REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DU RHONE
VILLE DE LYON
(Direction des Assemblées)
2017/2768
Adhésions et cotisations à des associations et divers organismes oeuvrant dans le secteur culturel – Année 2017
Direction des Affaires Culturelles
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
SEANCE DU 27 MARS 2017
COMPTE RENDU AFFICHE LE : 29 MARS 2017
DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 17 MARS 2017
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE AU JOUR DE LA SEANCE : 73 RECU AU CONTRÔLE DE LEGALITE LE : 30 MARS 2017
DELIBERATION AFFICHEE LE : 5 AVRIL 2017
PRESIDENT : M. COLLOMB Gérard SECRETAIRE ELU : Mme HAJRI Mina
PRESENTS : M. COLLOMB, M. KEPENEKIAN, Mme BRUGNERA, M. SECHERESSE, Mme AIT MATEN, M. BRUMM, Mme GAY, M. CORAZZOL, Mme BOUZERDA, M. GIORDANO, Mme CONDEMINE, M.
CLAISSE, Mme DOGNIN-SAUZE, M. DURAND, Mme REYNAUD, M. LE FAOU, Mme RIVOIRE, M.
CUCHERAT, M. GRABER, Mme FRIH, M. DAVID, Mme NACHURY, Mme LEVY, M. BLACHE, Mme BALAS, M. LAFOND, Mme ROUX de BEZIEUX, Mme SERVIEN, Mme BLEY, M. PHILIP, Mme CHEVALLIER, Mme ROLLAND-VANNINI, M. MALESKI, M. KISMOUNE, Mme PICOT, M. BRAILLARD, Mme BERRA, M. BERAT, M. TOURAINE, M. COULON, Mme FONDEUR, M. PELAEZ, M. LEVY, Mme HOBERT, Mme FAURIE-GAUTHIER, M. RUDIGOZ, Mme MANOUKIAN, M. JULIEN-LAFERRIERE, Mme HAJRI, Mme SANGOUARD, M. HAVARD, M. TETE, M. KIMELFELD, Mme PALOMINO, M. GEOURJON, Mme TAZDAIT, M. GUILLAND, M. ROYER, M. BROLIQUIER, Mme BAUGUIL, M. HAMELIN, Mme PERRIN-GILBERT, Mme GRANJON, M. REMY, M. BERNARD, Mme BAUME
ABSENTS EXCUSES ET DEPÔTS DE POUVOIRS : Mme RABATEL (pouvoir à M. CLAISSE), Mme BESSON (pouvoir à Mme GAY), M. FENECH (pouvoir à Mme NACHURY), Mme BURILLON (pouvoir à Mme CONDEMINE), Mme de LAVERNEE (pouvoir à M. DAVID), Mme MADELEINE (pouvoir à M.
BROLIQUIER), M. BOUDOT ABSENTS NON EXCUSES :
Ville de Lyon – Conseil municipal du 27/03/2017 – Délibération n° 2017/2768 - Page 2
2017/2768 - ADHESIONS ET COTISATIONS A DES ASSOCIATIONS ET DIVERS ORGANISMES OEUVRANT DANS LE SECTEUR CULTUREL – ANNEE 2017 (DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES)
Le Conseil Municipal,
Vu le rapport en date du 20 février 2017 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :
Depuis de nombreuses années, la Ville de Lyon a souhaité adhérer à diverses associations ou organismes, en particulier celles et ceux œuvrant dans le secteur culturel, en raison de l’intérêt que représentent leurs activités pour la Municipalité.
En 2017, 84 cotisations sont renouvelées pour la délégation Culture (12 directions). 9 adhésions ne sont pas renouvelées pour un montant global de 2 272 €.
L’adhésion à l’Association nationale des villes et pays d’art et d’histoire, à hauteur de 4 700 €, est désormais gérée par la Direction de l’Aménagement Urbain.
Trois nouvelles cotisations et adhésions sont proposées et concernent les structures suivantes :
Bibliothèque Municipale :
Fréquence Ecole 150,00 €
Association des ludothèques françaises 70,00 €
Total nouvelles adhésions BML 220,00 €
Musées Gadagne
Association Traces (histoire, mémoires et actualités des migrations en Rhône-Alpes). 200,00 €
Total nouvelles cotisations et adhésions 420,00 €
Le montant estimatif global en 2017 pour la délégation culture est de 64 959,22 € + 10 000 US$.
Pour rappel, le montant des cotisations s’est élevé en 2016 à 71 369,22 € + 10 000 US$.
Ouï l'avis de la commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens, Evénements ;
DELIBERE
1. M. le Maire est autorisé à solliciter l’adhésion de la Ville de Lyon auprès de : - Fréquence Ecole
- Association des Ludothèques françaises - Association Traces.
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2. Les dépenses correspondantes au règlement des cotisations annuelles seront prélevées sur les crédits inscrits au budget 2017, sur les lignes de crédits correspondantes à chacun des établissements culturels concernés, nature 6281.
(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme,
Pour le Maire, l’Adjoint délégué, Georges KEPENEKIAN