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Carnet d Entretien de la Copropriété Etabli le 30 novembre 2020

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Academic year: 2022

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(1)

Carnet d’Entretien de la Copropriété

Etabli le 30 novembre 2020

Immeuble : SDC 9 KELLER

Adresse :

9 RUE KELLER 75011 PARIS

Année de Construction :

Affectation :

Dernière AG : 11/06/2019 Prochaine AG : 30/06/2020

Règlement de Copropriété :

Reçu par : Maître BONNART

PARIS

Le : 3 mai 1976

Modifié le : Par :

Adapté SRU : NON

Syndic :

DEBERNE ADMINISTATEUR DE BIENS 164 Rue Ordener

75018 PARIS

Téléphone : 01.46.06.71.58 Télécopie : 01.46.06.02.58 Mél : Néant

Gestionnaire : CHANDRUK RODOLPHE Téléphone : 01.46.06.71.58 Date de désignation : 9 mai 2017

Echéance du mandat : 30 juin 2020 Garantie financière : CEGC

Responsabilité civile professionnelle : AXA

(2)

Page 2 Carte professionnelle n° CPI 75012017000021624 délivrée par la Préfecture de PARIS le Néant, Fin de validité le Néant

Conseil Syndical :

Nommé le : 11/06/2019 Echéance du mandat : 30/06/2020 Nom et Prénom des membres

du Conseil Syndical

Téléphone Rôle Date Début Date Fin Madame FOUQUES

FERNANDE

01 48 07 19 28 Membre 01/01/2015 Monsieur et Madame

HOFFMANN CLAUDE

Membre 11/06/2019 M. / Mlle MESNIER/BARCAT

PASCAL/ANNE

Membre 11/06/2019 M. / Mlle PERALTA/KENG

LUIS/GABRIELLE

Membre 01/01/2015

Les Contrats Collectifs

Assurances

ASSURANCE MULTI RISQUE

Réf. ou Détail Entreprise Echéance

10512605504

Compagnie d’assurance AXA

Courtier

VERLINGUE 4 RUE BERTEAUX DUMAS CS 50057 92522 NEUILLY SUR SEINE CEDEX 01.58.86.78.00

18/06/2021

Les Travaux

Travaux importants décidés en Assemblée Générale et réalisés

Nature Date Identité des entreprises

intervenantes Coût Assurance D.O.

TRAUVAUX AGE DU 1/07/15

08/07/2014 31/12/2017

61355.58

TRAUVAUX AGE DU 1/07/15

08/07/2014 31/12/2017

11416.90

TRAUVAUX AGE DU 1/07/15

08/07/2014 31/12/2017

7700.00

TRAUVAUX AGE DU 1/07/15

08/07/2014 31/12/2017

6840.16

TRAUVAUX AGE DU 1/07/15

08/07/2014 31/12/2017

1770.39

TRAUVAUX AGE DU 1/07/15

08/07/2014 31/12/2017

DEBERNE HONO TRAVAUX 22 rue Duc 75018 PARIS

2194.70 TRAUVAUX AGE

DU 1/07/15

08/07/2014 31/12/2017

2592.00

RAVALEMENT 08/04/2014 51916.00

(3)

COTE COUR BAT A

31/12/2017 TRAVAUX

COMPLEMENTAI RES

RAVALEMENT

18/01/2016 31/12/2017

22000.00

TRAVAUX TOITURE

VERSANT COUR

01/01/2016 31/12/2017

DITRE FREDERIC 63 RUE ADOLPHE GUYOT 92270 BOIS COLOMBES

01.47.93.60.32

20137.70

Les Mesures administratives en cours

L’immeuble ou le bâtiment font-il l’objet :

 d’un arrêté de péril ? NON

 d’une déclaration d’insalubrité ? NON

 d’une injonction de travaux ? NON

 d’inscription à l’inventaire ou classement comme monument historique ? NON

Les informations techniques

 Chaufferie collective Non

 Type de chauffage

 Production d’eau chaude Non

(4)

Page 4

Références du bâtiment

Bâtiment A SDC 9 KELLER 9 RUE KELLER 75011 PARIS

Les Mesures administratives en cours

L’immeuble ou le bâtiment font-il l’objet :

 d’un arrêté de péril ? NON

 d’une déclaration d’insalubrité ? NON

 d’une injonction de travaux ? NON

 d’inscription à l’inventaire ou classement comme monument historique ? NON

Les informations techniques

 Chaufferie collective Non

 Type de chauffage

 Production d’eau chaude Non

(5)

Références du bâtiment

Bâtiment A1 SDC 9 KELLER 9 RUE KELLER 75011 PARIS

Les Mesures administratives en cours

L’immeuble ou le bâtiment font-il l’objet :

 d’un arrêté de péril ? NON

 d’une déclaration d’insalubrité ? NON

 d’une injonction de travaux ? NON

 d’inscription à l’inventaire ou classement comme monument historique ? NON

Les informations techniques

 Chaufferie collective Non

 Type de chauffage

 Production d’eau chaude Non

(6)

Page 6

Références du bâtiment

Bâtiment B SDC 9 KELLER 9 RUE KELLER 75011 PARIS

Les Mesures administratives en cours

L’immeuble ou le bâtiment font-il l’objet :

 d’un arrêté de péril ? NON

 d’une déclaration d’insalubrité ? NON

 d’une injonction de travaux ? NON

 d’inscription à l’inventaire ou classement comme monument historique ? NON

Les informations techniques

 Chaufferie collective Non

 Type de chauffage

 Production d’eau chaude Non

(7)

Immeuble – renseignements complémentaires :

- Type d’immeuble - Immeuble Grande Hauteur (IGH) ou Autre : Autre

Amiante

- L’immeuble est-il soumis à la réglementation sur l’amiante OUI Des recherches ont-elles été effectuées en vue de déterminer

la présence ou non d’amiante ? OUI

Les recherches effectuées ont-elles conclu à la présence d’amiante?

Un Diagnostic Technique Amiante (DTA) portant sur les

points visés par les dispositions du décret n° 2002-839 du 3 mai 2002 et de l’arrêté du 22/08/2002 a-t-il été effectué ?

Si OUI : Fiche récapitulative du DTA Jointe

Plomb (Etat des risques d’accessibilité au plomb)

L’immeuble est-il soumis à la réglementation sur le plomb ? OUI Si oui : une recherche a-t-elle été effectuée sur les parties communes ?

Si oui : Rapport joint

Existe-t-il des mesures d’urgence (DDASS, Préfecture) ?

Termites / Etat parasitaire des parties communes

L’immeuble est-il soumis à un état parasitaire obligatoire ? OUI Si oui : une recherche a-t-elle été effectuée sur les parties communes ?

Si oui : Rapport joint

(8)

Page 8

Autres risques sanitaires éventuellement connus dans l’immeuble

Legionella NON

Radon NON

Mérule NON

Autre : Néant

Informations bancaires

Compte bancaire séparé : OUI

Si oui, références du compte bancaire de l’immeuble :

Code banque 40978 Code Guichet 00085

Clé RIB 27 N° de compte 50649670001

Intitulé du compte SDC 9 KELLER

Nom et adresse de la banque : C0090- BP 9 KELLER

Patrimoine du syndicat des copropriétaires

Le Syndicat a-t-il un Patrimoine ? (mobilier, immobilier, autre) NON Dans l’affirmative, en quoi consiste-t-il ?

Association syndicale - AFUL - Union de syndicats

L’immeuble en copropriété est-il compris dans le périmètre d’une Association Syndicale, d’une Association Foncière Urbaine Libre (AFUL)

ou d’une Union des Syndicats ? NON

Si oui :

Préciser le nom, le siège et le représentant de cet organisme

La copropriété comporte-t-elle un ou plusieurs syndicats secondaires ? NON

(9)

Copropriété en difficulté

Existe-t-il une procédure en cours visant à placer le syndicat sous le régime de l’administration provisoire prévue par les articles 29-1 et

suivants de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 ? NON

Références

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