Règlement Intérieur et Charte de vie Baccarat Basket
(Association Loi 1901 gérée par des bénévoles)
ARTICLE 1 : Engagements
L’Association Baccarat Basket engage tous les licenciés et les parents (pour les licenciés mineurs) à l’application pleine et entière du présent Règlement Intérieur.
ÊTRE PARENT DE BASKETTEUR C’EST…
1 Participer à la vie du club
2 Apporter sa contribution au bon fonctionnement du club
3 Être fair-play (se conformer aux règles du jeu, respecter les décisions de l’arbitre, refuser toute forme de violence et de tricherie, être exemplaire, généreux et tolérant).
4 Respecter les règles de vie du club (prévenir l’entraîneur en cas d’absence de l’enfant à l’entraînement ou au match, respecter les horaires des entraînements, respecter l’entraîneur, son travail, ses choix, respecter les décisions du comité directeur du club, laisser son enfant à son entraîneur et ne pas intervenir pendant l’entraînement ou le match).
5 Ne pas oublier que les dirigeants sont bénévoles et donnent gratuitement leur temps et leurs compétences à la vie du club, que les joueurs et l’entraîneur ont le droit à l’erreur ainsi que les arbitres, que les parents spectateurs doivent avoir un comportement exemplaire, doivent laisser leur agressivité à l’extérieur de la salle de sport et doivent montrer l’exemple à leurs enfants.
6 Trouver sa place au sein du collectif. Chacun un rôle, un rôle pour chacun.
7 Sourire, parce que le basket est un jeu avant tout.
En aucun cas l’Association Baccarat Basket ne fournit une prestation de services en contrepartie de la cotisation
Le Comité Directeur pourra limiter le nombre d’adhérents en fonction des possibilités d’entraînements et d’encadrement.
Seul un dossier complet sera pris en compte lors d’une inscription (liste des documents à fournir sur le site du club et remis à chaque demande de dossier).
Chaque membre participant aux entraînements et/ou aux compétitions s’engage à régler le montant de sa cotisation au dépôt de sa demande de licence. Toute cotisation non réglée au 15
Novembre de la saison en cours, pourra entrainer une suspension de match et d’entrainement jusqu’au règlement complet de la cotisation. (Règlement échelonné possible)
Une copie du présent Règlement Intérieur sera disponible et consultable et téléchargeable sur le Site internet du club.
Conformément aux statuts, le bureau de l’Association Baccarat Basket peut sanctionner tout manquement à ce règlement.
Le règlement intérieur a pour but de faciliter la vie au sein du club.
ARTICLE 2 : Créneaux horaires
Seuls les membres actifs (à jour de leur cotisation) et les membres d’honneur de l’association Baccarat Basket peuvent pratiquer le basket dans les Gymnases et terrains mis à disposition du Club durant les créneaux horaires réservés à cet effet, et déterminés par le Comité Directeur.
Une copie des créneaux horaires sera sur le Site Internet de l’association Baccarat Basket.
Les horaires prévus en début de saison peuvent être modifiés ponctuellement suivant la disponibilité de la salle.
ARTICLE 3 : Séances d’essais
Toute personne désirant s’essayer à la pratique du basket au sein de l’association Baccarat Basket le pourra sur autorisation du Comité Directeur et/ou avec l’accord de l’Entraîneur. Pour les mineurs, une autorisation parentale pourra être demandée. La personne devant se soumettre au présent Règlement Intérieur et aux Statuts de l’association Baccarat Basket.
ARTICLE 4 : Entraînements
Chaque joueur se doit de participer aux entraînements, avec une tenue de sport adaptée à la pratique du basket (short, tee-shirt, chaussures dédiées, bouteille d’eau personnelle). Le port de bijoux n’est pas autorisé. Ces accessoires devront être laissés à la maison afin d’éviter tout risque de blessures, de détérioration ou de vol.
Les joueurs mineurs sont placés sous la responsabilité des entraîneurs à partir du début de la séance suivant les horaires programmés et jusqu’à la fin de celle-ci. Il importe que les parents qui accompagnent leurs enfants s’assurent de la présence de l’entraîneur. En cas d’absence ou de retard, le licencié devra avertir son entraîneur le plus tôt possible avant le début de la séance.
Toute absence non justifiée pourra entrainer la non convocation au match suivant. De même, l’entraîneur s’engage à respecter les horaires à se présenter en tenue adaptée à sa fonction, et à prévenir les joueurs en cas d’absence.
ARTICLE 5 : Occupation du Pôle sportif et règlements Effectif maximal du public autorisé : 542 personnes
Infrastructure réservée au basket :
- 2 vestiaires collectifs intitulés VESTIAIRE 1 (1 HOMME et 1 FEMME), avec douches collectives, casiers et toilettes individuels.
- 2 vestiaires individuels intitulés VESTIAIRE 2 ( 1 HOMME et FEMME), avec douches, casiers et toilettes individuels.
- Une salle de réunion.
- Une buvette équipée d’un évier.
- Des tribunes de 277 places assises et de 8 PMR.
- Des toilettes « HOMMES » et des toilettes « FEMMES ».
Seule la grande salle polyvalente, agréée par la Fédération Française de Basket-Ball, pourra accueillir des compétitions ( SALLE GEORGES BENE).
En tout état de cause, les locaux devront être impérativement libérés dans les 15 minutes après la fin de chaque séance d’entraînement.
En dehors des plannings établis en début d’année scolaire, toute Association désireuse d’occuper à titre exceptionnel une salle, doit en faire la demande préalable au minimum 1 mois avant la date de l’évènement auprès de :
Service des Sports Hôtel de ville
2 rue Adrien Michaut 54120 Baccarat
Toute utilisation des salles du complexe Sportif (entraînements ou compétitions) doit faire l’objet d’une demande écrite au Service des Sports de la Mairie.
La Ville peut à tout moment, en sa qualité de propriétaire des lieux, disposer de la structure pour la réalisation de réunions ou manifestations qu’elle juge nécessaire.
Toute réservation de salle implique qu’elle soit occupée et toute annulation doit être signalée.
Les utilisateurs ne peuvent utiliser ces locaux que pour l’usage initialement prévu.
Aucun affichage n’est autorisé en dehors des panneaux ou emplacements éventuellement prévus à cet effet.
Chaque association sera responsable de l’ordre et de la discipline durant ses créneaux d’utilisation (entraînements et compétitions). Il lui appartiendra de faire respecter ce présent
règlement et de faire appliquer les règles d’encadrement imposées par la cohésion sociale et les fédérations ayant autorité.
L’occupant veille à ce que les lieux (vestiaires, couloirs et salle de sport) soient maintenus en bon état de propreté. En cas de dégradation, l’association concernée assurera les frais de remise en état.
Les utilisateurs munis de chaussures ayant servi pour une activité à l’extérieur du complexe sportif, devront changer celles-ci avant de pénétrer dans les salles.
Chaque occupant veillera à déposer ses déchets dans les corbeilles, évacuer les déchets produits pour lesquels il n’existe aucun container sur les lieux.
Les agents d’entretien municipaux assurent l’entretien général des bâtiments.
ARTICLE 6 : Compétitions
Chaque joueur se doit de participer aux compétitions pour lesquelles il aura été convoqué par son entraineur, avec une tenue de sport adaptée à la pratique du basket (chaussures propres, short et maillot mis à disposition par le club, bouteille d’eau personnelle). Le port de bijoux n’est pas autorisé. Ces accessoires devront être laissés à la maison afin d’éviter tout risque de blessures, de détérioration ou de vol.
En cas d’absence ou de retard, le licencié devra avertir son entraîneur le plus tôt possible. Toute absence non justifiée pourra entrainer la non convocation au match suivant. De même, le coach s’engage à respecter les horaires et à prévenir les joueurs en cas de toutes modifications à la convocation.
Les joueurs mineurs sont placés sous la responsabilité des entraineurs depuis l’heure de la convocation jusqu’à la fin du match.
Les entraîneurs, à défaut le Comité Directeur sont responsables de la composition des équipes en début de saison et peuvent les modifier en cours de championnat.
Tout membre du Comité Directeur, même s’il n’est pas investi d’une fonction officielle, assistant à une rencontre, au cours de laquelle se produisent des incidents doit adresser un rapport à l’organisateur.
ARTICLE 7 : Acheminement sur les lieux de compétitions
Pour les rencontres se déroulant à l’extérieur, le transport sera assuré par les parents ou les joueurs eux-mêmes suivant un tour de rôle programmé en début de saison. En cas d’indisponibilité, le parent en charge du transport se doit de trouver une solution de remplacement. En cas d’insuffisance de moyens de transport, le déplacement pourra être annulé.
Une autorisation parentale sera demandée en début de saison. Pour les enfants dont le transport nécessite l’usage d’un rehausseur, celui-ci sera mis à disposition par ses parents.
Fautes techniques et disqualifiantes sans rapport :
1 Un droit financier est applicable dès la seconde faute technique ou disqualifiante sans rapport, son montant est déterminé pour chaque saison sportive par le Comité Directeur.
2 a) Un dossier disciplinaire est ouvert par l’organisme disciplinaire désigné par le Comité Directeur au début de chaque saison sportive à l’encontre de tout(e) licencié(e) qui aura été sanctionné(e) de sa 4eme, 6eme, 8eme faute technique et/ou disqualifiante sans rapport.
b) Lorsque un(e) licencié(e) est sanctionné(e) au cours d’une même rencontre de deux fautes techniques et/ou diqualifiantes sans rapport, les sanctions prévues à l’alinéa précédent sont prononcé cumulativement.
c) Si le délégué majeur d’une équipe de jeunes, inscrit sur la feuille de marque est disqualifié, il doit quitter la salle. Si aucun licencié majeur du groupement sportif n’est présent sur le banc, la rencontre sera arrêtée.
Fautes disqualifiantes avec rapport :
Un licencié sanctionné d’une faute disqualifiante avec rapport au cours d’une rencontre est immédiatement exclu du jeu conformément au règlement officiel de basket-ball.
Tout licencié doit respecter les décisions de l’arbitre, de la table de marque, des coaches, et des joueurs de l’équipe adverse.
ARTICLE 8 : Arbitrage, table de marque
La participation des joueurs et joueuses à l’arbitrage et à la tenue des tables de marque est obligatoire. Elle s’inscrit dans l’apprentissage des règles de jeu et de la vie associative. Les parents des joueurs ou joueuses pourront être sollicités (obligation d’être licencié). Les plannings seront établis chaque semaine et disponibles sur l’affichage du gymnase et sur le site internet du club. Toute personne indisponible doit impérativement trouver un remplaçant.
ARTICLE 9 : Règles de sécurité
Les accidents, qui surviendraient en dehors des créneaux horaires déterminés par le Comité Directeur, sont sous la pleine et entière responsabilité des licenciés ou des parents ou responsables légaux pour les licenciés mineurs.
A l’intérieur des créneaux horaires, les accidents liés strictement à la pratique du basket sont couverts par l’assurance de la Fédération Française de Basket Ball.
En aucun cas, la responsabilité de l’association Baccarat Basket ne pourra être engagée pour tout autre incident (perte, vols, bagarre, dégradations des locaux, etc.) non lié directement à la pratique du basket.
La responsabilité de l’association Baccarat Basket ne pourra être engagée en cas de non respect des consignes de sécurité, du présent règlement et du règlement intérieur des gymnases et terrains.
ARTICLE 10 : Entretien des gymnases et du matériel de l’association Baccarat Basket
L’entretien et le nettoyage des Gymnases et locaux mis à la disposition du Club sont sous la responsabilité de la Municipalité. Toutefois, chaque membre et chaque spectateur doivent veiller au bon respect des lieux. Ils doivent aussi respecter scrupuleusement le règlement intérieur affiché.
L’entretien du matériel, propriété de l’association Baccarat Basket ou financé par une subvention extérieure, est sous la responsabilité de l’association Baccarat Basket.
Chaque membre participe à l’installation et au rangement du matériel. Chacun est responsable du matériel qui lui est confié lors des séances d’entraînement et des compétitions.
ARTICLE 11 : Etat d’esprit
Le règlement intérieur de l’Association Baccarat Basket s’inscrit dans le cadre des statuts du CNOSF (Comité National Olympique et Sportif Français), dont l’un des objets est :
Agir contre toute forme de discrimination et de violence dans le sport
Aussi, dirigeants, entraîneurs, parents et joueurs s’engagent à rejeter et lutter particulièrement contre :
1) Tous actes de violences physiques ou verbales vis-à-vis de toutes personnes (joueurs, équipiers et adversaires, arbitres, dirigeants, organisateurs).
2) Toutes paroles, comportements (gestes ou actes) à caractère raciste, sexiste ou homophobe.
Tout licencié ne respectant pas l’engagement ci-dessus énoncé pourra être sanctionné par une exclusion immédiate et définitive.
Les membres de l’association Baccarat Basket, leurs parents voir supporters s’engagent également à aider au bon fonctionnement du club (accueil des équipes, lavage des maillots, buvette,…) et à apporter leur concours à la vie du club (manifestations, tournois, commissions diverses,…)
ARTICLE 12 : Sanctions applicables
Tous les membres du Comité Directeur, les entraineurs et coachs sont habilités à faire respecter le présent Règlement Intérieur. Le Comité Directeur est habilité à prendre des sanctions (pouvant aller du simple avertissement à l’exclusion définitive de l’association Baccarat Basket) contre
toute personne ayant contrevenu délibérément à un des articles du présent Règlement Intérieur.
En cas d’exclusion, il ne sera effectué aucun remboursement de cotisation.
ARTICLE 13 : Assemblée Générale
Tout licencié ou parent (pour les licenciés mineurs) est informé de la tenue des Assemblées Générales (date, lieu et ordre du jour), par voir d’affichage dans les lieux d’entrainement et sur le site internet du club. Il s'engage à être présent pour approuver l'exercice précédent et élire le nouveau Comité Directeur selon les modalités des Statuts de l’association Baccarat Basket.
ARTICLE 14 : Modification et réclamations
Ce présent Règlement Intérieur peut être modifié à la suite d'une Assemblée Générale conformément aux Statuts de l’association Baccarat Basket ou par décision du Comité Directeur.
Toute réclamation doit être adressée par écrit au Comité Directeur.
Le présent Règlement Intérieur a été adopté en séance de l’Assemblée Générale qui s’est tenue à Baccarat le 19/05/2017.
