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(1)

PREFET DE L'AUDE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPECIAL N ° 9 - DECEMBRE 2013

http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web

PUBLIE LE 16 DECEMBRE 2013

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SOMMAIRE

Préfecture de l'Aude

pref11- SECRETARIAT GENERAL

Arrêté N °2013334-0003 - arrêté déclarant d'utilité publique les travaux de réalisation du confortement de la digue de l'Espinat sur le territoire des

communes Sigean et de Portel- des- Corbières au profit du syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique (SIAH) du bassin de la Berre et du Rieu, et de

l'acquisition des terrains nécessaires à sa réalisation ... 1 Arrêté N °2013343-0001 - arrêté déclarant d'utilité publique le projet des

travaux de réalisation d'un bassin écrêteur de crue en amont du village de Badens sur le territoire des communes de Badens et d'Aigues- Vives au profit du Syndicat mixte des Balcons de l'Aude (S.M.B.A.), et de l'acquisition des

terrains nécessaires à sa réalisation. ... 7

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