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SEANCE DU 31 MARS 2008

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Academic year: 2022

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Texte intégral

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SEANCE DU 31 MARS 2008

COMPTE RENDU AFFICHE LE 7 AVRIL 2008

DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 26 MARS 2008

NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE AU JOUR DE LA SEANCE : 73

PRESIDENT : M. COLLOMB Gérard

SECRETAIRE ELU : Mme VALLAUD BELKACEM Najat

PRESENTS :M. COLLOMB Gérard, M. TOURAINE Jean-Louis, Mme GIOVACCHINI Heidi, M. BUNA Gilles, M GUILLAUME Sylvie, M. LEVEQUE Louis, Mme VALLAUD BELKACEM Najat, M. BRUMM Richard, M CONDEMINE Anne-Sophie, M. BRAILLARD Thierry, Mme FONDEUR Marie-Odile, M. FOURNEL Yves, M GOUZOU-TESTUD Guylaine, M. KEPENEKIAN Georges, Mme GAY Nicole, M. DACLIN Jean-Michel, M RABATEL Thérèse, M. CLAISSE Gérard, Mme ROY Mireille, M. HEMON Pierre, Mme HAGUENAUER Evelyne, TETE Etienne, Mme ROURE Martine, M. PHILIP Thierry, Mme PIERRON Sylvie, M. MALESKI Jérôme, M BRUGNERA Anne, Mme PSALTOPOULOS Jacqueline, M. COULON Christian, M. DEHARO Marie-Françoise, SANHADJI Kamel, Mme BONNIEL-CHALIER Pascale, M. FLACONNECHE Jean-Pierre, Mme RIVOIRE Françoi Mme FRIH Sandrine, M. HELAL Karim, Mme CHEVASSUS MASIA Nicole, M. DAVID Jean-Jacques, Mme NACHUR Dominique, Mme BERTRIX VEZA Bernadette, Mme BALAS Laurence, M. NARDONE Amaury, Mme PESSO Alexandrine, Mme PERRAUD Mychèle, Mme LEGAY Katherine, M. SECHERESSE Jean-Yves, Mme FAUR GAUTHIER Céline, M. RUDIGOZ Thomas, M. HUGUET Patrick, Mme BOUZERDA Fouziya, M. ARRUE Jean-Franço Mme CHICHEREAU-DINGUIRARD Marguerite-Marie, M. GIORDANO Alain, M. JULIEN-LAFERRIERE Hubert, M DOGNIN-SAUZE Karine, Mme HAJRI Mina, M. BOLLIET Dominique, M. VESCO Gilles, M. LEBUHOTEL Bruno, M GLEIZE Isabelle, Mme PERRIN-GILBERT Nathalie, M. HAVARD Michel, Mme D’ANGLEJAN Jeanne, Mme D LAVERNEE Inès, M. ROYER François, M. BROLIQUIER Denis, M. HAMELIN Emmanuel, M. GEOURJON Christop M. DELACROIX Pierre, M. GELAS Nadine, Mme REYNAUD Blandine.

ABSENTS EXCUSES : Mme BERRA Nora, M. TURCAS François.

DEPOTS DE POUVOIRS : Mme BALAS Laurence, M. HAVARD Michel ont déposé un pouvoir pour voter au nom Mme BERRA Nora, M. TURCAS François.

DEPOTS DE POUVOIRS POUR ABSENCES MOMENTANEES : Mme BONNIEL-CHALIER Pascale, M CHEVASSUS MASIA Nicole, M. FLACONNECHE Jean Pierre, Mme REYNAUD Blandine ont donné un pouvoir po voter au nom de M. TETE Etienne, M. BROLIQUIER Denis, Mme FONDEUR Marie-Odile, M. NARDONE Amaury

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2008/302

MF/EG SEANCE DU 31 MARS 2008

2008/30 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL : SYNDICAT MIXTE " AMENAGEMENT ZONE DE LOISIRS MIRIBEL JONAGE - SYMALIM (DIRECTION DES ASSEMBLÉES)

Le Conseil Municipal,

Vu le rapport en date du 28 mars 2008 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :

«Les articles L 5212-7 et suivants du Code général des Collectivités Territoriales prévoient que lors du renouvellement général des Conseillers municipaux, il doit être procédé à la désignation des délégués des communes au sein des Comités des Syndicats intercommunaux et des Syndicats mixtes.

L’article L 5211-7 alinéa 1bis précise que dans les communes de Paris, Marseille et Lyon, le choix des représentants peut porter sur des Conseillers d’arrondissement.

La Ville de Lyon étant représentée dans divers groupements, il convient de procéder à l’élection des représentants de la municipalité au sein de l’organisme suivant :

- Syndicat mixte « Aménagement Zone de Loisirs Miribel- Jonage » SYMALIM

1 élu titulaire et 1 élu suppléant sont désignés par le Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu les statuts du Syndicat Mixte " Aménagement Zone de Loisirs Miribel Jonage » – SYMALIM ;

Vu le scrutin uninominal auquel il a été procédé ; D E L I B E R E

Les élus ci-après sont désignés pour représenter la Ville de Lyon au sein du Syndicat mixte « aménagement zone de loisirs Miribel-Jonage » SYMALIM :

- titulaire : M. SECHERESSE Jean-Yves,

- suppléant : Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine

(Et ont signé les membres présents) Pour extrait conforme,

Le Maire,

G. COLLOMB

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