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ÉLIBÉRATIONN°CP 2018-068
DÉLIBÉRATION N°CP 2018068
DU 24 JANVIER 2018
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE ET AFFECTATIONS
D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT
La commission permanente du conseil régional d'Île-de-France, VU Le Code Général des collectivités territoriales ;
VU Le Code du Sport ;
VU La délibération CR 04-06 du 30 juin 2006 relative à la convention constitutive de l’Institut Régional de Développement du Sport (IRDS) ;
VU La délibération n° CR 92-15 du 18 décembre 2015 modifiée par la délibération n° CR 2017-162 du 22 septembre 2017 relative aux délégations d’attributions du conseil régional à sa commission permanente ;
VU La délibération n° CR 01-16 du 21 janvier 2016 portant prorogation du règlement budgétaire et financier adopté par délibération n° CR 33-10 du 17 juin 2010 ;
VU La délibération n° CR 08-16 du 18 février 2016 relative à 100.000 nouveaux stages pour les jeunes franciliens ;
VU La délibération n° CR 204-16 du 14 décembre 2016 relative aux « Nouvelles ambitions pour le Sport en Ile-de-France » (1
èrepartie) ;
VU La délibération n° CR 2017-47 du 9 mars 2017 relative au Sport, booster de l’attractivité en Île- de-France et pour l’international (2
èmepartie) ;
VU La délibération n° CR 2017-51 du 9 mars 2017 adoptant la Charte régionale des valeurs de la République et de la laïcité modifiée par délibération n° CP 2017-191 du 17 mai 2017 ;
VU La délibération n° CP 17-198 du 17 Mai 2017 approuvant la convention type relative au dispositif « Soutien de la Région aux évènements et manifestations sportives se déroulant en Ile- de-France » ;
VU Le budget de la Région Ile-de-France pour 2018 ;
VU l'avis de la commission du sport de la jeunesse de la citoyenneté et de la vie associative ; VU l'avis de la commission des finances ;
VU le rapport n°CP 2018-068 présenté par madame la présidente du conseil régional d’Île-de- France ;
Après en avoir délibéré,
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Article 1 : Programme HP 32-002 « Développement de la pratique sportive »
Affecte une autorisation d’engagement de 252 000 € au bénéfice de l’IRDS (Institut Régional de Développement du Sport) disponible sur le chapitre 933 « Culture, Sports et Loisirs », code fonctionnel 32 « Sport », programme HP 32-002 (132002) « Développement de la pratique sportive », action 13200201 « Soutien au mouvement sportif » du budget 2018, conformément à l’état récapitulatif joint en annexe n° 1.
Article 2 : Programme HP 32-002 « Développement de la pratique sportive »
Décide au titre du dispositif « Ambassadeurs du sport de la Région Île-de-France, de l’olympisme et du paralympisme » d’attribuer des bourses en faveur de 91 athlètes bénéficiaires dont la liste figure en annexe n° 2 de la présente délibération.
Prend acte que les bourses attribuées aux athlètes concernent les interventions réalisées entre le 1
erjanvier et le 31 décembre 2018.
Subordonne le versement de ces subventions à la signature, avec chaque bénéficiaire, d’une convention conforme à la convention type adoptée par la délibération n° CR 2017-47 du 9 mars 2017 et autorise la Présidente du Conseil régional à les signer.
Affecte une autorisation d’engagement de 136 500 € disponible sur le chapitre 933 « Culture, Sports et Loisirs », code fonctionnel 32 « Sport », au titre du programme HP 32-002 (132002) « Développement de la pratique sportive », action 13200201 « Soutien au mouvement sportif » du budget 2018, conformément à l’état récapitulatif joint en annexe n° 1.
Article 3 : Programme HP 32-003 « Evènements sportifs »
Décide au titre du dispositif « Soutien de la Région aux événements et manifestations sportives se déroulant en Ile-de-France » de participer au financement des 5 projets détaillés en annexe n° 3 (fiches projet) de la présente délibération par l’attribution de subventions d’un montant maximum de 174 800 €.
Subordonne le versement de ces subventions à la signature, avec chaque bénéficiaire, d’une convention conforme à la convention type adoptée par la délibération n° CP 2017-198 du 17 mai 2017 et autorise la Présidente du Conseil régional à les signer.
Affecte une autorisation d’engagement de 174 800 € disponible sur le chapitre 933 « Culture, Sports et Loisirs », code fonctionnel 32 « Sport », programme HP 32-003 (132003) « Evènements sportifs », action 13200301 « Soutien aux événements sportifs » du budget 2018, conformément à l’état récapitulatif joint en annexe n° 1.
Autorise la prise en compte des dépenses éligibles à l’attribution des subventions à compter des dates figurant dans le tableau ci-dessous, par dérogation à l’article 29 de l’annexe de la délibération n° CR 33-10 du 17 juin 2010 relative au règlement budgétaire et financier, prorogée par délibération n° CR 01-16 du 21 janvier 2016.
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Numéro d’aide versée
Opérations
Bénéficiaires dispositif de soutien aux évènements
sportifs
Date d’éligibilité 17015694 Tournoi international Masters
Essonne 2018 - Tennis Ligue de l’Essonne de Tennis 11/11/2017
18001559 43
èmeCross de Sceaux Commune de Sceaux 15/09/2017
17015575 Finale de la Coupe de France de Hockey sur Glace 2018
Ligue Ile-de-France de Hockey
sur Glace 05/10/2017
18001557 Festival international des jeunes de
Paris Ile-de-France 2018 - Echecs Ligue Ile-de-France d’échecs 30/10/2017
18001584 Championnat du Monde scolaire de
Cross-Country 2018 - UNSS Service Régional UNSS Paris 05/06/2017
La présidente du conseil régional d’Île-de-France
VALÉRIE PÉCRESSE
Dans les deux mois à compter de sa publication ou de sa notification, cet acte administratif est susceptible de recours devant le tribunal administratif de Paris.
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ANNEXES A LA DELIBERATION
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Etat récapitulatif SPORT Janvier 2018
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Etat récapitulatif des subventions proposées au vote
Commission permanente du 24/01/2018 N° de rapport CP2018-068 Budget 2018
Chapitre 933 - Culture, sports et loisirs Code fonctionnel 32 - Sports
Programme 132002 - Développement de la pratique sportive Action 13200201 - Soutien au mouvement sportif
Dispositif : N° 00000044 - OA / IAU - Institut Régional de Développement du Sport (IRDS)
Dossier 18001568 - Subvention de fonctionnement 2018 Institut régional du développement du sport (IAU-IRDS) Bénéficiaire R5149 - IAURIF INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME IDF
Localisation VILLE DE PARIS (EPT1) CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 252 000,00 € Code nature 6574
Base subventionnable Taux de participation Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale
360 000,00 € TTC 70 % 252 000,00 €
Total sur le dispositif N° 00000044 - OA / IAU - Institut Régional de Développement du Sport
(IRDS) 252 000,00 €
Dispositif : N° 00000078 - Ambassadeurs du Sport de la Région Île-de-France, de l’olympisme et du paralympisme
Dossier 18000559 - ADELAÏDE ALEX (2018) Bénéficiaire P0036200 - ADELAIDE ALEX Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000560 - AICARDI JEREMY (2018) Bénéficiaire P0036252 - AICARDI JEREMY Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Etat récapitulatif des subventions proposées au vote
Commission permanente du 24/01/2018 N° de rapport CP2018-068 Budget 2018
Dossier 18000561 - AMZILE HASSAN (2018) Bénéficiaire P0036202 - AMZILE HASSAN Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000562 - ANNE MAME-IBRA (2018) Bénéficiaire P0036227 - ANNE MAME IBRA Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000564 - ARDON PATRICK (2018) Bénéficiaire P0022323 - ARDON PATRICK Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000565 - AREZKI HAKIM (2018) Bénéficiaire P0022321 - AREZKI HAKIM Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000566 - ATINE - VENEL TEDDY (2018) Bénéficiaire R41269 - ATINE-VENEL TEDDY
Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Etat récapitulatif des subventions proposées au vote
Commission permanente du 24/01/2018 N° de rapport CP2018-068 Budget 2018
Dossier 18000567 - AUFFRET BENJAMIN (2018) Bénéficiaire P0036228 - AUFFRET BENJAMIN Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000570 - AUGIS AXEL (2018) Bénéficiaire P0036229 - AUGIS AXEL Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000571 - BAROUKH THOMAS (2018) Bénéficiaire P0022327 - BAROUKH THOMAS Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000573 - BELZ BLANDINE (2018) Bénéficiaire P0022333 - BELZ BLANDINE Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000574 - BERTRAND VALENTIN (2018) Bénéficiaire P0036230 - BERTRAND VALENTIN Localisation REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Etat récapitulatif des subventions proposées au vote
Commission permanente du 24/01/2018 N° de rapport CP2018-068 Budget 2018
Dossier 18000575 - BOREL YANNICK (2018) Bénéficiaire P0022359 - BOREL YANNICK Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000576 - BOYER MARINE (2018) Bénéficiaire P0036294 - BOYER MARINE Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000577 - BROWN FELIX (2018) Bénéficiaire P0037087 - BROWN FELIX Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000578 - CHAINE GUILLAUME (2018) Bénéficiaire P0036234 - CHAINE GUILLAUME Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000587 - CISSOKHO SOULEYMANE (2018) Bénéficiaire P0036291 - CISSOKHO SOULEYMANE Localisation REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Etat récapitulatif des subventions proposées au vote
Commission permanente du 24/01/2018 N° de rapport CP2018-068 Budget 2018
Dossier 18000588 - CITERNE ROBERT (2018) Bénéficiaire R29139 - CITERNE ROBERT
Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000589 - CLAIR SANDIE (2018) Bénéficiaire P0036235 - CLAIR SANDIE Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000590 - CLERGET AXEL (2018) Bénéficiaire P0036236 - CLERGET AXEL Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000591 - COELHO JORDAN (2018) Bénéficiaire P0036237 - COELHO JORDAN Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000592 - CONINX DORIAN (2018) Bénéficiaire P0036238 - CONINX DORIAN Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Etat récapitulatif des subventions proposées au vote
Commission permanente du 24/01/2018 N° de rapport CP2018-068 Budget 2018
Dossier 18000593 - DALL'IGNA MANOËL (2018) Bénéficiaire P0037959 - DALL IGNA MANOEL Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000594 - D'ALMEIDA MICHAËL (2018) Bénéficiaire P0022337 - D ALMEIDA MICHAEL Localisation REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000597 - DAUTREMER GAUTIER (2018) Bénéficiaire P0036348 - DAUTREMER GAUTIER Localisation REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000598 - DE LA FOREST TANGUY (2018) Bénéficiaire R29433 - DE LA FOREST TANGUY
Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000599 - DIANI KADIDIATOU (2018) Bénéficiaire P0036240 - DIANI KADIDIATOU Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Etat récapitulatif des subventions proposées au vote
Commission permanente du 24/01/2018 N° de rapport CP2018-068 Budget 2018
Dossier 18000601 - EL ASSINE MOEZ (2018) Bénéficiaire R30931 - EL ASSINE MOEZ
Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000602 - EMANE GEVRISE (2018) Bénéficiaire R40703 - EMANE GEVRISE
Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000603 - EPANGUE GWLADYS (2018) Bénéficiaire R29477 - EPANGUE GWLADYS
Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000604 - EURANIE ANNABELLE (2018) Bénéficiaire R31383 - EURANIE ANNABELLE
Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000606 - GARIN MARVIN (2018) Bénéficiaire P0037062 - GARIN MARVIN Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Etat récapitulatif des subventions proposées au vote
Commission permanente du 24/01/2018 N° de rapport CP2018-068 Budget 2018
Dossier 18000607 - GEBET GAËLLE (2018) Bénéficiaire P0022343 - GEBET GAELLE Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000608 - GNAFOUA MERY FLORIANE (2018) Bénéficiaire P0037059 - GNAFOUA MERY FLORIANE Localisation REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000609 - GNETO PRISCILLA (2018) Bénéficiaire P0022344 - GNETO PRISCILLA Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000613 - GRUMIER GAUTHIER (2018) Bénéficiaire P0022345 - GRUMIER GAUTHIER Localisation REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000614 - GUENOT CHRISTOPHE (2018) Bénéficiaire P0005147 - GUENOT CHRISTOPHE Localisation REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Etat récapitulatif des subventions proposées au vote
Commission permanente du 24/01/2018 N° de rapport CP2018-068 Budget 2018
Dossier 18000616 - GUERIN LINA (2018) Bénéficiaire P0036243 - GUERIN LINA Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000618 - GUYART ASTRID (2018) Bénéficiaire P0022347 - GUYART ASTRID Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000619 - HORTA FANNY (2018) Bénéficiaire P0036249 - HORTA FANNY Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000620 - HRIMECHE ZACHARI (2018) Bénéficiaire P0036250 - HRIMECHE ZACHARI Localisation REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000621 - HYM CHARLOTTE (2018) Bénéficiaire P0037090 - HYM CHARLOTTE Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Etat récapitulatif des subventions proposées au vote
Commission permanente du 24/01/2018 N° de rapport CP2018-068 Budget 2018
Dossier 18000623 - IFEBE YANNICK (2018) Bénéficiaire P0036262 - IFEBE YANNICK Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000624 - JACQUES-ANDRE-COQUIN JOSEPHINE (2018) Bénéficiaire P0036253 - JACQUES ANDRE COQUIN JOSEPHINE Localisation REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000625 - JEREMIASZ MICHAËL (2018) Bénéficiaire R29435 - JEREMIASZ MICHAEL
Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000626 - JESEL ANTOINE (2018) Bénéficiaire P0022350 - JESEL ANTOINE Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000627 - JURBERT MARINE (2018) Bénéficiaire P0036255 - JURBERT MARINE Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Etat récapitulatif des subventions proposées au vote
Commission permanente du 24/01/2018 N° de rapport CP2018-068 Budget 2018
Dossier 18000629 - KEITA NANTENIN (2018) Bénéficiaire R41237 - KEITA NANTENIN
Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000630 - KHYAR WALIDE (2018) Bénéficiaire P0036264 - KHYAR WALIDE Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000631 - KONG BOPHA (2018) Bénéficiaire P0037065 - KONG BOPHA Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000633 - KONKI ELIE (2018) Bénéficiaire P0036265 - KONKI ELIE Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000634 - LAUGEL JONATHAN (2018) Bénéficiaire P0036256 - LAUGEL JONATHAN Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Etat récapitulatif des subventions proposées au vote
Commission permanente du 24/01/2018 N° de rapport CP2018-068 Budget 2018
Dossier 18000646 - LE BLOUCH KILIAN (2018) Bénéficiaire P0036257 - LE BLOUCH KILIAN Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000647 - LEFEBVRE HELENE (2018) Bénéficiaire P0036266 - LEFEBVRE HELENE Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000648 - LEFORT ENZO (2018) Bénéficiaire P0022356 - LEFORT ENZO Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000649 - LEVERDEZ BRICE (2018) Bénéficiaire P0022357 - LEVERDEZ BRICE Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000650 - LIMARE VINCENT (2018) Bénéficiaire P0036258 - LIMARE VINCENT Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Etat récapitulatif des subventions proposées au vote
Commission permanente du 24/01/2018 N° de rapport CP2018-068 Budget 2018
Dossier 18000651 - LOQUETTE MERIL (2018) Bénéficiaire P0037063 - LOQUETTE MERIL Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000652 - LUCENAY JEAN-MICHEL (2018) Bénéficiaire P0003354 - LUCENAY JEAN MICHEL Localisation REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000653 - MAKUNDA TRESOR (2018) Bénéficiaire R29438 - MAKUNDA GAUTIER TRESOR Localisation REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000654 - MALONGA MADELEINE (2018) Bénéficiaire P0036268 - MALONGA MADELEINE Localisation REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000655 - MANGA AUREL (2018) Bénéficiaire P0036270 - MANGA AUREL Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Etat récapitulatif des subventions proposées au vote
Commission permanente du 24/01/2018 N° de rapport CP2018-068 Budget 2018
Dossier 18000656 - MARET CYRILLE (2018) Bénéficiaire P0022361 - MARET CYRILLE Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000657 - MARTINY SEBASTIEN (2018) Bénéficiaire R41267 - MARTINY SEBASTIEN
Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000658 - MAWEM MICKAËL (2018) Bénéficiaire P0037091 - MAWEM MICKAEL Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000659 - MONDIERE ANNE-SOPHIE (2018) Bénéficiaire R29474 - MONDIERE ANNE-SOPHIE
Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000660 - MORANTE ALLAN (2018) Bénéficiaire P0036273 - MORANTE ALLAN Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Etat récapitulatif des subventions proposées au vote
Commission permanente du 24/01/2018 N° de rapport CP2018-068 Budget 2018
Dossier 18000661 - MÖRCH EMMANUELLE (2018) Bénéficiaire P0036288 - MORCH EMMANUELLE Localisation REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000662 - MORIAME JONATHAN (2018) Bénéficiaire P0036274 - MORIAME JONATHAN Localisation REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000663 - NANKIN CEDRIC (2018) Bénéficiaire P0036275 - NANKIN CEDRIC Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000664 - N'DIAYE M'BAR (2018) Bénéficiaire P0036276 - NDIAYE MBAR Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000665 - OUBAALI NORDINE (2018) Bénéficiaire R41150 - OUBAALI NORDINE
Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Etat récapitulatif des subventions proposées au vote
Commission permanente du 24/01/2018 N° de rapport CP2018-068 Budget 2018
Dossier 18000666 - OURAHMOUNE SARAH (2018) Bénéficiaire P0036277 - OURAHMOUNE SARAH Localisation REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000667 - PAYET LAËTITIA (2018) Bénéficiaire R40704 - PAYET LAETITIA
Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000668 - POUSSE PAULINE (2018) Bénéficiaire P0036278 - POUSSE PAULINE Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000669 - RACINET - REAU DELPHINE (2018) Bénéficiaire P0022458 - RACINET REAU DELPHINE Localisation REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000670 - RADIUS LOUIS (2018) Bénéficiaire R41248 - RADIUS LOUIS
Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Etat récapitulatif des subventions proposées au vote
Commission permanente du 24/01/2018 N° de rapport CP2018-068 Budget 2018
Dossier 18000671 - RECCHIA ALEXANDRA (2018) Bénéficiaire P0037061 - RECCHIA ALEXANDRA Localisation REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000672 - REMBI LAUREN (2018) Bénéficiaire P0036280 - REMBI LAUREN Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000673 - SALLEM RYADH (2018) Bénéficiaire R29043 - SALLEM RYADH
Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000674 - SCHIEL LAURA (2018) Bénéficiaire P0037092 - SCHIEL LAURA Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000675 - SIREAU - GOSSIAUX FLORENCE (2018) Bénéficiaire R41151 - SIREAU GOSSIAUX FLORENCE
Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Etat récapitulatif des subventions proposées au vote
Commission permanente du 24/01/2018 N° de rapport CP2018-068 Budget 2018
Dossier 18000676 - TAMBADOU MOUSSA (2018) Bénéficiaire P0036282 - TAMBADOU MOUSSA Localisation REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000677 - TARDIEU STEPHANE (2018) Bénéficiaire P0022374 - TARDIEU STEPHANE Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000678 - TEBAR KAREN (2018) Bénéficiaire P0036283 - TEBAR KAREN Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000679 - TONY-HELISSEY JEAN-PAUL (2018) Bénéficiaire P0036284 - TONY HELISSEY JEAN PAUL Localisation REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000680 - TOUZI BADR (2018) Bénéficiaire P0036285 - TOUZI BADR Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Etat récapitulatif des subventions proposées au vote
Commission permanente du 24/01/2018 N° de rapport CP2018-068 Budget 2018
Dossier 18000681 - VALLEAU SACHA (2018) Bénéficiaire P0037961 - VALLEAU SACHA Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18000682 - ZAHI FRANCE CAROLLE (2018) Bénéficiaire P0036287 - ZAHI FRANCE CAROLLE Localisation REGION ILE DE FRANCE
CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18001083 - IDDIR ALEXANDRE (2018) Bénéficiaire P0036251 - IDDIR ALEXANDRE Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Dossier 18001085 - PUJADES ANTHONY (2018) Bénéficiaire P0036279 - PUJADES ANTHONY Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 1 500,00 € Code nature 6513
Par application du barème Montant prévisionnel maximum de la
subvention régionale 1 500,00 €
Total sur le dispositif N° 00000078 - Ambassadeurs du Sport de la Région Île-de-France, de
l’olympisme et du paralympisme 136 500,00 €
Total sur l'imputation 933 - 32 - 132002 - 13200201 388 500,00 €
Etat récapitulatif des subventions proposées au vote
Commission permanente du 24/01/2018 N° de rapport CP2018-068 Budget 2018
Chapitre 933 - Culture, sports et loisirs Code fonctionnel 32 - Sports
Programme 132003 - Événements sportifs
Action 13200301 - Soutien aux évènements sportifs
Dispositif : N° 00000075 - Soutien de la Région aux évènements et manifestations sportives se déroulant en Ile-de- France
Dossier 17015575 - FINALE DE LA COUPE DE FRANCE DE HOCKEY SUR GLACE 2018 Bénéficiaire R34254 - LIGUE IDF HOCKEY SUR GLACE
Localisation VILLE DE PARIS (EPT1) CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 8 000,00 € Code nature 6574
Base subventionnable Taux de participation Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale
270 000,00 € TTC 2,96 % 8 000,00 €
Dossier 17015694 - TOURNOI INTERNATIONAL MASTERS ESSONNE 2018 - TENNIS Bénéficiaire R27124 - LET LIGUE DE L ESSONNE DE TENNIS
Localisation SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 5 000,00 € Code nature 6574
Base subventionnable Taux de participation Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale
125 000,00 € TTC 4 % 5 000,00 €
Dossier 18001557 - FESTIVAL INTERNATIONAL DES JEUNES DE PARIS IDF 2018 - ECHECS Bénéficiaire R25091 - LIGUE IDF ECHECS
Localisation PARIS
CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 5 000,00 € Code nature 6574
Base subventionnable Taux de participation Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale
31 275,00 € TTC 15,99 % 5 000,00 €
Dossier 18001559 - 43 EME CROSS DE SCEAUX Bénéficiaire R1038 - COMMUNE DE SCEAUX Localisation SCEAUX
CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 6 800,00 € Code nature 65734
Base subventionnable Taux de participation Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale
34 855,00 € HT 19,51 % 6 800,00 €
Etat récapitulatif des subventions proposées au vote
Commission permanente du 24/01/2018 N° de rapport CP2018-068 Budget 2018
Dossier 18001584 - CHAMPIONNAT DU MONDE SCOLAIRE DE CROSS COUNTRY 2018 - UNSS Bénéficiaire EXM00955 - SERVICE REGIONAL UNSS PARIS
Localisation REGION ILE DE FRANCE CPER/CPRD Hors CPER - Hors CPRD
Montant total 150 000,00 € Code nature 6574
Base subventionnable Taux de participation Montant prévisionnel maximum de la subvention régionale
1 059 000,00 € TTC 14,16 % 150 000,00 €
Total sur le dispositif N° 00000075 - Soutien de la Région aux évènements et manifestations
sportives se déroulant en Ile-de-France 174 800,00 €
Total sur l'imputation 933 - 32 - 132003 - 13200301 174 800,00 €
C
ONSEILRÉGIONALD’
ÎLE-
DE-
FRANCE27 D
ÉLIBÉRATIONN°CP 2018-068
Ambassadeurs Affectation d'Engagement Budgétaire 2018
30/01/2018 11:30:31
Nom Prénom Sport Olympique / Paralympique
Première affectation des autorisations d'engagement de la bourse 2018 pour les Ambassadeurs
du sport sous convention
1 ADELAÏDE Alex Athlétisme Paralympique 1 500 €
2 AICARDI Jérémy Rugby à 7 Olympique 1 500 €
3 AMZILE Hassan Boxe anglaise Olympique 1 500 €
4 ANNE Mame-Ibra Athlétisme Olympique 1 500 €
5 ARDON Patrick Haltérophilie Paralympique 1 500 €
6 AREZKI Hakim Football Paralympique 1 500 €
7 ATINE-VENEL Teddy Athlétisme Olympique 1 500 €
8 AUFFRET Benjamin Plongeon Olympique 1 500 €
9 AUGIS Axel Gymnastique Olympique 1 500 €
10 BAROUKH Thomas Aviron Olympique 1 500 €
11 BELZ Blandine Basket-ball Paralympique 1 500 €
12 BERTRAND Valentin Athlétisme Paralympique 1 500 €
13 BOREL Yannick Escrime Olympique 1 500 €
14 BOYER Marine Gymnastique Olympique 1 500 €
15 BROWN Félix Baseball Olympique 1 500 €
16 CHAINE Guillaume Judo Olympique 1 500 €
17 CISSOKHO Souleymane Boxe anglaise Olympique 1 500 €
18 CITERNE Robert Escrime Paralympique 1 500 €
19 CLAIR Sandie Cyclisme Olympique 1 500 €
20 CLERGET Axel Judo Olympique 1 500 €
21 COELHO Jordan Natation Olympique 1 500 €
22 CONINX Dorian Triathlon Olympique 1 500 €
23 DALL'IGNA Manoël Rugby à 7 Olympique 1 500 €
24 D'ALMEIDA Michaël Cyclisme Olympique 1 500 €
25 DAUTREMER Gautier Athlétisme Olympique 1 500 €
26 DE LA FOREST Tanguy Tir Paralympique 1 500 €
27 DIANI Kadidiatou Football Olympique 1 500 €
28 EL ASSINE Moez Escrime Paralympique 1 500 €
29 EMANE Gévrise Judo Olympique 1 500 €
30 EPANGUE Gwladys Taekwondo Olympique 1 500 €
31 EURANIE Annabelle Judo Olympique 1 500 €
32 GARIN Marvin Karaté Olympique 1 500 €
33 GEBET Gaëlle Escrime Olympique 1 500 €
34 GNAFOUA Floriane Athlétisme Olympique 1 500 €
35 GNETO Priscilla Judo Olympique 1 500 €
36 GRUMIER Gauthier Escrime Olympique 1 500 €
37 GUENOT Christophe Lutte Olympique 1 500 €
38 GUERIN Lina Rugby à 7 Olympique 1 500 €
39 GUYART Astrid Escrime Olympique 1 500 €
40 HORTA Fanny Rugby à 7 Olympique 1 500 €
41 HRIMECHE Zachari Gymnastique Olympique 1 500 €
42 HYM Charlotte Skateboard Olympique 1 500 €
43 IDDIR Alexandre Judo Olympique 1 500 €
44 IFEBE Yannick Escrime Paralympique 1 500 €
45 JACQUES-ANDRE-COQUIN Joséphine Escrime Olympique 1 500 €
46 JEREMIASZ Michaël Tennis Paralympique 1 500 €
47 JESEL Antoine Aviron Paralympique 1 500 €
48 JURBERT Marine Trampoline Olympique 1 500 €
49 KEITA Nantenin Athlétisme Paralympique 1 500 €
50 KHYAR Walide Judo Olympique 1 500 €
51 KONG Bopha Taekwondo Paralympique 1 500 €
52 KONKI Elie Boxe anglaise Olympique 1 500 €
53 LAUGEL Jonathan Rugby à 7 Olympique 1 500 €
54 LE BLOUCH Kilian Judo Olympique 1 500 €
55 LEFEBVRE Hélène Aviron Olympique 1 500 €
56 LEFORT Enzo Escrime Olympique 1 500 €
57 LEVERDEZ Brice Badminton Olympique 1 500 €
58 LIMARE Vincent Judo Olympique 1 500 €
59 LOQUETTE Méril Badminton Paralympique 1 500 €
60 LUCENAY Jean-Michel Escrime Olympique 1 500 €
61 MAKUNDA Trésor Athlétisme Paralympique 1 500 €
62 MALONGA Madeleine Judo Olympique 1 500 €
63 MANGA Aurel Athlétisme Olympique 1 500 €
64 MARET Cyrille Judo Olympique 1 500 €
65 MARTINY Sébastien Trampoline Olympique 1 500 €
66 MAWEM Mickaël Escalade Olympique 1 500 €
67 MONDIERE Anne-Sophie Judo Olympique 1 500 €
68 MORANTE Allan Trampoline Olympique 1 500 €
69 MÖRCH Emmanuelle Tennis Paralympique 1 500 €
70 MORIAME Jonathan Water-polo Olympique 1 500 €
71 NANKIN Cédric Rugby Paralympique 1 500 €
72 N'DIAYE M'Bar Taekwondo Olympique 1 500 €
73 OUBAALI Nordine Boxe anglaise Olympique 1 500 €
74 OURAHMOUNE Sarah Boxe anglaise Olympique 1 500 €
75 PAYET Laëtitia Judo Olympique 1 500 €
76 POUSSE Pauline Athlétisme Olympique 1 500 €
77 PUJADES Anthony Triathlon Olympique 1 500 €
78 RACINET - REAU Delphine Tir Olympique 1 500 €
79 RADIUS Louis Athlétisme Paralympique 1 500 €
80 RECCHIA Alexandra Karaté Olympique 1 500 €
81 REMBI Lauren Escrime Olympique 1 500 €
82 SALLEM Ryadh Rugby Paralympique 1 500 €
83 SCHIEL Laura Taekwondo Paralympique 1 500 €
84 SIREAU - GOSSIAUX Florence Tennis de table Paralympique 1 500 €
85 TAMBADOU Moussa Athlétisme Paralympique 1 500 €
86 TARDIEU Stéphane Aviron Paralympique 1 500 €
87 TEBAR Karen Equitation Olympique 1 500 €
88 TONY-HELISSEY Jean-Paul Escrime Olympique 1 500 €
89 TOUZI Badr Athlétisme Paralympique 1 500 €
90 VALLEAU Sacha Rugby à 7 Olympique 1 500 €
91 ZAHI Carolle Athlétisme Olympique 1 500 €
TOTAL 136 500 €
C
ONSEILRÉGIONALD’
ÎLE-
DE-
FRANCE30 D
ÉLIBÉRATIONN°CP 2018-068
01 Tournoi Masters Essonne de Tennis 2018
30/01/2018 11:30:31
C
ONSEILRÉGIONALD’
ÎLE-
DE-
FRANCE31 D
ÉLIBÉRATIONN°CP 2018-068
30/01/2018 11:30:31
C
ONSEILRÉGIONALD’
ÎLE-
DE-
FRANCE32 D
ÉLIBÉRATIONN°CP 2018-068
30/01/2018 11:30:31
C
ONSEILRÉGIONALD’
ÎLE-
DE-
FRANCE33 D
ÉLIBÉRATIONN°CP 2018-068
02 43ème cross de Sceaux
30/01/2018 11:30:31
FICHE PROJET DU DOSSIER N° 18001559 Commission permanente du 24 janvier 2018 Objet : 43 EME CROSS DE SCEAUX
Libellé base subventionnable Montant base subventionnable
Taux d’intervention
Montant de subvention maximum Dépense subventionnable pour les
évènements sportifs internationaux 34 855,00 € 19,51 % 6 800,00 €
Montant Total de la subvention
6 800,00 € Imputation budgétaire
:933-32-65734-132003-300
13200301- Soutien aux évènements sportifs PRESENTATION DE L’ORGANISME
Dénomination : COMMUNE DE SCEAUX
Adresse administrative : 122 RUE HOUDAN 92331 SCEAUX CEDEX Statut Juridique : Commune
Représentant : Monsieur Philippe LAURENT, Maire
N° SIRET : 21920071400018
PRESENTATION DU PROJET
Dispositif d’aide : Soutien de la Région aux évènements et manifestations sportives se déroulant en Ile- de-France
Rapport Cadre : CR204-16 du 14/12/2016
Objet du projet : organisation du 43ème Cross de Sceaux
Date prévisionnelle de début de projet : 15 septembre 2017 Date prévisionnelle de fin de projet : 24 janvier 2019
Démarrage anticipé de projet : Oui
Motivation démarrage anticipé : L’organisation d’une manifestation sportive nécessite des mois de
préparation, voire des années, selon l’importance de cette dernière. La date proposée d’éligibilité des
factures est la date de la demande de subvention formulée par le bénéficiaire ; date antérieure au vote
de l’aide régionale. Toutefois, la manifestation en elle-même, est postérieure à la date du vote en
commission permanente.
Description :
La Ville de Sceaux va organiser la 43ème édition du cross de Sceaux le 11 février 2018 dans le jardin de la Ménagerie et le Parc de Sceaux.
Cette manifestation sportive qui regroupe près de 1500 participants chaque année, propose 6 courses à difficulté progressive et adaptées à l'âge des coureurs.
Ce sont des courses nature comprises entre 5 et 10 km avec 3 courses réservées aux enfants, à partir de 7ans.
Dans le domaine du développement durable, la Ville de Sceaux va favoriser les actions suivantes : - promotion de l'évènement auprès des acteurs de la prévention,
- produits et commerces locaux valorisés, - l'ensemble des courses sont mixtes.
Dans le cadre de la mesure « 100.000 nouveaux stages pour les jeunes franciliens », le bénéficiaire de cette subvention s’est engagé à recruter 1 stagiaire(s) ou alternant(s) pour une période minimale de 2 mois.
Localisation géographique :
• SCEAUX
Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER
L’organisme récupère tout ou partie de la TVA.
PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2018
Dépenses (€)
Libellé Montant %
Frais généraux d'organisation 15 365,00 44,08%
Alimentation 2 470,00 7,09%
Sécurité 800,00 2,30%
Communication 4 009,00 11,50%
Frais de personnel 10 051,00 28,84%
Récompenses 2 160,00 6,20%
Total 34 855,00 100,00%
Recettes (€)
Libellé Montant %
Subvention de la Région IDF 6 800,00 19,51%
Subvention Ville de Sceaux 20 455,00 58,69%
Subvention Conseil
Départemental 1 500,00 4,30%
Recettes diverses 6 100,00 17,50%
Total 34 855,00 100,00%
C
ONSEILRÉGIONALD’
ÎLE-
DE-
FRANCE36 D
ÉLIBÉRATIONN°CP 2018-068
03 Finale de la Coupe de France de Hockey sur Glace 2018
30/01/2018 11:30:31
FICHE PROJET DU DOSSIER N° 17015575 Commission permanente du 24 janvier 2018
Objet : FINALE DE LA COUPE DE FRANCE DE HOCKEY SUR GLACE 2018
Libellé base subventionnable Montant base subventionnable
Taux d’intervention
Montant de subvention maximum Dépense subventionnable pour les
évènements sportifs internationaux 270 000,00 € 2,96 % 8 000,00 €
Montant Total de la subvention
8 000,00 € Imputation budgétaire
:933-32-6574-132003-300
13200301- Soutien aux évènements sportifs PRESENTATION DE L’ORGANISME
Dénomination : LIGUE IDF HOCKEY SUR GLACE Adresse administrative : 36 BIS RUE ROGER SALENGRO
92130 ISSY LES MOULINEAUX Statut Juridique : Association
Représentant : Monsieur Jean-Louis MILLON, Président Date de publication au JO : 28 octobre 2006
N° SIRET : 49303840000013
PRESENTATION DU PROJET
Dispositif d’aide : Soutien de la Région aux évènements et manifestations sportives se déroulant en Ile- de-France
Rapport Cadre : CR204-16 du 14/12/2016
Objet du projet : organisation de la Finale de Hockey-sur-Glace 2018
Date prévisionnelle de début de projet : 5 octobre 2017 Date prévisionnelle de fin de projet : 24 janvier 2019 Démarrage anticipé de projet : Oui
Motivation démarrage anticipé : L’organisation d’une manifestation sportive nécessite des mois de
préparation, voire des années, selon l’importance de cette dernière. La date proposée d’éligibilité des
factures est la date de la demande de subvention formulée par le bénéficiaire ; date antérieure au vote
de l’aide régionale. Toutefois, la manifestation en elle-même, est postérieure à la date du vote en
commission permanente.
Description :
La ligue Ile-de-France de Hockey sur Glace va organiser la Finale de la Coupe de France de Hockey sur Glace le 28 Janvier 2018 à l'Accor Hôtel Aréna. Cette compétition est ouverte aux équipes de catégories seniors évoluant dans les championnats de Ligue Magnus (Elite), division 1, division 2 et division 3, il y aura les 2 équipes finalistes soit 44 joueurs.
En marge de l'évènement, la ligue Ile-de-France de hockey-sur-Glace va organiser un grand regroupement de joueurs avec un plateau U11 regroupant des équipes de la Région Ile-de-France. Ces équipes vont se rencontrer sous la forme de tournois avant de donner le coup d'envoi de la Finale de la Coupe de France.
Les objectifs de cette manifestation sportive sont :
- de réunir et fédérer les différents acteurs du hockey-sur-glace,
- d'augmenter l'écho médiatique de la discipline auprès des journalistes,
- de démontrer la vitalité du hockey-sur-glace à travers un évènement d'envergure.
Dans le domaine du développement durable, la ligue Ile-de-France de Hockey sur Glace va favoriser les actions suivantes :
- mise en place d'un contrôle antidopage,
- sensibilisation au respect des dirigeants et des arbitres, - remise de billets gratuits pour les adhérents des clubs locaux, - information des jeunes sur le thème de la lutte contre la violence.
Le bénéficiaire s’engage à respecter et promouvoir la Charte régionale des valeurs de la république et de la laïcité, dans la limite et le respect des lois et règlements en vigueur.
Dans le cadre de la mesure « 100.000 nouveaux stages pour les jeunes franciliens », le bénéficiaire de cette subvention s’est engagé à recruter 1 stagiaire(s) ou alternant(s) pour une période minimale de 2 mois.
Localisation géographique :
• VILLE DE PARIS (EPT1) Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER
L’organisme ne récupère pas la TVA.
PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2018
Dépenses (€)
Libellé Montant %
Location de l'Accor Hôtel
Aréna 40 000,00 14,81%
Frais d'organisation 230 000,00 85,19%
Total 270 000,00 100,00%
Recettes (€)
Libellé Montant %
Subvention de la Région IDF 8 000,00 2,96%
Recettes Billetterie 180 000,00 66,67%
Ligue IDF de Hockey sur
Glace 82 000,00 30,37%
Total 270 000,00 100,00%
C
ONSEILRÉGIONALD’
ÎLE-
DE-
FRANCE39 D
ÉLIBÉRATIONN°CP 2018-068
04 Festival international des jeunes 2018
30/01/2018 11:30:31
FICHE PROJET DU DOSSIER N° 18001557 Commission permanente du 24 janvier 2018
Objet : FESTIVAL INTERNATIONAL DES JEUNES DE PARIS IDF 2018 - ECHECS
Libellé base subventionnable Montant base subventionnable
Taux d’intervention
Montant de subvention maximum Dépense subventionnable pour les
évènements sportifs internationaux 31 275,00 € 15,99 % 5 000,00 €
Montant Total de la subvention
5 000,00 € Imputation budgétaire
:933-32-6574-132003-300
13200301- Soutien aux évènements sportifs PRESENTATION DE L’ORGANISME
Dénomination : LIGUE IDF ECHECS Adresse administrative : 29 RUE DES PYRENEES
75020 PARIS Statut Juridique : Association
Représentant : Monsieur ANDRE RASNEUR, Président
Date de publication au JO : 9 décembre 1966
N° SIRET : 35302535600042
PRESENTATION DU PROJET
Dispositif d’aide : Soutien de la Région aux évènements et manifestations sportives se déroulant en Ile- de-France
Rapport Cadre : CR204-16 du 14/12/2016
Objet du projet : organisation du Festival International des Jeunes de Paris Ile-de-France 2018 - Echecs
Date prévisionnelle de début de projet : 30 octobre 2017 Date prévisionnelle de fin de projet : 24 janvier 2019 Démarrage anticipé de projet : Oui
Motivation démarrage anticipé : L’organisation d’une manifestation sportive nécessite des mois de préparation, voire des années, selon l’importance de cette dernière. La date proposée d’éligibilité des factures est la date de la demande de subvention formulée par le bénéficiaire ; date antérieure au vote de l’aide régionale. Toutefois, la manifestation en elle-même, est postérieure à la date du vote en commission permanente.
Description :
Le festival international des jeunes de Paris Ile-de-France organisé par la ligue d'Ile-de-France des
échecs, aura lieu du 19 au 23 février 2018 au complexe sportif Louis Lumière à Paris (75020).
Le principal objectif de cette opération est d'organiser un évènement international jeunes sur les échecs qui permette d'accueillir les espoirs franciliens et d'attirer les qualifiés d'office au championnat de France en même temps que les tournois qualificatifs jeunes de manière à décerner les différents titres de champions d'Ile-de-France.
Sur toute la durée de cet évènement se dérouleront : - 3 tournois internationaux des jeunes (moins de 20 ans)
- 10 tournois qualificatifs au championnat de France des jeunes
Ce festival va voir la participation d'environ 700 jeunes participants pour 50 clubs et 10 nations représentés en présence de quelques champions de France.
Dans le domaine du développement durable, la ligue Ile-de-France d'échecs va décliner plusieurs actions :
- la participation au tournoi est gratuite pour les personnes handicapées, - le nombre d'engagées féminines est égal au nombre d'engagés masculins,
- l’accueil des jeunes du quartier de la Porte de Montreuil et de la Porte de Bagnolet.
Le bénéficiaire s’engage à respecter et promouvoir la Charte régionale des valeurs de la république et de la laïcité, dans la limite et le respect des lois et règlements en vigueur.
Dans le cadre de la mesure « 100.000 nouveaux stages pour les jeunes franciliens », le bénéficiaire de cette subvention s’est engagé à recruter 1 stagiaire(s) ou alternant(s) pour une période minimale de 2 mois.
Localisation géographique :
• PARIS
Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER
L’organisme ne récupère pas la TVA.
PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2018
Dépenses (€)
Libellé Montant %
Récompenses 6 900,00 22,06%
Homologations 300,00 0,96%
Arbitrage 4 975,00 15,91%
Location du site 3 500,00 11,19%
Location de mobilier 5 000,00 15,99%
Frais d'organisation divers 1 700,00 5,44%
Achats de matériels 8 900,00 28,46%
Total 31 275,00 100,00%
Recettes (€)
Libellé Montant %
Subvention de la Région IDF 5 000,00 15,99%
Subvention de la Ville de
Paris 5 000,00 15,99%
Recettes d'inscriptions 18 200,00 58,19%
Ligue IDF d'échecs 3 075,00 9,83%
Total 31 275,00 100,00%
C
ONSEILRÉGIONALD’
ÎLE-
DE-
FRANCE42 D
ÉLIBÉRATIONN°CP 2018-068
05 Championnat du Monde scolaire cross country UNSS 2018
30/01/2018 11:30:31
FICHE PROJET DU DOSSIER N° 18001584 Commission permanente du 24 janvier 2018
Objet : CHAMPIONNAT DU MONDE SCOLAIRE DE CROSS COUNTRY 2018 - UNSS
Libellé base subventionnable Montant base subventionnable
Taux d’intervention
Montant de subvention maximum Dépense subventionnable pour les
évènements sportifs internationaux 1 059 000,00 € 14,16 % 150 000,00 €
Montant Total de la subvention
150 000,00 € Imputation budgétaire
:933-32-6574-132003-300
13200301- Soutien aux évènements sportifs PRESENTATION DE L’ORGANISME
Dénomination : SERVICE REGIONAL UNSS PARIS Adresse administrative : 46 RUE PAUL BELMONDO
75012 PARIS Statut Juridique : Association
Représentant : Monsieur CHRISTOPHE NORCINI
N° SIRET : 77567565500937
PRESENTATION DU PROJET
Dispositif d’aide : Soutien de la Région aux évènements et manifestations sportives se déroulant en Ile- de-France
Rapport Cadre : CR204-16 du 14/12/2016
Objet du projet : organisation du championnat du Monde scolaire de cross-country 2018
Date prévisionnelle de début de projet : 5 juin 2017 Date prévisionnelle de fin de projet : 24 janvier 2019 Démarrage anticipé de projet : Oui
Motivation démarrage anticipé : L’organisation d’une manifestation sportive nécessite des mois de
préparation, voire des années, selon l’importance de cette dernière. La date proposée d’éligibilité des
factures est la date de la demande de subvention formulée par le bénéficiaire ; date antérieure au vote
de l’aide régionale. Toutefois, la manifestation en elle-même, est postérieure à la date du vote en
commission permanente.
Description :
L'Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) va organiser les Championnats du Monde scolaire de Cross-Country du 02 au 06 avril 2018 à Paris ainsi que sur tout le territoire de la Région Ile-de-France.
Cette opération repose sur l'organisation d'une semaine de rassemblement de la jeunesse internationale et de rendez-vous sportif, culturel et engagé vers la responsabilisation des jeunes en présence de nombreuses personnalités du monde sportif et culturel.
Cet évènement va regrouper 800 participants (filles et garçons) pour 45 nations et 400 organisateurs, cela sera également l'occasion de voir plusieurs rendez-vous comme la course relais de l'amitié, la course handi-spécial Olympics ainsi qu'une journée culturelle.
Cet évènement sportif se déroulera selon le programme suivant : - cérémonie d'ouverture le 03/04/2018
- compétitions, remises des médailles et soirée des nations le 04/04/2018 - journée culturelle le 05/04/2018
- le relais de l'amitié et la cérémonie de clôture le 06/04/2018
Le bénéficiaire s’engage à respecter et promouvoir la Charte régionale des valeurs de la république et de la laïcité, dans la limite et le respect des lois et règlements en vigueur.
Dans le cadre de la mesure « 100.000 nouveaux stages pour les jeunes franciliens », le bénéficiaire de cette subvention s’est engagé à recruter 3 stagiaire(s) ou alternant(s) pour une période minimale de 2 mois.
Localisation géographique :
• REGION ILE DE FRANCE Contrat Particulier : Hors CPRD CPER : Hors CPER
L’organisme ne récupère pas la TVA.
PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL PROPOSE PAR LE DEMANDEUR Exercice de référence : 2018
Dépenses (€)
Libellé Montant %
Frais pour les délégations 610 000,00 57,60%
Frais de personnel pour
l'encadrement 100 000,00 9,44%
Formations des intervenants 30 000,00 2,83%
Protocole 65 000,00 6,14%
Communication 184 000,00 17,37%
Frais divers de
fonctionnement 55 000,00 5,19%
Animations 15 000,00 1,42%
Total 1 059 000,00 100,00%
Recettes (€)
Libellé Montant %
Subvention de la Région IDF 150 000,00 14,16%
Subvention Ville de Paris 200 000,00 18,89%
Financements publics divers 125 000,00 11,80%
Recettes délégations 225 000,00 21,25%
Partenariats 301 000,00 28,42%
Autres produits 58 000,00 5,48%
Total 1 059 000,00 100,00%
