Texte intégral
PREFET DE L'AUDE
http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web
Préfecture de l'Aude
pref11- SECRETARIAT GENERAL
Autre - AVIS D'APPEL À PROJETS MÉDICO- SOCIAUX ... 1
Documents relatifs
l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine du département de
4 Arrêté N °2013088-0005 - Arrêté préfectoral portant dissolution du syndicat mixte. d'adduction d'eau potable du littoral sud
Philippe RAGGINI, conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre- mer, directeur des collectivités et du territoire, et aux chefs de. bureaux et adjoints aux chefs de
Convention de mise à disposition de terrains. locaux, équipements, sur le territoire d compétence du Service l'.'t<erdépartemental de Prévision des Crues. Convention
PREFECTORAL DE DELEGATION DE SIGNATURE DU SECRETAIRE GENERAL DU PREFET DE L'AUDE. INTERIM DU PREFET DE L'AUDE EN MATIERE DE DELEGATION A LA MER ET AU
Arrêté N °2013106-0011 - Arrêté préfectoral portant subdélégation de signature de Mme Marie- José CHABBAL pour l'exercice des missions générales et techniques de la
Olivier DELCAYROU, sous- préfet, secrétaire général de la préfecture de l'Aude,. chargé de l'administration de l'Etat dans le
d'ouvrage a lieu sur les commune de Cuxac- Cabardes, Lacombe et Caudebronde et emprunte le domaine public ou des terrains privés en amont du poste de livraison. où s'effectue le
