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Table des matières
Remerciements ... 2
Règles relatives à la translittération et à la traduction, et abréviations ... 3
Sommaire ... 4
Introduction ... 5
1. Y a-t-il des partis politiques en Russie post-soviétique ? ... 5
a. Les premiers « partis » en Russie post-soviétique : volatiles, éphémères et peu structurés ... 5
b. Depuis 2001 : penser les partis russes dans le contexte d’un « régime hybride » ... 9
Quel est le sommet de la « verticale du pouvoir » ? ... 10
La politique initiée en 2001 par Vladimir Poutine à l’égard des partis politiques : vers une régulation accrue du multipartisme ... 11
L’apport présumé d’une analyse fonctionnelle des partis politiques ... 17
Les contraintes du « régime hybride » qui pèsent sur les partis politiques ... 19
Une définition minimale des partis politiques ... 20
La présentation des partis parlementaires d’opposition ... 21
Russie juste : un parti d’opposition « paraétatique » ... 21
Le Parti libéral-démocrate de Russie : un parti satellite du pouvoir ? ... 22
Le Parti communiste de la Fédération de Russie : parti de masse et opposition établie ... 23
2. Problématique et hypothèses de recherche : le paradoxe des partis parlementaires d’opposition ... 24
Trois hypothèses de recherche pour l’étude de l’organisation et des fonctions des partis parlementaires d’opposition ... 26
3. Méthodologie – étude de cas et comparaison ... 30
a. Etude de cas : Tomsk, un cas local dans une analyse globale ... 31
La ville de Tomsk : un cadre à la fois spécifique, et représentatif des évolutions politiques en Russie. ... 31
La période de 2005-2010 : les partis d’opposition représentés aux parlements régional et municipal de Tomsk ... 34
b. La comparaison entre trois partis : le KPRF, le LDPR et Russie juste ... 35
c. Méthode de recueil des données : observation directe, entretiens qualitatifs semi-directifs. ... 37
Les séjours de terrain de 2008 à 2010 : 8,5 mois passés en Russie ... 38
Les obstacles à surmonter : l’obtention d’informations fiables et l’accès à certains acteurs et à certaines réunions stratégiques ... 39
4. Annonce du plan ... 49
Partie 1. L’évolution du système partisan en Russie dans un régime hybride, contexte et cadre d’analyse ... 52
Chapitre 1. L’évolution des partis russes post-soviétiques dans un régime hybride ... 53
1. Les causes de la faiblesse des partis ... 55
a. Les apports et les limites des théories de la transition démocratique... 55
b. Un cadre institutionnel et des choix des dirigeants défavorables aux partis ... 58
2. Les années 2000 : le système partisan, du flottement à la gestion étatique ... 62
a. Quand le régime devient « hybride » ... 63
Le régime russe comme démocratie plébiscitaire : les partis déconnectés de l’exercice du pouvoir ... 63
Le régime russe qualifié d’autoritaire : les ressorts d’une compétition formelle autour d’un parti dominant... 66
b. L’évolution du système partisan, domination de Russie unie et extinction des forces d’opposition . 70 Les réformes institutionnelles : verticale du pouvoir et démocratie dirigée ... 71
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Le système partisan en Russie en 2005 : un « millefeuille » ordonné selon le degré de loyauté au
Kremlin ... 76
La stratégie d’opposition constructive imposée par le haut : contrainte ou ressource pour les partis satellites du pouvoir ? ... 79
c. Le LDPR, Russie juste et le KPRF : trois « partis satellites du Kremlin » ? ... 82
Le Parti libéral-démocrate de Russie (LDPR) : le parti de Vladimir Jirinovski ... 83
Le Parti Communiste de la Fédération de Russie (KPRF) : successeur du Parti communiste de l’URSS ... 85
Russie juste : un projet de parti élaboré par l’administration présidentielle ... 88
Chapitre 2. Les partis politiques de Tomsk depuis la fin de l’URSS : des organisations faibles, largement soumises aux dynamiques externes ... 98
1. Histoire et économie à Tomsk : centre industriel, scientifique et académique en Sibérie ... 99
2. Tomsk pendant la perestroïka et au début des années 1990 : un certain dynamisme associatif et politique ... 103
3. Les élections à Tomsk de 1993 à 2001 : une compétition entre élites, en faveur des sortants, laissant les partis de côté. ... 108
4. Vers le parti dominant : 2005, un tournant dans la vie politique à Tomsk ? ... 115
Chapitre 3. Comment analyser les partis ? Forces, limites, et adaptation des cadres d’analyse fondés sur les cas occidentaux ... 120
1. Les partis parlementaires d’opposition, que sont-ils ? Une analyse organisationnelle ... 120
2. Les partis parlementaires d’opposition, que font-ils ? Une analyse fonctionnelle ... 123
a. Le fonctionnalisme et ses critiques : des outils pour l’analyse mais pas une fin en soi ... 124
Le courant fonctionnaliste américain, contenu et critiques ... 124
Les fonctions « classiques » des partis politiques : une liste non exhaustive ... 132
b. Deux cas d’utilisations contemporaines des fonctions : la typologie fonctionnaliste de L. Diamond et R. Gunther et les études des partis africains ... 137
La typologie fonctionnaliste à vocation universelle de L. Diamond et R. Gunther : l’aspect instrumental ou manipulé des partis politiques peu pris en compte ... 137
L’utilisation des fonctions classiques dans les cas africains : amender et enrichir les catégories fonctionnelles ... 139
c. Les apports et les limites du fonctionnalisme pour l’étude des partis russes post-soviétiques ... 143
Conclusion de la première partie ... 146
Partie 2. Les limites des organisations partisanes parlementaires d'opposition au niveau local : le jeu des acteurs internes et externes ... 148
Chapitre 4. La contrainte interne : le poids inégal du siège central au sein de chacune des trois organisations partisanes à Tomsk ... 149
1. La structure interne dans les statuts et la pratique : la marge de manoeuvre des antennes régionales vis-à-vis du siège central ... 152
a. Russie juste : des antennes régionales libres d’agir … sous le contrôle étroit du siège. ... 153
La nationalisation de la structure chez Russie juste : un parti dirigé depuis son siège central ... 155
La sélection des candidats aux mandats électifs chez Russie juste : des procédures maîtrisées par les organes centraux. ... 157
La formulation des politiques chez Russie juste : un contenu maîtrisé par les organes centraux 158 L’administration de la discipline chez Russie juste : une compétence des organes centraux ... 160
b. Le LDPR : un parti aux ordres de son dirigeant fédéral ... 161
La nationalisation de la structure au LDPR : le siège central est la tête, les branches sont les membres ... 162
La sélection des candidats aux mandats électifs au LDPR : un processus pleinement maîtrisé par
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le siège central. ... 163
La formulation des politiques au LDPR : un seul programme fédéral ... 165
L’administration de la discipline au LDPR : le pouvoir de sanction concentré au niveau du siège 166 c. Le KPRF : une structure centralisée présentant un échelon régional assez autonome... 167
La nationalisation de la structure au KPRF : des décisions centrales d’application directe aux branches ... 167
La sélection des candidats aux mandats électifs au KPRF : une procédure menée par le niveau concerné par l’élection ... 168
La formulation des politiques au KPRF : une discussion et une production programmatique à tous les niveaux ... 169
L’administration de la discipline au KPRF : l’autonomie du comité régional pour gérer les affaires de la branche ... 170
d. Analyse comparative : trois partis centralisés, octroyant différents degrés d’autonomie aux branches régionales ... 171
La nationalisation de la structure : trois structures internes centralisées, un rôle purement exécutif des branches du LDPR et de Russie juste. ... 171
La sélection du dirigeant national : une décision prise au sein des organes centraux dans les trois partis ... 172
La sélection des candidats aux mandats électifs : les branches proposent et le siège dispose, sauf au KPRF ... 173
La formulation des politiques : chez les trois partis, des nuances dans la centralisation ... 173
L’administration de la discipline : une prérogative exclusive du siège chez Russie juste et le LDPR, le poids du premier secrétaire régional au KPRF. ... 174
Dans les trois partis : la concentration du leadership dans les organes centraux ... 175
2. Le règlement des conflits internes aux organisations partisanes : un révélateur du pouvoir réel de l'appareil central ... 177
a. Le cas de la formation de Russie Juste à Tomsk : les projets de l’administration présidentielle à l'épreuve du local... 178
b. Le cas du conflit au sein de la direction du LDPR à Tomsk en 2009 : le dirigeant fédéral tranche en faveur d'une posture d'opposition à Russie unie ... 183
c. Le conflit interne au KPRF de Tomsk : le pouvoir dominant du Secrétaire régional ... 188
Chapitre 5. Le financement des partis parlementaires d’opposition : pour une analyse des formes de dépendance ... 197
1. L’étude du financement des partis parlementaires d’opposition : le problème des sources et l’exemple du LDPR de Tomsk ... 199
a. Les comptes publiés officiellement : des sources partielles voire incohérentes... 199
b. L'opacité du financement du LDPR à Tomsk : interpréter une comptabilité sans dépenses ni recettes ... 202
2. Les recettes du KPRF, du LDPR et de Russie juste à Tomsk : des branches soutenues par leur siège central, un autofinancement difficile et non tourné vers les citoyens. ... 208
a. L’apport du parti : un soutien qui couvre l’entretien de l’appareil régional ... 210
b. Les dons : une ressource officiellement peu importante voire absente ... 211
c. Les cotisations des membres : une ressource seulement récoltée au KPRF ... 215
3. Les dépenses des branches du KPRF et de Russie juste à Tomsk : la préférence pour la communication externe ou pour l'organisation interne ? ... 223
a. Les dépenses des partis d’opposition parlementaire à Tomsk : des arbitrages différents entre dépenses électorales et dépenses pour l’organisation interne ... 223
b. Les dépenses dans la comptabilité fédérale : un indicateur de relations diverses entre le siège et les branches dans les trois partis ... 233
Dans les trois partis, une faible participation financière directe du siège dans les campagnes électorales locales ... 234
Le financement indirect de la campagne électorale locale par le siège : la préférence aux
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versements à la trésorerie régionale ... 235
Chapitre 6. La contrainte des relations entre économie et politique locales : partis parlementaires d’opposition et entrepreneurs à Tomsk ... 245
1. La participation directe croissante des entrepreneurs dans la compétition politique à Tomsk ... 252
a. Les candidats-entrepreneurs aux élections municipales de Tomsk du 10 octobre 2010 : la prédominance des directeurs de petites et moyennes entreprises de certains secteurs ... 258
Les candidats-directeurs de grandes entreprises de la région : une nette préférence pour la liste Russie unie ... 262
Les directeurs de petites et moyennes entreprises : le secteur du bâtiment très présent sur les listes du KPRF et du LDPR ... 266
La position des dirigeants d’entreprise sur les listes des partis parlementaires d'opposition: des chances inégales de remporter un siège ... 270
Au LDPR : des directeurs d’entreprise de différents secteurs en position éligible ... 271
Au KPRF : un secteur du bâtiment fortement présent parmi les candidats-entrepreneurs ... 273
A Russie juste : la prédominance confirmée des représentants du Groupe agraire sibérien ... 274
b. Les candidats-entrepreneurs aux élections régionales de Tomsk du 11 mars 2007 : une place disponible en haut de chaque liste des partis parlementaires d’opposition ... 278
2. Conséquences de la participation des entrepreneurs en haut des listes du KPRF, du LDPR et de Russie juste : des députés régionaux non investis dans un rôle d’opposition ... 283
3. Analyse des causes de la participation des entrepreneurs dans les partis d’opposition : les imbrications entre économie et politique ... 294
Conclusion de la deuxième partie ... 304
Partie 3. Les activités du KPRF, du LDPR et de Russie juste à Tomsk : indicateurs des fonctions des partis parlementaires d’opposition? ... 309
Chapitre 7. L’activité électorale des partis parlementaires d'opposition : maximiser les mandats dans un contexte de compétition inéquitable ... 310
1. Les succès neutralisés de l’opposition : les cas des élections de la douma de la ville de Tomsk en octobre 2005 et du maire de Tomsk en mars 2009 ... 311
a. Le cas des élections à la douma municipale de Tomsk du 9 octobre 2005 : victoire et neutralisation du Parti des retraités. ... 312
b. Le cas des élections du maire de Tomsk de mars 2009 : l’enjeu pour les partis d’opposition de participer sans gagner ... 321
2. Le cas des élections à la douma de la ville de Tomsk du 10 octobre 2010 : les ressorts de la compétition inégale ... 325
a. Les différents procédés à l'origine des biais de la compétition... 328
Quand les autorités adaptent les règles du jeu en faveur de Russie unie : des manipulations surtout présentes en amont du scrutin ... 328
La sélection des adversaires par le pouvoir local ... 331
b. Les réactions des partis parlementaires d'opposition aux infractions aux règles du jeu : un indicateur d'une fonction de veille ? ... 347
Face à la publicité électorale du parti dominant : des actions en justice au service de la campagne des partis parlementaires d’opposition. ... 347
Les partis parlementaires d'opposition face au gouverneur en campagne : une illégalité manifeste qui mobilise surtout le KPRF et dans une moindre mesure Russie juste ... 352
Les partis d'opposition face aux procédés d'achat des voix des étudiants : un combat mené en justice et dans la campagne par le LDPR ... 362
Les partis d'opposition parlementaire face aux attaques directes par des « technologies noires » : le LDPR et Russie juste impuissants ... 377 c. Les partis parlementaires d'opposition en campagne : contraintes et choix stratégiques d'une
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opposition « attrape-tout » ... 390
La campagne de Russie unie : les listes concurrentes ignorées ... 391
La campagne du LDPR : un chef fédéral et un slogan local ... 399
La campagne de Russie juste à Tomsk : une plateforme qui prétend rassembler les forces vives de la cité ... 410
La campagne du KPRF : un programme pour la ville et une grande marge de manœuvre aux candidats ... 435
L’analyse comparative des trois campagnes : fonctions et aspects organisationnels des partis parlementaires d’opposition ... 449
Une fonction de critique du comportement des électeurs : une contribution à un processus de disqualification des pratiques en vigueur ? ... 450
Une fonction de proposition d'alternative. ... 452
Les partis d’opposition parlementaire comme fournisseurs de canaux alternatifs de solidarités informelles ... 454
La fonction d'expression des problèmes de la société : une faible différenciation entre les trois partis ... 456
Les fonctions d'organisation de l'opposition et de veille des processus électoraux ... 460
Les aspects organisationnels : entre centralisation et décentralisation, trois cas différents ... 460
Chapitre 8 Les partis parlementaires d’opposition à la douma régionale de Tomsk ... 464
1. Le contexte institutionnel interne : contraintes et ressources pour les députés des groupes du KPRF, du LDPR et de Russie juste. ... 467
a. Le cadre réglementaire de la douma régionale : les faibles marges de manœuvre des petits groupes face à Russie unie. ... 467
b. Les projets de loi déposés entre 2007 et 2010 par les députés d'opposition au parlement régional de Tomsk : des occasions rares. ... 476
2. Les élus LDPR, KPRF et Russie juste face aux projets soutenus par la majorité Russie unie en 2010 : une application de la stratégie d’opposition constructive ... 480
a. Le projet de loi sur le retrait du mandat de député : une idée du député LDPR Alekseï Didenko reprise par Russie unie. ... 481
b. Le projet de loi sur le délégué aux droits de l’enfant : les députés d’opposition face au risque de patronage par Russie unie ... 482
c. Le problème des places dans les jardins d’enfant : les députés d’opposition actifs dans la commission d’enquête parlementaire ... 484
3. Les limites de l’opposition constructive : bilan par groupe des interventions des députés régionaux d’opposition en comités et séances plénières. ... 487
a. Le groupe LDPR : un député régional actif et critique sur des sujets variés ... 489
b. Le groupe Russie Juste : des députés présents aux séances mais qui interviennent rarement ... 497
c. Le groupe KPRF : des députés aux positions variées dans les domaines de leur choix ... 499
4. L’union des oppositions dans le parlement régional de Tomsk : les cas de modification des règles du jeu par Russie unie ... 505
a. Le projet de suppression du second tour de scrutin aux élections du maire : un désaccord unanime des trois partis parlementaires d'opposition. ... 506
b. Le changement de la méthode de répartition des sièges aux élections locales : une coalition inédite des partis d'opposition. ... 508
Chapitre 9. Les partis parlementaires d'opposition au contact des citoyens : exprimer les problèmes et apporter un soutien concret ... 521
1. Les manifestations publiques des partis parlementaires d’opposition : la visibilité plutôt que la confrontation ? ... 523
a. Manifester pour être vus : les manifestations traditionnelles des 1er et 9 mai 2010 à Tomsk. ... 526
b. Manifester pour être entendus ? Les actions ponctuelles de protestation, de mars à octobre 2010 à Tomsk, l’opposition parlementaire entre drapeaux et pancartes ... 537
Russie juste : des manifestations sur des problèmes précis visant à communiquer en direction
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citoyens ... 538
Le KPRF : des manifestations qui s’adressent au pouvoir pour défendre les citoyens ... 543
Le LDPR : des manifestations rares hors campagne électorale ... 545
c. Les partis parlementaires comme fournisseurs de services pour l’action collective ? Le cas de la manifestation contre la réforme budgétaire du 16 mai 2010 à Tomsk ... 548
La préparation de la manifestation contre la réforme budgétaire du 16 mai 2010 à Tomsk : le KPRF, organisateur d’actions collectives ? ... 551
Le déroulement de la manifestation du 16 mai 2010 contre la réforme budgétaire : Russie juste, fournisseur de manifestants rémunérés ? ... 553
2. Les permanences des députés et des partis : révélatrices de la fonction d’assistance ... 560
a. Fournir un soutien matériel : le financement direct ou indirect de projets et les activités de charité 563 b. Fournir un soutien immatériel : la permanence comme aide sociale et juridique, et bureau des plaintes ... 569
c. L’assistance économique fournie par Russie juste : entre stratégie clientéliste et promotion de l’initiative citoyenne ... 573
La construction de terrains de jeu pour les enfants : Russie juste et l’investissement dans l’économie sociale. ... 573
Les concours et les bourses : Russie juste et la promotion de l’initiative citoyenne ... 574
3. Des indicateurs pour quelles fonctions des partis parlementaires d’opposition ? ... 578
a. Une fonction d’organisation et de soutien de l’action collective ? ... 580
b. Une fonction d’expression et de transmission des demandes politiques et sociales ? ... 581
c. Les permanences à la société, une fonction d’assistance sociale et juridique aux citoyens ... 582
d. La stratégie clientéliste de Russie juste : indicateur d’une fonction économique et de mobilisation sociale ? ... 582
Conclusion de la troisième partie... 585
Conclusion ... 589
1. Les partis parlementaires d’opposition à Tomsk : la marge de manœuvre et les fonctions multiples des antennes régionales ... 591
a. L’interdépendance entre les niveaux internes : au LDPR et à Russie juste, un contrôle centralisé qui autorise une certaine marge de manœuvre aux branches ; au KPRF, un échelon régional assez autonome vis-à-vis du siège central ... 591
b. Les partis de l’opposition parlementaire : des organisations multifonctionnelles ... 593
La fonction de plateforme d’accès aux organes du pouvoir pour les entrepreneurs ... 594
La fonction d'expression et ses déclinaisons : les partis parlementaires d’opposition expriment des problèmes, proposent une alternative, disqualifient certaines pratiques ... 595
Les partis parlementaires d’opposition, une tribune pour l’expression de problèmes ... 596
Les partis parlementaires d’opposition : une force de réelle alternative ... 596
Les partis parlementaires d’opposition : une contribution à la disqualification des pratiques en vigueur dans le jeu électoral et parlementaire ... 597
La fonction d’organisation de l’opposition : les partis parlementaires d’opposition comme fournisseurs de service pour l’action collective ... 599
La fonction d’assistance : vers une contribution au développement économique et à l’intégration politique des citoyens ? ... 600
2. Pistes de recherches futures : comparaison inter-régionale, rôle des entrepreneurs et liens entre partis et citoyens. ... 602
a. Une comparaison avec d’autres régions pour mesurer les conséquences des activités des partis d’opposition parlementaire et évaluer les rapports entre eux et le système politique local ... 602
b. Le rôle des petits et moyens entrepreneurs dans les partis politiques au niveau local : une clé pour comprendre les imbrications entre politique, économie et société ... 603
c. Les permanences : un indicateur important, peu exploré, du lien entre partis, élus et citoyens .... 603
