Commentaire de l'arrêt Sonor SA c. Kämpfer

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Commentaire de l'arrêt Sonor SA c. Kämpfer

THÉVENOZ, Luc

THÉVENOZ, Luc. Commentaire de l'arrêt Sonor SA c. Kämpfer. Rapport du greffe de la juridiction des prud'hommes de la République et canton de Genève, 1983, no. 8, p.

43-46

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http://archive-ouverte.unige.ch/unige:6035

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1 / 1

C. COMMENTAI E

2.

3.

4.

la Chambre ^dl t ,. _i nte i 11 i aux d ts la sonna lité ^l1obligation de rer - ou pl compenser - 1 e tort moral non le nai si é nt les vacances de la travailleuse (consi ra nt 4) • mais la divulgation de cette mesure en ¹ •absence de ^{1• i} ntéres (cons. 5). le relève justement que cette divulgation, ⁱ a d' lieu ^à des rumeurs avant d¹être annoncée verbalement puis

tion, a cau une atteinte illici

r voie d¹affichage à toute la rédac- à a

Elle ne se prononce ^s sur 1 a ••gravi

ion Mme iculière

judice ère ition s iale

,.

. Cette con-

dition nous

En , le milieu de la presse n•est s us vaste ni moins bavard à • ailleurs.

rumeur s•est répandue et celui répondre, c• plus qu•il n•en les plus savantageuses soient

semai nes (! ) ^le

la journaliste en mesure d•y llait pour que les interprétations

dans les rédactions de la la

place... au à. Certaines ions entre Mme Kaempfer et son édi- teur étai connues de tous - le j même y fait référence (cons. 11 des faits). o•autres explications néanmoins été propa- gées. les dénégations les us claires n'y auront en fait: 1' inion de nos contemporains est encore et toujours fondée sur l'adage qu il

"n•y a pas de fumée sans feu". Un journaliste,

a

la différence du

grand nombre des travailleurs salariés, vit - comme les indépendants - du nom qu'il s•est fait. Plus que d¹ res, il est vulnérable. c•est à

5. Cu eu • au t cons. 2, 1¹ cite sans la cri 1•opinion SCHWEINGRUBER, pour i la vi ation 1 ¹art.

se substitue à la condition de 1•acte illicite au sens l' . . Deux alinéas plus loin, la Chambre d'appel semble se rallier

a

^la jurisprudence du bunal fédéral et à la doctrine dominante, selon lesquelles la violation de l ¹obligation contractuelle doit en même temps cons tuer la violation d¹un droit subjectif absolu.

. 1961 II , c. 5b, 1 I 242, et IER (n. 4), p. 133 et renvois.

6. congé ordinaire (art. ss CO) n•exclut pas en soi. S¹il a été régulièrement • 1 • igation de parer un tort moral, cf. Handelsgericht Argau, 29. 1, RSJ ( )

7. Dont les conditions spéciales seront certainement allégées pa la révision en cours art. 27 et 28 CC, cf. Message 5.5.

FF 1982 II

la Chambre ^dl t ,. _i nte i 11 i aux d ts la sonna lité ^l1obligation de rer - ou pl compenser - 1 e tort moral non le nai si é nt les vacances de la travailleuse (consi ra nt 4) • mais la divulgation de cette mesure en ¹ •absence de ^{1• i} ntéres (cons. 5). le relève justement que cette divulgation, ⁱ a d' lieu ^à des rumeurs avant d¹être annoncée verbalement puis

tion, a cau une atteinte illici

r voie d¹affichage à toute la rédac- à a

Elle ne se prononce ^s sur 1 a ••gravi

ion Mme iculière

judice ère ition s iale

,.

. Cette con-

dition nous

En , le milieu de la presse n•est s us vaste ni moins bavard à • ailleurs.

rumeur s•est répandue et celui répondre, c• plus qu•il n•en les plus savantageuses soient

semai nes (! ) ^le

la journaliste en mesure d•y llait pour que les interprétations

dans les rédactions de la la

place... au à. Certaines ions entre Mme Kaempfer et son édi- teur étai connues de tous - le j même y fait référence (cons. 11 des faits). o•autres explications néanmoins été propa- gées. les dénégations les us claires n'y auront en fait: 1' inion de nos contemporains est encore et toujours fondée sur l'adage qu il

"n•y a pas de fumée sans feu". Un journaliste,

a

la différence du

grand nombre des travailleurs salariés, vit - comme les indépendants - du nom qu'il s•est fait. Plus que d¹ res, il est vulnérable. c•est à

5. Cu eu • au t cons. 2, 1¹ cite sans la cri 1•opinion SCHWEINGRUBER, pour i la vi ation 1 ¹art.

se substitue à la condition de 1•acte illicite au sens l' . . Deux alinéas plus loin, la Chambre d'appel semble se rallier

a

^la jurisprudence du bunal fédéral et à la doctrine dominante, selon lesquelles la violation de l ¹obligation contractuelle doit en même temps cons tuer la violation d¹un droit subjectif absolu.

. 1961 II , c. 5b, 1 I 242, et IER (n. 4), p. 133 et renvois.

6. congé ordinaire (art. ss CO) n•exclut pas en soi. S¹il a été régulièrement • 1 • igation de parer un tort moral, cf. Handelsgericht Argau, 29. 1, RSJ ( )

7. Dont les conditions spéciales seront certainement allégées pa la révision en cours art. 27 et 28 CC, cf. Message 5.5.

La d¹ t l•atteinte illici aux droits de la r-

sonnalité 1¹ or. rer - ou compenser - le

tort moral non ns le si les vacances

de la illeuse (consi nt 4), mais dans la di ion de cette mesure en 1 ¹absence de 1 ¹i res (cons. 5). le relève justement que cette divulgation, ⁱ a d¹ lieu à des rumeurs avant

d¹être annoncée verbalement r voie d¹affichage à toute la rédac- tion, a cau une atteinte illici à a ion de Mme r.

Elle ne se prononce nt s sur 1 a ¹¹gravi pa icul ière

judice s 1 • ^{• il} ère ition s iale 1¹ a con- dition nous le lisée en l ¹es

En • le milieu de la presse n¹est pas plus vaste ni moins bavard à Genève •ailleurs. semaines (!)entre le moment la rumeur s•est répandue et celui

répondre, c'est us ¹il n¹en les plus désavantageuses soient place... au là. Ce ines

la journaliste 11 ait pour

fut en mesure d¹y les interprétations les rédactions de la av a s dans

sions entre Mme Kaempfer et son édi- teur étai connues de tous - le j même y fait référence (cons. 11 des faits). o•autres explications ont néanmoins été propa- gées. Les dénégations les us claires n'y auront rien it: l' inion de nos contemporains est encore et toujours fondée sur l'adage qu'il

11n¹y a pas de fumée sans feu^11• Un journaliste, à la différence du grand nombre des travailleurs salariés, vit- comme les indépendants - du nom qu¹il s'est fait. Plus que d¹autres, il est vulnérable. C'est à

5. Cu eusement, au t cons. 2, l'arrêt cite sans la criti r l'opinion SCHWEINGRUBER, pour qui la violation 1 ¹art.

se substitue à la condition de l¹acte illicite au sens l ¹art.

49 CO. Deux alinéas plus loin, la re d¹appel semble se rallier

à la jurisprudence du Tri 1 fédéral et à la doctrine nante, selon lesquelles la violation de 1¹obligation contractuelle it en même cons tuer la violation d¹un droit s ectif a olu.

. 1 II , c. 5b, JdT 1 I 242. et I ER (n. 4), p. 133 et renvois.

6. Un congé ordinaire (art. ss CO) n'exclut pas en soi. ^S1il a été régulièrement • 1 • ligation de réparer un éventuel tort moral, cf. ndelsgericht Argau. 29 . . 1971, RSJ (1 ) 91.

7. Dont les conditions spéciales seront certainement all s pa la révision en cours des art. 27 et 28 CC, cf. Message .5.1

FF 1982 II

la mesure cette vulnérabilité accrue vité particulière tort moral s i8

. A la ième condition spécifi ticuliè grave, la Chambre d' phes. Elle aboutit à la conclusion saurait

s•est le

C'est

r

1 i er d •

ifiée de grave", d' rai nt Kaempfer en raison

'il faut ir ici la gra-

l'a CO, 1 a fau te par- consacre de nombreux paragra-

igence de l'éditeur ¹¹ne tout parce qu'il r la rédaction avant rumeurs circulaient déjà.

ivement mis ns cette situation, i c'est lui i a annoncé à membres de la

ion 1 e renvoi la journaliste alors 'il savait ou it

savoir le-ci était en vacances. Même S¹il n•est pas sen doute que ces lations ne procédaient s 1 'intention de nuire, elles étaient propre à susciter les ¹¹brui couloi qui ont atteint la

ré on Kaempfer. les circonstances, 1•art. CO faisait obli ion à 1 ¹éditeur di rer cette i rmation.

Certes, la Chambre d'appel i 1¹art. 4 al. 4 litt. b la convention collecti i obligeait l'éditeur à informer la rédaction

"sans délai [de] engagement ou d'un rédacteur RP¹⁰~~. ^Mais elle omet de considérer l'art 20a al. 2 la même convention- qui concrétise en matière de licenciement le ncipe général sé à

CO - selon lequel "tout rédacteur RP licencié a le droit d¹être entendu par l'éditeur dans les t s jours suivant la réception

la lettre de congé". Cettes ation a r de permettre une explication recte entre les intéressés. is elle vise aussi à placer le travailleur en position de rer aux effets néfastes inutiles de 1•annonce son licenciement.

vis-à-vis de ses lègues.

teur a violé une obligation

par exemple en prenant les devants procédant ainsi 'il l'a it, l'édi- la convention collective. Loin d•atté- nuer sa fa • cette rnière la it donc apparaître plus lourde.

B. r la réputation d'une violoncelliste qui se produit comme .3.52, 1953 257, 262.

9. ion suisse des journalistes et l'Union romande journaux. telle •en r à r du 1er janvier 1

plus, cette faute n• pas à mesurer à 1•aune de la diligence dont tout un doit faire preuve dans ses relations avec autrui

(art. 2 al. 1 et 28 CC). La dépendance étroite travailleur à 1 •éga de son employeur, l ¹emprise considérable que celui-ci exerce sur la sphère privée de celui-là lui imposent un devoir _c!e_ protection¹¹ expressément statué par la loi à 1•a CO. Cette disposition a donc pour effet - négligé par la Chambre d¹appe1 - que le juge appré- ciera avec plus de sévé té la se r 1¹ oyeur. La négli- gence (donner naissance à des rumeurs propres à nuire à la

réputation la journali paraître légère si

elle it le fait n¹importe i. la pa l¹employeur, à qui la loi impose le devoir de cette réputation, elle doit être qualifiée ¹¹ rticulièrement graven au sens de l'art. 49 CO. Et cela su t, les

l ¹obligation

ons compenser le tort

r ailleurs, à fonder

Il est donc regrettable que la Chambre d•appel ait appliqué trop restrictivement 1 ¹art. 49 CO. L•espèce i lui était soumise montre à

notre avis clairement que 1•a non seulement modi e les moda- lités la réparation des atteintes à la rsonnalité du travailleur.

mais aussi la renforce en en précisant les conditions. On pouvait certes discuter tant du montant de la demande .000 fr.) -qui visait manifes- tement à permettre le recours en réforme - de celui alloué par la première instance (1.000 ). Mais la Chambre d¹appel est sans doute allée trop loin en niant la réalisation des conditions de la réparation du tort mora 1.

sistant à la lté droit de Genève

11. • Aktuelle Probleme Personlichkeitsschutzes im rechtlichen ltnis. in ROS 92 (1973) 355-370, . également le principe selon lequel la gravité censé-

prévisibles d¹un acte accroît les précautions que devait re 1¹auteur de la lésion, 1976 II 211, 224 (en fr., concernant 1¹art. 328 al. 2 CO).

1 II 1, (all.) et réf.

plus, cette faute n• pas à mesurer à 1•aune de la diligence dont tout un doit faire preuve dans ses relations avec autrui

(art. 2 al. 1 et 28 CC). La dépendance étroite travailleur à 1 •éga de son employeur, l ¹emprise considérable que celui-ci exerce sur la sphère privée de celui-là lui imposent un devoir _c!e_ protection¹¹ expressément statué par la loi à 1•a CO. Cette disposition a donc pour effet - négligé par la Chambre d¹appe1 - que le juge appré- ciera avec plus de sévé té la se r 1¹ oyeur. La négli- gence (donner naissance à des rumeurs propres à nuire à la

réputation la journali paraître légère si

elle it le fait n¹importe i. la pa l¹employeur, à qui la loi impose le devoir de cette réputation, elle doit être qualifiée ¹¹ rticulièrement graven au sens de l'art. 49 CO. Et cela su t, les

l ¹obligation

ons compenser le tort

r ailleurs, à fonder

Il est donc regrettable que la Chambre d•appel ait appliqué trop restrictivement 1 ¹art. 49 CO. L•espèce i lui était soumise montre à

notre avis clairement que 1•a non seulement modi e les moda- lités la réparation des atteintes à la rsonnalité du travailleur.

mais aussi la renforce en en précisant les conditions. On pouvait certes discuter tant du montant de la demande .000 fr.) -qui visait manifes- tement à permettre le recours en réforme - de celui alloué par la première instance (1.000 ). Mais la Chambre d¹appel est sans doute allée trop loin en niant la réalisation des conditions de la réparation du tort mora 1.

sistant à la lté droit de Genève

11. • Aktuelle Probleme Personlichkeitsschutzes im rechtlichen ltnis. in ROS 92 (1973) 355-370, . également le principe selon lequel la gravité censé-

prévisibles d¹un acte accroît les précautions que devait re 1¹auteur de la lésion, 1976 II 211, 224 (en fr., concernant 1¹art. 328 al. 2 CO).

1 II 1, (all.) et réf.