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Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le mardi 11 octobre 2016, à 18 h 30
à la salle du conseil 2175, chemin du Fleuve, Lévis
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Projet d’ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 26 septembre 2016
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 20, 26 et 27 septembre 2016
5. Ressources humaines et amélioration continue 6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques 8. Greffe
9. Direction générale
9.1 Rapport mensuel des autorisations accordées aux membres du conseil de la Ville pour poser un acte dans l’exercice de leurs fonctions, pour la période du 1er au 30 septembre 2016
Document d’aide à la décision DG-2016-225 10. Environnement
11. Infrastructures 12. Service de police
13. Service de la sécurité incendie
13.1 Abrogation de la résolution CV-2009-07-90 « Création du comité de sécurité publique de la Ville » et création d’un nouveau comité de sécurité publique de la Ville
Document d’aide à la décision INC-2016-010
14. Vie communautaire
14.1 Modification à la politique de soutien aux organismes Document d’aide à la décision DVC-2016-008
14.2 Proclamation de la Semaine des bibliothèques publiques et tenue d’une semaine d’amnistie
Document d’aide à la décision DVC-BIB-2016-008
14.3 Financement de la dépense relative à l’acquisition de structures de jeux d’eau Document d’aide à la décision DVC-EQR-2016-014
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 11 OCTOBRE 2016 Page 2
14.4 Nomination des membres de la Commission de développement social et communautaire
Document d’aide à la décision DVC-SOC-2016-015
14.5 Proclamation de la Journée internationale pour l’élimination de la pauvreté Document d’aide à la décision DVC-SOC-2016-027
15. Communications et service à la clientèle 16. Finances
17. Urbanisme
17.1 Demande visant la délivrance d’une autorisation pour le traitement des eaux usées située au 1050, chemin Bélair Ouest (secteur Saint-Jean-Chrysostome) Document d’aide à la décision URBA-2016-203
17.2 Avis à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour l’aliénation, le lotissement et l’utilisation à des fins autres que l’agriculture (prolongement d’une piste cyclable) d’une partie du lot 2 359 728 du cadastre du Québec (chemin des Forts, secteur Lévis)
Document d’aide à la décision URBA-2016-206
17.3 Renouvellement des mandats de membres du comité consultatif d’urbanisme Document d’aide à la décision URBA-2016-212
18. Développement économique et promotion
18.1 Modification de la résolution CV-2016-06-30 « Acquisition de servitudes sur les lots 3 021 379 et autres du cadastre du Québec (rue de la Grève-Gilmour, secteur Lévis) »
Document d’aide à la décision DEV-2016-176
18.2 Avenant à l’entente relative au contrat de prêt pour le Fonds local d’investissements à intervenir avec le ministre responsable des Petites et Moyennes entreprises, de l’Allégement réglementaire et du Développement économique régional
Document d’aide à la décision DEV-2016-178
18.3 Aide financière à l’organisme AG-Bio centre Document d’aide à la décision DEV-2016-186
19. Bureau de projets
19.1 Modification de la résolution CV-2013-02-69 « Acquisition des lots 5 012 655 et autres du cadastre du Québec et des servitudes sur le lot 5 012 657 de ce cadastre (rue Atocas et de la Camarine, secteur Sainte-Hélène-de- Breakeyville) »
Document d’aide à la décision BP-2016-025
20. Approvisionnement
20.1 Attribution du contrat pour la location de pelles hydrauliques sur chenille avec opérateur hydraulique sur chenilles pour les années 2016 à 2019
Document d’aide à la décision APP-2016-139
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 11 OCTOBRE 2016 Page 3
20.2 Attribution du contrat pour la fourniture de panneaux, poteaux et accessoires pour la signalisation routière
Document d’aide à la décision APP-2016-141
20.3 Attribution de contrat pour la fourniture de compteurs d’eau avec registres et d’un système de relève par radiocommunication
Document d’aide à la décision APP-2016-163
20.4 Attribution des contrats pour la collecte et le transport des déchets par conteneurs à chargement avant
Document d’aide à la décision APP-2016-166
20.5 Demande d’autorisation auprès du ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les Changements climatiques et auprès du Canadian National (interconnexion des réseaux d’aqueduc, secteur Saint-Romuald et Charny) et engagement de la Ville
Document d’aide à la décision APP-2016-169
20.6 Dépôt de listes de contrats au 31 juillet 2016 Document d’aide à la décision APP-2016-171
20.7 Attribution de contrat pour la construction d’une nouvelle piste cyclable sur la rue Jérôme-Demers (secteur Saint-Nicolas)
Document d’aide à la décision APP-2016-181 21. Technologies de l’information
22. Avis de motion
22.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout d’usages dans la zone H1920, rues des Gadelles et de la Chicouté, secteur Sainte-Hélène-de-Breakeyville) Document d’aide à la décision URBA-2016-185
22.2 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (pour permettre la vente, les encans et les centres d’exposition, le tout concernant les véhicules automobiles dans la zone M0830, secteur Saint-Étienne-de-Lauzon)
Document d’aide à la décision URBA-2016-207
23. Adoption de projet(s) de règlement
23.1 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout d’usages dans la zone H1920, rues des Gadelles et de la Chicouté, secteur Sainte-Hélène-de-Breakeyville) Document d’aide à la décision URBA-2016-185
23.2 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (pour permettre la vente, les encans et les centres d’exposition, le tout concernant les véhicules automobiles dans la zone M0830, secteur Saint-Étienne-de-Lauzon)
Document d’aide à la décision URBA-2016-207
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 11 OCTOBRE 2016 Page 4
24. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
24.1 Adoption du Second projet de règlement RV-2016-16-07 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de l’usage H10 Habitation multifamiliale isolée de 6 à 24 logements dans la zone C2480, située sur la rue Charles-Rodrigue, secteur Lévis)
Document d’aide à la décision URBA-2016-217
25. Adoption de règlement(s)
25.1 Adoption du Règlement RV-2016-15-83 modifiant le Règlement RV-2011-11-22 sur le plan d’urbanisme (à proximité de l’intersection de l’avenue Taniata et de la rue Champigny, zones H1617 et M1626, secteur Saint-Jean-Chrysostome)
Document d’aide à la décision URBA-2016-213
25.2 Adoption du Règlement RV-2016-15-84 modifiant le Règlement RV-2011- 11-23 sur le zonage et le lotissement (à proximité de l’intersection de l’avenue Taniata et de la rue Champigny, zones H1617 et M1626, secteur Saint-Jean-Chrysostome)
Document d’aide à la décision URBA-2016-213
25.3 Adoption du Règlement RV-2016-15-95 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de l’usage C202 Véhicules automobiles à l’intérieur de la zone M0920, en bordure de la route Lagueux, à proximité du chemin Petit-Saint-Jean, secteur Saint-Étienne-de-Lauzon)
Document d’aide à la décision URBA-2016-214
25.4 Adoption du Règlement RV-2016-16-15 modifiant le Règlement RV-2008-07-60 sur le schéma d’aménagement et de développement révisé (seuils d’exclusivité et densité minimale dans les pôles, noyaux de proximité et noyaux traditionnels)
Document d’aide à la décision URBA-2016-215 26. Affaires nouvelles
27. Période d’intervention des membres du conseil 28. Période de questions
29. Levée de la séance
