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Réunion Samedi 2 juillet 2022 à 09h15, au CREPS Salle « ROME »
Présidence : M. Daniel FONTENIAUD
Présents :
Patricia BEAURENAUD - Christophe CAILLIET - Jean-Marie COPPI - Roland COQUARD - Daniel DURAND - Véronique GAMBEY - Jean-François GONDELLIER - Thierry MUNINGER - Michel NAGEOTTE - Bernard PAUTONNIER - Christian PERDU - Gérard POPILLE - Philippe PRUDHON - Christian RENIER - Alain RICHARD - Daniel ROLET - Emmanuel SAILLARD - Michel SORNAY - Françoise VALLET - Nicolas VUILLEMIN
Excusés :
Stéphane BONARDOT (donne pouvoir à Jean-François GONDELLIER) - Luc BRUDER - Fabrice JACQUES (donne pouvoir à Michel NAGEOTTE) - Joël GODARD (donne pouvoir à Jean-Marie COPPI) - Laurent KLIMCZAK - Christophe NOGUES - Joëlle PARISOT - Jacques QUANTIN (donne pouvoir à Alain RICHARD) - Thierry WANIART (donne pouvoir à Christian PERDU)
Assistent à la séance :
René FRANQUEMAGNE - Sebastien IMBERT - Amandine MENIGOZ - Vincent SZMATULA - Haithem ZAIED
Le Conseil d’Administration salue la présence du nouveau Président du District de SAÔNE et LOIRE, Haithem ZAIED, le félicite pour son élection, et lui souhaite la bienvenue. Ce dernier succède à Gérard POPILLE. Les membres du Conseil d’Administration remercient Gérard POPILLE pour toutes les années passées au sein des instances et pour tout le travail effectué. Le Président Daniel FONTENIAUD rappelle les qualités humaines du président sortant et souligne la richesse des échanges durant toutes ces saisons.
1 – APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 2 JUIN, DU 24 JUIN ET DU BUREAU DU 10 JUIN 2022
Réunion du Conseil d’Administration 2 juin 2022 Le procès-verbal est adopté à la majorité (un « contre »)
Réunion du Bureau du 10 juin 2022
Le procès-verbal est adopté à la majorité (un « contre »)
Réunion du Conseil d’Administration 24 juin 2022 Le procès-verbal est adopté à la majorité (un « contre »)
PROCÈS-VERBAL
CONSEIL D’ADMINISTRATION
Page 2 sur 14 2– INFORMATIONS DU PRÉSIDENT
2.1 – RH ET ORGANISATION DE LA LIGUE
Christian PERDU indique que sur les 9 licenciements pour motif économique, 8 personnes ont opté pour le Contrat de Sécurisation Professionnelle (CSP). 7 collaborateurs ont quitté la Ligue les 29 (antenne de MONTBÉLIARD) et 30 juin (antenne de MONTCHANIN) derniers. Le départ des 2 représentants du personnel sont pour l’heure soumis à l’accord de l’Inspection du Travail.
Il est rappelé que les deux antennes susmentionnées sont désormais fermées. Le Président rappelle qu’il en est de même pour le Centre Technique à GRANDVILLARS dont la vente a été officialisée le 30 juin dernier.
Par ailleurs, l’élu en charge des Ressources Humaines précise aux membres du Conseil d’Administration les dernières embauches à venir.
Enfin, concernant l’Organisation de la Ligue au niveau des Services Administratifs et attendu les départs, les recrutements en cours et les congés d’été, il est précisé que les personnes suivantes seront présentes :
Juillet
Pôle Sportif : Manon VIF (arrivée de Guillaume COLIN le 25 juillet puis d’Aurélien PIROLLEY le 1er septembre)
Pôle Juridique : Pauline LETESSIER, Lucas MICHOT (arrivée d’Arthur COLEY le 1er août)
Fonctions Support (Comptabilité/Informatique) : Etienne CORDIER (informatique). Alain SCARAMAZZA sera en congés du 5 au 31 juillet (arrivée de Dararith NUTH le 1er août et d’un second comptable à la même date).
Assistante Administrative en charge de l’Arbitrage : Fatma-Zohra KACEDALI qui assurera en parallèle l’Assistanat de Direction en juillet (arrivée d’Anissa GITTON le 1er août)
Août
Service aux Clubs : arrivée en tant que Responsable du Service : Amandine MENIGOZ. Recrutement en cours d’un(e) assistant(e) à mi-temps (temps partagé avec l’IR2F).
Christian PERDU insiste sur la bienveillance à apporter par chacun des membres de la Ligue dans le cadre de l’intégration des nouveaux collaborateurs.
L’ensemble des membres du Conseil d’Administration remercie le personnel qui vient de quitter la Ligue pour son professionnalisme et sa pleine implication durant toutes les années passées au sein de la structure.
2.2 – NOMBRE DE LICENCIÉS 2021-2022
Daniel FONTENIAUD présente les statistiques de fin de saison concernant les licences (Annexe 1).
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2.3 – RETOUR SUR L’ASSEMBLÉE FÉDÉRALE DE NICE (18/06/2022)
Jean-Marie COPPI revient sur les principales modifications réglementaires votées lors de la dernière Assemblée Fédérale à NICE le 18 juin dernier.
2.4 – AGENDA DU 2N D SEMESTRE 2022
Daniel FONTENIAUD fait part aux membres du Conseil d’Administration des principales dates pour le second semestre 2022 :
▪ Mardi 19 juillet – 12h00 : Conseil d’Administration (Groupes Seniors) par visioconférence
▪ Jeudi 18 août, 10h00 : BUREX aux Poussots
▪ Mardi 23 août, 14h30 – 19h00 : Bureau à l’hôtel Kyriad Mirande
▪ Samedi 27 août (matinée) : Réunion des Clubs accédant en R3 - à l’hôtel Kyriad Mirande
▪ Mardi 30 août, 10h00 : BUREX à l’hôtel Kyriad Mirande
▪ Vendredi 2 septembre, 18h00 : Conseil d’Administration à l’hôtel Kyriad Mirande
▪ Mardi 6 septembre, 9h30 : BUREX par visioconférence
▪ Mardi 13 septembre, 14h30 – 19h00 : Bureau à l’hôtel Kyriad Mirande
▪ Mardi 20 septembre, 9h30 : BUREX par visioconférence
▪ Mardi 27 septembre, 10h00 : BUREX à l’hôtel Kyriad Mirande
▪ Vendredi 30 septembre, 18h00 : Conseil d’Administration à l’hôtel Kyriad Mirande
▪ Mardi 4 octobre, 9h30 : BUREX par visioconférence
▪ Mardi 11 octobre, 14h30 – 19h00 : Bureau lieu à définir
▪ Mardi 18 octobre, 10h00 : BUREX lieu à définir
▪ Samedi 22 octobre : Assemblée Générale de la Ligue (Palais des Congrès de Dijon)
▪ Mardi 25 octobre, 9h30 : BUREX par visioconférence
▪ Jeudi 3 novembre, 18h00 : Conseil d’Administration au siège de la Ligue
▪ Mardi 8 novembre, 9h30 : BUREX par visioconférence
▪ Samedi 12 novembre, à PARIS : Assemblée Fédérale (décalée au 7 janvier 2023)
▪ Mardi 15 novembre, 14h30 – 19h00 : Bureau au siège de la Ligue
▪ Mardi 22 novembre, 9h30 : BUREX par visioconférence
▪ Mardi 29 novembre, 10h00 : BUREX au siège de la Ligue
▪ Vendredi 2 décembre, 18h00 : Conseil d’Administration au siège de la Ligue
▪ Mardi 6 décembre, 14h30 – 19h00 : Bureau au siège de la Ligue
▪ Mardi 13 décembre, 9h30 : BUREX par visioconférence
▪ Mardi 20 décembre, 10h00 : BUREX au siège de la Ligue
Page 4 sur 14 2.5 – DOSSIER DES POUSSOTS
Jean-François GONDELLIER fait un état des lieux du dossier des travaux des Poussots. Il rappelle le calendrier de mise à disposition sur site :
▪ Entre le 7 et le 10 juillet 2022 : linéaire tribunes et installations sportives
▪ 12 septembre 2022 : bâtiment neuf (sous réserve de l’avis de la Commission de Sécurité)
▪ 31 octobre 2022 : les deux bâtiments modulaires (Pôle Espoirs et Performance & Santé)
▪
Par ailleurs, un avenant au bail est en cours de signature entre la SPLAAD et la Ligue reprécisant le calendrier susmentionné et les modalités de redevance annuelle et notamment celle portant sur la saison 2022-2023.
3 – RÉORGANISATION DE LA LIGUE
3.1 – ÉLECTION COMPLÉMENTAIRE AU BUREAU
Le Conseil d’Administration prend connaissance de la démission de Nicolas VUILLEMIN de son poste de Vice-Président de la Ligue en charge du Pôle Sportif et Technique. Il est alors procédé à une élection complémentaire au niveau du Bureau.
Roland COQUARD est le seul candidat.
Roland COQUARD est élu à la majorité (une abstention).
3.2 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU BUREAU
Suite à la démission de Gérard POPILLE de son poste de Président du District de SAÔNE et LOIRE et à l’élection de son successeur lors de l’Assemblée Générale du District le samedi 25 juin dernier, Haithem ZAIED intègre le Conseil d’Administration de la Ligue (article 13.1 des Statuts) et le Bureau (article 14.1 des Statuts). Les membres du Conseil d’Administration le félicitent pour son intégration dans les instances.
3.3 – VALIDATION DU SCHÉMA D’ORGANISATION DES PÔLES ET DES COMMISSIONS Le Conseil d’Administration acte les changements suivants :
- Création d’un Service aux Clubs intégré dans un nouveau Pôle : Service aux Clubs et Citoyenneté.
- Une réorganisation d’un certain nombre de commissions avec des transferts de Pôles et des changements de dénomination.
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Page 6 sur 14 3.4 – COMMISSIONS RÉGIONALES
Le Conseil d’Administration valide à l’unanimité la composition de la Commission Régionale de l’Arbitrage, et les modifications apportées aux Commissions Régionales (Annexe 2).
Le Conseil d’Administration remercie Daniel SCHOTT, démissionnaire, pour son implication dans la vie des Commissions Régionales tout au long des dernières saisons.
4. SPORTIF ET JURIDIQUE
4.1 – RÈGLEMENT R2F
Jean-Marie COPPI présente les modifications apportées au règlement du Championnat R2F. Le Conseil d’Administration valide à l’unanimité les modifications proposées (Annexe 3).
4.2 – VIE DES CLUBS
Le Conseil d’Administration prend connaissance des dossiers traités par la Commission des Statuts Règlements et Obligations des Clubs lors de ses réunions des 3/06/2022, 15/06/2022 et 24/06/2022.
FUSION
FUSION CREATION / ABSORPTION
Situation du club « UNION SPORTIVE VERGIGNY SAINT FLORENTIN PORTUGAIS (USVSFP) Vu l’article 39 des R.G. de la F.F.F.,
Fusion création présentée par les clubs CJ VERGIGNY (526949) et PORTUGAIS DE ST FLORENTIN (53443), Le Conseil d’Administration, suite aux avis émis par les Districts et la CRSROC, émet un avis favorable au projet de Fusion présenté.
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Situation du club « UNION SPORTIVE RULLY FONTAINES » (USRF) Vu l’article 39 des R.G. de la F.F.F.,
Fusion création présentée par les clubs JS RULLY (514335) et AS FONTENOISE (511200),
Le Conseil d’Administration, suite aux avis émis par les Districts et la CRSROC, valide la Fusion Création du Club.
AFFILIATION
ASSOCIATION CSLG DIJON FOOT – District de Côte d’Or FOOTBALL CLUB ARLAY (F.C. ARLAY) – District du Jura
ASSOCIATION SPORTIVE ST AUBIN (AS ST AUBIN) – District du Jura
SPORTING CLUB BESANCON (SP BESANCON) – District Doubs Territoire de Belfort
ASSOCIATION SPORTIVE MONTPONNAISE (AS MONTPONNAISE) – District Saône et Loire de Football Le Conseil d’Administration transmet les dossiers à la FFF pour affiliations.
CESSATION DÉFINITIVE D’ACTIVITÉ
GROUPAMA SPORT - District Côte d’Or de Football A. JURA DAMPARIS FUTSAL – District du Jura de Football
Le Conseil d’Administration valide la cessation définitive d’activité.
REPRISE D’ACTIVITÉ
AS MUNICIPALE CHENÔVE - District Côte d’Or de Football GROUPEMENTS
Groupements de Jeunes :
GJ CŒUR DE JURA : Projet de Groupement de clubs en matière de Jeunes présenté par les clubs TRIANGLE D’OR JURA FOOT (563831) et F.C. POLIGNY GRIMONT (580579). Avis FAVORABLE.
District du Jura de Football
GJ PORTE DU JURA : Projet de Groupement de clubs en matière de Jeunes présenté par les clubs ENT SUD REVERMONT COUSANCE ST AMOUR (540532), GALLIA C. BEAUFORT (513316) et A.S. CONDAL DONMARTIN LES CUISEAUX (535801). Avis FAVORABLE.
Districts du Jura de Football et Saône et Loire de Football
Le Conseil d’Administration, suite aux avis favorables émis par les Districts et la CRSROC, valide la création de ces deux groupements.
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Enfin, le Commission Régionale des Statuts, Règlements et Obligation des Clubs transmet l’information suivant au Conseil d’Administration :
« SORTIE D’UNE SECTION OMNISPORTS
Situation du club LA VAILLANTE PREMERY (506442),
TRANSFERE le numéro d’affiliation et DIT que les équipes du nouveau club ainsi créé prendront les places hiérarchiques laissées par celles de la section football ainsi dissoute »
ENTENTE
Après avis favorable du District de SAÔNE-et-LOIRE du 12 juin 2022, le Conseil d’Administration émet un avis favorable à la prolongation de l’Entente jeunes entre DSCB (DUN SORNIN CHAUFFAILLES BRIONNAIS – 553246) et l’ASSR (ASSOCIATION SPORTIVE SORNIN REUNIS – 528944) pour les équipes U15 et U18.
4.3 – GROUPES CHAMPIONNATS JEUNES 2022 -23
Michel NAGEOTTE et Nicolas VUILLEMIN présentent les projets de composition des groupes des Championnats Jeunes 2022-2023
Le Conseil d’Administration valide ces groupes à l’unanimité (Annexe 4).
4.4 – CONSÉQUENCES DE LA RÉFORME DES CHAMPIONNATS NATIONAUX
4.4.1 – LA RÉFORME DE LA PYRAMIDE DES CHAMPIONNATS NATIONAUX FEMININS VOT ÉE À L’ASSEMBLÉE FÉDÉRALE DE NICE
Daniel FONTENIAUD présente la réforme de la pyramide des Championnats Nationaux Féminins votée à l’Assemblée Fédérale de NICE le 18 juin dernier (Annexe 5).
4.4.2 – LA RÉFORME DE LA PYRAMIDE DES CHAMPIONNATS NATIONAUX MASCULINS VOTEE À L’ASSEMBLÉE FÉDÉRALE DE NICE
Daniel FONTENIAUD présente la réforme de la pyramide des Championnats Nationaux Masculins votée à l’Assemblée Fédérale de NICE le 18 juin dernier (Annexe 6).
4.4.3 – LES CONSÉQUENCES AU NIVEAU DES CHAMPIONNATS RÉGIONAUX MASCULINS
Le Groupe de travail constitué pour travailler sur les conséquences au niveau des Championnats Régionaux Masculins se réunira le 18 août prochain. Une deuxième réunion sera organisée si nécessaire le lundi 22 août. Ses travaux seront présentés à l’occasion de la réunion de Bureau du 23 août.
3 réunions d’échanges avec les clubs seront organisées les vendredi 26 août, lundi 29 août et lundi 5 septembre en visioconférence.
L’objectif est de présenter la réforme lors de l’Assemblée de la Ligue le 22 octobre prochain.
Page 9 sur 14 4.5 – RENTRÉE DU FOOT 2022
Les dates des Journées de rentrée sont connues :
▪ U11 : le 17 septembre 2022
▪ U6/U9 : le 24 septembre 2022
5– ARBITRAGE
5.1 – AFFECTATION DES ARBITRES POUR LA SAISON 2022 -23
Le Conseil d’Administration, après avoir entendu les explications d’Amandine MENIGOZ, valide la composition des groupes d’arbitres de Ligue pour la saison 2022-2023 comme suit :
Groupe Régional Elite (20) :
Mesdames et Messieurs BOUVERESSE Lilian, BROBECK Pierre-Marie, COLLIN Alexandra, COUILLAUD Nicolas, GIL Alexis, GUILLON Alexis, HUERTAS Pierre, HUOT-MARCHAND Yohan, JEANNOT Céline, JERONIMO Evan, LAMBERT Baptiste, MAZZOLA Sylvain, MICHELET Emmanuel, NEGHLIZ Chakib, PAYA Corentin, PINET Quentin, ROCHE Mickaël, ROUGINAT Damien, VYON Romaric.
Groupe Arbitres R1 (28) :
Mesdames et Messieurs ALMI Jimmy, BARREAU Luc, BELHADJ Ahtman, CHOPARD Antoine, CROSSON Julien, DEBBICHE Billel, DOUAY Gaëtan, DROUHARD Valentin, EL IDRISSI Mourad, GARNIER Romain, GIANCATARINA Christophe, GIOE Christophe, GUILLEMIN Florence, HAVARD Jérémy, HUSADZIC Sanel, JOURDHIER Damien, LANOIX Christophe, LECOEUCHE Ombeline, MALKI Hakim, MARSIGAGLIA Joan, PINGUET Mathieu, PLAT Aurélien, POURCHOT Quentin, RIVIERE Steve, RUBINO Alexandre, SIMARD Fabrice, VUITTENEZ Jérôme.
Groupe Arbitres R2 (32) :
Madame et Messieurs ALZINGRE Sébastien, AYMONIN Steeve, BAUDOT Timothé, BILLOD Florian, BUTTEFEY Jean-Luc, BRUARD Alain, CIPRIAN Patrick, CLERE David, DA COSTA Jorge, DEMONCAY Elian, DESGRANGES Yannick, EL BOUAYADI Mimoun, ES SBITI Brahim, GOBEROT Sébastien, GONCALVES Anthony, GRISEY Pascal, GUILLAUME Quentin, HAMDAOUI Salah Eddine, LAHOUAZI Boudjema, LAMOT Christopher, LOUVRIER Eric, MOLINES Maxime, MOUGEOT Emilie, MOREAU Sébastien, NENING Ludovic, RENARD Maxime, SAHIN Ali, SAHRAOUI Adel, SIMON Corentin, VIE Guillaume, VIECELI Frédéric, ZELFA KAALA Malik.
Groupe Arbitres R3 (43) :
Mesdames et Messieurs BALLAND Tristan, BAUDOT Mickaël, BOILEAU Antoine, BOULET Etienne, BRAY Mickaël, BROSSARD Océane, CORNEILLE Antoine, DAME Romain, DANTON Yannick, DECAILLOZ Florian, DEMONCAY Mathilde, EL AZZOUZI Abdelssalam, FERREIRA Carlos, FERREIRA Marcio Filipe, FERREIRA Philippe, FIASCO Jérémy, FREVILLE Roland, GARRET Hervé, GECICI Deniz, GROSSENBACHER Marc, GUIGON Florian, HUEL Théo, LAURENT Rémi, LEBLANC Jérémy, LOREAU Jérôme, MARINIER Alexis, MARJOLET Clémentin, NOTIN Geoffrey, PENNORS Paul, POMATHIOD Stéphane, PRINCET Maxime, ROBBE Dorian, ROBE Sébastien, ROULOIS Hugo, SABOT Olivier, SAHRAOUI Bilal, SANTAGATA Pascal, SIMON Enzo, TCHAKMAKDJI Mohamed-Yacine, VERNIER Jean-Philippe, VIGEOLA Emil, VIRET Stéphane, ZERBIB Quentin.
Page 10 sur 14 Groupe Arbitres Assistants Elite (6) :
Messieurs JACOT Clément, JUNG Cédric, LAMBERT Guillaume, REMOND Cyrille, TABOUREAU Gilles, THERY SIMONIN Valentin.
Groupe Arbitres Assistants R1 (15) :
Mesdames et Messieurs BELKAID Rafik, CHATON Aurélien, DONAT Mathias, FEVRE Sébastien, GAUTHIER Emmanuel, ISABEY Antoine, LAMBERT Anthony, MALDOU Adil, MATHIEU Florian, MIGUET Johan, PERRIN Sylvain, SIMARD Sébastien, TODESCHINI Valérie, VACHEZ Alexandre, VAUBOURG Estelle.
Groupe Arbitres Assistants R2 (28) :
Messieurs ANDRE Serge, BANDERIER Amaury, BELIOT Ludovic, BOISOT Ludovic, BOUADOU Hugo, COULIBALY Gaoussou, DAUGABEL Florian, FERREIRA Adrien, FOUAD Khalid, GRIVET Patrick, GROS Nicolas, GUNDES Alain Hanifi, HAMOUCHE Fateh, ILDIZ Yusuf, KHELILI Abdelkader, LECHINE Bertrand, MORAIS Alexandre, NOIRET David, SANSANESE Sébastien, SELLAK Rachid, SID Sophiane, SIMOES Emmanuel, TAHANI Ahmed, TSEVI Koffi, VALLEJO Diégo, YURDAKON Yüksel, YUKSEL Omer, ZMIRLI Mahmoud.
Candidats Arbitres de Ligue R3 (13) :
Messieurs AKAROUCHE Sofian, BAILLY Thomas, BINACCHI Jérôme, CAMARA Ibrahima, COSTE Clément, DE FREITAS Roland, FARON Jimmy, GAKRIM Redwan, JUPILLE Romain, LEFOL Mickael, MONNIER Antoine, THIBERT Valérian, VENNE Arthur.
Candidat Arbitres de Ligue (JAL) devant passer l’examen théorique de ligue en septembre 2022 : Messieurs BAZIN Louis, DUGOURD Césaire, IBNTABIT El Mahdi, NAFIL Riyas, PERRARD Clément, SIMONET Thomas.
Jeunes Arbitres de Ligue (62) :
Mesdames et Messieurs ADAM Kelvin, AMARAL Ronan, BAIA Diégo, BAZIN Louis, BIGNON Lucie, BLAISE Marius, BONNET Samuel, BOUCHERON Edgar, BRAGE Nolan, BRUGNAUX Célia, CHAPUIS Fabrice, CHANTHAVONG Christophe, CHOULET Maxime, COMPAGNON Etienne, COSTE Clément, DERBAL Ilyes, DUGOURD Césaire, ERDAS Eren, FIGARD Mathias, GARNIER Mathéo, GAUDILLAT Yanis, GILBERT Lucas, GILLET Thomas, GOMBIK Solène, GOMES Gauthier, GUILLAUME Pablo, HARON Almajeed, HOUADEF Ilias, IBNTABIT El Mahdi, JANNOT Hugo, JOLY Marie-Lou, JUPILLE Romain, LALLEMAND Emile, LANOIX Romain, LANOIX Simon, LAURENCOT Antoine, LE BARRE Baptiste, MAILLET Arthur, MALBRUNEAU Alexis, MARCELIN Noémie, MORAIS LOUREIRO Nuno, MOUTHON Samuel, NAFIL Riyas, OZEN Niyazi, PERRARD Clément, PEUTIN Yann, REMY Esteban, REQUENA DAME Pablo, ROLLAND Jérémy, ROUSSEL Clovis, ROTHON Tanguy, SANTAGATA Maxime, SCHWAB Yann, SIMONET Thomas, SIMONET Victor, SEGUIN Lilian, TEIXEIRA Mila, UBINA Esteban, VENNE Arthur, VORILLION Kévin, ZEROUKI Soufiane, ZMIRLI Yacine.
Page 11 sur 14 Arbitres Régional Futsal (26) :
Messieurs BELHADJ Ahtman, BELKAID Rafik, BOISOT Ludovic, BRUOT Mathieu, CACCAMO David, CAMARA Ibrahima, CHANTHAVONG Christophe, CLERCELET Mickaël, DEGAND Frédéric, DESGRANGES Yannick, FOUAD Khalid, GARRET Hervé, GERAULT Aurélien, GIANCATARINA Christophe, GUILLAUME Quentin, IKOLLO NDOUMBE Paul, LANOIX Christophe, LEMQADDEH Nourredine, LIGIER Julien, NOTTIN Geoffrey, PICHOT André, OCAK Ozkan, RABIA Djamel, ROTHON Tanguy, TAHAROUNT Belkacem, TSEVI Koffi, VAUBOURG Estelle, VIECELI Frédéric.
5.2 – OBSERVATEURS D’ARBITRES 2022-23
Amandine MENIGOZ propose au Conseil d’Administration comme Observateurs d’arbitres séniors, jeunes et futsal pour la saison 2022-2023 les personnes suivantes :
Observateurs arbitres séniors, jeunes et futsal :
AUBE Julien, BADET Jacques, BELAINOUSSI Jawad, BOLLET Pierre, BONARDOT Stéphane, BRUGNIEAUX Jean-Luc, BRUOT Mathieu, CARAYON Sébastien, CHAMPET Régis, CHANUDET Philippe, CLERE David, COUILLAUD Nicolas, DERVAUX Alban, DESGRANGES Yannick, DESMARECAUX Nicolas, DI GIROLAMO Michel, DUCROS Eric, DURA Alexandre, FERNEY David, FESSLER Christophe, GIANCATARINA Christophe, GIOE Christophe, GIRARDIN Eric, GOUTRET Lucien, GRODET Thierry, GUILLAUME Quentin, GUY Stéphane, ISENI Egzon, KLIMCZAK Laurent, LAGRANGE Corinne, LAMBOEUF Denis, LIEGAULT Mathieu, LOUVRIER Eric, MARTIN Gwenaël, MASSON Marc, MIGUET Gérald - MORDIER Gaëtan, MOREL Stéphane, MORELIERE Benoit, NEGHLIZ Chakib, NUNES Pierre, OCAK Huseyin, PERROT André, PICCAMIGLIO Ludovic, POURCHOT Quentin, RAVIER Claude, REICHMUTH Thierry, ROCHERIEUX Joël, SALAMI Pierre, SIMON Christophe, SOUDI Mohamed, TALLI Mehdi, TURPIN Clément, VIENT Christophe, VINCENT Didier, WANIART Thierry, WOBRELWSKI Bruno, ZAKRANI Hicham, ZGOU Mohamed, ZOLTNER Jérôme.
Ces propositions sont validées à l’unanimité par le Conseil d’Administration.
5.3 – REGLEMENT INTERIEUR DE LA CRA
Amandine MENIGOZ présente les modifications apportées au Règlement Intérieur de la CRA. A l’issue, le Conseil d’Administration valide à l’unanimité ces modifications (Annexe 7)
5.4 – STATUT DE L’ARBITRAGE
Jean-Marie COPPI fait part aux membres du Conseil d’Administration de l’article 34.1 du Statut de l’Arbitrage de la FFF qui prévoit que « les arbitres ont l’obligation de diriger un nombre minimum de rencontres par saison. Ce nombre et ses modalités de comptabilisation sont fixés pour tous les Districts d’une Ligue régionale par le Comité de Direction de celle-ci sur proposition de la Commission Régionale de l’Arbitrage. Il peut être réduit prorata temporis pour les arbitres stagiaires »,
Le Conseil d’Administration de la Ligue Bourgogne-Franche-Comté de Football décide que :
- Pour la saison 2022/2023, le nombre minimum de matchs à diriger est de 20 pour les arbitres séniors et « jeunes arbitres » et de 10 pour les « très jeunes arbitres ». Les règles de mutualisation s’appliqueront comme précisé dans l’article 33 des Règlements de la Ligue.
- Pour les arbitres nouvellement nommés pendant la saison en cours, avant le 31 octobre, le nombre minimum de rencontres à diriger sera de 10.
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Par ailleurs, conformément à l’article 48.3 du statut de l’arbitrage de la FFF qui stipule que « la date limite du dépôt de candidatures est laissée à l’initiative des Ligues », Le Conseil d’Administration de la Ligue Bourgogne-Franche-Comté de Football décide, à l’unanimité que :
- La date limite de dépôt des candidatures arbitres est fixée au 31 décembre de la saison en cours.
6 – DÉLÉGUÉS 2022-23
Michel NAGEOTTE rappelle la liste des Délégués Nationaux : FFF groupe N1 :
MM. BARROS DA SILVA – KERZAZI FFF groupe N2
Mme CENDRIER – MM. CHAKAFI – HINDERCHIETTE – MATHIEU – OUBIDA – SAAD Candidatures FFF
MM. BERQUIER – BIERLA
Puis, sur proposition de la Commission Régionale des Délégués, le Conseil d’Administration valide à l’unanimité la liste des Délégués pour la saison 2022-2023.
Régionaux A :
Mmes NAGEOTTE – VIE
MM. BATTAGLIA – BOUFFETAS – ELLUL – GIBOULET – LEJEUNE – LEMAIRE - LEMERCIER – MONNET MOSCATO – PETTINI – PILLOT – RIVOLET – RONDEAU – SALVAYRE
Régionaux B : Mme GINESTE
MM. CONTANT – DUPIN – DUTHU – FURTIN – GAUTHERON – GRATEPANCHE – MATHEY – MOINGEON – RODRIGUES – SEGUIN – THIBERT
Délégués stagiaires :
MM. CHAGROT – GILBERT – PUGET – TRIFIGNY
A ce jour, la commission a reçu les candidatures de : MM Cédric JOZWIAK (21 - ARCEAU) – Hervé BERNARD (71 - LOUHANS) – Serafin DA SILVA (21 - GENLIS) – Jean-Yves MARTINEZ (90 - ESSERT)
Page 13 sur 14 7 – DISPOSITIONS FINANCIERES 2022 -23
7.1 – INDEMNITÉS KILOMÉTRIQUES – 2022/23
Le Conseil d’Administration, sur la base du nouveau barème fédéral, valide le passage de l’indemnité kilométrique de 0,401 €/km à 0,446 €/km, soit une augmentation de 11,2% à compter du 1er juillet 2022
7.2 – DISPOSITIONS FINANCIERES – 2022-2023
Christian PERDU présente le projet d’évolution des Dispositions Financières. Les modifications présentées portent notamment sur les tarifs des licences, des amendes et des forfaits.
Cette évolution des tarifs des licences est rendue nécessaire du fait des éléments suivants :
Non augmentation du coût des licences depuis la Fusion
Le contexte International et inflationniste
L’extension du risques Assurances (Assistance aux victimes de violences dans le Sport)
La mise en place d’un Service aux Clubs
La structuration de la Formation
L’accroissement indispensable de l’expertise Juridique
La réduction des coûts de fonctionnement de 5% par saison réalisé depuis de nombreuses années ne peut plus se réaliser du fait de charges devenues incompressibles.
Le Conseil d’Administration souhaite appliquer un gel des tarifs Dirigeants et une baisse du tarif des licences Arbitres.
A l’issue de la présentation, le Conseil d’Administration valide à l’unanimité les Dispositions Financières pour la saison 2022-2023 (Annexe 8).
7.3 – PÔLE ESPOIRS – PARTICIPATION DES FAMILLES – 2022/23
Il ne sera plus fait d’appel de fonds pour les familles des enfants des nouvelles promotions. Les familles règleront directement les frais de scolarité, de demi-pension, ainsi que la carte d'abonnement DIVIA pour les trajets qui seront dorénavant en transport en commun. Elles bénéficieront des bourses si elles sont éligibles.
Ce dispositif sera maintenu pour les prochaines saisons.
Pour la Promotion qui bouclera sa deuxième année, les montants de la participation des familles demeurent inchangés, à savoir :
▪ 550 euros pour les Internes
▪ 450 euros pour les demi-pensionnaires
Le Conseil d’Administration valide à l’unanimité cette proposition.
Page 14 sur 14 8 – QUESTIONS DIVERSES
8.1 – RÉDACTION DES COMPTES-RENDUS DU BUREX
Christophe CAILLIET regrette la rédaction sur le fonds et la forme de deux relevés de décisions de BUREX (14 et 23 juin 2022). Daniel FONTENIAUD rejoint Christophe CAILLIET sur la forme et indique qu’une attention particulière sera apportée pour que le problème ne se renouvelle pas.
Concernant le sujet évoqué, il reprendra contact avec Christophe CAILLIET.
8.2 – FAFA
Le FAFA Equipements et Transports sera géré administrativement, dans la future organisation de la Ligue, par le Service aux Clubs. Dans l’attente de l’arrivée des salariés de ce service, Hubert PASCAL, membre de la Commission Régionale du FAFA, a accepté d’assurer le suivi des dossiers et en particulier de saisir les documents pour la mise en paiement des dossiers arrivant à échéance pendant cette période estivale. Le Conseil d’Administration le remercie sincèrement.
Le Président, Le Secrétaire Général,
Daniel FONTENIAUD Jean-Marie COPPI
