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Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 1er juin 2015, à 19 h 30
à la salle du conseil 2175, chemin du Fleuve, Lévis
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Projet d’ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour
Signature du livre d’or par l’École du grand fleuve Signature du livre d’or par monsieur Jacques Rougeau 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 19 mai 2015
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 12 et 19 mai 2015 5. Ressources humaines et amélioration continue
6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques et greffe
8. Direction générale
8.1 Désignation d’un membre du groupe de travail sur la gestion contractuelle Document d’aide à la décision DG-2015-142-R-1
8.2 Aide financière à Maison de soins palliatifs du Littoral Document d’aide à la décision DG-2015-152
8.3 Dépôt du rapport mensuel des autorisations accordées aux membres du conseil de la Ville pour poser un acte dans l’exercice de leurs fonctions, pour la
période du 1er au 31 mai 2015
Document d’aide à la décision DG-2015-156
9. Environnement
9.1 Adoption du Plan de gestion des milieux naturels Document d’aide à la décision ENV-2015-015
10. Infrastructures
10.1 Engagement envers le ministère du Développement durable, de
l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques à déposer un plan de gestion de débordement des eaux usées pour les secteurs tributaires du poste de pompage principal du secteur Pintendre et à réaliser les mesures compensatoires prévues à ce plan
Document d’aide à la décision INF-GEN-2015-054
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 1er JUIN 2015 Page 2
10.2 Financement de la dépense relative au relevé aérien de l’inventaire des volumes des carrières et sablières sur le territoire
Document d’aide à la décision INF-GEN-2015-058
10.3 Attribution du contrat pour la réalisation de travaux de remplacement d’égout et d’aqueduc dans l’arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière-Ouest et décret des travaux
Document d’aide à la décision INF-GEN-2015-061 11. Service de police
12. Service de la sécurité incendie
13. Vie communautaire
13.1 Proclamation de la Semaine québécoise des personnes handicapées Document d’aide à la décision DVC-SOC-2015-012
14. Communications
15. Finances
15.1 Dépôt du rapport concernant l'émission d'obligations datée du 2 juin 2015 Document d’aide à la décision FIN-2015-019
16. Urbanisme
16.1 Attribution d’un toponyme à une portion de parc Document d’aide à la décision URBA-2015-117
17. Développement économique et promotion
17.1 Renonciation au bénéfice d’une servitude d’utilité publique sur le lot 1 964 370 du cadastre du Québec (rue André-Bergeron, secteur Saint-Nicolas) Document d’aide à la décision DEV-2015-032
17.2 Bail à intervenir avec Les immeubles Jos Pelletier inc. pour la location d’un espace d’entreposage situé dans un immeuble du secteur St-Romuald, sur le lot 2 156 866 du cadastre du Québec
Document d’aide à la décision DEV-2015-031
17.3 Félicitation aux lauréats des Grands Prix du tourisme de la Chaudière-Appalaches 2015
Document d’aide à la décision DEV-2015-069
17.4 Avenant à l’offre d’achat de Jana gestion immobilière inc. pour un terrain situé dans l’Innoparc de Lévis
Document d’aide à la décision DEV-2015-004
17.5 Résiliation de l’entente de délégation intervenue avec la Société de développement économique de Lévis concernant le financement et les responsabilités en matière de développement local, entente intérimaire à intervenir avec cette Société pour assurer la gestion courante de ses opérations et attribution de crédits additionnels
Document d’aide à la décision DEV-2015-051-R-1 18. Bureau de projets
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 1er JUIN 2015 Page 3
19. Approvisionnement
19.1 Donation de quatre vélos à Centre jeunesse Chaudière-Appalaches et attribution de crédits additionnels
Document d’aide à la décision APP-2015-011 20. Technologies de l’information
21. Assemblée(s) publique(s) de consultation
22. Avis de motion
22.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (création de la zone M1607, autorisation de bâtiments mixtes avec logements dans la zone M1609 et modification des normes pour bâtiments mixtes dans la zone M1626, zones situées sur l’avenue Taniata, de chaque côté du parc Champigny, secteur Saint-Jean-Chrysostome)
Document d’aide à la décision URBA-2015-077
22.2 Avis de motion du Règlement décrétant un emprunt pour financer des dépenses dans le cadre du programme complémentaire de la Ville au programme AccèsLogis Québec
Document d’aide à la décision URBA-2015-081
23. Adoption de projet(s) de règlement
23.1 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (création de la zone M1607, autorisation de bâtiments mixtes avec logements dans la zone M1609 et modification des normes pour bâtiments mixtes dans la zone M1626, zones situées sur l’avenue Taniata, de chaque côté du parc Champigny, secteur Saint-Jean-Chrysostome) Document d’aide à la décision URBA-2015-077
24. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
25. Adoption de règlement(s)
25.1 Adoption du Règlement RV-2015-14-51 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Document d’aide à la décision INF-GEN-2015-045
25.2 Adoption du Règlement RV-2015-14-52 modifiant le Règlement numéro 100-86 concernant la circulation, le stationnement des véhicules et la sécurité publique dans les limites de la Ville de Saint-Romuald
Document d’aide à la décision INF-GEN-2015-045
25.3 Adoption du Règlement RV-2015-14-36 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (règlement de concordance à la modification du schéma d’aménagement et de développement révisé relatif à l’agrandissement d’une aire d’affectation axe de consolidation urbaine à même une aire d’affectation récréo-écologique, chemin du Fleuve, secteur Saint-Romuald)
Document d’aide à la décision URBA-2015-127
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 1er JUIN 2015 Page 4
25.4 Adoption du Règlement RV-2015-14-35 modifiant le Règlement RV-2011-11-22 sur le plan d’urbanisme (règlement de concordance à la modification du schéma d’aménagement et de développement révisé relatif à l’agrandissement d’une aire d’affectation axe de consolidation urbaine à même une aire d’affectation récréo-écologique, chemin du Fleuve, secteur Saint-Romuald)
Document d’aide à la décision URBA-2015-129
25.5 Adoption du Règlement RV-2015-14-42 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (rue de la Prairie, secteur Saint-Jean-Chrysostome)
Document d’aide à la décision URBA-2015-130 26. Affaires nouvelles
27. Période d’intervention des membres du conseil 28. Période de questions
29. Levée de la séance
