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Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 15 janvier 2018, à 18 h 30
à la salle du conseil
795, boulevard Alphonse-Desjardins, Lévis
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Projet d’ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire du 18 décembre 2017 et de la séance ordinaire du 18 décembre 2017
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 11 et 12 décembre 2017
4.2 Félicitations à madame Émie Morissette 4.3 Félicitations à monsieur Jean-René Lebel 4.4 Félicitations à monsieur Raynald Roy
4.5 Détermination du lieu des séances du conseil de la Ville, du comité plénier et du comité exécutif pour la période des travaux de réfection de l’hôtel de ville 5. Gestion du capital humain
6. Vérificateur général 7. Affaires juridiques
8. Greffe
8.1 Désignation de membres du conseil de la Ville à titre de célébrantes et célébrants compétents à célébrer des mariages civils ou des unions civiles Document d’aide à la décision GRE-2017-260
9. Direction générale 10. Environnement
11. Infrastructures
11.1 Disposition de véhicules et d’équipements pour l’encan d’octobre 2017 et récupération des sommes
Document d’aide à la décision INF-EM-2017-010
11.2 Protocole d’entente à intervenir avec le ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire relatif à l’octroi d’une aide financière dans le cadre du volet 1 du Fonds pour l’eau potable et le traitement des eaux usées pour les travaux de réfection des rues Saint-Eugène (secteur Saint-Jean-Chrysostome) et Saint-Laurent (secteur Lévis) et du chemin Vire-Crêpes (Saint-Nicolas)
Document d’aide à la décision INF-GEN-2017-111
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 15 JANVIER 2018 Page 2
11.3 Réclamation de la subvention du ministère des Transports de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports pour des travaux exécutés sur les chemins municipaux
Document d’aide à la décision INF-GEN-2017-113 12. Service de police
13. Service de la sécurité incendie
14. Vie communautaire
14.1 Aide financière à des organismes de la communauté Document d’aide à la décision DVC-ART-2017-022
14.2 Demande de crédits additionnels
Document d’aide à la décision DVC-SPO-2017-029 15. Communications et service à la clientèle
16. Finances
16.1 Désignation d’un représentant de l’employeur au comité de retraite du Régime de retraite des employés de la Ville de Lévis (21 190) Document d’aide à la décision FIN-TRE-2018-002
17. Urbanisme
18. Développement économique et promotion 19. Bureau de projets
20. Approvisionnement
20.1 Attribution du contrat pour la collecte, le transport et le traitement des encombrants ramassés en bordure de rue
Document d’aide à la décision APP-2017-248-R-1
20.2 Attribution du contrat pour le régime d’assurance collective des employées et employés de la Ville
Document d’aide à la décision APP-2017-259 21. Technologies de l’information
22. Avis de motion et présentation de projet(s) de règlement 23. Adoption de projet(s) de règlement
24. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
25. Adoption de règlement(s)
25.1 Adoption du Règlement RV-2017-17-78 modifiant le Règlement de contrôle intérimaire RV-2016-15-89 dans le cadre du projet de service rapide par bus visant à interdire toute nouvelle construction (incluant tout aménagement de gestion des eaux pluviales) ou tout agrandissement d’une construction sur certains lots (modification de la définition de lots stratégiques)
Document d’aide à la décision URBA-2017-152-R-1
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 15 JANVIER 2018 Page 3
25.2 Adoption du Règlement RV-2017-17-79 modifiant le Règlement RV-2015-15-08 sur les biens et services offerts par la Direction du développement économique et de la promotion
Document d’aide à la décision DEV-2017-186
25.3 Adoption du Règlement RV-2017-17-80 exigeant une compensation mensuelle pour l’exercice financier de 2018 pour l’usage d’un terrain municipal situé dans le secteur Lévis sur lequel est placée une maison mobile
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2017-019
25.4 Adoption du Règlement RV-2017-17-82 fixant un taux de droit de mutation pour la tranche de la base d’imposition qui excède 500 000 $
Document d’aide à la décision FIN-2017-035
25.5 Adoption du Règlement RV-2017-17-81 sur l’imposition des taxes et des compensations pour l’exercice financier de 2018 Document d’aide à la décision FIN-TRE-2018-001
26. Affaires nouvelles
27. Période d’intervention des membres du conseil 28. Période de questions
29. Levée de la séance
