilation des bâtiments - Essais de performance des composants/produits pour la ventilation des logements - Partie 10 : bouche d'extraction d'air hygroréglable
NF EN 13141-2 (E51-729-2) - Sept. 10
Ventilation des bâtiments - Essais des performances des composants/produits pour la ventilation des logements - Partie 2 : bouches d'air d'évacuation et d'alimentation
NF EN 13141-3 (E51-729-3) - Août 04
Ventilation des bâtiments - Essais des performances des composants/produits pour la ventilation des logements - Partie 3 : hottes de cuisine pour utilisation domestique
NF EN 13141-4 (E51-729-4) - Août 11
Ventilation des bâtiments - Essais des performances des composants/produits pour la ventilation des logements - Partie 4 : ventilateurs utilisés dans les systèmes de ventilation des logements
NF EN 13141-5 (E51-729-5) - Fév. 05
Ventilation des bâtiments - Essais des performances des composants/produits pour la ventilation des logements - Partie 5 : extracteurs statiques et dispositifs de sortie en toiture
NF EN 13141-6 (E51-729-6) - Fév. 15
Ventilation des bâtiments - Essais de performance des composants/produits pour la ventilation des logements - Partie 6 : kits pour systèmes de ventilation par extraction pour logement individuel
NF EN 13141-7 (E51-729-7) - Janv. 11
Ventilation des bâtiments - Essais de performances des composants/produits pour la ventilation des logements - Partie 7 : essais de performance des centrales doubles flux (y compris la récupération de chaleur) pour les systèmes de
ventilation mécaniques prévus pour des logements individuels NF EN 13141-8 (E51-729-8) - Août 14
Ventilation des bâtiments - Essais de performance des composants/produits pour la ventilation des logements - Partie 8 : essais de performance des unités de soufflage et d'extraction (y compris la récupération de chaleur) pour les systèmes de ventilation mécaniques non raccordés prévus pour une pièce
NF EN 13141-9 (E51-729-9) - Juil. 08
Ventilation des bâtiments - Essais de performance des composants/produits pour la ventilation des logements - Partie 9 : dispositif de transfert d'air hygroréglable monté en extérieur
NF EN 13181 (E51-730) - Nov. 01
Ventilation des bâtiments - Bouches d'air - Performances des grilles soumises à une simulation de sable NF EN 13182 (E51-731) - Juin 02
Ventilation des bâtiments - Prescription d'instrumentation pour les mesures de vitesses d'air dans des espaces ventilés NF E51-732 (E51-732) - Nov. 05
Composants de ventilation mécanique contrôlée - Entrées d'air en façade - Caractéristiques et aptitude à la fonction NF EN 13403 (E51-733) - Juil. 03
Ventilation des bâtiments - Conduits non métalliques - Réseau de conduits en panneaux isolants de conduits NF EN 12097 (E51-734) - Nov. 06
Ventilation des bâtiments - Réseau de conduits - Exigences relatives aux composants destinés à faciliter l'entretien des réseaux de conduits
FD CEN/TR 14788 (E51-735) - Août 06
Ventilation des bâtiments - Conception et dimensionnement des systèmes de ventilation résidentiels NF EN 13264 (E51-737) - Juin 01
Ventilation des bâtiments - Bouches d'air montées en plancher - Essais pour classification structurelle NF EN 14134 (E51-739) - Août 04
Ventilation des bâtiments - Essai de performances et contrôles d'installation des systèmes de ventilation résidentiels NF EN 14239 (E51-740) - Août 04
Ventilation des bâtiments - Réseau de conduits - Mesurage de l'aire superficielle des conduits NF EN 13779 (E51-744) - Juil. 07
Ventilation dans les bâtiments non résidentiels - Exigences de performances pour les systèmes de ventilation et de conditionnement d'air
NF EN 15243 (E51-745) - Oct. 07
Systèmes de ventilation des bâtiments - Calcul de la température des pièces, de la charge et de l'énergie pour les bâtiments équipés de système de conditionnement d'air
NF EN 15423 (E51-747) - Juin 08
Systèmes de ventilation des bâtiments - Précautions contre l'incendie pour les systèmes de distribution d'air dans les bâtiments (Tirage 2 (2008-07-01))
NF EN 15241 (E51-749) - Juil. 07
Ventilation des bâtiments - Méthodes de calcul des pertes d'énergie dues à la ventilation et à l'infiltration dans les bâtiments commerciaux (Tirage 2 (2011-02-01))
NF EN 14240 (E51-751) - Juil. 04
Ventilation des bâtiments - Plafonds refroidis - Essais et évaluation NF EN 14518 (E51-752) - Sept. 05
Ventilation des bâtiments - Poutres froides - Essais et évaluation des poutres froides passives NF EN 15239 (E51-761) - Août 07
Ventilation des bâtiments - Performance énergétique des bâtiments - Lignes directrices pour l'inspection des systèmes de ventilation
NF E51-763 (E51-763) - Nov. 14
Ventilation des bâtiments - Centrales de ventilation mécanique double flux pour la ventilation des locaux tertiaires et des logements collectifs - Méthodes d'essai
FD E51-767 (E51-767) - Mars 14
Ventilation des bâtiments - Mesures d'étanchéité à l'air des réseaux NF EN 12380 (P16-220) - Fév. 03
Clapets équilibreurs de pression pour systèmes d'évacuation - Exigences, méthodes d'essais et évaluation de conformité NF EN ISO 13789 (P50-739) - Avril 08
Performance thermique des bâtiments - Coefficient de transfert thermique par transmission et par renouvellement d'air - Méthode de calcul
ISO 16032 :2004 (S30-100) - Sept. 04
Acoustique - Mesurage du niveau de pression acoustique des équipements techniques dans les bâtiments - Méthode d'expertise
NF EN ISO 5135 (S30-100) - Juil. 99
Acoustique - Détermination des niveaux de puissance acoustique du bruit émis par les bouches d'air, les unités terminales, les registres et clapets au moyen de mesurages en salle réverbérante
EN ISO 10052 (S31-077) - Mars 12
Acoustique - Mesurages in situ de l'isolement aux bruits aériens et de la transmission des bruits de choc ainsi que du bruit des équipements - Méthode de contrôle - Texte compilé de la norme NF EN ISO 10052 de septembre 2005 et son amendement 1 de mars 2012
NF EN ISO 16032 (S31-078) - Avril 05
Acoustique - Mesurage du niveau de pression acoustique des équipements techniques dans les bâtiments - Méthode d'expertise
X10-231 (X10-231) - Avril 84
Distribution et diffusion d'air - Technique de mesure du débit d'air dans un conduit aéraulique NF EN 14799 (X44-001) - Août 07
Filtres à air pour la propreté de l'air - Terminologie NF EN 779 (X44-012) - Sept. 12
Filtres à air de ventilation générale pour l'élimination des particules - Exigences, essais, marquage.
NF EN 1822-1 (X44-014-1) - Janv. 10
Filtres à air à haute efficacité (EPA, HEPA et ULPA) - Partie 1 : classification, essais de performance et marquage NF EN 1822-2 (X44-014-2) - Janv. 10
Filtres à air à haute efficacité (EPA, HEPA et ULPA) - Partie 2 : production d'aérosol, équipement de mesure et statistiques de comptage de particules
NF EN 1822-3 (X44-014-3) - Janv. 10
Filtres à air à haute efficacité (EPA, HEPA et ULPA) - Partie 3 : essais de médias filtrants plans NF EN 1822-4 (X44-014-4) - Janv. 10
Filtres à air à haute efficacité (EPA, HEPA et ULPA) - Partie 4 : essais d'étanchéité de l'élément filtrant (méthode d'exploration)
NF EN 1822-5 (X44-014-5) - Janv. 10
Filtres à air à haute efficacité (EPA, HEPA et ULPA) - Partie 5 : mesure de l'efficacité de l'élément filtrant C. Installations électriques
NF C15-100-00 (C15-100-00) + A1 +A2 + A3 + A4 + A5 – Déc. 2002 Installations électriques à basse tension - Introduction
NF C15-100-01 (C15-100-01) + A1 + A5 – Déc. 2002
Installations électriques à basse tension – Titre 1 : Domaine d'application, objet et principes fondamentaux NF C15-100-02 (C15-100-02) + A1 – Déc. 2002
Installations électriques à basse tension – Titre 2 : Définitions NF C15-100-03 (C15-100-03) – Déc. 2002
Installations électriques à basse tension – Titre 3 : Détermination des caractéristiques générales des installations NF C15-100-04 (C15-100-04) + A1 + A4 + A5 – Déc. 2002
Installations électriques à basse tension – Titre 4 : Protection pour assurer la sécurité NF C15-100-05 (C15-100-05) + A1 + A4 + A5 – Déc. 2002
Installations électriques à basse tension – Titre 5 : Choix et mise en œuvre des matériels NF C15-100-06 (C15-100-06) – Déc. 2002
Installations électriques à basse tension – Titre 6 : Vérifications et entretien des installations NF C15-100-07 (C15-100-07) + A1 +A2 + A3 + A4 + A5 – Déc. 2002
Installations électriques à basse tension – Titre 7 : Règles pour les installations et emplacements spéciaux NF C15-100-10 (C15-100-10) – Déc. 2002
Installations électriques à basse tension –Titre 10 : Installations électriques à basse tension dans les bâtiments d'habitation
NF C15-100-11 (C15-100-11) – Déc. 2002
Installations électriques à basse tension –Titre 11 : Installations des réseaux de communication dans les bâtiments d'habitation
NF C15-100 F11 (C15-100F11) - Mars 09
Fiche d'interprétation n° 15-100 F11 de la norme NF C15-100 de décembre 2002 NF C15-100 F15 (C15-100F15) - Juil. 10
Fiche d'interprétation n° 15-100 F15 de la norme NF C15-100 de décembre 2002 et de son amendement 3 de février 2010
NF C15-100 F17 (C15-100F17) - Nov. 10
Fiche d'interprétation n° 15-100 F17 de la norme NF C15-100 de décembre 2002
NF C15-100 F21 (C15-100F21) - Déc. 11
Fiche d'interprétation n° 15-100 F21 de la norme NF C15-100 de décembre 2002 NF C15-100 F22 (C15-100F22) - Déc. 11
Fiche d'interprétation n° 15-100 F22 de la norme NF C15-100 de décembre 2002 NF C15-100 F23 (C15-100F23) - Janv. 12
Fiche d'interprétation n° 15-100 F23 de la norme NF C15-100 de décembre 2002 NF C15-100 F26 (C15-100F26) - Août 13
Fiche d'interprétation n° 15-100 F26 de la norme NF C15-100 de décembre 2002 NF C15-100 F27 (C15-100F27) - Déc. 13
Fiche d'interprétation n° 15-100 F27 de la norme NF C15-100 de décembre 2002 NF C15-100 F28 (C15-100F28) - Déc. 13
Fiche d'interprétation n° 15-100 F28 de la norme NF C15-100 de décembre 2002 D. Normes diverses
NF P03-700 (P03-700) - Déc. 02
Bâtiment - Marchés privés - Qualité des services associés aux prestations de travaux de bâtiment dans les marchés privés
NF P92-507 (P92-507) - Fév. 04
Sécurité contre l'incendie - Bâtiment - Matériaux d'aménagement - Classement selon leur réaction au feu
1.1.5.1.4 NIVEAU SONORES
Les bruits dus aux installations n'entraîneront pas une gêne supérieure :
Pour les occupants du bâtiment : aux limites définies dans les bases de calcul et par les arrêtés en vigueur.
Pour le voisinage : aux limites fixées par les recommandations du Ministère de la Santé Publique.
L'entrepreneur garantit ce résultat et s'engage à prendre toutes les mesures nécessaires pour l'obtenir. En particulier, il prend à sa charge tous les dispositifs nécessaires pour insonoriser tout matériel générateur de bruit, et empêcher la transmission des vibrations et des bruits de toute nature.
1.1.5.2 PROCEDES ET PRODUITS DE TECHNIQUES NON COURANTES
Pour les Avis Techniques et les procédures ATEX concernant les procédés et produits de techniques non courantes, l'entrepreneur se reportera aux clauses des Documents généraux d’Avis Technique.
1.1.5.3 REGLES PROFESSIONNELLES
L'entrepreneur devra respecter, pour les ouvrages concernés, les "Règles professionnelles" acceptées par la C2P (Commission Prévention Produits).
La liste de ces règles est publiée semestriellement sur le site de l'Agence Qualité Construction à l'adresse
"www.qualiteconstruction.com/c2p" et l'entrepreneur est contractuellement réputé en avoir pris connaissance.
La liste faisant référence pour le présent marché est celle en cours à la date de signature du marché.
Pour les "Règles professionnelles" faisant l'objet d'une "mise en observation" (liste disponible à la même adresse), l'entrepreneur souhaitant mettre en œuvre l'un de ces produit ou procédé devra vérifier, auprès de son Assureur, si celui-ci ne fait pas l'objet de conditions spéciales de souscription d'assurance.
Il devra, si c'est le cas, faire part, par écrit au maître d'ouvrage, de l'ouvrage concerné par cette "mise en observation"
ainsi que des démarches effectuées pour garantir l'assurance des prestations objet du présent marché.
En tout état de cause, l'entrepreneur ne pourra, en aucun cas, mettre en œuvre des ouvrages qui ne seraient pas couvert par ses assureurs
1.1.5.4 AVIS TECHNIQUES
Pour tous les matériaux et produits qui relèvent de la procédure de « l’Avis technique », il ne pourra être mis en œuvre que des matériaux et produits ayant fait l’objet d’un Avis technique.
L’entrepreneur devra toujours fournir l’Avis technique en cours de validité pour les matériaux et produits concernés.
1.1.5.5 AGREMENTS OU PROCES-VERBAUX D'ESSAIS
Les « agréments » ou « procès-verbaux d’essais » peuvent être exigés de l’entrepreneur pour des produits ou procédés dits de « Techniques non courantes » ne faisant pas l’objet d’un Avis technique ni de procédure ATEx.
Ces « agréments » ou « procès-verbaux d’essais » peuvent être délivrés par des Organismes agréés.
1.1.5.6 MARQUAGE ATG
Pour tous les matériels et équipements relevant d’un marquage « ATG », l’entrepreneur pourra mettre en œuvre que des matériels et équipements comportant ce marquage.
1.1.5.7 REGLEMENTATION SECURITE INCENDIE
L’entrepreneur devra respecter les exigences fixées par la réglementation incendie, notamment :
La réaction au feu des matériaux et produits devant être mis en œuvre ;
Le comportement au feu des ouvrages en place.
1.1.5.8 REGLEMENTATIONS CONCERNANT LA SANTE ET LA SECURITE DES OUVRIERS SUR LE CHA Pour la réglementation concernant :
La sécurité et la protection de la santé sur le chantier ;
La sécurité des ouvriers contre les chutes ;
La protection des travailleurs contre les risques liés à l’amiante ;
L’entrepreneur se reportera aux clauses communes ou clauses générales ainsi qu’à la législation en vigueur.
1.1.5.9 REGLEMENTATIONS CONCERNANT LES DECHETS ET LES BRUITS DE CHANTIER A. DÉCHETS DE CHANTIER
La gestion des déchets de chantier devra respecter la réglementation en vigueur à ce sujet, notamment : A.1 DÉCHETS COURANTS
Directive cadre européenne 2008/98/CE ;
Nomenclature déchets : annexe II de l'article R 541-8 du Code de l'Environnement ;
Principe de responsabilité du producteur de déchets : articles L 541-2 et L 541-23 du Code de l'Environnement ;
Principe de responsabilité élargie du producteur (REP) : article L 541-10 du Code de l'Environnement ;
Collecte et transport de déchets, déclaration préfecture : article R 541-50 du Code de l'Environnement ;
Bordereaux de traçabilité des déchets : article R 541-45 du Code de l'Environnement ;
Registre déchets : arrêté du 29 février 2012 ;
Obligations liées aux emballages : articles R 543-66 à R 543-74 du Code de l'Environnement ;
Diagnostic déchets avant démolition : décret n° 2011-610 du 31 mai 2011 et arrêté du 19 décembre 2011 ;
Plans départementaux de prévention et de gestion des déchets du BTP : article L 541-14 du Code de l’Environnement ;
Transfert transfrontalier de déchets : note de synthèse du Ministère et règlement du 14 juin 2006.
A.2 DÉCHETS DANGEREUX
Collecte et transport de déchets dangereux : arrêté du 29 mai 2009 ;
Obligation de caractérisation des déchets et d'emballage des déchets dangereux : ordonnance n° 2010-1579 du 17 décembre 2010 ;
Transit, regroupement ou tri des déchets dangereux : ICPE 2718.
A.3 DÉCHETS D'AMIANTE
Étiquetage des déchets d'amiante : décret n° 88-466 du 28 avril 1988 ;
Stockage des déchets d'amiante : arrêté du 12 mars 2012.
Il y a lieu de vérifier les textes en vigueur (changements fréquents).
B. BRUITS DE CHANTIER
La limitation des bruits de chantier devra être traitée par les entrepreneurs, dans le strict respect de la législation et de la réglementation en vigueur à ce sujet, dont notamment :
L’article R. 1334-36 du Code de la santé publique concernant « les chantiers de travaux publics ou privés, ou les travaux intéressant les bâtiments et leurs équipements soumis à une procédure de déclaration ou d’autorisation ;
L’article R. 1337-6 du Code de la santé publique, concernant « les bruits de voisinage résultant des chantiers de travaux publics ou privés » qui sanctionne les infractions suivantes :
Le non-respect des conditions fixées par les autorités compétentes concernant soit la réalisation des travaux, soit l’utilisation ou l’exploitation de matériels ou d’équipements ;
Le fait de ne pas prendre les précautions suffisantes pour limiter le bruit ;
Les comportements anormalement bruyants ;
Les Arrêtés préfectoraux et municipaux éventuels dont l'entrepreneur du présent Lot est réputé avoir pris connaissance avant le début des travaux.
B.1 RÉGLEMENTATION CONCERNANT LES MATÉRIELS DE CHANTIER
Les engins de chantiers sont soumis à deux régimes réglementaires limitant leurs niveaux sonores que l'entrepreneur du présent Lot sera tenu de respecter :
Le décret n° 95-79 du 23 janvier 1995 concernant « les émissions sonores des objets et engins bruyants » ;
La directive européenne 2000/14/CE concernant « les exigences relatives aux niveaux admissibles d'émissions sonores ».
1.1.6 CONTROLE
Outre les contrôles exercés par le maître d’œuvre et l’organisme agréé choisi par le maître de l’ouvrage, il est rappelé aux entreprises qu’un contrôle interne est nécessaire sur les ouvrages qu’ils réalisent.
Il est demandé aux entreprises après chaque intervention de faire signer aux locataires un quitus dont une copie sera transmise au maître d’œuvre. Ce document comprendra le nom du locataire, une rubrique remarque et sera signé à la fois par le locataire et par l’entreprise.
Des essais de fonctionnement des installations seront prévus.
Ces essais porteront notamment sur les installations suivantes :
Débit d’extraction,
Équilibrage de la VMC.
Les procès-verbaux des essais devront être adressés par les entreprises au maître d’œuvre pour que ce dernier puisse établir avant la réception son rapport de fin de travaux destinés au maître d’ouvrage.
NOTA : le titulaire du présent lot devra soumettre au Maitre d'oeuvre un exemplaire du quitus d'intervention pour validation.
1.1.7 DOCUMENTS
Avant tout démarrage des travaux l’entreprise devra fournir, pour approbation par le maître d’oeuvre :
Les coordonnées de sous-traitants éventuels,
Les notices des matériels à mettre en œuvre (Extracteurs, bouches,) : notice technique d’utilisation, nomenclature des appareils mis en place avec mention de leur marque, type, référence,
Les plans ou schémas de cheminement des réseaux,
Les schémas complets d’installation à réaliser y compris note de calcul des moteurs, section des gaines, schémas électriques…
D’une façon générale l’entreprise fournira tous les documents techniques des matériels et matériaux mis en œuvre.
Les travaux ne commenceront qu’après approbation des plans d’exécution.
En fin de travaux, sera fourni un DOE reprenant toutes ces données et notamment une nomenclature repérée des appareils mis en place, une notice de conduite et d’entretien des installations.
L’offre comprendra toutes ces prestations.
1.1.8 PROTECTION DES OUVRAGES
L'entrepreneur devra la protection de ses ouvrages et de ses matériels pendant toute la durée du chantier, jusqu'à la réception définitive des travaux.
A la livraison, les matériels ne devront avoir subi aucune dégradation.
1.1.9 NETTOYAGE
Les entrepreneurs doivent le nettoyage du chantier et l’évacuation des gravats et détritus à la décharge publique.
Pendant la durée des travaux, l’entrepreneur devra :
Prendre toutes les précautions nécessaires afin de n'occasionner aucune détérioration. Il sera tenu pour responsable de tout accident, dégradation ou préjudices susceptibles d'intervenir du fait de ces travaux aux personnes ou aux ouvrages
Les nettoyages en fin de journée et en fin d'intervention
Laisser les logements en parfait état de propreté après les travaux ; elle aura à sa charge l'enlèvement journalier des emballages, de tous déchets ou gravois résultant de ses activités.
Le libre accès aux bâtiments traités.
1.1.10 OBLIGATIONS DE L'ENTREPRISE
Ce CCTP a pour objet de définir l’ensemble des travaux et prestations nécessaires à la réalisation des travaux. Il n’a aucun caractère limitatif.
En conséquence, le prix du marché comprendra l’intégralité des travaux nécessaires au complet et parfait achèvement des travaux, en conformité de la réglementation et des normes contractuellement réputées connues.
Les entreprises participant à l’opération sont contractuellement censées avoir pris connaissances de l’ensemble des documents constituant le dit CCTP.
En aucun cas un entrepreneur ne pourra opposer entre eux les différents documents constituant le CCTP contractuel.
Dans le cas éventuel, de divergences entre ces documents, la décision sera du ressort du Maître d’Ouvrage. L’ordre de priorité des documents étant celui défini dans le CCAP, le RPAO ou à défaut le CCAG Travaux.
L’entrepreneur est réputé avoir pris connaissance du site et de ses contraintes et en avoir tenu compte dans l’élaboration de son offre de prix globale et forfaitaire.
L’acceptation de l’exécution de ces travaux implique pour les entreprises l’acceptation, sans réserve de l’existant, et signifie qu’elle a prévu dans ces prix toutes les sujétions nécessaires au bon déroulement des travaux et à leur parfaite exécution.
Ainsi, une omission sur un plan ou dans le devis descriptif ne saurait le soustraire à exécuter les ouvrages tels qu'ils sont dessinés ou décrits. Il ne pourra en effet invoquer après notification du marché sa méconnaissance de telle ou telle caractéristique du lieu.
Il lui appartiendra de signaler en temps utile et obligatoirement avant la remise des prix, les omissions, les imprécisions ou les contradictions qu'il aurait pu relever dans les documents fournis.
L'entreprise sera entièrement responsable des plans et cotes qu'elle doit vérifier ou fournir elle-même.
L'Entreprise s'engage à installer les matériels spécifiés dans le devis estimatif quantitatif. L'installation d'un matériel de type ou de marque différent sans accord du maître d'ouvrage pourra faire l'objet d'un refus.
L'entreprise s'engagera à remplacer ou à modifier, à ses frais, dans un délai de quinze jours, toutes les malfaçons qui pourront être constatées tant sur le matériel que sur la réalisation des installations.
L'entreprise laissera les locaux en parfait état de propreté après les travaux ; elle aura à sa charge l'enlèvement journalier des emballages, de tous déchets ou gravois résultant de ses activités. Elle devra ensuite en assurer l'évacuation du chantier à la décharge.
Après réception des travaux, l'entreprise fournira au Maître d'oeuvre du DOE (1 exemplaire papier et 1 clé USB) :
Les plans conformes à l'exécution,
Les notices de fabricants des matériels constituant l'installation,
Une notice détaillée de fonctionnement, de conduite et de maintenance de l'ensemble des installations,
Une nomenclature repérée des appareils mis en place.
Les certificats de conformité aux normes des équipements fournis
La position du tableau électrique et schéma unifilaire
Les quitus d'intervention classés par bâtiment 1.1.11 INTERVENTIONS EN SITE OCCUPE
L’entreprise sera responsable de la prise de rendez-vous avec les locataires, pour l’exécution de ses travaux.
En cas de dégradation manifeste d'un élément du mobilier d'un appartement ou bien d'un élément constitutif de l'immeuble quel qu'il soit et si celle-ci a été causée par l’entreprise, celle-ci s'engage à participer au dédommagement financier du locataire ou du maître d'ouvrage.
Si aucun n’accord intervient, le maître d'ouvrage appliquera une retenue sur le montant dû à l’entreprise au prorata de son marché.
1.1.12 RECEPTION
La réception ne sera prononcée qu’après établissement des opérations préalables à la réception (OPR) lors d’une réunion entre le maître d’œuvre et l’entrepreneur.
Pour cette visite, il devra être remis :
L’ensemble des rapports d’état des lieux
L’ensemble des quitus signés par les locataires
Les attestations de mise en route pour chaque logement
Les DOE
Les essais COPREC
A l’issue de la visite, le procès-verbal des OPR sera signé et le maître d’œuvre fera ses propositions au maître d’ouvrage.
1.1.13 GARANTIE
La garantie minimale exigée sera :
La garantie du constructeur pour le matériel (2 ans)
La garantie annuelle pour la main d’œuvre (à compter de la date de réception du marché)
L’entreprise pourra proposer une prolongation du délai de garantie dans le « mémoire technique » à joindre avec son offre.
Pendant la période de garantie, l’entreprise devra le dépannage des installations et le remplacement des organes défectueux.
En cas de remplacement, pendant cette période, d’éléments importants, leur délai de garantie sera prolongé en conséquence.
1.2 DESCRIPTION DES OUVRAGES
La ventilation des logements sera générale et permanente.
Cette ventilation consiste à introduire naturellement de l’air dans les pièces principales (l'introduction d'air neuf s'effectue dans les pièces principales dites sèches (séjour, chambre,.. .) via des orifices situées en façade sur les montants des fenêtres ou coffre de volet roulant et à extraire l’air vicié depuis les pièces de service dites humides (cuisine, salle de bains ou douches, WC) mécaniquement par un ventilateur d’extraction simple flux de type de classe B conformes à la norme AFNOR XP 50-413.
(Le fabricant devra obligatoirement justifier de la conformité de ces appareils à la N XP 50 413 et par conséquent à l’annexe G NF DTU 24-1).
Ils seront situés en toiture et permettrons un transfert d’air horizontal des pièces sèches vers les pièces humides : Le transfert de l'air est assuré par des passages de transit au droit des portes intérieures (détalonnage) et repris par des bouches d’extractions autoréglables.
Le bon fonctionnement des installations sera réalisé au contradictoire entre l’entreprise et le maître d’œuvre ; si les résultats ne sont pas satisfaisants, l’entreprise exécutera, à ses frais, les travaux nécessaires pour respecter son obligation de résultats.
1.2.1 ETENDUE DES TRAVAUX
L’entreprise devra remplir avant et après chaque intervention dans les logements un quitus/état des lieux ayant pour but :
De dresser l’état des lieux avant travaux,
De constituer un quitus de fin de travaux, signé par le locataire et l’entrepreneur, attestant de leur bonne exécution.
Le quitus devra indiquer l’ensemble des travaux réalisés dans chaque appartement (remplacement des bouches d’extraction, salle de bain WC, cuisine, du bouchement éventuel des VB et VH,) en cas de refus du locataire l’entreprise inscrira le refus du locataire sur le quitus. Il devra conserver un exemplaire et en fournir un autre au maitre d’œuvre.
Les travaux objet du présent CCTP comprennent :
Avant tout démarrage des travaux, la fourniture des notices des matériels à mettre en œuvre (moteurs VMC, Bouches d’extractions, …)
Contrôle des conduits par le passage d’une caméra et par des essais fumigènes,
Tous les tests nécessaires pour la vérification de l'étanchéité des conduits existants,
Ramonage des conduits verticaux et désinsectisation,
La dépose des équipements de ventilation existants : moteurs, souche, supports, boîtiers ...etc.
La fourniture et pose d'unités de ventilation basse pression très basse consommation de type VTR EVO 3000 ou équivalent en toiture ;
La dépose des alimentations électriques et remplacement par du monophasé y compris protection dans le tableau SG,
Fourniture et pose de bouches d’extraction hygroréglable A adaptées aux règles de sécurité des immeubles concernés y compris toutes sujétions de mise en œuvre suivant leurs implantations (cuisine, salle de bains, WC, …)
Obturation en façades des entrées d’air parasites éventuelles,
Détalonnage des portes de distribution logements,
Réalisation de l’alimentation électrique des moteurs à partir des services généraux de chaque bâtiment,
Fourniture et pose d’un report d’alarme dans les halls de chaque entrée d’immeuble.
1.2.2 BASE DE VIE
1.2.2.1 INSTALLATION DE CHANTIER
L'entreprise devra la réalisation des installations de chantier selon le C.C.A.P et le PGC rédigé par le Coordinateur SPS.
Le plan d'installation de chantier qui devra être approuvé auparavant par le Maître d'Oeuvre et les organismes concernés.
Ces installations comporteront des bungalows de chantier nécessaires (vestiaires, réfectoire, sanitaires, bureau de chantier, etc.) ainsi que leurs raccordements sur les installations des services concédés :
Les branchements provisoires en eau et électricité à partir des emplacements à définir avec les administrations concernées,
Les branchements provisoires en E.U.
L'installation des sanitaires et vestiaires de chantier en nombre suffisant et conformes aux règles d'hygiène en vigueur.
L’entreprise devra également la fourniture et pose des comptages nécessaires à l’exécution de ses ouvrages (eau et électricité).
Une clef des bureaux et de la salle de réunion sera remise à la Maîtrise d'œuvre ainsi qu'à la Maitrise d'ouvrage.
L’entrepreneur fournira pendant la période de préparation les plans des installations de chantier. Ces plans feront apparaître entre autres tous les éléments cités ci-dessus. Ces installations devront être terminées avant la fin de la période de préparation et avant le démarrage des autres travaux.
1.2.2.2 CLÔTURE DE CHANTIER
Clôture de chantier hauteur 2,00 m réalisée sur tout le périmètre de chaque bâtiment constitué au minimum de :
Poteaux métalliques sur plots béton, espacés au maximum tous les 3 mètres.
Grillage rigide fixé sur filières et tendeurs.
Portail fermé, largeur 4 m, deux vantaux,
Portillon piéton.
La clôture devra être entretenue et maintenue en bon état pour la durée du chantier et fermée en dehors des heures ouvrables. Une clef de chaque serrure sera remise à la Maîtrise œuvre.
1.2.2.3 PANNEAU DE CHANTIER
Avant fabrication et pendant la période de préparation, une maquette sera réalisée par l'entrepreneur et présentée au visa du maître d’œuvre d’une dimension de 1,60 x 1,60m.
Après visa du maître d’œuvre le panneau de chantier devra impérativement être mis en place sur une ossature prévue à cet effet y compris toutes sujétions avant tout début des travaux.
Les matériaux constituant le panneau permettront sa bonne conservation pendant toute la durée du chantier.
L'entrepreneur devra remédier sans délai à tout défaut de conservation accidentel ou non.
1.2.3 ESSAIS DES CONDUITS EXISTANTS : RAMONAGE, PASSAGE CAMERA, CHEMISAGE L’entreprise devra effectuer pour l’ensemble des conduits :
Le ramonage et la désinsectisation,
Le passage caméra en présence du maître d’œuvre.
A l’issue du passage caméra, l’entreprise devra la reprise des défauts visuels constatés ainsi que le chemisage systématique.
Il sera ensuite réalisé les essais pour mesurer les taux de fuite de tous les conduits de ventilation et de fumée selon la méthodologie préconisée par le CSTB :
Mise en dépression des conduits avec obturation de toutes les bouches et pieds de colonnes éventuels,
Mesure des débits extraits et relevé des pressions dans le conduit à chaque niveau et sur souche,
Calcul de la loi de régression,
Établissement d’un rapport avec conclusion.
Le débit de fuite obtenu devra être inférieur à 15% du débit souhaité avec dépression de 100 Pascals.
A défaut le chemisage des conduits devra être refait ainsi que les essais de contrôle défini ci-avant.
L’attention de l’entreprise est attirée sur les points suivants :
Les essais seront réalisés aux frais de l’entreprise par un bureau d’étude spécialisé à soumettre à l’agrément du maître d’ouvrage.
Localisation :
Ensemble des conduits de ventilation des bâtiments
1.2.4 DETALONNAGE DE PORTE
Le titulaire du présent lot est tenu de vérifier du détalonnage sur l'ensemble des portes des logements.
Les passages de transit assurent le passage de l’air des pièces sèches vers les pièces techniques.
Ils sont réalisés par détalonnage des portes :
80 cm² ou détalonnage de 1 cm pour les pièces principales, pour les WC et salles de bains.
160 cm² ou détalonnage de 2 cm pour la cuisine.
La prestation comprend :
La dépose de la porte
La coupe de la porte
La repose de la porte
L'entrepreneur prévoira de réaliser le détalonnage des portes dans environs 40% des logements.
NOTA : Tout dégât réaliser par le titulaire du présent lot devra être remis en état a ses frais.
Localisation :
Ensemble des portes intérieurs logements 1.2.5 LES ENTREES D'AIRS
Le titulaire du présent lot est tenu de vérifier que les entrées d'airs sont conformes aux dispositions ci-dessous en l'absence elles sont dans l'obligation de réaliser tous les travaux pour s'y conformer :
Les entrées d'air autoréglables de module 30 ou 45 (au sens de la norme NF E 51-732) et certifiées NF-205 sont installées en partie haute de la menuiserie. Chaque pièce principale doit être pourvue d’au moins une entrée d’air.
La mortaise est à prévoir sur les huisseries, en veillant à ce que la pénétration d’air traverse de part en part les volets roulants ou autres, même fermés.
Avec le lot menuiseries extérieures :
La mortaise devra être conforme aux recommandations du fabricant (soit 2 × (160 mm × 12 mm)) Le tableau ci-dessous donne la répartition des entrées d'air et le type à utiliser par type de logement :
Type de logement Entrées d'air séjour Entrées d'air par chambre
T1 2 x M30
T2 M30 M45 T3
(SdB avec WC) M30 +M45 M45
T3 M45 M30
T4 2 xM30 M45
T5 M45 M30
T6 2 x M45 M45
T7 et + M45 M30
M = Module (pour les entrées d’air autoréglables)
Les entrées d’air seront choisies de manière à répondre aux exigences d’isolement acoustique vis-à-vis des bruits extérieurs fixés par la réglementation.
Cf : cahier du CSTB n°3376 pour le montage sur menuiserie PVC Localisation :
Ensemble des entrées d'airs 1.2.6 PLAQUE D'OBTURATION
Il convient de supprimer les éléments de ventilation par pièces séparées (mise en place d’une ventilation générale et permanente) :
Dépose de la grille de ventilation basse sur le conduit d'aération ou de la grille d’amenée d’air en façade
Mise en place d'un isolant thermique rigide en bouchement de l’amenée d’air existante ;
Pose d'une plaque en PVC blanc, aux dimensions appropriées, fixée par vis, pour obturer complètement l'emplacement laissé libre, et calfeutrer par un joint étanche à l'air.
Localisation :
Ensemble des entrées d'airs parasites dans les logements 1.2.7 BOUCHES D'EXTRACTION
Dans chaque pièce technique, les grilles de ventilation existante seront déposées et remplacées par des bouches d’extraction basse pression VTI AERAULIQUE.
La plage de fonctionnement des bouches d’extraction est de [15-30 Pa].
Pour les cuisines et les salles de bain, les bouches seront hygroréglables, de type VTH.
Pour les WC, les bouches sont de type VT W ou VT W VISION.
Pour les celliers, les bouches sont de type VT 15.
Le tableau ci-après synthétise les répartitions des bouches en fonction de chaque pièce technique et pour chaque typologie de logement.
Cuisine Salle de Bains
Salle de
Bains n°2 WC unique Autre WC Salle d’eau
supplémentaire Cellier T1
(WC commun avec SDB) VTH C1 VTH B1 VTH B1 VT 15
T1
(WC séparé) VTH C1 VTH B1 VT W VT W VTH B1 VT 15
T2
(WC commun avec SDB) VTH C2 VTH B2 VTH B1 VT 15
T2
(WC séparé) VTH C1 VTH B1 VT W VT W VTH B1 VT 15
T3
(WC commun avec SDB) VTH C3 VTH B2 VTH B1 VT 15
T3
(WC séparé) VTH C2 VTH B1 VT W VT W VTH B1 VT 15
T4 VTH C3 VTH B1 VT W VT W VTH B1 VT 15
T5 VTH C3 VTH B2 VT 30 VT 15 VTH B1 VT 15
T6 VTH C3 VTH B1 VTH B1 VT 30 VT 15 VTH B1 VT 15
T7 et + VTH C3 VTH B2 VTH B2 VT 30 VT 15 VTH B1 VT 15
Les travaux comprennent toutes les sujétions inhérentes à la pose des bouches d’extraction sur les conduits existants.
Dans le cas de mise en œuvre sur conduit existant, les bouches d’extraction se fixent directement sur la paroi à l’entrée du conduit à l’aide de la platine de rénovation.
Si nécessaire pour l’esthétique ou l’étanchéité, un joint acrylique périphérique sera réalisé.
NOTA : L’entreprise informera le Maitre d'œuvre des logements équipés d'hottes d’extraction branché sur le conduit de ventilation.
Localisation :
Ensemble des bouches d'extractions, salle de bain, WC, Cuisine.
1.2.8 LES PLENUMS
Les plenums sont des pièces de liaison métalliques en acier galvanisé permettent la jonction entre les conduits verticaux existants réexploités et le réseau aéraulique horizontal en toiture.
Les plénums devront être adapté aux dimensions des souches en toiture et ils devront disposer recouvrir les souches avec une goutte d'eau périphérique. La partie supérieure des plénums sera pliée en pointe de diamant pour éviter la stagnation de l'eau.
L'entrepreneur réalisera le relevé complet des dimensions de souches et fournir les plans d'exécutions au Maitre d'oeuvre.
Les plénums devront être conformes aux dispositions du fabricant et aux systèmes VOLT’AIR EVOLUTION AUTO ou équivalent.
Ils devront testés aérauliquement afin de connaitre leur perte de charge afin de pouvoir dimensionner correctement l’installation. L’utilisation d’autres moyens de liaison entre le réseau horizontal et les conduits verticaux est proscrit par le présent CCTP. L'entrepreneur devra suivre les préconisations du fabricant.
Les plénums existent en deux variantes :
Plenum en recouvrement : le plenum est positionné en débouché des conduits réutilisés.
Plenum en piquage : le plenum est positionné sur une face du conduit réutilisé. Le conduit réutilisé est alors percé (les dimensions du percement correspondant aux dimensions intérieures du plenum) et le débouché du conduit existant est obturé.
Localisation :
Ensemble des plénums des conduits de ventilation des bâtiments 1.2.9 TRAINASSE PVC
Cet article concerne la création d’un conduit VMC qui cheminera en plafond depuis le conduit dans la cuisine jusque dans la salle de bain et le WC.
Ce réseau sera en PVC de couleur blanc de section rectangulaire T2A de chez ATHYS ou similaire, il cheminera en plafond. L’entrepreneur devra prévoir le percement et carottage des murs existants et devra prévoir toutes les pièces spéciales de raccordements et de fixation.
Le tracé du cheminement des réseaux est à soumettre à l’approbation du Maitre d’œuvre et celle du Maitre d’ouvrage.
Le dimensionnement du réseau est à justifier par le présent lot.
Il tiendra compte des pertes de charges liées au cheminement des réseaux horizontaux et verticaux.
L’entrepreneur devra apporter toutes les justifications au bureau de contrôle.
Localisation :
Ensemble des logements ne disposant pas de conduit de ventilation verticaux.
1.2.10 UNITES DE VENTILATION VTR EVO
Fourniture et pose d'unités de ventilation basse pression très basse consommation VTR EVO 3000 à justifier par l'entreprise de classées C4 (400 °C / 30 min) ou équivalent et qui seront déclinées à être installés en toiture terrasse des bâtiments.
La pression de fonctionnement de chaque unité de ventilation est réglable selon le mode de fonctionnement en régulation en mode « courbe plate ».
La pression de fonctionnement de l’unité de ventilation est réglable. Cette valeur de consigne est fixe afin de maintenir une dépression constante à l’aspiration de l’unité de ventilation quel que soit le débit extrait. Cette valeur de consigne est issue du dimensionnement et est donc différente pour chaque opération.
Les dépressions seront comprises :
Entre 17 et 50 Pa pour VTR EVO 3000,
Les unités de ventilation seront à minima composés des éléments suivants :
Un habillage en tôle d’acier galvanisé
Un moteur EC basse consommation.
Une sonde de pression.
Une carte de régulation ajustant la vitesse de rotation du moteur EC en fonction du besoin et du mode de régulation.
Un panneau d’affichage et de paramétrage.
Les unités de ventilation VTR EVO devront être conformes au règlement n°1253/2014 concernant les performances énergétiques (Directive ErP n°2009/125/CE) et ceci dans le domaine de la basse pression.
Les rendements exigés par le règlement devront être atteints pour des points de fonctionnement inférieurs à 50 Pa.
Les unités de ventilation doivent être mises en œuvre conformément au NF DTU 68.3 et être raccordés au réseau aéraulique en toiture via des manchettes souples, afin de limiter les transmissions de bruit et de vibration générées par les unités de ventilation.
L'entrepreneur fera procédé aux essais et vérification conformément à l’Avis Technique VOLT’AIR EVOLUTION Hygro n°
14.5/15-2090_V3 en fin des travaux.
1.2.10.1 VTR EVO 3000
1.2.11 RESEAU AERAULIQUE GALVANISE
L’implantation du réseau doit permettre d’effectuer les opérations normales de maintenance de ces réseaux, conformément à la norme XP P 50-410.
Les conduits sont circulaires, en tôle galvanisé.
Les collecteurs seront prévus pour raccorder sur des plénums en acier galvanisé.
La résistance et l’épaisseur des conduits seront conformes aux normes.
Les conduits seront fixés à l’aide de colliers et de feuillards, raccordés par des pièces de raccordement livrées d’usine.
Pose de manchette souples entre le moteur et les réseaux galvanisé avec collier de fixation.
Les conduits centraux d’extractions auront les caractéristiques suivantes : (Valeurs données à titre indicatif, l’entrepreneur est tenu de les vérifier)
Confer les schémas des réseaux d’extraction donnés en annexe au présent CCTP.
Les réseaux comprendront au niveau des pièces de raccordement des bagues d’étanchéité internes résistant à des dépressions au moins égales à 300mm CE, conformément au DTU 68.1.
Les raccordements devront être conformes à la classe C.
Le réseau rigide sera réalisé soit en accessoires à joint, qui garantissent l’étanchéité des liaisons rigides sans ajout de mastic ou bande adhésive supplémentaire, soit en accessoires standards, où l’étanchéité doit être rajoutée par du mastic et la bande adhésive. Dans le cas d’une utilisation d’accessoires à joint, le débit de fuite de l’installation pourra être ramené de 10% à 5%.
NOTA : l’utilisation seule de bandes adhésives est proscrite par le maître d’œuvre.
Les collecteurs de longueur supérieure à 2ml reposeront sur des supports de hauteur réglable avec pied sur plot béton posé sur une protection type STYRODUR (ou liège) et seront fixés par des colliers en acier galvanisé et équipés de protection souple antivibratile. L’entreprise veillera à ne pas poinçonner l’étanchéité existante.
L'implantation du réseau horizontal doit permettre les opérations normales d'entretien de ce réseau. (DTU 68.1 §3.2.9) Le présent lot devra obligatoirement fournir au Maître d’ouvrage une notice ainsi que le carnet réglementaire des opérations d’entretien et de vérification à effectuer sur les matériels mis en place. Cette notice sera établie, en conformité avec les textes réglementaires en vigueur.
Localisation :
Réseaux VMC en toiture des bâtiments 1.2.12 INFOBOX REVOLUTION
