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Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 26 février 2018, à 18 h 30
à la salle du conseil
795, boulevard Alphonse-Desjardins, Lévis
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Projet d’ordre du jour 1. Adoption de l’ordre du jour
2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 12 février 2018
3.2 Dépôt d’un avis de changement à la déclaration des intérêts pécuniaires de membres du conseil de la Ville
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 6, 12 et 13 février 2018
5. Gestion du capital humain 6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques 8. Greffe
9. Direction générale
10. Environnement
10.1 Entente de collaboration en matière de recherche et de développement pour la valorisation de sols contaminés par des éléments traces métalliques pour la production de biomasse à des fins énergétiques à intervenir avec Agriculture Canada
Document d’aide à la décision ENV-2018-004
10.2 Désignation d’un représentant à la table de concertation de l’organisme du Bassin-versant de la zone du chêne
Document d’aide à la décision ENV-2018-009
11. Infrastructures
11.1 Nomination d’une représentante des usagers des services de transport adapté pour personnes handicapées au sein du conseil d’administration de la Société de transport de Lévis
Document d’aide à la décision INF-2018-004
11.2 Modification de la résolution CV-2018-00-38 « Approbation du Règlement numéro 147 de la Société de transport de Lévis autorisant un emprunt à long terme de 1 135 000$ pour le financement de divers projets prévus » Document d’aide à la décision INF-2018-005
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 26 FÉVRIER 2018 Page 2
11.3 Modification de la résolution CV-2015-01-35 « Engagement envers le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques à l’égard des travaux relatifs aux postes de pompage PP-5, PP-7 et SN-M (secteurs Saint-Étienne-de-Lauzon et Saint-Nicolas) »
Document d’aide à la décision INF-GEN-2018-004
12. Service de police
12.1 Financement de la dépense relative au remplacement du système de billetterie électronique pour l’émission de constats d’infraction
Document d’aide à la décision POL-2018-002 13. Service de la sécurité incendie
14. Vie communautaire
14.1 Support logistique pour l’activité Relais pour la vie 2018 et ouverture de terrains pour la tenue de cette activité
Document d’aide à la décision DVC-SOC-2018-006 15. Communications et service à la clientèle
16. Finances
17. Urbanisme
17.1 Approbation du Règlement 517-17 de la Ville de Saint-Gilles Document d’aide à la décision URBA-2018-026
18. Développement économique et promotion
18.1 Acquisition par expropriation de servitudes de stabilisation des berges sur une partie des lots 2 435 453 et 2 435 454 du cadastre du Québec (rue Saint-Laurent, secteur Lévis)
Document d’aide à la décision DEV-2018-005
18.2 Financement de la dépense additionnelle pour la réalisation de la Boucle du
Grand défi Pierre Lavoie Document d’aide à la décision DEV-2018-012
19. Bureau de projets
20. Approvisionnement
20.1 Politique en matière d’approvisionnement de la Ville Document d’aide à la décision APP-2018-005
20.2 Dépôt de listes de certains contrats au 30 novembre 2017 Document d’aide à la décision APP-2018-017
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 26 FÉVRIER 2018 Page 3
21. Technologies de l’information
21.1 Adoption de la politique d’utilisation des actifs informationnels Document d’aide à la décision TI-2018-002
22. Avis de motion et présentation de projet(s) de règlement
22.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (création de la zone H1069 sur le chemin du Sault, secteur Saint-Romuald) et présentation du projet de règlement Document d’aide à la décision URBA-2018-018
22.2 Avis de motion du Règlement sur la gestion contractuelle et présentation du
projet de règlement Document d’aide à la décision APP-2018-018-R-1
23. Adoption de projet(s) de règlement
23.1 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (création de la zone H1069 sur le chemin du Sault,
secteur Saint-Romuald) Document d’aide à la décision URBA-2018-018
24. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
25. Adoption de règlement(s)
25.1 Adoption du Règlement RV-2018-17-87 établissant un programme de subvention pour l’acquisition de couches réutilisables
Document d’aide à la décision ENV-MR-2018-001-R-1
25.2 Adoption du Règlement RV-2018-17-88 modifiant le Règlement RV-2011-11-28 sur les permis et certificats (prélèvement des eaux et leur protection)
Document d’aide à la décision URBA-2018-008 26. Affaires nouvelles
27. Période d’intervention des membres du conseil 28. Période de questions
29. Levée de la séance
