Td corrigé Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA) pdf

Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA) Campagne d’Habilitation 2008-2011

Dossier de demande d’habilitation à délivrer une licence

Domaine : Droit, économie, gestion,

Mention : Administration Economique et Sociale

Date : 24 octobre 2007 Nom du fichier : tempfile_3694.doc

Nom de l’UFR : Faculté des Sciences Economiques, Sociales et de Gestion

Faculté de Droit et de Science Politique

1 - Fiche d’identité

Composante(s) assurant la responsabilité administrative et pédagogique de la formation : Faculté des Sciences Economiques, Sociales et de Gestion

Faculté de Droit et Science Politique Composante(s) partenaire(s) :

L’IUFM pour le parcours « Préparation aux concours de l’enseignement » Autre(s) établissement(s) concerné(s) :

- cohabilitation : - convention :

- autres : préciser la nature

Secteurs de référence : A prendre dans le fichier secteurs DGES SISE»

40

SISE (Système d’information sur le suivi de l’évaluation) : A prendre dans le fichier secteurs DGES SISE. 310

CNIS (Conseil national de l’information statistique : nomenclature des formations) : 120

Partenariats locaux, nationaux ou internationaux, co-habilitation, co-diplomation, délocalisation à l’étranger :

A compléter avec les composantes de l’URCA concernées et / ou les autres universités ou établissements français ou étrangers concernés. Préciser le type de partenariat, l’adresse du ou des établissements partenaires, l’existence de convention et la date de l’accord etc.…

Date et numéro d’habilitation : Réservé à l’administration Responsable de la mention : un nom au maximum

Nom, prénom Qualité CNU Tél. E-mail professionnel

RASSELET GILLES ^PR 5 gilles.rasselet@univ-reims.fr

Responsables de la formation

RASSELET Gilles, Professeur de Sciences Economiques à la faculté des Sciences Economiques, Sociales et de Gestion Tel : 03 26 91 38 55 ; Fax : ; e-mail : gilles.rasselet@univ-reims.fr

Responsable des parcours : un nom au maximum par parcours

Parcours Nom, prénom Qualité CNU Tél. E-mail professionnel

1

Administ ration générale et

territorial e

Sinkondo Marcel

Maître de confér ences HDR de Droit public

2 0326913868

marcel.sinkondo@univ-reims.fr

2

Administ ration et gestion des entreprise s

Clément Béatrice

Maître de confér ences de Droit privé

1 0326913814 beatrice.clement@univ-reims.fr

3 Gestion des ressource s

humaines

Bosserelle Eric

Maître de confér ences HDR de Scienc es écono miques

5 0326918740 eric.bosserelle@univ-reims.fr

4

Préparati on aux concours de l’enseign ement

Clément Gérard

Profess eur de Droit privé

1 0326401072 gerard.clement@univ-reims.fr

Date et avis du CEVU : 12/11/2007 – Avis favorable Date et avis du CA : 15/11/2007 – Avis favorable Création : oui – non (rayer la mention inutile)

Évolution ou aménagements par rapport à la maquette 2004 – 2007 : oui - non (rayer la mention inutile)

Si oui, préciser succinctement :

Par rapport à la maquette 2004-2007 un certain nombre d’évolutions et d’aménagements sont à signaler :

-Le volume horaire global en L1 et en L2 a été allégé pour faciliter la transition des étudiants vers les nouvelles exigences universitaires ;

-Des projets tutorés prenant la forme de l’élaboration d’un rapport d’étude en première année de licence (second semestre de L1) et de la réalisation d’un stage et d’un rapport de stage en troisième année de licence (second semestre de L3) ont été mis en place ;

-L’informatique a été réintroduite sur les deux semestres de la première année pour faciliter la préparation du C2i par les étudiants. La préparation au C2i se déroule au cours des enseignements d’informatique de la première et de la deuxième année de la licence AES, avec 32 heures de formation en L1 et de nouveau 32 heures de formation en L2 ;

-Le parcours « Préparation aux concours de l’enseignement : professorat des écoles » a été mis en place, le programme de ce parcours étant défini en collaboration avec l’IUFM ;

-Un certain nombre d’innovations pédagogiques ont été mises en œuvre dans la licence AES (voir infra le point J : démarches innovantes) dont :

* l’introduction en deuxième année du dispositif des « conférences de méthode » à la rentrée universitaire 2006-2007,

* l’intégration depuis la rentrée universitaire 2006 aux premier et second semestres de la troisième année de licence de conférences de professionnalisation.

-Enfin, un projet de mise en place dès la rentrée 2008-2009 d’un dispositif de tutorat spécifique pour les étudiants étrangers non francophones a été déposé. Celui ci s’inscrit dans le cadre des demandes effectuées par l’URCA au titre de l’aide à la réussite des étudiants.

2 – Présentation générale du domaine de formation

a- Organigramme présentant l’offre de formation au niveau L pour l’ensemble du domaine La licence AES est une des cinq licences générales qui appartiennent au domaine : Droit – Economie –Gestion- Sciences sociales.

DOMAINE :

Droit- Economie -Gestion Mention de Licences

1 - Droit

2 - Administration publique

3 - Administration Economique et Sociale 4 - Economie-Gestion

5 - Sciences Sanitaires et Sociales

b – Dispositifs de réorientation - passerelles

Décrire ici les différents portails ou passerelles mis en place au niveau L1 et L2 pour permettre une réorientation des étudiants.

Au cours des quatre premiers semestres des passerelles sont prévues entre la licence AES d'une part et la licence de Droit, la licence Economie-gestion, la licence Sciences sanitaires et sociales, et la Licence d’administration publique (LAP) d’autre part, sous réserve, pour ce dernier diplôme, de la décision de la commission d’admission.

1 - Réorientation à la fin du 1^er semestre de la Licence.

. Réorientation vers la licence de Droit, la licence Economie-gestion

et la licence Sciences sanitaires et sociales. Les programmes du premier semestre de la licence AES, de la licence Economie-gestion, de la licence de Droit et de la licence Sciences sanitaires et sociales permettent à un étudiant inscrit dans l'un de ces trois cursus de se réorienter vers l'un des autres cursus au terme de ce 1^er semestre d’études. Les notes et crédits obtenus au 1^er semestre par l'étudiant dans son cursus d'origine sont validés dans son cursus d'arrivée.

. Réorientation vers d’autres cursus que la licence de Droit ou la licence Economie- gestion.

A la fin du 1^er semestre de la licence, un système de passerelles est également envisageable avec certaines filières de la Faculté des lettres et sciences humaines ainsi qu'avec certains DUT par validation dans la filière d'arrivée des crédits acquis par les étudiants dans la filière de départ. La définition concrète du dispositif n’est cependant sérieusement envisageable que lorsque seront connus les diplômes habilités pour le contrat 2008-2011. Ce dispositif devrait être clairement défini au cours la première année de réalisation du contrat.

2 - Réorientation au terme de la 1^ère année de licence

Un étudiant titulaire des deux premiers semestres de la licence AES, de la licence Economie-gestion ou de la licence Droit peut se réorienter vers l'un des deux autres cursus en accédant directement à la deuxième année du cursus de réorientation choisi, après avis du jury de première année du cursus de départ et décision de la commission de validation des acquis du cursus de réorientation, ce dispositif fonctionnant depuis la mise en place de la réforme de 1997.

3 - Réorientation au terme des deux premières années de la licence A/ Réorientation vers des licences générales

Au 3^ème semestre de le licence AES, l'étudiant peut choisir entre 4 variantes de l'UE 7 dont 3, l'UE 7.2 (Droit renforcé), l'UE 7.3 (Economie et gestion renforcées) et l’UE 7.4 (Sciences sociales renforcées) sont conçues de manière à faciliter, au terme du 4^ème semestre, sa réorientation selon le cas vers la licence de Droit ou vers les licences Economie-gestion, Sciences sanitaires et sociales (avec entrée en 5^ème semestre de ces licences) et vers la licence d’Administration publique, sous réserve, pour cette dernière, de la décision de la commission d’admission.

Il en est de même au 4^ème semestre de le licence AES, l'étudiant pouvant choisir entre 4 variantes de l'UE 12 dont l'UE 12.2 (Droit renforcé), l'UE 12.3 (Economie et gestion renforcées) et l’UE 12.4 (Sciences sociales renforcées).

B/ Réorientation vers des licences professionnelles

Le dispositif exposé ci-dessus favorisant la réorientation des étudiants vers d’autres licences générales sera étendu à certaines licences professionnelles dont la liste ne pourra cependant être établie que lorsque seront connues les licences professionnelles effectivement habilitées dans le cadre du contrat 2008-2011. Dans le cadre de l’UE 7-4 (Sciences sociales renforcées), possibilité sera donnée aux étudiants de choisir une option qui leur permettra de s’orienter vers l’une des quatre licences professionnelles suivantes : licence professionnelle intervention sociale option métiers de l’urgence sociale, licence professionnelle intervention sociale option aide à l’insertion professionnelle, licence professionnelle administration et gestion des entreprises de l’économie sociale, licence professionnelle droit social et syndical.

Les étudiants pourront effectuer leur choix au sein de l’existant ou auront la possibilité de choisir une option qui sera à construire orientant vers une licence professionnelle.

3 – Description de la formation

Renseigner les fichiers «maquette vierge fiche RNCP.doc » et «maquette vierge supplément au diplôme.doc » à mettre en annexes 1 et 2.

La fiche RNCP et le supplément au diplôme sont à faire par mention de licence !

 Historique :

La licence d’Administration Economique et Sociale a été crée simultanément à Reims et à Troyes en 1990 dans un contexte où seul existait un DEUG d’AES et où l’attente et par conséquent la demande des étudiants champardennais mais également d’autres régions était particulièrement forte. Au fil des contrats successifs, la licence AES a régulièrement évolué et a enregistré des transformations significatives. Elle a régulièrement été renouvelée tant dans ses contenus que dans ses méthodes avec des transformations et des innovations pédagogiques tenant compte, d’une part, des constatations et des enseignements tirés par l’équipe pédagogique, et d’autre part, des bilans annuels menés avec les étudiants.

 Positionnement :

Situer la mention dans le contexte de formation au niveau régional, national et international.

La licence AES s'adresse principalement aux bacheliers ES, L, S, STT. Elle offre la possibilité à ces bacheliers de suivre une formation universitaire pluridisciplinaire longue dans laquelle ils peuvent valoriser leur formation de base acquise au lycée.

Elle se distingue d’autres licences générales offertes par l'Université de Reims Champagne-Ardenne par son caractère de formation expressément pluridisciplinaire, associant plusieurs grandes disciplines (économie, gestion, droit, sciences sociales), et préparant explicitement à une spécialisation professionnelle, aux concours de l’enseignement ou à une entrée en Master.

Le contenu de la formation pluridisciplinaire qui correspond aux 5 premiers semestres de la licence vise à permettre l’acquisition par les étudiants des fondamentaux en Droit, Economie, Gestion, Sciences Sociales et Langages. Cette formation pluridisciplinaire commune permet aux étudiants de choisir librement en 6^ème semestre de la licence entre les trois spécialisations professionnelles « Administra- tion Générale et Territoriale », « Ressources Humaines », « Administration et Gestion des Entreprises ».

Cette licence AES permettra aux étudiants titulaires du diplôme d'accéder ensuite éventuellement aux Masters que la Faculté de Sciences Economiques, Sociales et de Gestion et la Faculté de Droit et Science Politique seront habilitées à délivrer.

Elle se distingue par ailleurs des licences professionnelles tertiaires délivrées par l’URCA (ou qui le seront dans la cadre du contrat 2008-2011) en ce qu’elle vise explicitement à donner aux futurs diplômés, non seulement une spécialisation professionnelle particulière correspondant à la mention choisie, mais également une formation diversifiée de qualité qui leur permette de postuler ultérieurement à des emplois d'encadrement à fort contenu évolutif, pour lesquels seront plus particulièrement privilégiés : la capacité de dialoguer avec des spécialistes de disciplines différentes, l'aptitude à traiter des problèmes dont la résolution requiert la maîtrise de savoirs divers et la possibilité de s'adapter à l'évolution inéluctable des fonctions.

– Place de la licence AES dans l’offre de formation de l’URCA

La licence d’AES complète la gamme des formations de niveau BAC + 3 offertes par l'Université de Reims Champagne-Ardenne aux étudiants de la région qui souhaitent se préparer à des emplois d’encadrement dans le tertiaire public ou privé.

Alors que les autres formations proposées par l’URCA, telles que la licence de Droit et la licence Economie-gestion, se caractérisent par la référence explicite à un champ disciplinaire bien délimité, ce qui est indispensable pour la formation de cadres spécialistes, la licence AES vise à former des cadres capables de polyvalence en raison du caractère pluridisciplinaire de la formation reçue.

La licence constitue par ailleurs un moyen pour des diplômés d'autres filières de formation (en particulier DUT, BTS), dont le cursus d'études et le profil correspondent à certaines exigences, de s'insérer dans une filière de formation universitaire longue et qualifiante offrant des perspectives de poursuite d'études en Master. Selon le dossier de l'étudiant concerné, l'admission en licence AES se fait soit en 2^ème, soit en 3^ème année du diplôme.

Il est à souligner que la licence AES actuelle joue déjà ce rôle de réorientation vers des études longues d’étudiants titulaires de diplômes de niveau BAC + 2 de manière très importante, ce dont atteste le nombre très élevé de demandes d’entrée en année de licence d’étudiants français originaires de l’URCA ou d’autres Universités titulaires d’un diplôme BAC + 2 (DUT ou BTS). C’est ainsi qu’aux rentrées universitaires 2005-2006 et 2006-2007, respectivement 137 et 133 demandes d’intégration en 3^ème année de licence AES ont été formulées par des étudiants titulaires de diplômes de niveau BAC + 2, essentiellement issus des filières BTS et DUT.

La licence joue également un rôle de réorientation d’étudiants français de l’URCA ou d’autres Universités titulaires de diplômes d’un niveau au moins égal à un BAC + 2 ou d’accueil d’étudiants étrangers (le plus souvent diplômes de niveau BAC + 3 ou BAC + 4) désirant acquérir les éléments d’une solide formation en économie, gestion et droit en complément de leur formation initiale.

Le nombre de dossiers de demande de validation d’acquis universitaire pour entrer en licence AES est loin d’être négligeable, avec respectivement 389 et 237

dossiers déposés (le plus souvent de bon ou de très bon niveau) aux rentrées universitaires 2005-2006 et 2006-2007.

 Présentation synthétique :

Présenter, ici, l’organigramme de la mention et des parcours.

PARCOURS Parcours : Administration générale et territoriale Licence

d’Econom ie et Gestion

Licence De Droit

Licence d’Administ ration Publique (LAP) (1)

Licence Sciences sanitaires et sociales

Licences professio nnelles

(1) -ISMUS*

-ISAIP**

- AGES**

* - DSS***

* Parcours : Gestion des ressources humaines

Parcours : Administration et gestion des Entreprises

Parcours : Préparation aux concours de l’enseignement

Licence

« Administration Economique et Sociale »

ñ

CINQUIEME ET SIXIEME SEMESTRES

REORIENTATIONS POSSIBLES VERS D’AUTRES LICENCES (Sur décisions des commissions de validations des acquis ou par réussite à d’éventuels concours, ou sur décision des responsables des licences professionnelles)

ñ

QUATRIEME SEMESTRE

Þ

semestre :

Réorientation vers AES d’étudiants venant de : DUT, BTS, licences (Droit, Economie-Gestion)

Þ

TROISIEME SEMESTRE

Début de second semestre : Réorientation vers AES d’étudiants venant des licences de Droit et d’ Economie - gestion

Þ

DEUXIEME SEMESTE

Þ

PREMIER SEMESTRE

Þ

* ISMUS : Intervention Sociale Métiers de l’Urgence Sociale

** ISAIP : Intervention Sociale Aide à l’Insertion Professionnelle

*** AGES : Administration et Gestion des entreprises de l’Economie Sociale

**** DSS : Droit Social et Syndical

(1) La réorientation vers d’autres parcours pour la LAP et les licences professionnelles étant soumise à l’accord du jury de sélection.

B – Objectifs pédagogiques

Outre son caractère pluridisciplinaire, la licence AES se caractérise par la place importante donnée à l'acquisition d'outils de communication et de traitement de données (langues vivantes, informatique, mathématiques et statistiques).

L'accent est également mis sur l'acquisition par les étudiants de méthodes de travail rigoureuses et d'une bonne maîtrise de l'expression écrite et orale.

Cela est permis en particulier par différents dispositifs pédagogiques spécifiques :

 L'association de travaux dirigés au cours magistral dans la plupart des matières et l'organisation d'un contrôle continu des connaissances diversifiant les formes d'exercices sur lesquels sont jugées les aptitudes et les connaissances des étudiants.

 L’insertion dans le cursus d’étude des deux premiers semestres de la licence d'un enseignement de « Méthodologie du travail universitaire» dispensé à l'ensemble des étudiants sous formes de travaux dirigés.

Cet enseignement vise à permettre aux étudiants d'améliorer leur maîtrise d'un certain nombre d'outils de travail (rédaction de fiches de lectures, fiches de synthèse, contractions de textes, entraînement à la dissertation et à l'exposé oral, etc.).

Il vise également à les initier aux techniques documentaires en collaboration sur ce point avec les services de la Bibliothèque Universitaire et en utilisant les possibilités ouvertes par l’utilisation du Pôle multimédia commun aux deux Facultés (cf. infra).

 L’insertion dans le cursus du 2^nd semestre de travaux tutorés destinés à permettre aux étudiants de s’autonomiser tout en bénéficiant du suivi par un tuteur et par un enseignant susceptibles de leur servir d’interlocuteurs privilégiés en cas de difficultés d’adaptation à leurs études.

 L’intégration dans le cursus de formation de la 2^ème et de la 3^ème année de la licence d’un enseignement de « Conférences de méthode » de caractère explicitement pluridisciplinaire et effectué en groupes de TD limité à 24 étudiants (cf. infra).

a – Connaissances :

 Commune à la mention : (se reporter au détail des programmes des enseignements qui figure en Annexe 1)

 Propres aux parcours : (se reporter au détail des programmes des enseignements qui figure en Annexe 1)

b – Compétences :

. Communes à la mention :

A la fin de sa formation, l’étudiant devra être capable de :

1/ : Poursuivre sa formation dans une formation de niveau M : masters sciences sociales, masters à dominante administration, masters à dominante économie, masters à dominante gestion, masters à dominante droit

et/ou

2/ Assurer en milieu professionnel et en particulier dans les services de différentes administrations publiques et/ou collectivités territoriales ou dans les différents services (gestion générale, gestion financière, marketing, gestion des ressources humaines, comptabilité, etc.) d’entreprises du secteur concurrentiel (entreprises privées, publiques, semi-publiques ou du secteur de l’économie sociale et solidaire) les fonctions habituellement confiées à des cadres moyens du tertiaire, d’analyse des situations, de conception des solutions, d’encadrement et de conduite de collectifs de travail, d’évaluation des résultats obtenus, avec une aptitude particulière à utiliser des outils d’analyse et de conception relevant de champs disciplinaires variés et à réaliser l’interface entre des intervenants spécialisés en raison du caractère explicitement pluridisciplinaire de la formation reçue.

et

3/ Maîtriser réellement une langue étrangère

Ainsi, la licence AES est conçue de manière à offrir aux diplômés soit : -de poursuivre des études en master

-de se présenter aux concours de la fonction publique -d’une insertion professionnelle immédiate.

Les débouchés et/ou métiers visés sont principalement :

1/ Ensemble des emplois du cadre B et du cadre A de la fonction publique (centrale, territoriale, hospitalière pour les emplois tertiaires, nationale ou européenne) et en particulier :

-professorat des écoles

-professorat de l’enseignement secondaire

-organismes d’études et de gestion spécialisés du secteur public et semi-

public (agences d’urbanisme, structures professionnelles d’intervention coordonnées sur les territoires, etc.)

-responsabilité, encadrement et coordination de divers secteurs du développement local (développement social des quartiers, organismes d’action sociale ou d’animation culturelle).

2/ Ensemble des emplois du cadre moyen tertiaire d’administration et de gestion des entreprises quelque soit le secteur de rattachement de ces entreprises, la licence parcours « administration et gestion des entreprises » visant plus spécifiquement à former des diplômés qualifiés en gestion des entreprises proprement dit et en droit des affaires.

3/ Administration et gestion d’associations exerçant des missions d’utilité publique.

4/ Ensemble des métiers liés à la gestion des ressources humaines et à l’animation de collectif de travail dans quelque structure professionnelle que ce soit (entreprises du secteur concurrentiel, administrations, entreprises de l’économie sociale, associations, etc.) ; emplois d’encadrement dans les services de gestion des ressources humaines des entreprises régionales ainsi qu’à des emplois d’encadrement dans des PME ayant besoin de cadres polyvalents possédant une formation spécifique à la gestion des ressources humaines.

. Propres aux parcours :

Pour le parcours « administration générale et territoriale », le diplômé doit avoir acquis les compétences requises pour les candidats aux concours de recrutement de la catégorie A de la fonction publique ou lui permettant de répondre aux besoins de collectivités territoriales dans le cadre de contrats de droit privé ou de droit public.

Pour le parcours « préparation aux concours de l’enseignement », le diplômé maîtrisera les compétences attendues des candidats aux fonctions de professeur des écoles ou de professeur de l’enseignement secondaire.

Pour le parcours « gestion des ressources humaines », le diplômé aura acquis les compétences attendues tant par l’ensemble des métiers liés à la gestion des ressources humaines et à l’animation de collectif de travail dans quelque structure professionnelle que ce soit, que des emplois d’encadrement dans des services de GRH d’entreprises privées, publiques et semi-publiques.

Pour le parcours « administration et gestion des entreprises », le diplômé aura acquis les compétences requises pour les candidats à des postes de cadre moyen d’administration et gestion des entreprises, quelque soit le secteur d’appartenance de ces dernières.

C – Dispositions communes à la mention

a - Conditions d’admission :

Précisez pour les parcours permettant une intégration en L3.

L’entrée en 3^ème année de licence AES est ouverte aux étudiants issus de la seconde année de licence AES, mais également :

- aux étudiants venant des deuxièmes années des licences de droit, d’économie gestion et des sciences sanitaires et sociales qui se réorientent.

- aux étudiants sortant des sections de BTS et des IUT qui, ayant obtenu leur diplôme, souhaitent poursuivre leurs études en L3 AES. A cette fin, les commissions de validations d’acquis d’études pour les étudiants, mais également de validation d’acquis d’expérience et de validation d’acquis professionnels pour les personnes déjà en activité, sont chargées d’examiner les dossiers des candidats et d’accepter ou non leur intégration.

- aux personnes engagées dans la vie professionnelle souhaitant reprendre des études supérieures sur la base d’une VAE ou d’une VAP.

b - Modalités de contrôle des connaissances : Préciser ici :

- les modalités de capitalisation des UE,

Pour les matières donnant lieu à Cours Magistral et à Travaux-Dirigés, le contrôle des connaissances associe un contrôle continu qui représente 50% de la note globale de la matière et un examen terminal écrit représentant également 50% de la note globale.

Pour les matières donnant lieu uniquement à Travaux-Dirigés (langues vivantes, informatique, Méthodologie générale, Conférences de méthode) le contrôle continu représente 100% de la note globale (mais la moitié au moins de ce contrôle continu correspond nécessairement à des épreuves individuelles contrôlées).

Le projet personnel tutoré (première et troisième année de Licence) donne lieu à un suivi et une notation spécifiques.

Pour les matières donnant lieu uniquement à Cours Magistral le contrôle des connaissances prend la forme d'un contrôle terminal écrit ou oral représentant 100%

de la note globale.

Les examens terminaux sont organisés au terme de chaque semestre. La session de rattrapage des 1^er et 2^ème semestre a lieu en septembre.

2 – Modalités de capitalisation des UE

Les enseignements sont organisés en unités d'enseignement dont le contenu est précisé dans le tableau qui figure ci-dessous aux pages 17,18,19,20 et 21.

Il y a compensation à l'intérieur de chaque unité d'enseignement entre les matières qui le constituent.

Il y a compensation intégrale pour chaque année entre les unités d'enseignement qui le constituent.

L'étudiant qui a obtenu une moyenne générale égale au moins à 10 pour l'ensemble des matières qui forment la première année, à la session de juin ou à celle de septembre, est déclaré admis.

Il en est de même pour les 2^ème et 3^ème années.

Un étudiant qui n'a pas obtenu la première année peut s'inscrire en deuxième année s'il répond aux conditions d'enjambement définies dans l'arrêté du 9 avril 1997 et précisées dans le règlement des examens.

L'étudiant qui n'a pas obtenu une moyenne générale au moins égale à 10 pour la première année conserve pour les années suivantes le bénéfice de la ou des unités d'enseignement de la première année pour laquelle(s) il a obtenu une moyenne générale de l'unité d'enseignement au moins égale à 10, et pour laquelle(s) il n'y a pas de défaillance dans l'une des matières entrant dans la ou les unité(s) d'enseignement.

Il conserve également le bénéfice des matières non incluses dans les UE évoquées ci- dessus pour lesquelles il a obtenu une note au moins égale à 10 / 20.

Une disposition identique s'applique aux étudiants des 2^ème et 3^ème années de la licence.

- l’adaptation des modalités à la formation continue,

Le projet s’inscrit dans le dispositif CIF. L’équipe pédagogique s’attachera ainsi a approfondir la réflexion pour la mise en place d’enseignements optionnels dans certaines UE existantes de manière à proposer des contenus présentant un intérêt particulier pour les milieux professionnels tout en initiant aux méthodes du travail universitaire, indispensables au renforcement des capacités opérationnelles. Des efforts seront également entrepris pour situer, dans la mesure du possible, les heures d’enseignement en début de soirée ou sur les fins de semaines.

c – Jurys :

Préciser les modalités de constitution et de fonctionnement des différents jurys.

Les Jurys sont constitués de l’ensemble des enseignants titulaires participant aux enseignements du semestre ou de l’année considérés par les délibérations. Il est co-présidé par un enseignant de la Faculté des Sciences économiques, Sociales et de gestion et par un enseignant de la Faculté de Droit et de Science politique. Outre les deux présidents, le jury comprend 4 titulaires, les autres enseignants du semestre ou de l’année considérés étant suppléants.

d - Passerelle et réorientation :

Préciser les dispositifs particuliers mis en œuvre pour la réorientation des étudiants en difficulté.

– Possibilité de réorientation

Le contenu et l’organisation de la licence sont également conçus de manière à permettre aux étudiants qui se sont engagés initialement dans la licence AES de réorienter leur parcours de formation vers dans d’autres licences. Ainsi, par exemple, le cursus d’étude des 3^ème et 4^ème semestres de la licence donne la possibilité aux

étudiants de choisir des unités d’enseignement préparant une réorientation en 5^ème semestre d’étude vers la licence de Droit, la licence d’Economie-gestion, ou la licence Sciences sanitaires et sociales.

Il faut souligner que ces dispositifs de réorientation existent depuis plusieurs contrats quadriennaux et que leur efficacité a déjà été testée, la filière AES de l’URCA ayant été conçu d’emblée comme une filière devant donner aux étudiants des possibilités réelles de réorientation de leur parcours de formation.

La réorientation vers des licences professionnelles est également possible. C’est ainsi que le cursus d’étude de la deuxième année de la licence permet aux étudiants qui le souhaitent de choisir des unités d’enseignement qui ouvre la voie à une réorientation en 5^ème semestre d’étude vers les licences professionnelles, intervention sociale option métiers de l’urgence sociale ou option aide à l’insertion professionnelle, administration et gestion des entreprises de l’économie sociale, et droit social et syndical.

e - Procédure d’évaluation des enseignements et des formations : Précisez les procédures spécifiques mises en œuvre.

Les procédures d’évaluation des enseignements et des formations dont certaines étaient déjà en place au cours du contrat précédent, s’articulent autour de deux grands axes.

1) Réalisation au terme de chaque semestre d’enseignement d’une enquête générale anonyme portant sur l’ensemble des enseignements du semestre et donnant lieu à exploitation par l’équipe pédagogique du semestre sous la responsabilité du (des) directeur (s) des études.

A cette fin, un questionnaire anonyme est adressé à chaque étudiant afin de permettre une évaluation enseignement par enseignement.

Ce questionnaire a pour objet :

-de vérifier l’adéquation entre le contenu des cours effectivement dispensés et le contenu des programmes tel qu’il est présenté dans le livret de l’étudiant ;

-de vérifier l’adéquation entre les objectifs des cours tels qu’ils sont présentés dans le livret étudiant et les objectifs des cours tels qu’ils sont exposés par les enseignants qui en ont la charge ;

-de renseigner sur la cohérence d’ensemble et la clarté des cours dispensés ;

-de vérifier l’adéquation et la cohérence entre le contenu des cours magistraux et le contenu des séances de travaux dirigés qui s’y rattachent ;

-de renseigner sur la pertinence et la qualité des supports pédagogiques utilisés (polycopiés, transparents, dossiers de TD,…).

2 ) Mise en place au niveau de chaque année de la licence d’un Conseil de

perfectionnement des études sur le modèle de celui qui fonctionnait depuis 1993-94 en maîtrise AES. Le conseil, présidé par le(s) directeur(s) des études, est composé de l’ensemble des enseignants intervenant dans l’année de la licence considérée et des étudiants de cette même année. Il a en particulier à connaître et à débattre des résultats de l’enquête générale réalisée au terme de chacun des deux semestres de l’année considérée.

D – Organisation pédagogique de la mention :

La présentation détaillée des UE sera donnée en annexe.

Responsable de la formation

RASSELET Gilles, Professeur de Sciences Economiques à la Faculté des Sciences Economiques, Sociales et de Gestion Tel : 03 26 91 38 05 ; Fax : ;

e-mail : gilles.rasselet@univ-reims.fr 5ème section

Discipline principale enseignée : Analyse économique et Politiques économiques Equipe de recherche de rattachement : OMI / LAME

: ; Fax : ; e-mail

 : Fax : e-mail :

a - Présentation générale

Les formations sont divisées en UE. Celles-ci peuvent être regroupées selon les quatre catégories d’UE :

- les UE fondamentales

- les UE de différenciation (à choix restreint) - les UE libres

- les UE dites PCL (professionnalisation, communication, langues)

Les UE peuvent être divisée en élément constitutif (EC). Dans ce cas, précisez comment et complétez l’annexe III en faisant apparaître d’une part les fiches EC, et d’autre part un tableau listant l’ensemble des UE de la mention et leur constitution sous forme d’EC.

Nous proposons dans ce cas précis de constituer des UE de 6 ECTS en soulignant que 6 est divisible par 2 et 3.

b - Organisation de la mention

 Conception des parcours

Préciser les orientations retenues pour organiser des parcours différenciés, adaptés aux origines diversifiées des étudiant(e)s (faire un schéma général par blocs semestriels).

PARCOURS Parcours : Administration générale et territoriale ^Licence

Economie gestion

Licence de Droit

Licence d’administr ation publique (LAP)

Licence Sciences sanitaires et sociales

Licences profession- nelles

-ISMUS -ISAIP -AGES -DSS (1) Parcours : Gestion des ressources humaines

Parcours : Administration et Gestion des Entreprises

Parcours : Préparation aux métiers de l’enseignement

Licence

« Administration Economique et Sociale »

ñ

CINQUIEME ET SIXIEME SEMESTRES

RERIONTATIONS POSSIBLES VERS D’AUTRES LICENCES (Sur décisions des commissions de validations des acquis ou par réussite à d’éventuels concours, ou sur décision des responsables des licences professionnelles)

ñ

QUATRIEME SEMESTRE

Þ

semestre :

Réorientation vers AES d’étudiants venant de : DUT, BTS, licences (Droit, Economie-gestion)

Þ

TROISIEME SEMESTRE

Début de second semestre : Réorientation vers AES d’étudiants venant des licences de Droit et d’ Economie-gestion

Þ

DEUXIEME SEMESTE

Þ

PREMIER SEMESTRE

Þ

(1)

ISMUS : intervention sociale option métiers de l’urgence sociale ISAIP : intervention sociale option aide à l’insertion professionnelle AGES : administration et gestion des entreprises de l’économie sociale DSS : droit syndical et social

Mentionner les aménagements effectués dans les cursus pour faciliter d’une part l’accès des étudiant(e)s à une licence professionnelle et d’autre part l’accès des étudiant(e)s titulaires de BTS et DUT en licence.

Afin de favoriser, d’une part, l’accès des étudiants à une licence professionnelle et, d’autre part, l’accès à la licence AES des étudiants titulaires de BTS et de DUT, plusieurs aménagements sont prévus.

-Aménagements pour faciliter l’accès aux licences professionnelles :

Si la liste des licences professionnelles vers lesquelles pourront se réorienter les étudiants de licence AES qui le souhaitent ne pourra être établie que lorsque seront connues les licences professionnelles effectivement habilitées dans le cadre du contrat 2008-2011, dans le cadre de l’UE 7-4 du troisième semestre de L2 (Sciences sociales renforcées), possibilité sera donnée aux étudiants de choisir une option qui leur permettra de s’orienter vers l’une des quatre licences professionnelles suivantes : licence professionnelle intervention sociale option métiers de l’urgence sociale, licence professionnelle intervention sociale option aide à l’insertion

professionnelle, licence professionnelle administration et gestion des entreprises de l’économie sociale, licence professionnelle droit social et syndical. Les étudiants pourront effectuer leurs choix au sein de l’existant ou auront la possibilité de choisir une option qui sera à construire, orientant vers une licence professionnelle.

-Aménagements pour faciliter l’accès d’étudiants titulaires de BTS et de DUT.

Trois dispositifs sont prévus pour ces étudiants.

1/ Une coopération sera nouée, en particulier avec les IUT, avec un travail en amont d’information renforcé sur les prérequis permettant une intégration satisfaisante en licence.

A cette fin, une brochure portant sur les enseignements dispensés en licence et les débouchés à l’issue de la formation spécialement conçue pour ces publics sera diffusée au cours de réunions ou de journées d’information par un ou plusieurs directeurs d’études de la licence AES.

2/ Mise en place d’une UE libre privilégiant la méthodologie du travail universitaire au premier semestre de la troisième année de licence visant les publics concernés, afin de favoriser leur adaptation aux exigences de travail attendues dans une licence générale.

3/ L’admission sollicitera les avis des équipes pédagogiques des établissements d’origine des candidats à l’entrée en licence AES.

 Structuration

Adapter le tableau ci-dessous de manière à préciser l’organisation générale de la mention en terme d’UE en spécifiant la nature de celles-ci (UE fondamentale, UE de Différentiation, UE libre,

…).

Semestres UE

fondamentales

UE de

différenciation

UE de professionnalisation (PCL)

Total

CM TD CM TD CM TD

S1 102 48 74 224

S2 102 48 74 224

S1 + S2 204 96 148 448

S3 36 27 48 30 72 213

S4 36 27 72 15 72 222

S3 + S4 72 54 120 45 144 435

S5 112 60 52 224

S6 24 15 96 48 36 219

S5 + S6 136 75 96 48 88 443

Total de la licence

412 225 216 93 380 1326

Fourchette de volume horaire global pour un étudiant pour ce diplôme : 1326 heures Dont :

- Cours : 628 heures - TD : 698 heures - TP : … heures

- Travail personnel attendu: 3570 heures

 Liste des UE proposées

Remplir le tableau ci-dessous par semestre d’enseignement : (S1, S2, S3, S4, S5, S6)

UE Sem-

Estre s

Intitulés des UE et éléments

constitutifs Modalités

de l’enseigne ment

Volume horaire Crédits ECTS = Coefficie nts 0Présentiel Travail

person- CM TD nel

Fondamen- tale

S1 U.E.1

- Economie générale 1

- Sociologie générale CM + TD

CM + TD 30

30 12

12 80

80 6

6 Fondamen-

tale S1 U.E. 2 :

- Institutions politiques et administratives et sociologie politique

- Mathématiques et statistiques 1

CM + TD CM + TD

30 12

12 12

80 40

6 3

PCL S1 U.E. 3

- Langue vivante (anglais ou allemand)

- Méthodologie du travail universitaire

- Informatique

- U.C transversale choisie dans la liste des activités établie par l’URCA

TD TD TD TD

16 22 16 20

30 40 30 20

2 3 2 2

Fondamen-

tale S2 U.E. 4

- Introduction à l’étude du droit

- Economie générale 2 CM + TD

CM + TD 30

30 12

12 80

80 6

6

Fondamen-

tale S2 U.E. 5

- Introduction à l’analyse des organisations

- Mathématiques et statistiques 2

CM + TD CM + TD

30 12

12 12

80 40

6 3

PCL S2 U.E. 6

- Langue vivante 2 (anglais ou allemand)

- Méthodologie du travail universitaire (dont projet tutoré et projet professionnel)

- Informatique

- U.C transversale choisie dans la liste des activités établie par l’URCA

TD TD TD TD

16 22 16 20

30 40 30 20

2 3 2 2

Différen- ciation

S3 U.E. 7 / 1

- Economie générale 3 : Analyse économique

- Droit administratif 1

CM + TD CM + TD

24 24

15 15

70 70

6 6 Différen-

ciation S3 U.E. 7 / 2 « Droit renforcé » (*) - Economie générale 3 : Analyse

économique

- Au choix de l’étudiant un cours de la 2^ème année de la Licence de droit :

. Droit administratif 1 Ou

. Droit Civil 3

CM + TD CM + TD

24 24

15 15

70 70

6 6

Différen- ciation

S3 U.E. 7 / 3 « Economie et gestion renforcées » (**)

- Droit administratif 1

- Au choix de l’étudiant un cours de la 2^ème année de la licence Economie-gestion :

. Analyse et politiques macro- économiques Ou

. Analyse micro-économique

CM + TD CM + TD 24

24 15

15 70

70 6

6

Différen- ciation

S3 U.E. 7 / 4 « Sciences sociales renforcées » (***)

- Sociologie (Enseignement de la licence Sciences sanitaires et sociales : U.E 14)

- Au choix de l’étudiant : Economie générale 3 : analyse économique

OU

Droit administratif 1

CM + TD CM + TD

24 24

15 15

70 70

6 6

PCL S3 U. E 8

- Conférences de méthode - Langue vivante 3 (anglais ou

allemand) - Informatique 1

- U.C transversale choisie par l’étudiant dans la liste des activités établie par l’URCA

TD TD TD TD

20 16 16 20

35 30 30 20

3 2 2 2

Fondamen-

tale S3 U. E. 9

- Comptabilité de gestion et comptabilité financière - Mathématiques et statistiques 3

CM + TD CM + TD

24 12

15 12

70 40

6 3 (*) Réorientation vers la licence en droit et la licence professionnelle « Droit syndical et social »

(**) Réorientation vers la licence économie-gestion et la licence professionnelle « Administration et gestion des entreprises de l’économie sociale »

(***) Réorientation vers la licence Sciences sanitaires et sociales ou vers les licences professionnelles

« Intervention sociale option métiers de l’urgence sociale » et « Intervention sociale option aide à l’insertion sociale »

Fondamen- tale

S4 U.E 10

- Sciences sociales

- Mathématiques et statistiques 4 CM + TD CM + TD 24

12 15

12 70

40 6

3

PCL S4 U.E. 11

- Informatique 2

- Langue vivante 4 (anglais ou allemand)

- Conférences de méthode - U.E transversale choisie par

l’étudiant dans la liste des activités établie par l’URCA

TD TD TD TD

16 16 20 20

30 30 35 20

2 2 3 2 Différen-

ciation

S4 U.E. 12 / 1

- Economie générale 4 - Droit de l’entreprise 1 - Droit social 1

CM + TD CM CM

24 24 24

15 70

40 40

6 3 3 Différen-

ciation S4 U.E. 12 / 2 « Droit renforcé » (*) - Droit de l’entreprise 1 - Droit social 1

- Au choix de l’étudiant un cours de la 2^ème année de la Licence de Droit) :

. Droit administratif 2 Ou

. Droit civil 4

CM CM CM + TD

24 24

24 15

40 40 70

3 3 6

Différen- ciation

S4 U.E. 12 / 3 « Economie et gestion renforcées » (**)

- Economie générale 4

- Au choix de l’étudiant un cours de la 2^ème année de licence

d’Economie-gestion :

. Analyse des coûts OU .Economie internationale

CM + TD CM + TD 24

24 15

15 70

70 6

6

Différen-

ciation S4 - U. E. 12 / 4 « Sciences sociales renforcées » (***)

Cours du 4^ème semestre de la licence Sciences sanitaires et sociales - Anthropologie (U.E 18) - Sociologie des professions et des

organisations (U.E 16)

CM + TD CM + TD

24 24

15 15

70 70

6 6 (*) Réorientation vers la licence de droit ou la licence professionnelle “Droit syndical et social »

(**) Réorientation vers la licence économie-gestion ou la licence professionnelle « Administration et gestion des entreprises de l’économie sociale »

(***) Réorientation vers la licence Sciences sanitaires et sociales ou les licences professionnelles « Intervention sociale option métiers de l’urgence sociale » et « Intervention sociale option aide à l’insertion professionnelle »

Les U.E de différenciation sont conçues pour permettre aux étudiants ayant validé la deuxième année de licence AES de se réorienter, au vu de leur projet professionnel, soit vers la licence de droit, la licence économie-gestion, la licence sciences sanitaires et sociales, ou vers une licence professionnelle, sous réserves, pour ce dernier diplôme, de l’acceptation par les jurys de sélection.

Fondamen-

tale S5 UE 13

- Economie générale 5 - Gestion financière 1 : analyse

financière

CM + TD CM + TD

28 28

15 15

80 80

5 6

Fondamen-

tale S5 U.E. 14

- Droit administratif 2

- Droit de l’entreprise 2 CM + TD

CM 28

28 15

15 80

80 6

6

PCL S5

U.E 15

- Conférences de méthode - Langue vivante 5 - Informatique 3

TD TD TD

20 16 16

35 30 30

3 2 2

Fondamenta le

S6 U.E 16

- Sciences sociales

- Langue vivante 6 (e.c PCL) CM + TD

TD 24 15

16 70

30 6

2

Différen- ciation

S6 U.E. 17 / 1 : Parcours

« Administration générale et territoriale » 1

- Analyse économique - Droit public

CM + TD CM + TD

24 24

12 12

70 70

3 3 Différenciat

ion S6 U.E 18 / 1 Parcours

« Administration générale et territoriale » 2

- Problèmes économiques contemporains

- Finances publiques

CM + TD CM + TD

24 24

12 12

70 70

3 3 Différen-

ciation S6 U.E. 17 / 2 : Parcours « Ressources humaines » 1

- Economie du travail

- Gestion des ressources humaines 1 CM + TD CM + TD 24

24 12

12 70

70 3

3 Différen

ciation S6 U.E 18 / 2 : Parcours « Ressources humaines » 2

- Gestion des ressources humaines 2

- Droit social 2 CM + TD

CM + TD 24

24 12

12 70

70 3

3

Différen-

ciation S6 U.E. 17 / 3 : Parcours

« Administration et gestion des entreprises » 1

- Droit de l’entreprise 3

- Fiscalité des entreprises CM + TD CM + TD 24

24 12

12 70

70 3

3 Différenciat

ion S6

U.E 18 / 3 : Parcours

« Administration et gestion des entreprises » 2

- Gestion des ressources humaines 1

- Gestion commerciale et marketing CM + TD CM + TD 24

24 12

12 70

70 3

3 Différen-

ciation S6 U.E.17 / 4 : Parcours « Préparation aux concours de l’enseignement » : professorat des écoles 1 (*) Programme défini en collaboration avec l’IUFM

-Connaissance du système éducatif et de la professionnalité enseignante -Connaissance des publics et de l’hétérogénéité

CM + TD CM + TD

24 24

12 12

70 70

3 3

Différenciat ion

S6

U.E 18 / 4 : Parcours « Préparation aux concours de l’enseignement » : professorat des écoles 2 (*) Programme défini en collaboration avec l’IUFM

-Polyvalence et formation disciplinaire

-Découverte professionnelle

CM CM

24 24

12 12

70 70

3 3

PCL U.E. 19

-Conférences de méthode - Projet individuel tutoré : stage d’expérimentation professionnelle et

TD 20 35 3

7