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Carnet d Entretien de la Copropriété Etabli le 7 septembre 2021

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Academic year: 2022

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Texte intégral

(1)

Carnet d’Entretien de la Copropriété

Etabli le 7 septembre 2021

Immeuble : C0036 SDC TURENNE

Adresse :

19, rue de Turenne

Impasse de la Poissonnerie 75004 PARIS

Année de Construction :

Affectation :

Dernière AG : 30/11/2020 Prochaine AG :

Règlement de Copropriété :

Reçu par : S.C.P. PLANTELIN

96 AVENUE DU MARECHAL FOCH 78102 ST GERMAIN EN LAYE Le : 21 février 2002

Modifié le : 6 mai 2002

Par : S.C.P. PLANTELIN

96 AVENUE DU MARECHAL FOCH 78102 ST GERMAIN EN LAYE Adapté SRU : NON

Syndic :

ALTAREA GESTION IMMOBILIERE 87 RUE DE RICHELIEU

75002 PARIS

Téléphone : 01.46.09.30.70 Télécopie : 01.46.09.30.80 Mél : Néant

Gestionnaire : MARIANA CAIO Téléphone : 01.46.09.30.81 Date de désignation : 12 septembre 2011

Echéance du mandat : 29 novembre 2021 Garantie financière : CGEC

Responsabilité civile professionnelle : SERENIS VD 7.000.001/11086

(2)

Carte professionnelle n° CPI 9201 2017 000 021 768 délivrée par Néant de PARIS IDF le Néant, Fin de validité le Néant

Conseil Syndical :

Nommé le : 30/11/2020 Echéance du mandat : 29/11/2021 Nom et Prénom des membres

du Conseil Syndical

Téléphone Rôle Date Début Date Fin

M SIMPSON Ian 00441962868696 Membre 30/11/2020

Mme VAUCHER Christine 06.74.94.41.19 Membre 30/11/2020

M TAUPIN Jean-Luc Membre 30/11/2020

M BOURQUI Michel Membre 30/11/2020

Les Employés

Nom et prénom des employés Fonction Téléphone

Madame LECLERC LAETITIA 01 42 71 69 42

Les Contrats Collectifs

Assurances

DOMMAGE OUVRAGE TRAVAUX

Réf. ou Détail Entreprise Echéance

114419165

Compagnie d’assurance

M.M.A 165 RUE DE VERDUN 76071 LE HAVRE 02.35.47.27.24

Courtier

31/12/2024

ASSURANCE MULTI RISQUE

Réf. ou Détail Entreprise Echéance

5747895204

Compagnie d’assurance

AXA ASSURANCES 25, rue Général de Gaulle BP 219 27402 LOUVIERS CEDEX 02.32.40.62.55 Courtier

31/12/2021

Les Travaux

Travaux importants décidés en Assemblée Générale et réalisés

Nature Date Identité des entreprises

intervenantes Coût Assurance D.O.

MUR TRONIC 01/09/2010 31/12/2012

4000.00

MUR TRONIC ASSECHEMENT MUR ESC ALIER

01/02/2012 31/12/2012

2000.00

(3)

A

MUR TRONIC ASSECHEMENT MUR ESC ALIER A

01/02/2012 31/12/2012

ATI GESTION 32, bld Flandrin 75116 PARIS 01.40.72.54.54

359.00

REMISE

PEINTURE PORTE ENTREE

01/11/2011 31/12/2012

Sté DELTA MULTI SERVICES 8 AVENUE HENRI BARBUSSE 93012 BOBIGNY 06.08.92.66.33

1266.00

RAVALEMENT MUR RESO N° 8

04/07/2014 31/12/2014

E.U.R.L. ECPR 5 RUE DE LA VALLEE LES JONCHERIES 77940 DIANT 01.60.96.56.31

40953.00

RAVALEMENT MUR RESO N° 8

04/07/2014 31/12/2014

E.U.R.L. ECPR 5 RUE DE LA VALLEE LES JONCHERIES 77940 DIANT 01.60.96.56.31

2970.00

RAVALEMENT MUR RESO N° 8

04/07/2014 31/12/2014

VERSPIEREN 8 AVENUE DU STADE DE FRANCE 93218 LA PLAINE SAINT DENIS C 01.49.64.10.64

1890.00

RAVALEMENT MUR RESO N° 8

04/07/2014 31/12/2014

HISTOIRE & PATRIMOINE GESTION 30 COURS DE L'ILE SEGUIN 92100 BOULOGNE BILLANCOURT 01.40.72.54.54

2108.29

MUR TRONIC CAVE BAT D RESO N°7

29/06/2015 31/12/2015

ARPPA 56 bis rue des Beaunes 78400 CHATOU 01.39.12.53.35

9240.00

REFECTION CAGE ESC A RESO N° 8

29/06/2015 31/12/2015

E.U.R.L. ECPR 5 RUE DE LA VALLEE LES JONCHERIES 77940 DIANT 01.60.96.56.31

9309.85

REFECTION CAGE ESC A RESO N° 8

29/06/2015 31/12/2015

HISTOIRE ET PATRIMOINE GESTION 30 Cours de l'Ile Seguin Tour Horizons 92100 BOULOGNE 01.46.09.30.70

558.59

REPRISE DE 2 MURS ENTREE COUR RESO N° 9

29/06/2015 31/12/2015

E.U.R.L. ECPR 5 RUE DE LA VALLEE LES JONCHERIES 77940 DIANT 01.60.96.56.31

962.50

REFECTION PEINTURE CAGE ESC B - RESO 11

21/06/2016 31/12/2016

3055.00

REFECTION PEINTURE CAGE ESC B - RESO 11

21/06/2016 31/12/2016

HISTOIRE & PATRIMOINE GESTION 30 COURS DE L'ILE SEGUIN 92100 BOULOGNE BILLANCOURT 01.40.72.54.54

109.98

REFECTION PEINTURE PORTE COCHERE +

GRILLE - RESO 12

21/06/2016 31/12/2016

1130.00

REFECTION PEINTURE PORTE COCHERE +

GRILLE - RESO 12

21/06/2016 31/12/2016

HISTOIRE & PATRIMOINE GESTION 30 COURS DE L'ILE SEGUIN 92100 BOULOGNE BILLANCOURT 01.40.72.54.54

40.68

REFECTION BACS A VEGETAUX - RESO 13

21/06/2016 31/12/2016

3500.00

REFECTION 01/09/2017 4500.00

(4)

PEINTURE LOGE 31/12/2017 REFECTION

PEINTURE LOGE

01/09/2017 31/12/2017

HISTOIRE ET PATRIMOINE GESTION 30 Cours de l'Ile Seguin Tour Horizons 92100 BOULOGNE 01.46.09.30.70

162.00

REFECTION PEINTURE ESCALIER D

01/09/2017 31/12/2017

8100.00

REFECTION PEINTURE ESCALIER D

01/09/2017 31/12/2017

HISTOIRE ET PATRIMOINE GESTION 30 Cours de l'Ile Seguin Tour Horizons 92100 BOULOGNE 01.46.09.30.70

291.60

Programme pluriannuel des travaux décidé par l’Assemblée Générale

Nature des Travaux Echéancier

ETUDE/TRAVAUX DE RAVALEMENT 05/09/2019

REMPLACEMENT CAISSONS VMC BAT A 30/11/2020

REMPLACEMENT CAISSONS VMC BAT D 30/11/2020

REFECTION CAGE ESCALIER BAT C 30/11/2020

Les Mesures administratives en cours

L’immeuble ou le bâtiment font-il l’objet :

• d’un arrêté de péril ? NON

• d’une déclaration d’insalubrité ? NON

• d’une injonction de travaux ? NON

• d’inscription à l’inventaire ou classement comme monument historique ? NON

Les informations techniques

• Chaufferie collective Non

• Type de chauffage

• Production d’eau chaude Non

(5)

Immeuble – renseignements complémentaires :

- Type d’immeuble - Immeuble Grande Hauteur (IGH) ou Autre : Autre

Amiante

- L’immeuble est-il soumis à la réglementation sur l’amiante OUI Des recherches ont-elles été effectuées en vue de déterminer

la présence ou non d’amiante ? OUI

Les recherches effectuées ont-elles conclu à la présence d’amiante? NON Un Diagnostic Technique Amiante (DTA) portant sur les

points visés par les dispositions du décret n° 2002-839 du 3 mai 2002 et de l’arrêté du 22/08/2002 a-t-il été effectué ?

Si OUI : Fiche récapitulative du DTA Jointe

Plomb (Etat des risques d’accessibilité au plomb)

L’immeuble est-il soumis à la réglementation sur le plomb ? OUI Si oui : une recherche a-t-elle été effectuée sur les parties communes ? OUI

Si oui : Rapport joint

Existe-t-il des mesures d’urgence (DDASS, Préfecture) ? NON

Termites / Etat parasitaire des parties communes

L’immeuble est-il soumis à un état parasitaire obligatoire ? OUI Si oui : une recherche a-t-elle été effectuée sur les parties communes ? OUI

Si oui : Rapport joint

(6)

Autres risques sanitaires éventuellement connus dans l’immeuble

Legionella NON

Radon NON

Mérule NON

Autre : Néant

Informations bancaires

Compte bancaire séparé : OUI

Si oui, références du compte bancaire de l’immeuble :

Code banque 18206 Code Guichet 00431

Clé RIB 84 N° de compte 00022372145

Intitulé du compte SDC 19 RUE DE TURENNE

Nom et adresse de la banque : CRCA C0036 TURENNE

CRCA - 26.QUAI DE LA RAPEE 75596 PARIS CEDEX 12

Patrimoine du syndicat des copropriétaires

Le Syndicat a-t-il un Patrimoine ? (mobilier, immobilier, autre) NON Dans l’affirmative, en quoi consiste-t-il ?

Association syndicale - AFUL - Union de syndicats

L’immeuble en copropriété est-il compris dans le périmètre d’une Association Syndicale, d’une Association Foncière Urbaine Libre (AFUL)

ou d’une Union des Syndicats ? NON

Si oui :

Préciser le nom, le siège et le représentant de cet organisme

La copropriété comporte-t-elle un ou plusieurs syndicats secondaires ? NON

(7)

Copropriété en difficulté

Existe-t-il une procédure en cours visant à placer le syndicat sous le régime de l’administration provisoire prévue par les articles 29-1 et

suivants de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 ? NON

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