• Aucun résultat trouvé

> RAA SPECIAL N° 9 AVRIL 2013

N/A
N/A
Info
Télécharger
Protected

Academic year: 2022

Partager "> RAA SPECIAL N° 9 AVRIL 2013"

Copied!
12
0
0

Chargement.... (Voir le texte intégral maintenant)

Texte intégral

(1)

PREFET DE L'AUDE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPECIAL N ° 9 - AVRIL 2013

http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web

PUBLIE LE 17 AVRIL 2013

(2)

SOMMAIRE

DIRECCTE DIRECCTE 11

Arrêté N °2013102-0003 - ARRETE portant DECISION RELATIVE A LA LOCALISATION,

LA DELIMITATION, L'ORGANISATION ET L'INTERIM DES SECTIONS

D'INSPECTION DU TRAVAIL DU DEPARTEMENT DE L'AUDE ... 1 Arrêté N °2013105-0022 - Arrêté DIRECCTE LR donnant subdélégation de

signature à certains agents de la Direction des Entreprises, de la Concurrence, de la

Consommation, du Travail et de l'emploi du Languedoc- Roussillon ... 6 Préfecture de l'Aude

pref11- SECRETARIAT GENERAL

Décision - DECISION DE DELEGATION DE SIGNATURE POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE

PREFECTORAL DE DELEGATION DE SIGNATURE DU SECRETAIRE GENERAL DU PREFET DE L'AUDE

INTERIM DU PREFET DE L'AUDE EN MATIERE DE DELEGATION A LA MER ET AU LITTORAL ET

INSTRUCTIONS DE DEMANDES DE TRANSPORTS EXCEPTIONNELS DU DEPARTEMENT DE L'AUDE

... 9

(3)
(4)
(5)
(6)
(7)
(8)
(9)
(10)
(11)
(12)

Références

Télécharger maintenant ( PDF - 12 Page - 346.91 KB )

Documents relatifs

DELEGATION DE SIGNATURE

DS-AT-V071019 2/2 Article 2 : Délégation est donnée à Monsieur Arnaud Torres, directeur des Grands Programmes d’investissement de l’état de l’Agence Nationale

DELEGATION DE SIGNATURE

- Les actes relatifs à la liquidation et à l’ordonnancement des dépenses imputées sur le budget d’intervention AAP (tous instruments hors Carnot, Labcom, INCA, Préciput,

DELEGATION DE SIGNATURE

Article 1 : Délégation est donnée à Madame Nadia RAHOU, responsable de l’unité financière au sein de la direction du conventionnement et du financement de l’Agence Nationale de la

DELEGATION DE SIGNATURE

Vu l’avenant en date du 9 juillet 2018 portant nomination de Madame Aicha TOURE au poste de gestionnaire des aides du service financier à la direction du conventionnement et

DELEGATION DE SIGNATURE

Article 1 : Délégation est donnée à Madame Anicha RACHID, gestionnaire budgétaire au sein du pôle exécution budgétaire de l’Agence Nationale de la Recherche, à l’effet de

DELEGATION DE SIGNATURE

Article 1 : Délégation est donnée à Monsieur Pascal BAIN, Responsable du département Sciences physiques, Ingénierie, Chimie et Energie (SPICE) au sein de la Direction

DELEGATION DE SIGNATURE

 Les autorisations données à titre exceptionnel de prise en charge des frais occasionnés par les déplacements des agents et des personnalités extérieures intervenant pour

DELEGATION DE SIGNATURE

Vu le décret du Président de la République en date du 8 décembre 2017 nommant Monsieur Thierry DAMERVAL en tant que Président Directeur Général de l’Agence