795, boulevard Alphonse-Desjardins, Lévis
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Projet d’ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour
Signature du livre d’or par madame Ann-Rika Martin 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 25 septembre 2017
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal de la séance du comité exécutif des 18, 19 et 21 septembre 2017
4.2 Intérêt de la Ville à participer à un groupe de travail pour l’implantation d’un terrain de soccer intérieur sur le site du Collège de Lévis
5. Gestion du capital humain
5.1 Reconduction d’un poste de cadre supérieur à la Direction des technologies de l’information
Document d’aide à la décision GCH-2017-062 6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques 8. Greffe
9. Direction générale
9.1 Aide financière à Centraide Québec et Chaudière-Appalaches Document d’aide à la décision DG-2017-094
9.2 Nomination d’un fonctionnaire dans le cadre du Fonds d’appui au rayonnement
des régions Document d’aide à la décision DG-2017-095
10. Environnement
10.1 Soutien au projet de développement Umano pour une demande de subvention ClimatSol-Plus, volet 2
Document d’aide à la décision ENV-2017-031
11. Infrastructures
11.1 Affectation de la réserve financière pour les opérations de déneigement et demande de crédits additionnels
Document d’aide à la décision INF-2017-018
11.2 Approbation du programme triennal d’immobilisations 2018, 2019 et 2020 de la Société de transport de Lévis
Document d’aide à la décision INF-EM-2017-008
11.4 Demande de crédits additionnels et récupération des sommes reçues de l’assurance
Document d’aide à la décision INF-EM-2017-009
12. Service de police
12.1 Dépôt du Rapport annuel 2016 de la Direction du service de police Document d’aide à la décision POL-2017-015
12.2 Affectation de la réserve financière pour la lutte contre la criminalité Document d’aide à la décision POL-2017-017
13. Service de la sécurité incendie
13.1 Demande de subvention au ministère de la Sécurité publique, engagement de la Ville et demande de crédits additionnels
Document d’aide à la décision INC-2017-013-R-1
14. Vie communautaire
14.1 Reconnaissance des organismes
Document d’aide à la décision DVC-2017-005
14.2 Demande de crédits pour l’événement du Quai de la relève – Surface 2017 Document d’aide à la décision DVC-ART-2017-020
14.3 Modification de la résolution CV-2016-10-36 « Nomination des membres de la Commission de développement social et communautaire »
Document d’aide à la décision DVC-SOC-2017-024 15. Communications et service à la clientèle
16. Finances
16.1 Dépôt du rapport de projection des revenus et des dépenses du trésorier Document d’aide à la décision FIN-TRE-2017-016
17. Urbanisme
18. Développement économique et promotion
18.1 Financement de la dépense relative à l’acquisition des lots 2 694 611 et 2 694 612 du cadastre du Québec (chemin Vanier, secteur Saint-Jean-Chrysostome), confirmation relative à l’utilisation de ces lots
Document d’aide à la décision DEV-2017-093
18.2 Entente de visibilité à intervenir avec la Fondation Hôtel-Dieu de Lévis et le CISSS de de Chaudière-Appalaches et abrogation de la résolution
CV-2014-10-22 « Aide financière à la Fondation de l’Hôtel-Dieu de Lévis dans le cadre de sa campagne majeure de financement, mandat à la Direction du développement et financement afférent »
Document d’aide à la décision DEV-2017-140
19. Bureau de projets
19.1 Engagement envers le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques en matière de gestion qualitative des eaux pluviales (projet Umano, phase 1)
Document d’aide à la décision BP-2017-013
19.2 Engagement auprès du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre le changement climatique en lien avec les ouvrages de gestion des eaux pluviales d’un éventuel projet de développement sur le lot 5 027 862 du cadastre du Québec (secteur Lévis)
Document d’aide à la décision BP-2017-014
20. Approvisionnement
20.1 Annulation de l’appel d’offres et rejet des soumissions relatives au service de tassement et d’enlèvement de la neige (secteur Sainte-Hélène-de-Breakeyville) Document d’aide à la décision APP-2017-191
20.2 Exercice de la seconde option de renouvellement du contrat pour les services de téléphonie et de communications cellulaires
Document d’aide à la décision APP-2017-192
20.3 Attribution du contrat pour la fourniture de services professionnels d’un auditeur externe pour les années 2017, 2018 et 2019
Document d’aide à la décision APP-2017-197
20.4 Option de renouvellement du contrat pour la production de l’événement Le quai de la relève et financement afférent
Document d’aide à la décision APP-2017-206-R-1
20.5 Attribution du contrat pour le service déneigement manuel des escaliers Document d’aide à la décision APP-2017-215
20.6 Dépôt de listes de certains contrats au 31 août 2017 Document d’aide à la décision APP-2017-207
20.7 Attribution du contrat pour le service de tassement et d'enlèvement de la neige (secteur Sainte-Hélène-de-Breakeyville)
21. Technologies de l’information
22. Avis de motion et présentation de projet(s) de règlement
22.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (création de la zone H2229 autorisant 6 logements maximum et modification des zones H2228, H2230 et H2233 afin d’autoriser un maximum de 3 logements par bâtiment, secteur du Vieux-Lévis) et présentation du projet de règlement
Document d’aide à la décision URBA-2017-229
23. Adoption de projet(s) de règlement
23.1 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (création de la zone H2229 autorisant 6 logements maximum et modification des zones H2228, H2230 et H2233 afin d’autoriser un maximum de 3 logements par bâtiment, secteur du Vieux-Lévis) et présentation du projet de règlement
Document d’aide à la décision URBA-2017-229
24. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
24.1 Adoption du Second projet de règlement RV-2017-17-52 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout d’usages dans la zone industrielle I2899, secteur Pintendre)
Document d’aide à la décision URBA-2017-195
24.2 Adoption du Second projet de règlement RV-2017-17-51 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de l’usage C114 et restrictions en raison de certaines contraintes relatives à la nature géotechnique des sols dans la zone I1637, secteur Saint-Jean-Chrysostome) Document d’aide à la décision URBA-2017-252
24.3 Adoption du Second projet de règlement RV-2017-17-50 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (création de cinq zones et l’agrandissement de la zone H1505 pour un projet de développement dans le prolongement du boulevard du Centre-Hospitalier, secteur Charny) Document d’aide à la décision URBA-2017-259
24.4 Adoption du Second projet de règlement RV-2017-17-42 modifiant le
Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (remplacer la zone commerciale C2543 par la zone d’Habitation H2543 et y autoriser l’usage H10 Habitation multifamiliale isolée (13 à 40 logements), secteur Lévis) Document d’aide à la décision URBA-2017-260
24.5 Adoption du Second projet de règlement RV-2017-17-41 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (zone A1800, secteur Saint-Jean-Chrysostome)
Document d’aide à la décision URBA-2017-261
25. Adoption de règlement(s)
25.1 Adoption du Règlement RV-2017-17-57 modifiant le Règlement RV-2011-10-56 sur les branchements aux réseaux d’eau potable et d’égouts et sur les rejets au réseau d’égouts
Document d’aide à la décision INF-GEN-2017-017-R-2
25.2 Adoption du Règlement RV-2017-17-58 modifiant le Règlement RV-2016-16-52 sur l’imposition des taxes et des compensations pour l’exercice financier de 2017 (tarif annuel de la compensation pour une deuxième collecte hebdomadaire pour un contenant sanitaire semi-enfoui réservé aux matières recyclables)
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2017-013 26. Affaires nouvelles
27. Période d’intervention des membres du conseil 28. Période de questions
29. Levée de la séance
