Programme NEXT, heSam Université
UMR DE DROIT COMPARÉ DE PARIS
(Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne / CNRS)
CENTRE DE RECHERCHE SUR L’ACTION LOCALE
(CERAL, Université Paris 13)
CENTRE JEAN MABILLON
(École nationale des chartes)
LABORATOIRE DE MÉDIÉVISTIQUE OCCIDENTALE DE PARIS
(LAMOP, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne / CNRS)
JOURNÉE D’ÉTUDE Diffuser, recevoir, conserver
La loi du XIV
eau XVI
esiècle
Illustration : Armodio, Domus extra moenia II, tempera su tavola http://www.armodio.it - avec l’autorisation gracieuse de l’artiste.
MERCREDI 30 AVRIL 2014
Université Paris 1 Panthéon - Sorbonne Salle 1
12, place du Panthéon - Paris 5e
Journée d’étude organisée par
avec le partenariat de
CONTACT
clarnorma@gmail.com
ORGANISATEURS
PATRICK ARABEYRE
Professeur d’histoire du droit civil et du droit canonique, École nationale des chartes, Centre Jean Mabillon.
PIERRE BONIN Professeur d’histoire du droit, École de droit de la Sorbonne (Paris 1),
UMR de Droit comparé de Paris.
OLIVIER MATTÉONI Professeur d’histoire médiévale, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Laboratoire de Médiévistique Occidentale de Paris.
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne,
LIEU
12 place du Panthéon, Paris 5e, salle 1
Les actes de la journée d’étude feront l’objet d’une publication aux Editions CLASSIQUES GARNIER, collection HISTOIRE DU DROIT.
PROGRAMME
9 H 30 ACCUEIL
OLIVIER MATTÉONI
Professeur d’histoire médiévale, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Introduction.
10 H 00 LA LOI AUTHENTIFIÉE
Sous la présidence de Jacques KRYNEN, Professeur d’histoire du droit, Université Toulouse 1-Capitole
FRÉDÉRIC F. MARTIN
Professeur d’histoire du droit, Université de Nantes
Différence et répétition.
L’enregistrement au parlement de Paris ou la loi comme produit de la mise en série d’actes singuliers des origines à 1515.
OLIVIER CANTEAUT
Maître de conférences en histoire médiévale, École nationale des chartes
Originaux, enregistrements, copies, éditions : les ordonnances des derniers Capétiens dans tous leurs états.
XAVIER PRÉVOST
Agrégé d’histoire du droit, Élève à l’École nationale des chartes
Étude d’une transition en douceur : les premiers actes royaux imprimés (fin XVe siècle).
SOLÈNE DE LA FOREST D’ARMAILLÉ Doctorante en histoire moderne,
Université de Cergy-Pontoise et École nationale des chartes (Labex Patrima)
Les signes de validation des lettres royaux de 1461 à 1610.
14 H 00 LA LOI RETENUE
Sous la présidence de Claude GAUVARD, Professeur émérite d’histoire médiévale, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne OLIVIER GUYOTJEANNIN
Professeur de diplomatique et archivistique médiévales, École nationale des chartes
Les ordonnances aux archives, autour du règne de Charles V.
JONAS BRAEKEVELT
Professeur assistant en histoire médiévale, Université de Gand
Sauvegarder le domaine, défendre ses privilèges, maintenir l’ordre public : à la recherche de la conservation d’une législation princière embryonnaire (comté de Flandre, XIVe-XVe siècle).
FRANÇOIS BORDES
Conservateur en chef du patrimoine, Directeur des Archives municipales de Toulouse
Le «Livre blanc» de la maison commune de Toulouse, de sa constitution (1295) à celle de son
«vidimus» (1529-1540).
ANNE ROUSSELET-PIMONT
Professeur d’histoire du droit, Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
La réception de la législation par les mémorialistes de la fin du XVIe siècle.
16 H 00 LA LOI CONNUE
Sous la présidence de Jean-Louis THIREAU, Professeur d’histoire du droit, École de droit de la Sorbonne. Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
FRANÇOIS FORONDA
Maître de conférences en histoire médiévale, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
L’opération Alburquerque ? Les manuscrits de l’Ordenamiento de Alcalá (1348) produits aux Cortes de Valladolid (1351) ou la tentative de fixation d’un ordre juridique en Castille.
LOÏC CAZAUX
Docteur en histoire médiévale, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, et ATER, Université Jean Moulin Lyon 3
Les ordonnances militaires royales en France : diffusion, réception et conservation du XIVe au début du XVIe siècle.
MARC BOMPAIRE
Directeur d’études, École Pratique des Hautes Études
Le «registre entre deux ais» de la Cour des monnaies : de la mémoire des émissions monétaires au mémorial de la Cour (XIVe-XVIe siècle).
PATRICK ARABEYRE
Professeur d’histoire du droit civil et du droit canonique, École nationale des chartes
Les «ordonnances» médiévales dans les recueils méthodiques d’ordonnances du XVIe siècle.
