21E ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE
Procès-verbal de l’assemblée générale annuelle des membres de la CAISSE DESJARDINS DE LASALLE, tenue le 6 avril 2021, à 18 h, par visioconférence.
SONT PRÉSENTS : CONSEIL D’ADMINISTRATION :
Mme Lucia Spallone, présidente (en présentiel) M. Patrice Boileau, vice-président (en présentiel) M. Jonathan Royer, secrétaire (à distance)
Mme Charlène Lepage, jeune administratrice de la relève et animatrice (à distance)
PARTICIPENT ÉGALEMENT À L’ASSEMBLÉE : M. Jean-François Cromp, directeur général (en
présentiel)
Mme Chantal Paul, directrice, Communications et coopération (en présentiel)
Mme Sylvie Thibault, adjointe au directeur général, secrétariat général (en présentiel)
NOMBRE DE PARTICIPANTS EN DIRECT (mode virtuel) :63 NOMBRE DE PARTICIPANTS EN RÉÉCOUTE (pendant la période de votation) : 62
NOMBRE DE PARTICIPANTS TOTAL : 125
1. OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE
La 21e assemblée générale annuelle (AGA) est ouverte à 18 h sous la présidence de Mme Lucia Spallone.
Mme Charlène Lepage, jeune administratrice de la relève, agit à titre d’animatrice. Elle souhaite la bienvenue à tous les membres à cette assemblée générale annuelle (AGA) de la Caisse Desjardins de LaSalle qui se tient en une formule virtuelle en raison du contexte exceptionnel lié à la pandémie de la COVID-19. Mme Lepage cède ensuite la parole à la présidente, Mme Lucia Spallone, qui présente les intervenants de l’assemblée soit M. Patrice Boileau, vice-président et président du Comité de mise en candidature, M. Jonathan Royer, secrétaire et M. Jean-François Cromp, directeur général. Une équipe de soutien est aussi en ligne pour voir au bon déroulement de l’assemblée.
La présidente fait ensuite part aux membres du déroulement de l’AGA tel que précisé dans l’avis de convocation. Dans cette formule d’assemblée à distance, elle explique que les membres pourront voter en direct sur certains sujets alors que d’autres feront l’objet d’une période de votation en différé qui aura lieu au cours des quatre (4) prochains jours suivant l’assemblée.
Puis, la présidente invite les membres à visionner une capsule introductive de M. Guy Cormier, président et chef de la direction du Mouvement Desjardins.
Mme Lepage précise ensuite les modalités qui faciliteront le bon déroulement et les interactions de cette assemblée virtuelle.
Pour cette assemblée à distance, comme il y aura de la votation en direct, deux (2) scrutateurs doivent être nommés. Compte tenu qu’ils ont préalablement été familiarisés avec le processus de votation utilisé ce soir, la présidente recommande de nommer M. Patrice Boileau et Mme Sylvie Thibault à titre de scrutateur. La présidente rappelle que les scrutateurs seront chargés de recueillir le résultat des votes auprès du technicien responsable du système de votation afin qu’elle puisse communiquer aux membres les résultats des votes. Les scrutateurs s’engagent à agir en toute discrétion et à conserver le résultat du vote secret et confidentiel.
Sur une proposition de (retiré) appuyée par (retiré), il est résolu de nommer M. Patrice Boileau et Mme Sylvie Thibault à titre de scrutateur.
2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
Le secrétaire, M. Jonathan Royer, est invité à faire lecture de l’ordre du jour : 1. Ouverture de l’assemblée
2. Adoption de l’ordre du jour
3. Adoption du procès-verbal de l’assemblée générale annuelle du 9 avril 2019 4. Adoption du procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire du 10 septembre
2020
5. Rapport du conseil d’administration
6. Rapport sur la surveillance des règles déontologiques 7. Rapport annuel au 31 décembre 2020
8. Présentation de l’utilisation du Fonds d’aide au développement du milieu et autres engagements de la Caisse dans son milieu
9. Période de questions au conseil d’administration 10. Présentation des scénarios en vue de la votation pour :
• L’adoption de la répartition des excédents annuels (ristournes);
• L’adoption du versement de ristournes provenant de la réserve pour ristournes éventuelles et sur le versement de toute somme au FADM
Élection des membres du conseil d’administration 11. Rapport du comité de mise en candidature
12. Précisions sur l’exercice du vote sur les propositions de partage des excédents et l’élection des administrateurs
• Période de votation en différé pour 4 jours 13. Suivi des résultats de vote et levée de l’assemblée
Sur une proposition de (retiré) appuyée par (retiré), il est résolu d’adopter l’ordre du jour tel que lu et présenté.
3. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DU 9 AVRIL 2019
La présidente propose aux membres que le procès-verbal de l’AGA, tenue le 9 avril 2019, soit adopté sans en faire la lecture complète, et ce, afin d’alléger le déroulement de
l’assemblée. Elle demande une proposition autorisant le secrétaire à lire seulement un résumé du projet de procès-verbal, c’est-à-dire seulement une lecture des décisions prises.
Sur une proposition de (retiré), appuyée par (retiré), il est résolu d’autoriser le secrétaire à lire seulement un résumé du projet de procès-verbal de l’assemblée générale annuelle du 9 avril 2019, c’est-à-dire seulement une lecture des décisions prises.
Le secrétaire procède à la lecture du résumé du procès-verbal de l’AGA du 9 avril 2019.
Sur une proposition de (retiré), appuyée par (retiré), il est résolu d’adopter le procès-verbal de l’assemblée générale annuelle du 9 avril 2019.
4. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE DU 10 SEPTEMBRE 2020
La présidente propose aux membres que le procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire (AGE), tenue le 10 septembre 2020, soit adopté sans en faire la lecture complète, et ce, afin d’alléger le déroulement de l’assemblée. Elle demande une proposition autorisant le secrétaire à lire seulement un résumé du projet de procès-verbal, c’est-à-dire seulement une lecture des décisions prises.
Sur une proposition de (retiré), appuyée par (retiré), il est résolu d’autoriser le secrétaire à lire seulement un résumé du projet de procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire du 10 septembre 2020, c’est-à-dire seulement une lecture des décisions prises.
Le secrétaire procède à la lecture du résumé du procès-verbal de l’AGE du 10 septembre 2020.
Sur une proposition de (retiré), appuyée par (retiré), il est résolu d’adopter le procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire du 10 septembre 2020.
Présentation des résultats et rapports
5. RAPPORT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Mme Lepage mentionne que le message intégral de la présidente se retrouve dans la revue annuelle de la Caisse. Puis, la présidente livre aux membres le rapport du Conseil d’administration, soit les principales réalisations et orientations de la dernière année :
• Les 120 ans de Desjardins soit la création de la première Caisse à Lévis. Les 75 ans de présence de Desjardins à LaSalle sont aussi soulignés.
• Les mesures d’allègement mises en place pour ses membres et clients les plus durement touchés par la situation de la Covid-19.
• Les initiatives pour soutenir les collectivités et favoriser une reprise économique plus verte et plus inclusive :
o Le Fonds du Grand Mouvement est l’une des initiatives phares pour contribuer à la relance socioéconomique et à la vitalité les régions. Des projets porteurs d’espoir ont ainsi émergé dans notre communauté :
▪ Le projet « La Maison des entrepreneurs » de Destination Travail du Sud-Ouest de l'Île de Montréal Inc.
▪ Le projet « Créer un havre de paix » de la Maison de soins palliatifs Sault-Saint-Louis.
o Le Fonds C a quant à lui permis la création d'emplois de qualité et a contribué au développement économique des régions. Trois entreprises de notre communauté en ont bénéficié :
▪ CRM Desjardins Inc.
▪ Carrosserie de LaSalle AM Inc.
▪ Maintenance Nat Inc.
• Le programme « Du cœur à l’achat » qui visait à stimuler l’économie locale grâce à la participation citoyenne. Cette initiative, déployée sur la plateforme de sociofinancement La Ruche Québec, a généré des retombées socioéconomiques directes dans notre localité. 25 000 $, offerts par Desjardins, ont été partagés
entre Le Centre du Vieux Moulin de LaSalle
et La Bicoque – Maison des jeunes de LaSalle.
• L’organisation des assemblées générales entièrement virtuelles en ce contexte pandémique, ce qui a permis aux membres d’exercer leur droit de vote et le versement des ristournes.
6. RAPPORT SUR LA SURVEILLANCE DES RÈGLES DÉONTOLOGIQUES
M. Jonathan Royer présente ensuite le bilan de la surveillance relative à trois règles déontologiques pour la dernière année :
o Sur le plan éthique, le conseil d’administration s’est assuré que la Caisse, les administrateurs et les employés ont pris en compte les valeurs de Desjardins pour guider leur conduite; aucune situation de conflit d’intérêts n’a été constatée.
o Le conseil d’administration n’a constaté aucune dérogation :
o Ni à la règle déontologique relative aux dépôts acceptés par la Caisse et provenant d’une personne intéressée;
o Ni aux règles déontologiques relatives au crédit consenti aux personnes intéressées ainsi qu’au traitement des situations d’irrégularité relative à un tel crédit.
M. Royer indique que la Caisse peut conclure un contrat avec des personnes visées par le Code en respectant les conditions prévues à cet effet. À ce titre, il déclare que la Caisse a octroyé vingt-sept (27) contrats, pour un total de 19 294,54 $, ces contrats ayant tous été conclus dans le respect des règles déontologiques.
7. RAPPORT ANNUEL AU 31 DÉCEMBRE 2020
Les membres sont invités à regarder une courte vidéo présentant le rapport annuel au 31 décembre 2020 qui est disponible sur le site Internet de la Caisse depuis le 17 mars dernier.
Une copie est déposée aux archives de la Caisse.
Les éléments importants de l’activité financière de la Caisse au 31 décembre 2020 y sont présentés :
- Le nombre de membres 20 602 membres
- Le volume d’affaires sous gestion 1,8 milliard $
- L’actif de la Caisse 848,5 millions $
- Le passif de la Caisse 765,4 millions $
- L’avoir de la Caisse 83,1 millions $
- Les revenus nets d’intérêts 13,9 millions $
- Les autres revenus 4,6 millions $
- Les frais autres que d’intérêts 11,2 millions $
- Les excédents d’exploitation 6 millions $
- Les excédents à répartir 5,054 millions $
8. PRÉSENTATION DE L’UTILISATION DU FONDS D’AIDE AU DÉVELOPPEMENT DU MILIEU ET AUTRES ENGAGEMENTS DE LA CAISSE DANS SON MILIEU M. Patrice Boileau, présente le rapport sur l’utilisation du Fonds d’aide au développement du milieu (FADM) et du bilan de la distinction coopérative.
M. Boileau invite les membres à consulter la revue annuelle dans laquelle ils pourront constater quelques exemples de la diversité des causes supportées par la Caisse. Il mentionne qu’un total de 96 789 $ a été versé dans la communauté, dont 44 860 $ en dons et commandites et 51 929 $ par l’entremise du FADM. Il présente la répartition des montants investis dans la collectivité.
De plus, M. Patrice Boileau informe l’assemblée que durant les derniers mois, le Conseil d’administration de la Caisse a débuté l’élaboration d’un plan d’engagement et de proximité auprès des membres et de notre communauté. Une politique d’investissement visant à assurer la transparence avec les membres et partenaires de l’utilisation qui est faite du FADM est en processus d’élaboration et sera rendue publique sur le microsite de la Caisse en juin prochain. Cette politique présentera les priorités d’investissement de la Caisse. Les membres sont ensuite invités à regarder une courte capsule vidéo des projets soutenus au cours de la dernière année.
9. PÉRIODE DE QUESTIONS AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Les membres ont pu adresser leurs questions ou commentaires tout au long de l’Assemblée.
En début d’assemblée, M. Pierre McDuff a porté le commentaire suivant, à l’effet que l’avis de convocation à l’Assemblée générale annuelle n’a pas été affiché dans tous les centres comme prévu au règlement. La présidente a exprimé que la Caisse n’était pas tenue d’afficher à d’autres endroits que son siège social, précisant que les résidences de personnes âgées sont des centres de services qui n’offrent pas de services en ce moment revenant à la nature du terme « d’établissement » officiel qui réfère à l’ensemble des centres de services de la caisse où sont offerts ses produits et services. Ainsi, un guichet hors caisse ou un autre lieu généralement desservi, comme les résidences pour personnes âgées, ne sont pas des lieux touchés par l'obligation d'affichage.
À la suite de la présentation des résultats financiers 2020, (retiré) a émis un commentaire constatant l’excellence des résultats.
Quelques questions de membres n’ayant pas pu permettre une réponse séance tenante seront répondues à ceux-ci au lendemain de l’assemblée.
10. PRÉSENTATION DES SCÉNARIOS EN VUE DE LA VOTATION POUR :
O L’ADOPTION DE LA RÉPARTITION DES EXCÉDENTS ANNUELS (RISTOURNES);
O L’ADOPTION DU VERSEMENT DE RISTOURNES PROVENANT DE LA
RÉSERVE POUR RISTOURNES ÉVENTUELLES ET SUR LE VERSEMENT DE TOUTE SOMME AU FADM
Mme Lepage invite les membres à visionner une capsule vidéo sur la ristourne puis cède la parole au directeur général, M. Jean-François Cromp, pour la présentation des scénarios qui sont recommandés par le Conseil d’administration.
Le directeur général indique que toute la documentation de référence sera disponible sur le site Internet ou sur demande auprès de la Caisse. Il précise que le scénario qui est recommandé par le conseil d’administration est le plus avantageux pour ses membres et totalement conforme aux encadrements applicables.
L’ADOPTION DE LA RÉPARTITION DES EXCÉDENTS ANNUELS (RISTOURNES);
Le directeur général fait part du projet de répartition des excédents pour l’exercice financier terminé le 31 décembre 2020 recommandé par le conseil d’administration.
Exercice terminé le 31 décembre 2020
(retiré) propose d’adopter la recommandation et elle est appuyée par (retiré). Cette proposition de l’assemblée recommandée par le conseil d’administration concernant la répartition des excédents annuels sera soumise au vote après les présentations et discussions de ce soir.
L’ADOPTION DU VERSEMENT DE RISTOURNES PROVENANT DE LA RÉSERVE POUR RISTOURNES ÉVENTUELLES, DU VERSEMENT DE TOUTE SOMME AU FADM
Le directeur général présente la recommandation du conseil d’administration pour le versement de ristournes provenant de la réserve pour ristournes éventuelles et du versement de toute somme au FADM.
(retiré) propose d’adopter la recommandation et il est appuyé par (retiré). Cette proposition concernant le versement de ristournes provenant de la réserve pour ristournes éventuelles et le versement de sommes au FADM sera soumise au vote après les présentations et les discussions de ce soir.
11. RAPPORT DU COMITÉ DE MISE EN CANDIDATURE
Avant d’ouvrir la période d’élection, le président du Comité de mise en candidature, M. Patrice Boileau, présente la démarche qui a mené le conseil d’administration à élaborer un profil collectif enrichi. Dans son bulletin de candidature, chaque membre intéressé devait démontrer dans quelle mesure il viendrait enrichir la composition du conseil.
Rapport du Comité de mise en candidature à l’AGA :
Conformément à la Loi sur les coopératives de services financiers et le Règlement intérieur de la Caisse, l’appel de candidatures a été diffusé pour une durée de 20 jours, à partir du 20 janvier 2021 de la façon suivante :
• Affichage dans tous nos établissements
• Diffusion sur nos canaux virtuels (notre microsite, notre page Facebook, notre infolettre) Pour l’assemblée générale de cette année, quatre postes sont à combler et le conseil d’administration est plus particulièrement à la recherche de membres répondant aux critères suivants :
• Des personnes ayant des compétences en expérience membres/clients et en gestion d’entreprise
• Une femme et trois hommes ou quatre hommes pour maintenir la parité
• Des membres appartenant aux groupes d’âge suivants :
• 1 ou 2 membres de 18-34 ans,
• 0 ou 1 membre de 35-49 ans,
• 1 ou 2 membres de 50-64 ans
• et 1 ou 2 membres de 65 ans et plus.
À l’issue de la période d’appel de candidatures, la Caisse a reçu sept candidatures qui répondent aux conditions et aux qualités requises par la Loi, le Règlement intérieur et le Code de déontologie de Desjardins.
Les personnes candidates éligibles à la fonction d’administrateur cette année sont :
• Johanne Cantin proposée par Jean-Pierre Bourdeau
• Patrick Gilbert proposé par Nancy Aubert
• Richard LaBerge proposé par Isabelle Caron
• Jean-Guy Marceau proposé par Liliane Gilbert
• Jonathan Royer proposé par Jean-Pierre Yeung
• Devinderpal Singh proposé par Sarbjit Kaur
• Josée Troïlo proposée par Catherine Dupuis
Un document de présentation de toutes ces personnes a déjà été déposé sur le site Internet de la Caisse et les membres sont invités à consulter leurs profils et à lire leurs textes de motivation. Enfin, M. Boileau rappelle que l’élection des membres du Conseil d’administration fera l’objet d’un vote en différé.
NOMINATION DES OFFICIERS POUR LA PÉRIODE D’ÉLECTION
La présidente, Mme Spallone, a agi comme présidente d’élection. Le secrétaire du Conseil d’administration, M. Jonathan Royer, étant lui-même candidat, M. Jean-François Cromp, directeur général et secrétaire-adjoint, a agi comme secrétaire d’élection tel que le prévoit le Règlement intérieur de la Caisse.
12. PRÉCISIONS SUR L’EXERCICE DU VOTE SUR LES PROPOSITIONS DE PARTAGE DES EXCÉDENTS ET L’ÉLECTION DES ADMINISTRATEURS
Les membres seront appelés à voter sur les éléments suivants, soit : o La répartition des excédents annuels
o Le versement de ristournes provenant de la réserve pour ristournes éventuelles, le versement de sommes au Fonds d’aide au développement du milieu (FADM) o L’élection des administrateurs
La présidente rappelle que seuls les membres de plein droit de la Caisse Desjardins de LaSalle ont droit de vote. Elle indique également que la réécoute de notre assemblée de ce soir sera possible par le biais du bouton « mon vote » dans AccèsD ou du lien accessible sur le site Internet de la Caisse. Même si des membres n’ont pas participé ce soir, ils pourront donc voter en toute connaissance de cause. Toute la documentation de référence sera disponible sur le site Internet (ou sur demande auprès de la Caisse) où les membres ont accès aux rapports annuel et financier complets de même qu’à la revue annuelle 2020 qui met en valeur les réalisations de la Caisse. La présidente d’élection informe les membres qu’il y aura 2 moyens simples de voter, soit par AccèsD en ligne ou AccèsD mobile. Les membres pourront également accéder à la votation par le biais du site Internet de notre caisse ou sur la page d’accueil du site desjardins.com.
La présidente d’élection précise que dès ce soir, le mardi 6 avril 2021 à minuit, la période de votation sera ouverte pour une période de 4 jours, soit jusqu’à 23 h 59 le samedi 10 avril.
Précisions sur l’annonce des résultats
La présidente indique que les résultats de vote demeurent confidentiels jusqu'au moment du dévoilement. Dans les 24 à 48 heures après la période de votation, la Caisse sera informée des résultats des votes qui seront alors publiés sur le site Internet et disponibles auprès de la Caisse.
Advenant un vote négatif sur les propositions, la présidente informe les membres que l’assemblée devra se poursuivre à une autre date afin que de nouveaux scénarios soient proposés pour une nouvelle période de votation.
13. SUIVI – ANNONCE DES RÉSULTATS ET LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE
La présidente rappelle que la publication des résultats de votes mettra officiellement fin à l’assemblée générale, à moins d’un vote négatif auquel cas le processus devra être repris une seconde fois.
Puis, Mme Charlène Lepage fait part aux membres qu’un sondage leur parviendra par courriel afin de s’enquérir de leur opinion et de leur appréciation de l’assemblée.
La Caisse procédera également à des tirages de prix de présences et le nom des gagnants sera dévoilé dans les canaux de communication de la Caisse.
La présidente termine en remerciant Mme Charlène Lepage pour son animation. Elle remercie également les membres pour leur participation à cette première assemblée générale virtuelle complète à distance.
ANNONCE DES RÉSULTATS DE VOTE EN DIFFÉRÉ
À l’issue de la période de votation auprès des membres, voici les résultats obtenus à l’égard des scénarios recommandés par le CA :
Proposition sur la répartition des excédents annuels
98,14 % des membres ont voté en faveur de la recommandation.
La proposition est adoptée.
Proposition sur le versement de ristournes provenant de la réserve pour ristournes éventuelles, le versement de sommes au Fonds d’aide au développement du milieu (FADM)
91,03 % des membres ont voté en faveur de la recommandation.
La proposition est adoptée.
Proclamation des élus (es) :
Par ordre alphabétique, les candidats suivants sont élus au conseil d’administration pour un mandat de trois (3) ans :
1. Mme Johanne Cantin 2. M. Jean-Guy Marceau 3. M. Jonathan Royer 4. Mme Josée Troïlo
Les résultats ayant été publiés sur le microsite et disponibles auprès de la Caisse, l’assemblée générale annuelle est officiellement levée le 14 avril 2021 à 11 h 15.
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LUCIA SPALLONE, PRÉSIDENTE
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JONATHAN ROYER, SECRÉTAIRE
