ORDRE DU JOUR
-Élection du secrétaire de séance.
- Communication des décisions et des marchés publics.
- Examen des procès-verbaux du CM du 3 et 24 février 2022.
- Examen des projets de délibération suivants :
DESIGNATION DES AFFAIRES N° delib.
Rapports présentés par Monsieur le Maire DGAVB
N° 67 PROJET PARTENARIAL D'AMÉNAGEMENT - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE (MEL)- APPROBATION DE SIGNATURE. (22-0124)
2
DGR
N° 68 CONSEIL MUNICIPAL - REPRESENTATION AU SEIN DES CONSEILS D'ECOLE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION D 52 DU 18 FÉVRIER 2021 (22-0177)
6
N° 69 CONSEIL MUNICIPAL - REPRESENTATION AU SEIN DES COLLEGES ET DES LYCEES – MODIFICATION DE LA DELIBERATION D 53 DU 18 FEVRIER 2021 ( 22-0178)
12
N° 70 CONSEIL MUNICIPAL – REPRESENTATION AU SEIN DE L’ASSOCIATION ARCHITECTURE ET MAITRES D’OUVRAGE - AMO – MODIFICATION DELIBERATION D 154 DU 16 JUILLET 2020 (22-0179)
16
N° 71
CONSEIL MUNICIPAL – REPRESENTATION AU SEIN DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX – MODIFICATION DELIBERATION D 119 DU 16 JUILLET 2021 (22-0180)
24
N° 72
CONSEIL MUNICIPAL – REPRESENTATION AU SEIN DE COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE – MODIFICATION DELIBERATION D 246 DU 8 OCTOBRE 2021 (22-0182)
26
N° 73 CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSION SPECIALE DITE DU REGLEMENT INTERIEUR - MODIFICATION DE LA DELIBERATION D 122 DU 16 JUILLET 2020 (22-0181)
28
N° 74 CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSIONS MUNICIPALES PERMANENTES – ACTUALISATION- (22-0183)
30
N° 75 CONSEIL MUNICIPAL - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DES COMMISSIONS D’APPEL D’OFFRES DES GROUPEMENTS DE COMMANDES DONT ELLE EST MEMBRE - MODIFICATION DE LA DELIBERATION D 153 DU 16 JUILLET 2020
- (22-0184)
32
N° 77 CONSEIL MUNICIPAL - REPRESENTATION AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE DE TOURISME - MODIFICATION DE LA DELIBERATION D 196 DU 16 JUILLET 2020 (22-0186)
35
N° 128 CONSEIL MUNICIPAL - INDEMNITES DE FONCTIONS (22-0176)
37
Délégation de Monsieur l'Adjoint Frédéric MINARD DGS
N° 78 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MEL - DISPOSITIF FINANCIER
"REACT EU" (22-0049)
40
N° 79 SIGNATURE DES CONVENTIONS FINANCIERES MEL - TERRAIN BARBE D'OR, TERRAIN MAILLARD, CITY-STADE FONTIER, ECLAIRAGE - CAMPAGNE 2021 (22-0018)
78
DGR
N° 80 FINANCES - ADHESION A L'AFIGESE (ASSOCIATION FINANCES - GESTION - EVALUATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES) (22-0088)
193
Délégation de Madame l'Adjointe Fatiha GUETTICHE DGRV
N° 81 EMPLOI - MAISON DE L'INITIATIVE ET DE L'EMPLOI - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2022 - AUTORISATION DE SIGNATURE (21-0734 )
209
N° 82 EMPLOI - MISSION LOCALE - CONVENTION D OBJECTIFS ET DE MOYENS 2022-AUTORISATION DE SIGNATURE (21-0737)
227
N° 83 FORMATION-ADEP-CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2022- AUTORISATION DE SIGNATURE (21-0875)
242
Délégation de Monsieur l'Adjoint Alexandre GARCIN DGS
N° 84 BILAN - RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION DE LA VILLE DE ROUBAIX EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2021 (22-0053)
258
DGRV
N° 85 FEUILLE DE ROUTE DE LA MISSION ECONOMIE CIRCULAIRE (21-0898)
310
DGAVB
N° 86 DISPOSITIF METROPOLITAIN DE VALORISATION DES CERTIFICATS D'ECONOMIE D'ENERGIE - CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE - CONVENTION DE REGROUPEMENT ENTRE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE ET LA COMMUNE DE ROUBAIX (22-0041)
339
DGRV
N° 87 APPEL À PROJETS - " UP CYCLE YOUR WASTE" - RECYCLER VOS DECHETS - , 2ÈME ÉDITION (22-0082)
354
Délégation de Monsieur l' Adjoint Philippe STEPHAN DGAVB
N° 88 LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE AMELIO + - OCTROI DE LA PRIME A L'AMELIORATION DE L'HABITAT - ATTRIBUTION ET PAIEMENT DES PRIMES - APPROBATION (22-0098)
356
N° 89 IMMOBILIER – SECTEUR EST – PILE – RUE MONGE – VENTE D’UNE PARCELLE – CW N°1112 (22-0065)
359
N° 90 IMMOBILIER – QUARTIER NORD – DESAFFECTATION, DECLASSEMENT DU TERRAIN PARKING 42-44 RUE DE CARTIGNY, PARCELLE AV 87. (22-0077)
361
N° 91 IMMOBILIER – QUARTIER OUEST – CESSION PARCELLE DE TERRAIN 109 RUE SOUBISE AU PROFIT DE MONSIEUR MELAIAH (22-0090)
364
Délégation de Monsieur l'Adjoint Frédéric LEFEBVRE DGRV
N° 92 CULTURES URBAINES - EVENEMENT URBX 2022 CULTURES URBAINES A ROUBAIX - PROGRAMMATION - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - CREATION DE TARIF POUR VENTE SUR LA GRAND-PLACE (22-0071)
382
N° 93 CULTURE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROUBAIX ET L'ASSOCIATION LILLE3000 POUR L'ORGANISATION DE "UTOPIA" - AUTORISATION DE SIGNATURE (22-0068)
391
N° 94 CULTURE - CONVENTION PLURIANNUELLE (2022, 2023, 2024) D'OBJECTIFS ENTRE L'ASSOCIATION ART POINT M ET LA VILLE DE ROUBAIX (22-0154)
402
N° 95 ROUBAIX VILLE D'ART ET D'HISTOIRE - PROGRAMME POUR L'ANNEE 2022 ( 22-0070)
408
N° 96 LA PISCINE, MUSÉE D'ART ET D'INDUSTRIE ANDRÉ DILIGENT - PROGRAMMATION 2023 (21-0909)
413
N° 97 DÉPÔT D'OEUVRE - CONVENTION - AUTORISATION DE SIGNATURE (22-0057 )
419
N° 98 LA PISCINE, MUSÉE D’ART ET D’INDUSTRIE ANDRÉ DILIGENT – CONVENTION D’OCCUPATION DES ESPACES DE LA PISCINE, MUSÉE D’ART ET D ’INDUSTRIE ANDRÉ DILIGENT (22-0076)
431
N° 99 MEDIATHEQUE - RECOURS À DES VACATAIRES (22-0094)
440
Délégation de Madame l'Adjointe Dalila CHERIGUI DGEF
N° 100 ENFANCE:DISPOSITIF "PETITS DEJEUNERS A L'ECOLE" AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC L'ETAT (22-0062)
495
DGPC
N° 101 PLAN LAÏCITÉ ET ÉDUCATION À LA CITOYENNETÉ, SUIVI ET DEMANDE D’AUTORISATION DE SIGNATURE CONVENTION DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE DE ROUBAIX ET LA CAF (21-0916)
500
DGEF
N° 102 PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE 2022 - ACTIONS PORTEES PAR LA VILLE DE ROUBAIX - CONVENTIONNEMENT AVEC LA CAISSE DES ECOLES - AUTORISATION DE SIGNATURE (22-0097)
513
DGPC
N° 103 REUSSITE EDUCATIVE – PROGRAMMATION CITE EDUCATIVE 2022 – AUTORISATION DE PERCEPTION DE LA SUBVENTION – AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’ACTE ATTRIBUTIF - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS CITE EDUCATIVE ET CONVENTIONNEMENT AVEC OPERATEURS SESSION 1 - AUTORISATION DE SIGNATURE (21-0892)
524
Délégation de Monsieur l'Adjoint Michel GACEM DGRV
N° 104 EMPLOI- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA CREATION D'UNE
"ECOLE D'INCLUSION PAR LE SPORT" A ROUBAIX PAR L'AGENCE POUR L'EDUCATION PAR LE SPORT (APELS) - CONVENTION D OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR L ANNEE 2022 - SIGNATURE (21-0912)
532
N° 105 SPORTS:CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE ROUBAIX ET L'ASSOCIATION PARKOUR 59 (22-0156)
539
Délégation de Madame l'Adjointe Margaret CONNELL DGSQ
N° 106 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROUBAIX ET L'ETAT
"PROJET BELVEDERE" (22-0148)
579
Délégation de Monsieur l'Adjoint Luis DA COSTA CABINET DU MAIRE
N° 107 CONVENTIONS DE SALLES MUNICIPALES (WATREMEZ, THÉATRE PIERRE DE ROUBAIX, RICHARD LEJEUNE, PELLEVOISIN,BELFORT ET FOURMIES ) ( 22-0095)
586
Délégation de Madame l'Adjointe Frédérique WESTEEL-EL YANGUI DGR
N° 108 CONVENTION D'ADHÉSION AU SERVICE DE PRÉVENTION PÔLE SANTÉ SÉCURITÉ AU TRAVAIL DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE DU NORD - AUTORISATION DE SIGNATURE (22-0131)
587
N° 109 PERSONNEL MUNICIPAL - INSTANCES CONSULTATIVES DU PERSONNEL - FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET INSTITUANT LE PARITARISME AU SEIN DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL ( 22-0079)
588
N° 110 PERSONNEL MUNICIPAL - ASTREINTE DE DIRECTION - MODIFICATION DE LA DELIBERATION D 49 DU 12 FEVRIER 2015 (22-0080)
590
N° 111 PERSONNEL MUNICIPAL - DIRECTION DE LA PREVENTION DE LA SECURITE ET DE LA TRANQUILLITE PUBLIQUE - ASTREINTES DE SECURITE (22-0083)
591
N° 112 PERSONNEL MUNICIPAL - INDEMNITE D'ADMINISTRATION ET DE TECHNICITE (IAT) AU BENEFICE DES AGENTS DU CADRE D'EMPLOI DES CHEFS DE SERVICE DE POLICE MUNICIPALE (22-0084)
595
N° 113 PERSONNEL MUNICIPAL - EMPLOIS CONTRACTUELS ARTICLE 3-3-2 LOI DU 26 JANVIER 1984 (22-0009)
597
N° 114 COMITE DES OEUVRES SOCIALES - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS (22-0135)
612
Délégation de Madame l'Adjointe Ghislaine WENDERBECQ DGR
N° 115 SUIVI ET ACCOMPAGNEMENT DES ASSOCIATIONS-SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET PARTICIPATIONS DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF 2022 (21-0910)
635
N° 116 SUIVI ET ACCOMPAGNEMENT DES ASSOCIATIONS - PROGRAMMATION CONTRAT DE VILLE 2022 (22-0056)
652
DGAVB
N° 117 PRISE A BAIL ET MISE A BAIL A TITRE GRATUIT DANS LE CADRE DE L’AMI PETITS DELAISSES DE LA MEL – CONVENTIONS D’OCCUPATION PRECAIRE AVEC LA SOCIETE LMH ET AVEC LE CENTRE SOCIAL ALMA POUR LA GESTION TRANSITOIRE DES TERRAINS SIS 149 ET SUIVANTS RUE DE FRANCE (22-0092)
635
Délégation de Monsieur l'Adjoint Jean DEROI DGEF
N° 118 CENTRES SOCIAUX - CONVENTION GENERALE ENTRE LA VILLE ET CHAQUE CENTRE SOCIAL AGISSANT SUR ROUBAIX (21-0911)
652
Délégation de Madame l'Adjointe Catherine CRESSENT DGEF
N° 119 CONTRAT ENFANCE JEUNESSE QUATRIEME GENERATION (2019-2022) - PETITE ENFANCE - ENFANCE - JEUNESSE - VERSEMENT AUX OPERATEURS DES SUBVENTIONS AU TITRE DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE POUR L'ANNEE 2022 - CONVENTIONNEMENT AVEC LES STRUCTURES CONCERNEES POUR L'ANNÉE 2022 - AUTORISATIONS DE SIGNATURE (22- 0019)
820
N° 120 PETITE ENFANCE - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE ET LES ASSOCIATIONS HOME DES FLANDRES, INNOV'ENFANCE ET TEMPS DE VIE (22-0061)
831
Délégation de Monsieur le Conseiller Municipal Arnaud VERSPIEREN DGAVB
N° 121 IMMOBILIER – QUARTIER CENTRE – VENTE – 20 RUE DU GRAND CHEMIN ( 22-0078)
851
Délégation de Monsieur le Conseiller Municipal Marc DETOURNAY DGRV
N° 122 TERRITOIRE ZERO CHOMEUR DE LONGUE DUREE - DEPOT DE CANDIDATURE (22-0108)
854
N° 123 TERRITOIRE ZERO CHOMEUR DE LONGUE DUREE - PRISE A PARTICIPATION A LA SCIC FABRIQUE DE L'EMPLOI (22-0109)
877
Délégation de Monsieur le Conseiller Municipal Virginie CARBON DGRV
N° 124 ECONOMIE-MAISONS DE MODE-CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2022 - AUTORISATION DE SIGNATURE (21-0876)
921
Délégation de Monsieur le Conseiller spécial Pierre-François LAZZARO DGPC
N° 125 PROJET D'INITIATIVE CITOYENNE - MISE A JOUR DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR - ADOPTION (22-0040)
931
Délégation de Monsieur le Conseiller Municipal Karim LADRAA DGEF
N° 126 LOISIRS EDUCATIFS - MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS ORANISES PAR LA VILLE - APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL (21-0924)
953
N° 127 DEVELOPPEMENT D'UN DISPOSITIF D'APPRENTISSAGE PREPARANT AU CPJEPS - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA VILLE DE ROUBAIX ET LE GROUPEMENT D'EMPLOYEURS REACTIF (22-0117)
989
