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Projet d’ordre du jour 1. Adoption de l’ordre du jour
2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 29 mars 2016
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal de la séance du comité exécutif des 21, 22 et 29 mars 2016
5. Ressources humaines et amélioration continue
5.1 Besoin de main-d’œuvre à la Direction des technologies de l’information Document d’aide à la décision RHAC-2016-013
6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques et greffe
7.1 Dépôt des certificats d’enregistrement relatifs aux Règlement RV-2016-15-43, RV-2016-15-44, RV-2016-15-45 et RV-2016-15-48
8. Direction générale
8.1 Modification de la résolution CV-2016-00-99 « Aide financière à la Maison de la famille Rive-Sud »
Document d’aide à la décision DG-2016-099
8.1 Mémoire de la Ville relatif au projet d’Oléoduc Énergie Est de TransCanada Document d’aide à la décision DG-2016-111
9. Environnement
10. Infrastructures
10.1 Financement de la dépense relative à la fourniture de services professionnels en ingénierie pour le projet de prolongement de la conduite d’aqueduc de la rue Saint Omer jusqu’au futur boulevard Étienne Dallaire (lot 2)
Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-051-R-1
10.2 Détermination de zones d’arrêt et installation de panneaux d’arrêt Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-060
10.3 Financement de la dépense relative au projet de remplacement de systèmes mécanique de bâtiment
Document d’aide à la décision INF-BI-2016-006
10.4 Modification du Règlement RV-2016-15-56 décrétant des travaux d’aqueduc, d’égouts, de voirie et d’éclairage sur une partie de la rue des Riveurs et de construction d’une amorce de rue et d’un bassin de rétention des eaux pluviales et l’acquisition d’un terrain requis pour l’aménagement de ce bassin, ainsi qu’un emprunt
Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-077 11. Service de police
12. Service de la sécurité incendie
13. Vie communautaire
13.1 Décret des travaux de restauration de la chapelle Sainte-Anne et de la chapelle François-Xavier de Lauzon
Document d’aide à la décision DVC-ART-2016-010
13.2 Autorisation pour l’utilisation du parc Le picart et fermeture temporaire d’une rue dans le cadre du symposium Village en arts
Document d’aide à la décision DVC-ART-2016-011 14. Communications
15. Finances
15.1 Affectation du solde disponible de règlements d’emprunt fermés et affectation du produit de cession d’actif, afin de réduire le solde des emprunts lors des refinancements de l’émission d’obligation de juin 2016
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2016-018
15.2 Utilisation du poste de dépenses constatées à taxer et à pourvoir pour l’application des passifs au titre des sites contaminés pour les lots 2 218 849 du cadastre du Québec (chemin des Iles, secteur Lévis), 4 957 268, 2 433 168, 2 433 181 et 2 434 517 de ce cadastre (rue Saint-Laurent, secteur Lévis)
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2016-019 16. Urbanisme
17. Développement économique et promotion
17.1 Confirmation relative à l’utilisation du lot 3 167 696 du cadastre du Québec (secteur Saint-Étienne-de-Lauzon) et affectation du fruit de la vente
Document d’aide à la décision DEV-2016-009
17.2 Confirmation relative à l’utilité publique et cession d’une servitude de distribution de gaz naturel sur une partie du lot 5 098 038 du cadastre du Québec en faveur de Gaz métro inc. (rue du Ferblantier, secteur Pintendre) Document d’aide à la décision DEV-2016-017
17.3 Avenant à l’entente triennale de visibilité intervenue avec Compétition hit the floor
Document d’aide à la décision DEV-2016-031-R-1
17.4 Cession de servitude réelle et perpétuelle de non-accès pour les lots 4 851 369 et 4 851 370 du cadastre du Québec (Innoparc, secteur Lévis)
Document d’aide à la décision DEV-2016-037
(boulevard Guillaume-Couture, secteur Lévis) Document d’aide à la décision DEV-2016-055-R-1
17.6 Acquisition du lot 5 566 953 du cadastre du Québec (secteur Saint-Romuald) et confirmation relative à l’utilité publique
Document d’aide à la décision DEV-2016-056 18. Bureau de projets
19. Approvisionnement
20. Technologies de l’information
21. Assemblée(s) publique(s) de consultation
22. Avis de motion
22.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement numéro 221 concernant la circulation et le stationnement de l’ex-Ville de Lévis
Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-060
22.2 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-060
22.3 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2009-08-91 décrétant l’imposition d’une taxe aux fins du financement des centres d’urgence 9-1-1
Document d’aide à la décision POL-2016-008
22.4 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (secteurs à fortes pentes associés aux talus rocheux) Document d’aide à la décision URBA-2016-032
22.5 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de l’usage H10, habitation multifamiliale isolée, à l’intérieur de la zone H1137, rue Barrette, secteur Saint-Romuald) Document d’aide à la décision URBA-2016-053
23. Adoption de projet(s) de règlement
23.1 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (secteurs à fortes pentes associés aux talus rocheux) Document d’aide à la décision URBA-2016-032
23.2 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de l’usage H10, habitation multifamiliale isolée, à l’intérieur de la zone H1137, rue Barrette, secteur Saint-Romuald) Document d’aide à la décision URBA-2016-053
24. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
24.1 Adoption du Second projet de règlement RV-2016-15-50 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (projets de développement résidentiel situés près du boulevard Guillaume-Couture et de la route Monseigneur-Bourget, secteur Lévis)
Document d’aide à la décision URBA-2016-081
25. Adoption de règlement(s)
25.1 Adoption du Règlement RV-2016-15-58 modifiant le Règlement RV-2004-02-45 déterminant les intersections où le virage à droite à un feu rouge est interdit
Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-033-R-1
25.2 Adoption du Règlement RV-2016-15-59 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-033-R-1
25.3 Adoption du Règlement RV-2016-15-60 modifiant le Règlement numéro 553 concernant la circulation et le stationnement de l’ex-Municipalité de Saint-Étienne-de-Lauzon
Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-033-R-1
25.4 Adoption du Règlement RV-2016-15-61 modifiant le Règlement numéro 221 concernant la circulation et le stationnement de l’ex-Ville de Lévis
Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-033-R-1
25.5 Adoption du Règlement RV-2016-15-62 concernant la circulation de certains types de véhicules hors route sur certains chemins publics
Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-033-R-1
25.6 Adoption du Règlement RV-2016-15-66 modifiant le Règlement RV-2015-15-06 constituant le comité d’investissement et de soutien aux entreprises de la Ville
Document d’aide à la décision DEV-2016-024
25.7 Adoption du Règlement RV-2016-15-67 de tarification pour les services rendus par la Direction du service de police
Document d’aide à la décision POL-2016-007
25.8 Adoption du Règlement RV-2016-15-68 modifiant le Règlement RV-2015-14-37 fixant pour l’année 2015 le montant maximal des dépenses prévues pour l’acquisition d’immeubles à des fins industrielles, para- industrielles ou de recherche et décrétant l’acquisition de lots à ces fins
Document d’aide à la décision DEV-2016-002
25.9 Adoption du Règlement RV-2016-15-69 fixant pour l’année 2016 le montant maximal des dépenses prévues pour l’acquisition d’immeubles à des fins industrielles, para-industrielles ou de recherche et décrétant l’acquisition de lots à ces fins
Document d’aide à la décision DEV-2016-002
25.10 Adoption du Règlement RV-2016-15-70 décrétant certains travaux sur une partie de la route Marie-Victorin et de la rue Claude-Jutra et pour la construction d’un tronçon de la rue de l’Estran et l’acquisition de terrains, ainsi qu’un emprunt
Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-072
25.11 Adoption du Règlement RV-2016-15-51 modifiant le Règlement RV-2011-11-29 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale Document d’aide à la décision URBA-2016-081
RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (agrandissement de la zone H2210, rue Foisy, secteur Lévis)
Document d’aide à la décision URBA-2016-087 26. Affaires nouvelles
27. Période d’intervention des membres du conseil 28. Période de questions
29. Levée de la séance
